COVID-19 : les actualités du jeudi 22 avril 2021

« Un optimiste, c’est l’incarnation humaine du printemps » (Susan J. Bissonnette)

Chères Clientes, chers Clients,

Le bout du tunnel s’annonce de plus en plus. Les beaux jours aussi. Mais encore un peu de patience jusqu’aux Saints de glace… En attendant… :

MAINTENANT

___1) FONDS DE SOLIDARITE : certains d’entre-vous ont déjà dû se connecter pour demander l’aide au titre de mars et avez été surpris de voir de nouvelles cases à cocher, et notamment une nouvelle rubrique dénommée  « régime temporaire Covid-19 [SA.56985] ». Comme à la 1ère lecture la compréhension n’allait pas de soi, la DGFiP vient d’apporter les précisions suivantes :

• Pour la détermination du plafond d’aides limité à 1,8 M€ dans le cadre du régime temporaire Covid-19 (SA.56985), il vous est demandé de renseigner le montant total des aides temporaires pour 2020 et pour 2021 que vous avez reçues,
   
• seules doivent être prises en compte les aides suivantes :
   
  1. le fonds de solidarité perçu ou demandé depuis le mois de mars 2020,
  2. les exonérations de charges sociales liées à la crise de la Covid-19.
      
• ATTENTION :
   
  1. le fonds de solidarité demandé au titre du mois de mars 2021 n’est pas à intégrer,
  2. et ne sont pas à prendre en compte les aides suivantes :
     • PGE,
     • l’aide à la numérisation,
     • les subventions des régions,
     • la prise en charge des loyers ou autres subventions accordées par la région,
     • l’Aide Financière Exceptionnelle (AFE-COVID),
     • le report des charges sociales…

        

• NB : le plafond du régime temporaire d’aide s’apprécie au niveau du groupe lorsque l’entreprise fait partie d’un groupe,

___2) TV et RADIOS Locales : petite confusion de dates lors la parution au JORF, mais tout est réparé. Un nouveau Décret crée une aide exceptionnelle à versement unique, sous forme de subvention, afin de soutenir certains services de télévision (à vocation locale) et de radio (nationaux ou locaux) diffusés par voie hertzienne terrestre dont les recettes, notamment publicitaires, ont été affectées par la crise sanitaire de covid-19. Attention le calcul n’est pas si simple :

• éditeurs de services de radio autorisés par le CSA à diffuser par voie hertzienne terrestre pour la diffusion d'un service à temps complet : base forfaitaire X coefficient qui lui-même est de :
   
  1. 2,5 pour le site de Paris Tour Eiffel,
  2. 1,8 pour les autres sites d'émission définis dans le Décret : cliquez-ici,
  3. 1 pour tous les autres sites,
  4. Si la diffusion n’est pas à temps complet : calcul au prorata,
  5. Montant de l’aide par allotissement de 2 200 à 3 200 euros,
      
• éditeurs de services de télévision à vocation locale ne faisant pas appel à une rémunération de la part des usagers autorisés par le CSA à diffuser par voie hertzienne terrestre, l’aide = 
   
  1. 35 % des coûts de diffusion TTC supportés par l'éditeur du service sur un exercice annuel,
  2. Pour ces mêmes éditeurs autorisés à diffuser dans les collectivités mentionnées à l'article 72-3 de la Constitution, le montant de l'aide couvre 50 % des coûts de diffusion TTC supportés par l'éditeur du service sur un exercice annuel,
  3. coûts de diffusion supportés par l'éditeur du service sur un exercice annuel = base des coûts effectivement portés à sa charge sur la période comprise entre le 1er janvier et le 30 juin 2020,
  4. coûts de diffusion = sommes dues au titre de la diffusion par voie hertzienne terrestre à toute personne assurant la diffusion du service, ou les sommes effectivement engagées à ce même titre par les éditeurs assurant par leur propres moyens la diffusion de leur service.
  5. Aide maxi = baisse du CA du 1er janvier au 30 juin 2020 par rapport à celui du 1er janvier au 30 juin 2019, et plafond de 1,8 Me (cf. lettre du 14/04/2021),

