Appels à projets et aides 2024 – 2025 : Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

Appels à projets 2024-2025 en cours, classés par ordre chronologique et par catégorie. En fin de page, nous répertorions aussi les appels à projets permanents, mais vous pouvez aussi retrouver les prix, concours, bourses, etc…

Appels à projets Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

• AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01 » : 5 appels à projets pour des solutions intersectorielles pour la transition climatique :
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01-01 » : 16 Me pour des technologies avancées de prétraitement durables et sûres pour le recyclage des batteries en fin de vie (EoL) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01-02 » : 21 Me pour des batteries durables sans lithium avec chaînes d’approvisionnement européennes pour le stockage stationnaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01-03 » : 5 Me pour le développement de solutions techniques et métiers pour optimiser la circularité, la résilience et la durabilité… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01-04 » : 10 Me pour des technologies énergétiques émergentes pour une Europe neutre pour le climat : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D2-01-05 » : 20 Me pour poursuivre le développement d’une plateforme d’accélération des matériaux pour les batteries durables… : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 avril 2024.
• AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-01 » : 3 appels à projets pour une utilisation efficace, durable et inclusive de l’énergie :
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-01-01 » : 10 Me pour des processus de rénovation peu perturbateurs utilisant l’intégration de solutions préfabriquées pour des bâtiments économes en énergie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-01-02 » : 10 Me pour des bâtiments prêts pour le réseau intelligent : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-01-03 » : 16 Me pour des systèmes de chauffage alternatifs pour une production de chaleur efficace, flexible et électrifiée dans l’industrie : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 avril 2024.
• AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01 » : 18 appels à projets pour des solutions propres et compétitives pour tous les modes de transport :
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-01 » : 15 Me pour des solutions stationnaires de recharge lente et bidirectionnelles, intelligentes et omniprésentes, à faible coût, en synergie avec le réseau pour les véhicules électriques… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-02 » : 15 Me pour Intégrer et tester des groupes motopropulseurs électriques post-800 V de nouvelle génération… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-03 » : 10 Me pour une intégration avancée du système de batterie pour les véhicules de nouvelle génération (partenariat 2ZERO) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-04 » : 17 Me pour des systèmes de recharge multipoints flexibles intégrés pour le déploiement de masse des camions électriques… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-05 » : 10 Me pour des outils numériques avancés pouvant permettre au secteur de la mobilité de développer et d’exploiter efficacement des véhicules électriques définis par logiciel, essentiels à la réalisation de solutions de mobilité durable : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-06 » : 10 Me pour de nouveaux designs, formes et fonctionnalités des véhicules utilitaires légers (partenariat 2ZERO) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-07 » : 17 Me pour accélérer l’aviation neutre pour le climat, en minimisant les émissions sans CO2 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-08 » : 21 Me pour la compétitivité et la transformation numérique dans l’aviation – faire progresser davantage les aérostructures composites… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-09 » : 3 Me pour un suivi de l’impact de la R&I aéronautique de l’UE… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-10 » : 16 Me pour un banc d’essai volant pour le leadership européen dans le domaine de l’aviation… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-11 » : 15 Me pour obtenir des groupes motopropulseurs électriques haute tension, légers et efficaces pour un transport fluvial durable : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-12 » : 15 Me pour combiner des technologies de pointe de réduction des émissions et d’amélioration de l’efficacité dans la conception et la modernisation des navires… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-13 » : 8 Me pour des démonstrations de technologies visant à minimiser le bruit sous-marin généré par le transport fluvial… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-14 » : 15 Me pour des démonstrations de réseaux électriques entièrement CC efficaces dans le transport fluvial pour les applications de grands navires : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-15 » : 7.5 Me pour des numérisations et modélisations avancées utilisant des données opérationnelles et autres pour soutenir le transport fluvial à zéro émission : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-16 » : 0.9 Me pour structurer le secteur du transport fluvial, notamment grâce à des modèles commerciaux et industriels modifiés… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-17 » : 1.5 Me pour Coordonner et soutenir les activités combinées des États membres et associés selon les objectifs… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D5-01-18 » : 7 Me pour évaluer les émissions de polluants atmosphériques des carburants à faible teneur en carbone dans les secteurs des poids lourds, de l’aviation et du maritime : cliquez-ici.
•  Tous jusqu’au 18 avril 2024

