Retour Les actualités et appels à projets | Publié le 27/09/21

COVID-19 : les actualités du lundi 27 septembre 2021

Chères Clientes, chers Clients,

Au fur et à mesure de l’évolution de la crise sanitaire, mais aussi du REBOND, les mesures évoluent aussi …

 

Aussi, et pour information, depuis mars 2020, nos collaborateurs ont suivi de nombreuses formations en distanciel afin de vous accompagner dans cette crise sans précédent. Pour poursuivre cette démarche, toutes nos équipes vont bénéficier d’un séminaire spécifique le vendredi 1er octobre 2021.

A titre exceptionnel, tous nos bureaux seront donc fermés à cette date. Nous vous retrouverons dès le lundi 04 octobre 2021.

Merci de votre compréhension.

MAINTENANT

___1) ACTIVITE PARTIELLE : une nouvelle Ordonnance, la n°2021-1214 du 22 septembre 2021 est venue adapter les mesures d'urgence en matière d'activité partielle :

  • le bénéfice de l'APLD des salariés en CDD au titre d'un emploi à caractère saisonnier est réservé à ceux qui bénéficient d'une garantie de reconduction de leur contrat de travail et, dans les branches où l'emploi saisonnier est particulièrement développé et à défaut d'une garantie de reconduction de leur contrat de travail, à ceux qui ont effectué ou sont en train d'effectuer au moins deux mêmes saisons dans la même entreprise sur deux années consécutives,
  • elle prolonge également « jusqu'à une date fixée par décret, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2022 » :
    • la garantie d'une indemnité horaire minimale pour les salariés à temps partiel et les salariés intérimaires, sous certaines conditions, qui a été mise en place depuis le premier semestre 2020 dans le cadre des mesures d'urgence exceptionnelles en matière d'activité partielle,
    • la suspension de la majoration de l'indemnité d'activité partielle en cas de formation des salariés placés en activité partielle,
    • la dispense pour l'employeur de recueillir l'accord des salariés protégés sur leur placement en activité partielle, dès lors que ce placement affecte tous les salariés de la même manière.

Lire impérativement la note de décryptage en cliquant ici.

 

___2) ACTIVITE PARTIELLE  SALARIES VULNERABLES : Depuis Mai 2020, les personnes vulnérables susceptibles de développer des formes graves de Covid-19 ont la possibilité d’être placées en activité partielle si elles ne peuvent pas télétravailler. ATTENTION : compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire et de l’accès à la vaccination, les règles du dispositif sont modifiées à compter du 27 Septembre 2021. A lire la note de décryptage en cliquant ici.

 

___3) APPRENTISSAGE : l’Arrêté du 13 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 24 aout 2020 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage vient d’être publié au JORF. Les montants vont de 6 500 à 19 000 euros (REGISSEUR TECHNIQUE DU SPECTACLE), voire exceptionnellement 30 000 euros (ARTISTE DE THÉÂTRE CORPOREL (LE THEATRE DU CORPS / PIETRAGALLA), selon les diplômes préparés.

 

___4) INDEPENDANTS : vous l’avez certainement lu dans la presse : Emmanuel Macron a présenté « 20 nouvelles mesures de soutien aux presque 3 Millions d’indépendants ». Cela va dans le bon sens. Il était même temps pourrait-on dire pour certaines de ces mesures annoncées ! Comme d’habitude, nous attendrons les décrets et autres textes de Loi pour vous en dire plus sur la réalité concrète, toujours sensiblement différente des effets d’annonces !

Si vous connaissez des micro-entrepreneurs, suggérez-leur notre plateforme, spécialement créée pour eux, MonEntrepriz :

 

___5) CINEMA : Décret n°2021-1219 du 23 septembre 2021 vient proroger de 15 mois les agréments des formules d'accès au cinéma accordés avant l'instauration des premières mesures d'urgence sanitaire en mars 2020. (maximum 4 ans en temps normal).

 

___6) CINEMA : le CNC vient conforter les aides aux exploitants de salles de cinémas par :

  • Une aide transversale de compensation à la baisse d’activité à l’aide d’un nouveau fonds destiné à compenser une partie de la baisse des recettes des salles de cinéma, afin d’éviter tout risque de défaillance économique qui aurait un effet sur l’ensemble de la filière cinématographique : cliquez-ici,
  • Des aides exceptionnelles de compensation des charges fixes : avec un soutien spécifique pour les sociétés exploitantes d’établissements ayant bénéficié de l’aide dite « coûts fixes » de l’Etat, pour un montant d’aide atteignant le plafond prévu : cliquez-ici,
  • Des aides exceptionnelles aux exploitants particulièrement fragilisés : cliquez-ici,

 

___5) PGE et autres fonds d'aides financières et garanties de l'ETAT : les Arrêtés autorisant des PGE ou des aides financières et garanties de l’Etat aux sociétés ou entités suivantes, NOVELLA, GD HOLDING, PACIFIQUE JARDIN PAYSAGE, SYMA, SERINGES ARMATURES, CNIM Environnement & Energie EPC, pour respectivement 0.6 Me, 0.7 Me, 0.3 Me, 0.7 Me, 0.6 Me et 7 Me, ont été publiés au JORF récemment.