___3) FACTURES EAU, GAZ, ELECTRICITE, LOYERS… : les moins d’un an ne peuvent pas s’en souvenir, mais nous attaquons la saison 2 sur les reports de paiements des factures d’eau, d’électricité et autres (cf. lettre du 26 mars 2020). Rappelez-vous également, la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 (cf. lettre du 16/11/2020), qu’en cas de non-paiement des factures et jusqu'à l'expiration d'un délai de deux mois à compter de la date à laquelle leur activité cesse d'être affectée par une mesure de police il ne peut pas être appliqué d'intérêts, de pénalités ou toute mesure financière ou encourir toute action, … ni procédé à la suspension, à l'interruption ou à la réduction, y compris par résiliation de contrat, de la fourniture d'électricité, de gaz ou d'eau afférents aux locaux professionnels ou commerciaux où leur activité est ou était ainsi affectée. Ceci étant dit, le Décret n° 2021-474 du 20 avril 2021 vient préciser quels en sont les bénéficiaires, soit les personnes physiques et morales de droit privé qui :

• < 50 salariés,
• CA < 10 Me, ou si absence d’exercice clos < 833 Ke,
• La perte de CA > 50%, en novembre 2020 par rapport à novembre 2019 (ou si l’entreprise le souhaite la moyenne du CA mensuel 2019), avec des variantes pour ceux crée après juin 2019, ou après mars 2020, etc…
• En cas d’interdiction d'accueil du public, le CA de novembre 2020 n'intègre pas le chiffre d'affaires réalisé sur les activités de vente à distance avec retrait en magasin ou livraison,
• Pour les associations, elle doivent avoir > 1 salarié,
• ATTENTION : la date de fin du report de paiement de factures ne pourra être > 2 mois après la fin de la date de fin de l’urgence sanitaire.

___4) CONTROLES FISCAUX : : le gouvernement vient de publier son bilan 2020 des contrôles fiscaux :

• Tout de même 365 000 contrôles pour 8,2 Mds de mise en recouvrement (soit 30% de moins qu’en 2019),
   
• Le recouvrement des sommes après contrôle s'établi à 59% , soit 7,8 Mds en 2020 (proche de 2019),
   
• Contrôles du fonds de solidarité : 43500 contrôles a posteriori pour 64 Me de récupéré,
   
• Les contrôles programmés sur la base de datamining correspondent désormais à 1/3 des contrôles (en nette augmentation), sur la base d’une centaine de modèles statistiques ou de requêtes permettant de détecter des fraudes graves, ou des incohérence…

___5) PGE et autres fonds d'aides financières et garanties de l'ETAT : les Arrêtés autorisant des PGE ou des aides financières et garanties de l’Etat aux sociétés ou entités suivantes, Soufflet Finances, Fousse services, Cure gourmande développement, pour respectivement 61.3 Me, 3 Me, 0.8 Me, ont été publiés au JORF récemment.

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MAINTENANT, mais pour TRES BIENTÔT

___1) AAP « accélérateur décarbonation » : pour des PME qui souhaitent bénéficier de 24 mois d’accompagnement pour identifier les leviers et amorcer la décarbonation de leur entreprise en tenant compte de ses enjeux de développement. Jusqu’au 19 octobre 2021 : cliquez-ici,

___2) AAP "usages citoyens" - Souveraineté dans les réseaux de télécommunications » : nouveau volet dédié aux  "usages citoyens" : pour objectif de soutenir les entreprises qui proposeront des applications 5G innovantes au bénéfice de tous types de territoires. Jusqu’au 01 juin 2021 : cliquez-ici,
 

___3) AAP - «SpaceTour2021. Les applications spatiales : un tremplin pour l’économie et la société » : pour des start-up et PME ayant des projets de R&D d’applications spatiales innovantes et prometteuses, répondant à un défi sociétal (environnement, mobilités vertes et intelligentes, santé, transition numérique, sécurité) décliné en une problématique proposée par les régions partenaires du dispositif. Jusqu’au 17 mai 2021 : cliquez-ici,
 