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AAP « CERV-2024-CITIZENS-TOWN-NT » : 6 Me pour les réseaux de villes : afin de développer des projets à plus grande échelle dans le but d’augmenter l’impact et la durabilité de leurs projets. Jusqu’au 18 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « ID Marche – Espaces publics exemplaires pour la marche » : Concours : 100 Ke pour distinguer des projets d’aménagement qui font preuve d’exemplarité en faveur du développement de la marche. Jusqu’au 20 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAC « Maddy Tour » : 2ème édition pour permettre la mise en lumière des TPE, PME et ETI qui portent des projets à impact économique, sociétal, environnemental et/ou culturel. Jusqu’au 20 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04 » : 6 appels à projets d’innovation en santé :

• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-01-two-stage » : Élargir les connaissances translationnelles chez les mini-porcs : une voie pour réduire et remplacer les primates non humains dans l’évaluation de l’innocuité non clinique : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-02-two-stage » : Collecte d’échantillons de sang centrée sur le patient pour permettre des essais cliniques décentralisés et améliorer l’accès aux soins de santé : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-03-two-stage » : Etudes cliniques inclusives pour un accès équitable à la recherche clinique en Europe : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-04-two-stage » : Établir de nouvelles approches pour améliorer les essais cliniques pour les maladies rares et ultra-rares : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-05-two-stage » : Emballages sûrs et durables dès la conception (SSbD) et solutions de dispositifs à usage unique pour les produits de santé : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-06-two-stage » : Développement et fabrication circulaires durables de produits de santé et leur évaluation quantitative de l’impact environnemental : cliquez-ici.
• Tous : 2 relèves jusqu’au 23 avril 2024.

AAP « AGROEGOLOGY 2024 – Promouvoir l’agroécologie au niveau de l’exploitation agricole et au niveau territorial » : programme de recherche-innovation qui vise à accélérer la transition agroécologique en développant un réseau de laboratoires vivants (living labs) et d’infrastructures de recherche, permettant la production de solutions innovantes par une démarche multi-acteurs et une expérimentation et en situation réelle. 1ᵉʳ appel à projets du programme afin de financer des projets transdisciplinaires de recherche et d’innovation pour permettre la transition agroécologique des systèmes d’agriculture qu’ils soient conventionnels ou biologiques. Jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Appel aux idées innovantes pour l’Océan » : consultation « Let’s Be Nice To The Ocean » en préparation de la conférence des Nations unies sur l’Océan, qui se tiendra à Nice en juin 2025. Jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « DaWetRest » : 450 Ke pour la restauration des zones humides et des plaines inondables du Danube grâce à des actions innovantes systémiques, engagées par la communauté et durables. Jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « EC’EAU (Économie Circulaire de l’Eau) » : AAP prolongé : subvention de 60 à 70%, pour des projets intégrés de réutilisation des eaux, en les accompagnant depuis l’étude d’opportunité jusqu’à la réalisation de leur projet. 2 relèves et jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

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AAP « PIMAP4Sustainability » : 3 volets différents : les deux premiers permettront aux PME européennes de poursuivre des formations/services liés à la transition verte et à l’internationalisation et le troisième – le programme de soutien aux missions internationales – aidera les PME à participer au PIMAP4Sustainability Japan qui aura lieu en juin 2024. Jusqu’au 11 mai 2024 : cliquez-ici.

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AMI « Développer et améliorer la surveillance de la biodiversité terrestre en France » : 1.8 Me pour cofinancer des projets permettant de développer et améliorer la surveillance des espèces et habitats terrestres en France (Hexagone, Corse et Outre-mer). Jusqu’au 12 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « ClimateLaunchpad 2024 » : concours international d’innovation contre le changement climatique. Jusqu’au 14 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Ready2Scale » : Accélérateur Ready2Scale. 1.5 Me pour des synergies écosystémiques pour une montée en puissance transfrontalière des start-ups innovantes du Digital et de la Deep Tech. Jusqu’au 15 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAC « RESPONSE » : solutions intégrées pour une énergie positive et des villes résilientes : TURKU – hackathon technique 2024 pour une solution interactive et ludique qui encouragerait les gens à s’impliquer dans la résolution des défis liés au changement climatique, couvrant largement les questions énergétiques (par exemple, le logement, la mobilité, les solutions de partage, les nouvelles solutions énergétiques) et des objectifs et des lieux plus intelligents en matière d’économie d’énergie. Jusqu’au 15 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Prix de l’Institut Nutrition 2024 » : 5ème édition, 10 Ke afin d’aider à la réalisation d’un projet original de « Recherche-Action ». Ce dernier doit permettre de faire avancer la compréhension des déterminants qui impactent le plaisir de manger des personnes fragiles et d’encourager les initiatives d’actions. Jusqu’au 15 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Mission Nature 2024 » : 2ème appel à projets sur la restauration écologique en faveur de la biodiversité. Afin d’identifier les projets qui seront soutenus dans le cadre du jeu Mission Nature consacré à la biodiversité et commercialisé par La Française des Jeux : 10 Me, max. de 50 << 1000 Ke/ projet, pour des objectifs de restauration d’écosystèmes dans toutes leurs composantes (habitats, espèces, fonctions, pressions/menaces…). Jusqu’au 24 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Renouvellement Forestier (volet 1 : guichet Aides Sylvicoles) » : Le cahier des charges de l’appel à projets « Renouvellement Forestier (volet 1 : guichet Aides Sylvicoles) » du plan France 2030, relatif à l’action « Industrialisation et déploiement », vient d’être approuvé par Arrêté. Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Correction des mauvais branchements par les bailleurs sociaux » : de 80 à 100% de subvention de l’agence de l’eau pour accompagner les collectivités pour contrôler les branchements d’assainissement des bailleurs sociaux, puis à accompagner ces derniers dans leur mise en conformité. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.