 

___6) Catastrophes naturelles : inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique). L’Arrêté du 24 septembre 2021 portants reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle viennent juste d’être publiés au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

  • CHARENTE :
    • inondations et coulées de boue du 3 juin 2021 au 4 juin 2021 : commune de Saint-Genis-d'Hiersac,
    • inondations et coulées de boue du 19 juin 2021 : commune de Val des Vignes (1),
  • DORDOGNE :
    • inondations et coulées de boue du 14 septembre 2021 au 16 septembre 2021 : communes d'Aigues-Vives, Aimargues, Aubais, Aubord, Beauvoisin, Bernis, Boissières, Bouillargues, Brouzet-lès-Quissac, Cailar (Le), Caissargues, Calvisson, Cannes-et-Clairan, Carnas (1), Caveirac, Clarensac, Codognan, Congénies, Corconne, Crespian, Fontanès, Gailhan, Gallargues-le-Montueux, Générac, Junas, Langlade, Lecques, Liouc, Manduel, Milhaud, Mus, Nages-et-Solorgues, Nîmes, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Quissac, Redessan, Saint-Côme-et-Maruéjols, Saint-Dionisy, Sardan, Sauve, Sommières, Souvignargues, Uchaud, Vauvert, Vergèze, Vestric-et-Candiac, Vic-le-Fesq, Villeneuve-lès-Avignon,
  • SEINE-ET-MARNE :
    • inondations et coulées de boue du 19 juin 2021 : commune de Germigny-l'Évêque,
    • inondations et coulées de boue du 13 juillet 2021 au 14 juillet 2021 : communes de Congis-sur-Thérouanne, Vinantes (2)

DESORMAIS PLUS QUE JAMAIS :  MAINTENANT AUSSI

 

___1) AAP « Accompagner la transformation numérique des TPE/PME - Aide au conseil vers l'industrie du futur » : jusqu’au 31 décembre 2022 : NOUVELLE AQUITAINE : cliquez-ici / ILE De France : cliquez-ici,

 

___2) AAP « Prime à la conversion » : subvention pour acheter ou louer un véhicule neuf ou d'occasion en échange de la mise au rebut d'un véhicule polluant. Jusqu’au 31 décembre 2022 : cliquez-ici,

 

___3) AAP - « Écosystèmes européens d'innovation » : subventions mises en place par l'Union européenne afin de créer des écosystèmes d'innovation plus connectés, inclusifs et efficaces, favorisant ainsi la croissance des entreprises et le développement d'innovations à même d'apporter des réponses aux grands enjeux contemporains. Jusqu’au 4 octobre 2022 : cliquez-ici,

 

___4) AAP « LIFE-Faciliter la transition vers une économie durable » : subvention de l’UE sur le sous-programme "Économie circulaire et qualité de vie". Jusqu’au 30 novembre 2021 : cliquez-ici,

 

___5) Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT : 

  • AAP « Prix 2021 de la Fondation Professeur Charles Massias » :  pour récompenser des projets portant sur les thématiques médico-légales. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « IReSP- recherche 2021 sur les Services, interventions et politiques favorables à la santé » : 2axes thématiques : Prévention primaire et promotion de la santé ET Nouvelles formes de coopération et structuration des équipes pluriprofessionnelles en santé. Jusqu’au 18 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___6) Filière IMMOBILIER : 

  • AAP « SMART RENO-EDF » : pour proposer des innovations techniques et méthodologiques facilitant l’accès à la rénovation pour tous les habitants des bâtiments. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « rénovation du Patrimoine remarquable » : pour être accompagné en ingénierie pour la rénovation du Patrimoine remarquable : cliquez-ici,
     

___7) Filière SPORT : 

  • AAP « Femme – Sport – Santé » : 10 Ke par projet pour la 2ème édition des états membres de la CONFEJES, avec pour objectif de favoriser la coalition d’acteurs complémentaires (Public et Privé) autour de projets concrets de structures associatives, ONG, … tout en autonomisant les acteurs de développement économique au profit du Sport féminin. Jusqu’au 7 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___8) Filière AGRICOLE : 

  • AAP « Design to Value » : pour soutenir financière le monde agricole dans un projet d’application de la démarche Design-to-Value à tout ou partie de leur activité, accompagnés par un cabinet spécialisé. Jusqu’au 15 novembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Lutter contre les viroses des grandes cultures » : subvention 80% max de 2 Me. Jusqu’au 31 décembre 2022 : cliquez-ici,