___4) AAP « Désignation de l’office d’enregistrement du domaine Internet « .fr » » : pour désigner l’office d’enregistrement chargé de la gestion et du développement du domaine Internet de premier niveau « .fr », sous la forme d’une concession de service public. Jusqu’au 30 juin 2021 : cliquez-ici,

___5) « Prix Boost planète et bien vivre » : de 2 à 5 Ke pour des actions qui ambitionnent de contribuer à préserver la planète et à améliorer la vie de tous. Jusqu’au 18/05/2021 : cliquez-ici,

___6) « MIT Solve » : pour soutenir des projets technologique à impact, sur les thèmes :  sécurité sanitaire et pandémies, inclusion digitale, écosystèmes résilients, salles de classe équitables, technologie pour l’égalité raciale aux Etats-Unis. Jusqu’au 16 juin 2021 : cliquez-ici,

___7) AAP « inclusion par le travail indépendant » : dans le cadre du plan "1 jeune, 1 solution". Pour développer l’offre d’accompagnement à la création et reprise d’entreprise pour les publics éloignés de l’emploi en proposant des parcours d’accompagnement intégrés. Jusqu’au 30 avril 2021 : cliquez-ici,

___8) AAP « European Social Innovation Competition 2021 » : pour soutenir les innovations sociales permettant aux personnes, aux entreprises et aux industries d’identifier et de développer les compétences qui contribuent à l'avenir vert et numérique de l’économie européenne. Jusqu’au 12 mai 2021 : cliquez-ici,

___9) AAP « Programme de numérisation et de valorisation des contenus culturels (PNV) 2021 » : pour soutenir la numérisation de ressources répondant aux objectifs de diffusion des contenus culturels : ce nouveau programme est résolument orienté vers les usages, dans un objectif de diffusion des contenus culturels au plus grand nombre, de développement du numérique éducatif et de l’émergence de nouveaux services et usages en ligne. Jusqu’au 31 mai 2021 : cliquez-ici, 

___10) AAP « Applications et Dispositifs Numériques Innovants (ADNI) 2021 » : pour impulser des expérimentations de projets numériques culturels innovants pour stimuler de nouveaux partenariats entre les Etablissements publics, services de l’État, services des collectivités locales, partenaires privés d’une part et les Entreprises informatiques, Laboratoires de recherche, Startups, Incubateurs, FabLabs, Clusters numériques, réseau French Tech, etc... Jusqu’au 31 mai 2021 : cliquez-ici,

___11) Filière SCIENTIFIQUE :

• AAP ANR, programme EJP Soil (European Joint Programme) sur « Des sols agricoles sains, résilients et durables” : pour créer un cadre intégré pour la recherche sur les sols agricoles en Europe afin d’accroître la capacité de recherche, les ressources et les connaissances dans le domaine des sols sur les 2 thèmes d’impacts suivants :
   
  1. favoriser la compréhension de la gestion des sols agricoles et de son influence sur l'atténuation des changements climatiques ou sur l'adaptation à ceux-ci, sur la production agricole durable et la santé de l’environnement,

      

  2. comprendre comment la séquestration du carbone dans le sol peut contribuer à l’atténuation des changements climatiques au niveau régional, incluant une comptabilisation du carbone.
      
  3. Jusqu’au 9 septembre 2021 avec pré-projets au 25 juin 2021 : cliquez-ici,
      
• AAP «  recherche en Sciences de l'audition » : (cf. lettre du 22/02/2021) : bourses pour encourager et soutenir les doubles carrières de médecin, orthophonistes, etc. dans le domaine de l'audition, et soutiens à la recherche translationnelle pour les laboratoires académiques ou les biotechs sur des recherches de nouveaux traitements médicamenteux ou de thérapies. PROLONGE jusqu’au 30 avril 2021 : cliquez-ici et ici,

___12) Filière ESS : 

• AAP « La Machine à projets » : pour aider de jeunes porteurs ou porteuses de projets associatifs innovants qui ont besoin de conseils d’experts pour créer, consolider, développer et professionnaliser leur association. Jusqu’au 16/05/2021 : cliquez-ici,
• AAP « La Francophonie avec elles » : pour financer des actions de terrain à destination des femmes vulnérables de l'espace francophone. Jusqu’au 18/05/2021 : cliquez-ici, 