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AMI « Interreg Sudoe » : 2ème appel à projets Sudoe 2021-2027 FEDER : 53,7 Me pour : préserver le capital naturel et renforcer l’adaptation au changement climatique du SUDOE, promouvoir la cohésion sociale et l’équilibre territorial et démographique du SUDOE à travers l’innovation et la transformation des secteurs productifs, promouvoir la cohésion sociale et l’équilibre territorial et démographique du SUDOE à travers l’innovation sociale, la valorisation du patrimoine et les services. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.

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AAC « Grand prix – Préservation des Captages d’eau potable » : 2ème édition pour récompenser des initiatives portées par les collectivités territoriales pour améliorer la qualité des ressources en eau. Jusqu’au 1er juin 2024 : cliquez-ici.

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AAP « REMEDIES » : appels à projets N°2 du programme REMEDIES Prévention & Solutions Zéro déchet, dans le cadre du Phare du bassin méditerranéen : actions pour prévenir, minimiser et remédier à la pollution par les déchets pour l’avenir de nos océans en déployant des filières de valorisation et de prévention des déchets plastiques : Collecte et Valorisation. Jusqu’au 5 juin 2024 : cliquez-ici.

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AAP « TransitionÉco IAE » : afin d’identifier et de financer des initiatives des structures de l’insertion par l’activité économique parisiennes (SIAE) afin d’améliorer le parcours des salariés dans l’emploi tout en participant à leur transition écologique. Jusqu’au 7 juin 2024 : cliquez-ici.

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AAC « Énergie CSR (Combustibles solides de récupération) 2024 » : soutien au développement du parc national d’unités de production d’énergie relevant strictement de la rubrique ICPE 2971. Jusqu’au 14 juin 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Plan de paysage 2024 » : édition 2024 de l’appel à projets Plans de paysage, pour les acteurs des territoires qui souhaitent s’engager dans un projet de territoire par la démarche paysagère. Jusqu’au 20 juin 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Développement d’une filière de production française de carburants aéronautiques durables – Soutien aux études d’ingénierie d’avant-projet (FEED) – CARB AERO » : 200 M€ de l’Etat pour le développement d’une filière nationale de production de carburants aéronautiques capable de produire 500.000 tonnes par an à l’horizon 2030. Afin de permettre au secteur aérien d’atteindre ses objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de décarbonation en 2050 tout en préservant l’indépendance énergétique du pays et en créant des emplois dans les territoires en lien avec nos filières agricoles et de déchets. Jusqu’au 28 juin 2024 : cliquez-ici.

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AIDE « Lait et fruits à l’école » : financement par appels à projets d’actions de publicité et de mesures éducatives d’accompagnement. FranceAgriMer gère la mise en œuvre, dès l’année scolaire 2023/2024. 2 appels à projets ouverts :

• AAP « Publicité » : max. 100% des factures max. 100 Ke ou 50 Ke ensuite,
• AAP « Mesures éducatives » : max. 100% des factures max. 50 Ke ou 25 Ke ensuite,
• Jusqu’au 30 juillet 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Fonds Économie Circulaire – ORMAT 2024 (Objectif Recyclage MATières) » : appel à projets du Fonds Économie Circulaire de l’ADEME pour soutenir financièrement le tri et la préparation de déchets en vue de leur recyclage, la production de matières premières de recyclage (MPR) et leur incorporation dans les produits, ainsi que le reconditionnement / remanufacturing de batteries.. Jusqu’au 7 septembre 2024 : cliquez-ici.

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• AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA » : 217 Me pour 18 appels à projets du sous-programme HORIZON : Entreprise commune de l’Europe circulaire biosourcée :
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-CSA-01 » : Actions de coordination et de soutien : nouvelles formes de coopération dans le secteur agricole et forestier : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-CSA-02 » : Actions de coordination et de soutien : mobiliser une participation inclusive dans les systèmes biosourcés et soutenir la stratégie d’élargissement de CBE JU et son plan d’action : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-CSA-03 » : Actions de coordination et de soutien : soutenir le groupe de déploiement du CBE JU sur les producteurs primaires : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-01 » : Action d’innovation : matériaux et produits biosourcés pour applications biodégradables dans le sol : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-02 » : Action d’innovation : microalgues durables comme matière première pour des applications innovantes à valeur ajoutée : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-03 » : Action d’innovation : élargir la gamme de solvants SSbD ( conception sûre et durable) d’origine biologique produits commercialement : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-04 » : Action d’innovation : matériaux de construction et de construction biosourcés circulaires et SSbD ( conception sûre et durable) avec propriétés fonctionnelles : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-05 » : Action d’innovation : (co)production sélective et durable d’aromatiques dérivés de la lignine : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-06 » : Action d’innovation :  adhésifs et liants biosourcés innovants pour produits circulaires répondant aux exigences du marché : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IA-07 » : Action d’innovation :  conversion innovante du carbone gazeux biogénique en produits chimiques, ingrédients et matériaux d’origine biologique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-RIA-01 » : Action de R&D : valorisation du bois pollué/contaminé provenant de flux de déchets industriels et post-consommation : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-RIA-02 » : Action de R&D : voies biotechnologiques pour obtenir des produits chimiques/matériaux d’origine biologique remplaçant ceux d’origine animale : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-RIA-03 » : Action de R&D : alternatives durables et biosourcées pour la protection des cultures : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-RIA-04 » : Action de R&D : matériaux de revêtement SSbD ( conception sûre et durable) biosourcés pour applications dans des conditions exigeantes et/ou extrêmes : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-RIA-05 » : Action de R&D : ingrédients alimentaires/aliments pour animaux biosourcés innovants : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IAFlag-01 » : chaînes de valeur biosourcées pour la valorisation des cultures oléagineuses durables : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IAFlag-02 » : plateforme chimique dédiée d’origine biologique via une conversion de la biomasse rentable, durable et économe en ressources : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-CBE-2024-IAFlag-03 » : chaînes de valeur biosourcées pour la valorisation de matières premières de fibres naturelles durables : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.

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AAP « CITEO – Hors foyer » : jusqu’au 1er octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « CIRCINWATER KNOWLEDGE » : afin de  co-financer 40 à 80 PME souhaitant accéder à des soutiens extérieurs (formation, conseil, …) pour accompagner le développement et la compétitivité de leur entreprise. Jusqu’au 2 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « CircInWater » : Forfait CircInWater connaissance : pour soutenir le développement et la croissance des PME européennes proposant des solutions hydro-intelligentes en facilitant l’accès à des services de formation ou de conseil externes sur des questions stratégiques telles que le développement du marché et la stratégie commerciale, la création et le développement de concepts ou l’internationalisation. Jusqu’au 2 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Tous résilients face aux risques – 2024 » : 3ème appel à projets afin de labelliser des projets organisés toute l’année, pour sensibiliser les citoyens aux risques naturels et technologiques, et de récompenser ceux organisés autour du 13 octobre. 6 catégories de prix. Jusqu’au 2 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Sentiers de Nature » : 10 Me, subvention max 80% dédiée au développement de projets de sentiers nouveaux ou d’aménagement de sentiers existants et à des opérations de restauration écologique et paysagère en lien avec ces sentiers. Jusqu’au 31 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Nature 2050 » : 3ème édition de l’appel à projets de la Métropole du Grand Paris et CDC Biodiversité, 10 Me afin de soutenir les projets portés par les communes en matière de biodiversité et de retour de la nature en ville. Jusqu’en octobre 2024 : cliquez-ici.