___13) Filière SANTE : 

• AMI «  maladies infectieuses émergentes et menaces NRCB » : afin d’identifier auprès d’entrepreneurs et professionnels du secteur de la santé,  des projets prioritaires qui seront rapidement financés, mais aussi de préfigurer de futurs appels à projets. Jusqu’au 28/06/2021 : cliquez-ici,

___14) Filière BOIS : 

• AMI « développement de produits bois et de systèmes constructifs bois innovants » : pour des projets pouvant contribuer au changement d’échelle de l’offre industrielle d’éléments techniques tant de rénovation que de construction en bois : aussi bien dans la phase de production industrielle du matériau bois transformé (panneaux de process et contreplaqué, poutres, lamellé collé et contre collé, CLT…) que dans la phase de préfabrication d’éléments constructifs en bois. Jusqu’au 13 juillet 2021 : cliquez-ici,

___15) Filière CULTURE : 

• AAP « Prix Maison Blanche 2021 » : pour des photographes émergents dans le champ de la photographie contemporaine. Jusqu’au 1er mai 2021 : cliquez-ici,
• AAP « 1% artistique : bâtiment H du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) à Brest (29) » : budget de 64 Ke pour la commande d’une œuvre devant être visible du plus grand nombre des usagers du site et entrer en écho avec la vocation de l’établissement tout en respectant le parti architectural du nouveau bâtiment H. Dans les domaines artistiques: sculpture, installation, photographie, graphisme, peinture, création numérique, mais aussi création paysagère et design. Jusqu’au 26 mai 2021 : sur la plateforme des marchés publics : référence de la consultation,

___16) START-UP : 

• AAP « Incubateur d’Entrepreneurs en Santé Numérique de Bpifrance et Université de Paris » : pour de jeunes entrepreneurs : l’Incubateur propose un modèle innovant d’accompagnement construit autour du CEO pour l’accompagner dans le développement de son projet, en proposant des formats autour de l’humain (coaching individuel, ateliers intimistes) et en fédérant tous les acteurs de la chaine de valeur en santé numérique. Jusqu’au 27 mai 2021 : cliquez-ici,
• AAP « rejoindre la Communauté Santé Numérique de Bpifrance » : afin d’accélérer le changement d’échelle des startups en santé numérique. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici, 
• AAP « BLAST » : Blast (Boost and Leverage AeroSpace and Defense Technologies). Pour accélérer 20 projets par an, émanant à la fois de chercheurs et de startups dans les secteurs de l'ASD (aéronautique, au spatial et à la défense).  Jusqu’au 3 mai 2021 : cliquez-ici,

___17) REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

• Filière CULTURE :
   
  1. AAP « Résidence « Art et ciel nocturne » - CIAP de Vassivière / PNR de Millevaches en Limousin » : 2 créateurs pour un travail de création, de recherche et de production visant à interroger les problématiques actuelles liées à la qualité du ciel nocturne et à sa préservation. Jusqu’au 23 avril 2021 : cliquez-ici,
  2. AAP « Plan de relance danse 2021- Résidence chorégraphique - DRAC Nouvelle-Aquitaine » : pour permettre aux lieux non-labellisés de prendre pleinement part à la relance artistique et culturelle sur le territoire néo-Aquitain. Les tiers lieux, ateliers de fabrique et autres lieux non labellisés jouent un rôle important favorisant la présence artistique dans tous les territoires. Ils sont aussi des lieux d’expérimentation artistique pour les équipes artistiques. Jusqu’au 16 mai 2021 : cliquez-ici,
  3. AAP « Plan de relance danse 2021- Reprise - DRAC Nouvelle-Aquitaine » : pour permettre aux compagnies chorégraphiques de prendre pleinement part à la relance artistique et culturelle sur le territoire néo-Aquitain. Jusqu’au 16 mai 2021 : cliquez-ici,
  4. AAP « Bel Ordinaire - Résidence de recherche 2022 » : pour soutenir le travail de recherche, d’expérimentation et de création, d’artistes, commissaires d’exposition, designers graphiques… Jusqu’au 16 mai 2021 : cliquez-ici,
  5. AAP « Cultures Connectées 2021 - Nouvelle-Aquitaine » : pour développer l'appropriation du numérique par les professionnels du secteur culturel et la diversification des formes et formats à destination des publics. Jusqu’au 14 juin 2021 :cliquez-ici,
      