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• AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01 » : 5 appels à projets dans le cadre du programme de société résiliente aux catastrophes 2024 :
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-01 » : 8 Me pour la prévention, détection, réponse et atténuation des menaces chimiques, biologiques et radiologiques pesant sur la production agricole : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-02 » : 6 Me sur des thèmes ouverts pour relever des défis nouveaux, à venir ou imprévus et/ou des solutions créatives ou disruptives pour des interactions améliorées entre la communauté scientifique, les praticiens, les gestionnaires des risques de crises majeures de la ville et les citoyens ou les communautés locales en cas de catastrophe (naturelle ou d’origine humaine) catastrophes, qui ne sont pas couvertes par les autres thèmes de Calls Disaster-Resilient Society 2021-2022, Call Disaster-Resilient Society 2023 et Call Disaster-Resilient Society 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-03 » : 3 Me pour des protocoles harmonisés / standards pour la mise en œuvre de systèmes d’alerte et de prévision d’impact… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-04 » : 4 Me pour des capacités de haute technologie pour la réponse aux crises et le rétablissement après une catastrophe naturelle et technologique (NaTech) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-05 » : 6 Me pour des technologies durables  et des stratégies de gestion de crise pour la protection à grande échelle de la population et des infrastructures en cas avéré de risque nucléaire : cliquez-ici.
• Jusqu’au 20 novembre 2024.
• AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01 » : 3 appels à projets dans le cadre du programme d’infrastructure résiliente 2024 :
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-01 » : 5 Me sur des thèmes ouverts pour relever des défis nouveaux, à venir ou imprévus et/ou des solutions créatives ou disruptives pour accroître la résilience des infrastructures critiques, qui ne sont pas couvertes par les autres sujets des appels Horizon Europe pour une infrastructure résiliente 2021-2022, une infrastructure résiliente 2023 et une infrastructure résiliente 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-02 » : 6 Me pour un urbanisme résilient et sécurisé et de nouveaux outils pour les entités territoriales de l’UE : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-03 » : 5 Me pour une analyse avancée des données en temps réel utilisée pour la résilience des infrastructures : cliquez-ici.
• Jusqu’au 20 novembre 2024.

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AAP « Nature et Transitions » : Subventions pour les collectivités territoriales, associations, exploitants, entreprises, pour faire émerger et soutenir des initiatives et des actions dont l’objectif principal est la préservation et/ou la restauration de la biodiversité : continuité écologique, restauration des milieux, plans d’action trame verte et bleue, innovation, expérimentation. Jusqu’au 1er décembre 2024 : cliquez-ici.

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• AIDE « Appui à l’ingénierie – Mesure transverse » : afin d’apporter aux collectivités territoriales ou aux groupements de collectivités un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingénierie d’animation. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets – AXE 1 » : pour réduire les ordures ménagères résiduelles, par la généralisation du tri à la source et la valorisation des biodéchets. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux – AXE 1 » : pour permettre la rénovation énergétique des bâtiments appartenant aux collectivités locales et leurs groupements, dans un objectif de réduction durable de leurs consommations énergétiques et de préservation du confort thermique dans un contexte de réchauffement climatique. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Renaturation des villes et des villages – AXE 2 » : pour adapter des espaces urbanisés aux impacts du changement climatique, en réduisant leurs vulnérabilités grâce aux solutions fondées sur la nature (végétalisation, régulation hydraulique ou encore aménagement de parcs et jardins). Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) – AXE 3 » : Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AIDE « Recyclage foncier – AXE 3 » : pour des projets permettant le recyclage d’une friche urbaine, commerciale, aéroportuaire, ferroviaire ou routière, industrielle, militaire ou minière, et plus généralement d’un espace foncier déjà artificialisé mais sous-utilisé, pour des projets d’aménagement ou de relocalisation d’activités afin d’éviter la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Territoires d’industrie en transition écologique – AXE 3 » : 100 M€ pour l’accompagnement des projets industriels avec une double ambition environnementale. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AIDE « Études pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques » : soutien de l’ADEME pour les études préalables au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation (déconditionnement/désemballage, hygiénisation ou compostage). Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Réalisation d’études pour la création, l’extension ou la modernisation de centres de tri des déchets » : accompagnement de l’ADEME pour la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Soutien aux études et diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) » : financement par l’ADEME d’une étude préalable de faisabilité. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Subvention aux études d’alimentation durable » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour réduire les impacts environnementaux des produits/régimes alimentaires et mettre en œuvre des projets concordants. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études pour la lutte contre le gaspillage alimentaire » : soutien de l’ADEME pour la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Installation d’équipements de lutte contre le gaspillage » : subvention de l’ADEME pour l’achat des équipements. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études pour l’intégration des friches dans les démarches territoriales » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité et planifier les reconversions. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études de préfiguration d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale » : soutien financier de l’ADEME jusqu’à 70%. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Création, extension ou modernisation d’un centre de tri de déchets et valorisation de la matière/EnR » : accompagnement financier de l’ADEME pour la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE «  Études de faisabilité pour de l’autoconsommation électrique photovoltaïque » : accompagnement de l’ADEME des entreprises et collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en autoconsommation individuelle, par un prestataire de bureaux d’études ou un cabinet conseils d’assistance à maitrise d’ouvrage. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « INNOV EAU » : appel à projets de France 2030 dans la continuité du plan Eau : 100 Me afin d’améliorer la disponibilité en eau, l’optimisation de ses usages et préserver sa qualité sont des enjeux sociaux, de souveraineté, ainsi que de compétitivité économique cruciaux dans un contexte de raréfaction des ressources à l’échelle mondiale du fait du dérèglement climatique. Plusieurs relèves et jusqu’au 13 janvier 2025 : cliquez-ici.

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AAP « STAGE » : programme de transition durable pour une Entreprise Agile et Verte. Pour toute PME industrielle européenne afin de bénéficier des services d’évaluation de la durabilité, de formation et de conseils du programme STAGE et aussi de pouvoir demander une subvention dans le cadre du programme de subventions financières STAGE. Jusqu’au 30 mai 2025 : cliquez-ici.

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AMI « Compétences et Métiers d’Avenir (CMA) » : 2ème saison : appel à manifestation d’intérêt – 2021-2025 dans le cadre de France 2030 pour répondre aux besoins des entreprises en matière de formation et de compétences nouvelles pour les métiers d’avenir. 10 objectifs :

• favoriser l’émergence d’une offre française de petits réacteurs nucléaires (small modular reactors, SMR) d’ici 2035,
• devenir le leader de l’hydrogène décarboné et développer des technologies d’ENR à la pointe,
• décarboner notre industrie,
• produire en France, à l’horizon 2030, près de 2 millions de véhicules électriques et hybrides,
• produire en France, d’ici 2030, le premier avion bas-carbone,
• investir dans une alimentation saine, durable et traçable afin d’accélérer la révolution agricole et alimentaire sur laquelle la France est un pays leader,
• produire en France au minimum 20 biomédicaments, en particulier contre les cancers, les maladies chroniques dont celles liées à l’âge et créer les dispositifs médicaux de demain,
• placer la France en tête de la production des contenus culturels et créatifs,
• prendre toute notre part dans l’aventure spatiale,
• investir dans le champ des fonds marins.
• Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

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AAP « Projets de filières à La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030,  200 << 600 Ke  pour le développement de filières stratégiques. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

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AAP « Projets d’innovation – La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030, 50 Ke << 200 Ke pour financer des projets d’innovation, en phase d’étude de faisabilité ou de développement. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

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AIDE « PACTE Industrie – Parcours Accompagnement et Compétences pour la Transition Énergétique de l’Industrie ADEME » : afin de former et d’accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation. Jusqu’au 31 aout 2026 : cliquez-ici.

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• AAP « Territoires d’industrie 2023-2027 – temps II » : 100 Me du fonds vert et 4 nouveaux axes :
  • accélérer la transition écologique et énergétique,
  • faire des territoires des écosystèmes d’innovation ambitieux,
  • lever les freins au recrutement et développer les compétences dans les territoires industriels attractifs,
  • mobiliser un foncier industriel adapté aux enjeux et besoins des industriels comme des collectivités.
  • Consultez le guide : cliquez-ici.

APPEL A CANDIDATURE

• AAC « Territoires Engagés pour la Nature » : Pour encourager et accompagner les collectivités pour un plan d’actions en faveur de la biodiversité : cliquez-ici.
• AAC « Label Notre Village Terre d’Avenir » : afin de promouvoir les collectivités qui s’engagent en faveur du Développement Durable, via la réalisation d’un Agenda 2030 local : cliquez-ici.
• AAC « PACTE Industrie » : appel à candidatures l’ADEME pour les prestataires souhaitant accompagner les industriels dans le cadre de PACTE industrie (Programme de Formation et d’Accompagnement à la Transition énergétique et à la décarbonation de l’industrie) : cliquez-ici.