• Filière FORMATION :
   
  1. AAP « 2021-2022 - PACTE - Limoges - Appel à projets d'éducation artistique et culturelle » : PACTE (Projets Artistiques et Culturels en Territoire Educatif) pour les écoles et établissements désireux de déposer des projets répondant à un cahier des charges exigeant dont l’envergure requiert des moyens de financement spécifiques. Jusqu’au 15 mai 2021 : cliquez-ici,

___18) REGION ÎLE DE France : 

• AAP  « Innov’up Expérimentation Santé » : aide de 150 Ke maximum pour des entreprises (TPE, PME, ETI) ou associations franciliennes déployant un produit/service innovant en cours de développement, visant à optimiser et améliorer les pratiques quotidiennes de soins, et qui nécessite un terrain d'expérimentation, en conditions "réelles", avec les professionnels de santé, pour valider sa solidité avant sa commercialisation. Jusqu’au 21 mai 2021 : cliquez-ici,
• AAP « Agriculture et changement climatique » : aides de 80 % max. des projets pour accompagner les structures qui développent des solutions pour une agriculture qui cherche à atténuer l’impact de son activité sur le changement climatique et à s’adapter aux changements déjà à l’œuvre : actives économes en eau, et bas niveau d’intrants ; activités d’élevage à herbe ; amélioration des sols et biodiversité, outils numériques…  Jusqu’au 30 septembre 2021 : cliquez-ici,
• AAP « développer les filières agricoles à bas niveau d’intrants » : pour soutenir les investissements liés à la transformation et la commercialisation de produits agricoles qui permettent de développer ou pérenniser des productions agricoles à bas niveau d’intrants (BNI) sur les territoires à enjeu eau. Jusqu’au 30 juin 2021 : cliquez-ici,

___19) Consultez régulièrement nos pages spéciales sur :

• Les aides, prêts et subventions pour tout type d'entreprise de la Nouvelle Aquitaine et de l'Ile de France
• Les aides PAR FILIÈRE nationales / ainsi que de la Nouvelle Aquitaine et de l'Ile de France
• Les appels à projets et appels à manifestations d'intérêts nationaux
• Les appels à projets et appels à manifestations d'intérêts de la Nouvelle Aquitaine de de l'Ile de France

___20) Et si vous connaissez des micro-entrepreneurs, suggérez-leur notre plateforme, spécialement créée pour eux, MonEntrepriz :

PRET pour le REBOND ?

___1) « TPE/PME se digitaliser » : de la part de notre équipe d’Acropole expert informatique : cliquez-ici et sur Youtube.

2) Les bons plans de l’Interview Fimeco Walter France  : vous n’aviez pas eu le temps de tout regarder. Vous étiez néanmoins intéressé par certains des sujets. Nous comprenons fort bien. C’est la raison pour laquelle nous vous avons découpé les précédentes interviews sur de petits thèmes flash de courte durée (2,5 mn max) et vous les proposons au fur et à mesure. Aujourd’hui : Eric ALARD multiple champion sportif, entre-autres Olympique de Bobsleigh, désormais coach d’entrepreneurs : « les 3 piliers de la réussite » : cliquez-ici,

___3) A la suite du « Business Plan », il était naturel que le 15ème épisode, de l’OPERATION REBOND de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, nous donne les clés afin de « rassurer son banquier » et gagner sa confiance dans le temps…

Si vous souhaitez voir ou revoir tous les épisodes de l'Opération Rebond, retrouvez-les en cliquant ici !

Et n'oubliez pas, la série de la Minute Optimiste reste disponible. Retrouvez-là en cliquant ici !

« Un optimiste, c’est l’incarnation humaine du printemps » (Susan J. Bissonnette)

Bon printemps.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.