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APPEL A PROJET

• AAP « Prêt vert » : prêt de la Banque Postale aux collectivités, mini 300 Ke, pour financer un projet en faveur de l’environnement (dépenses d’investissement) : cliquez-ici,
• AAP « Carte locale de projection du recul du trait de côte prévue par la loi climat et résilience » : subvention max. 80%. Cliquez-ici.
• AAP «  Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes » :  subvention ou avance remboursable de 100 à 800 Ke, destinées à financer des études de faisabilité ou des démonstrateurs de technologies innovantes, offerts par la France à un État étranger. Permanent / Soit ETUDES / Soit INNOVATION VERTE.
• AAP « Label ‘Jardin remarquable’ » : label d’État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le plan de l’histoire, de l’esthétique ou encore de la botanique : cliquez-ici,
• AAP « Atlasea » : dans le cadre de France 2030 : PEPR exploratoire, programme ATLASea afin de déchiffrer et d’exploiter, Ce génome contient, pour chaque organisme, l’ensemble des instructions nécessaires au développement de l’embryon et au fonctionnement de l’adulte en se focalisant sur la Zone économique exclusive (ZEE) française, en métropole et sur quatre territoires ultramarins. CNRS + CEA. 41 Me sur 8 ans : cliquez-ici.
• AAP « Eau, déchets et préservation des ressources » : investissements dans les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau, dans les projets de centrales biomasses et CSR, et Prêt Relance Verte pour soutenir la transition écologique & énergétique de la Banque des Territoires : cliquez-ici.
• AAP « Accompagner les communes rurales et isolées » : Dans la rénovation énergétique de leur bâtiments  tertiaire : démarche ETRIER : cliquez-ici.
• AAP Nombreuses aides et financement du « FONDS VERT » : 2 Mds d’euros, opérationnel dès le début de l’année 2023, pour le « fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » appelé « Fonds vert », pour aider les collectivités à renforcer leur performance environnementale, adapter leur territoire au changement climatique et améliorer leur cadre de vie : cliquez-ici.
• AAP « Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau » : Appel à partenaires du CEREMA pour aider sur 2 ans 15 projets de collectivités partenaires dans le cadre du GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations) : cliquez-ici.
• AAP « Atelier des territoires » : Pour accompagner les territoires dans la construction d’un projet d’aménagement en faveur de la transition écologique : transitions de modèle de développement abordées par le prisme de l’aménagement et de l’urbanisme : cliquez-ici.
• AAP « Ateliers Locaux » : Afin de mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d’une vision prospective, d’un projet de territoire et d’un plan d’actions : un outil d’ingénierie de projet d’aménagement durable au service de la transition écologique et du développement territorial : cliquez-ici.

• AAP « Action cœur de ville » :

  5 nouvelles offres de la Banque des Territoires : cliquez-ici.

  • Transformation écologique SGREEN : cliquez-ici.
    • pour le développement de la nature en ville,
    • en faveur de la sobriété foncière (adaptation au changement climatique, préservation de la biodiversité, mise en œuvre de la réglementation Zéro artificialisation nette),
      
      
  • Transformation démographique : renfort de l’accès à la santé (solutions de services de santé – télémédecine ou portage de médicaments à domicile, développement de la formation des professionnels de santé, immobilier médical) : cliquez-ici.
  • Transformation économique : 2 offres pour : cliquez-ici.
    • la restructuration des entrées de villes,
    • la transformation des quartiers de gares,
• « Eau et solidarités internationales » : action internationale des agences de l’eau : cliquez-ici.
• AAP « Un habitat solidaire résilient et durable pour nos territoires » : Soutiens de la Fondation de France pour des projets s’inscrivant dans le champ de l’Habitat autour de thématiques préfigurant les évolutions à venir : Transitions écologiques justes et solidaires ; Prévention des crises et catastrophes ; Discrimination, accès aux droits et liens sociaux ; Nouvelles générations : cliquez-ici.
• AAP « Développement des mobilités durables en zones rurales – AXE 3 » : du fonds vert : Cliquez-ici.
• AAP « Démarche Ecolo Crèche, Eco Accueil Petite Enfance Relais, Eco Accueil de Loisirs » : soutien par Label Vie des lieux de vie de l’enfance et de la petite enfance (crèches, RPE, centres de loisirs, assistants maternels) dans la transition écologique et sociale. Plusieurs relèves par an : cliquez-ici.
• AAP « Coup de pouce prévention » : pour un accompagnement dédié de la MSA afin de donner aux projets les meilleures les chances pour être déployé, sur des initiatives  ciblées, utiles et innovantes pour améliorer la prévention santé dans les territoires : cliquez-ici.

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AIDES

• « Aide au renouvellement forestier » : suite au Décret n°2021-54 du 22 janvier 2021, créant des aides sous la forme de subventions pour les propriétaires forestiers publics et privés, qui investissent pour adapter leurs forêts au changement climatique ou pour améliorer leur contribution à son atténuation, le guichet de demandes d’aides vient d’être ouvert : cliquez-ici
• AIDE « Qualité de l’air dans les établissements publics accueillant des enfants » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de matériel de mesure, de capteurs de dioxyde de carbone (CO2) et/ou de purificateurs d’air : cliquez-ici.
• AIDE « Qualité de l’air intérieur des bâtiments publics » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de capteurs de CO2 et/ou des purificateurs d’air, et la pose, la remise en état ou la transformation d’équipements de ventilation afin d’en améliorer l’efficacité : cliquez-ici.
• AIDE « Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique » : Accompagnement du Cerema pour optimiser la viabilité hivernale, des gestionnaires d’infrastructures routières ou cyclables, tout en réduisant l’impact sur l’environnement : cliquez-ici.
• AIDE « Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières » : Accompagnement du Cerema pour les gestionnaires de patrimoine routier, afin de réussir et optimiser les projets : cliquez-ici.
• AIDE « Etudes d’entretien et renforcement des chaussées routières » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Réussir vos opérations routières à enjeux » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Intégrer l’économie circulaire dans vos projets de construction et d’aménagement » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Vers une gestion intégrée des patrimoines d’infrastructures de transport » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Agir pour une mobilité décarbonée » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Organiser les mobilités en territoires peu denses » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Les leviers pour faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Modélisation numérique hydraulique maritime et fluviale » : accompagnement du Cerema pour mieux appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique) : cliquez-ici.
• AIDE « Prévenir et gérer les risques naturels terrestres » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l’ensemble des parties prenantes » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Engager une démarche de résilience sur votre territoire » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• Zéro déchet et économie circulaire : Pour atteindre les objectifs du Plan régional de prévention et de gestion des déchets et de la Stratégie régionale économie circulaire, la Région soutient les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets. Cliquez-ici.
• PM’up Souveraineté Transition écologique et énergétique : Dans un contexte de nécessaire adaptation des entreprises aux enjeux écologiques, la Région est aux côtés des PME pour les accompagner dans la transformation écologique et énergétique et le soutien aux projets de croissance créateurs d’emplois. Cliquez-ici.
• TP’up Souveraineté Transition écologique et énergétique : Dans un contexte de nécessaire adaptation des entreprises aux enjeux écologiques, la Région est aux côtés des TPE pour les accompagner dans la transformation écologique et énergétique et le soutien de projets de croissance créateurs d’emplois. Cliquez-ici.
• Reconquête de la biodiversité : La Région et l’Agence régionale de la biodiversité (ARB) soutiennent les acteurs franciliens qui s’engagent en faveur de la biodiversité à travers un appel à projets dédié. L’appel à projets concerne tout le territoire francilien. Cliquez-ici.
• AIDE « Produire des données sur la qualité de l’environnement pour expertiser une situation » : accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
• AIDE « Prêt transition écologique » : 10 << 500 Ke pour des investissements liés à la transition écologique, 5 ans dont un différé d’amortissement en capital de 1 an, ou 7 ans dont un différé d’amortissement en capital de 2 ans, sans aucune garantie personnelle ou sûreté réelle : cliquez-ici.

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GUIDE ET FINANCEMENT

• « GUIDE VERT » : un nouveau guide de la Direction générale des entreprises (DGE) listant les principaux dispositifs d’aide mobilisables pour accompagner les TPE-PME industrielles dans leur transition écologique : cliquez-ici.
• FINANCEMENT « Fonds Impact Océan Capital » : dans le cadre de France 2030, 30 M€ avec le soutien de la Banque des Territoires pour financer des entreprises innovantes de l’économie maritime en France, contribuant à préserver les océans et une industrie maritime durable. Intervention avec La Rochelle territoire zéro carbone (cliquez-ici) : cliquez-ici.
• FINANCEMENT « PVD+ : un appui pour mobiliser les financements verts dans les PVD » : de la Banque des territoires, dans le cadre du programme national Petites Villes de Demain, pour financer la stratégie de redynamisation et le plan d’actions, afin de faciliter le passage à l’opérationnel des communes concernées en leur permettant d’accéder plus facilement aux financements verts : cliquez-ici.
• GUIDE « LE FONDS VERT pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires » : pour tous les décideurs : bâtiments, déchets, environnement, climat, forets, montagnes, mobilités, transport, décarbonation, … : cliquez-ici.
• FINANCEMENT « France Nation Verte » : fonds d’investissement numérique et données pour la planification écologique : 50 Me en 2024 afin de doter les administrations de moyens numériques leur permettant d’accélérer la réussite de la transition écologique de la France : cliquez-ici.
• FINANCEMENT « Prêt Industrie verte » : de Bpifrance afin d’encourager les PME et ETI industrielles à engager des projets de transition écologique et énergétique (TEE) en finançant sur le long terme (12 ans) : 0.5 << 10 M€ leurs investissements TEE : cliquez-ici.