 

___9) Filière ESS :

  • AAP « Métiers de demain » : 250 Ke pour des FabLabs ou structures de formation innovantes ayant un projet permettant de faciliter l’accès à des jeunes en insertion professionnelle aux métiers innovants, les faire monter en compétences et favoriser leur employabilité. Jusqu’au 5 novembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAC « Prix de l'ESS 2021 » : afin de récompenser les initiatives de l’ESS engagées dans une démarche visant à répondre aux besoins de la société : améliorer les conditions d’existence des populations exclues et fragilisées, lutter contre les inégalités, renforcer la cohésion territoriale… ou qui agissent au quotidien pour mettre en œuvre la transition écologique. Jusqu’au 15 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « ENVI – Handicap et éducation » : 400 Ke pour aider des projets innovants de service numérique afin de simplifier la vie des élèves en situation de handicap et de leurs proches aidants ou de favoriser l’intégration des élèves en situation de handicap par des approches de sensibilisation immersive. jusqu’au 5 novembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « sauvegarde de l'environnement » : 100 Ke afin d’accompagner les associations françaises dans la création et le développement de leurs projets environnementaux. jusqu’au 1er novembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Habitat et vieillissement » : de 20 à 50 Ke par projet pour promouvoir les nouvelles formes d’initiatives -particulièrement innovantes et pertinentes- en matière de logement pour personnes âgées. jusqu’au 15 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Mob’Biodiv Restauration» : 2ème session de l’appel à projet dans le cadre du plan de relance de l'Etat pour soutenir des actions concrètes en faveur de la restauration d’écosystèmes terrestres et continentaux. De 10 à 300 Ke pour des associations de protection de la nature, pour des actions contribuant à des objectifs de restauration écologique d’écosystèmes terrestres secs : diagnostics, activités de co-construction avec les acteurs du territoire, activités de suivi/évaluation et leur élaboration, travaux de restauration, valorisation et mise en réseau, actions de sensibilisation... jusqu’au 24 septembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Ethi'Kdo » : afin de sélectionner les projets pouvant être soutenus par les bénéficiaires des cartes cadeaux éthi'Kdo. jusqu’au 24 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Fondation du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs (PVCP) » : pour accompagner et soutenir des projets associatifs situés à proximité de leurs implantations touristiques, en impliquant leurs équipes sur des missions solidaires de courte ou longue durée. jusqu’au 30 septembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Des projets avec et pour les jeunes » : afin de soutenir, développer et pérenniser des programmes, à travers des associations œuvrant auprès des jeunes. Jusqu’au 31 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___10) Filière ENERGIE :

  • AAP « Programme INVEEST » : pour maîtriser le financement de projets d'efficacité énergétique et de bas-carbone. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « AMARREE » : pour accompagner les marins-pêcheurs dans la réduction de la consommation de carburant des navires de pêche. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « ELENA » : pour soutenir les investissements en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants : cliquez-ici,

 

___11) Filière AERONAUTIQUE : AVANCE remboursable max. 35% de BPI France : cliquez-ici,

 

___12) Filière SANTE :

  • AAP « Expérimentation "Centres et maisons de santé participatifs" » : pour sélectionner des structures volontaires pour expérimenter durant une période de 2 ans un modèle économique de la « santé participative », à la mise en place d’une expérimentation de centres et maisons de santé « participatifs » dans les territoires défavorisés. jusqu’au 15 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___13) Filière CULTURE :

  • AAC « Relance Export 2022 » : afin d’accompagner des projets d’artistes, de professionnels français ou basés en France (métropolitaine ou ultramarine) ou d’institutions des secteurs créatifs et culturels, qui ont été impactés par la crise sanitaire et qui projettent, ou ont l’opportunité de poursuivre ou développer leurs activités soit à l’identique, soit de manière nouvelle ou transformée. Seront en priorité soutenus les projets se déroulant dans l’un des 37 pays (listés) ayant une mission prioritaire Industries Culturelles et Créatives. Jusqu’au 29 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Prix CréaMusic des meilleures synchronisations » : 3 Catégories : générique de documentaire culinaire, animation, film jeunesse, LOL. Jusqu’au 16 Novembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « once upon a song » : afin d'intégrer une chanson de votre catalogue aux prochaines capsules de « Once upon a song ». jusqu’au 14 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Education aux images passeurs d’images 2022 » : dispositif national d’éducation à l’image sur le hors temps scolaire, à destination des publics jeunes ayant des difficultés d’accès aux œuvres et aux pratiques cinématographiques. Jusqu’au 16 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Résidence cinéma-audiovisuel à la Communauté de communes Cagire-Garonne-Salat (31) » : avec comme point de départ est le dernier film de Mathieu Amalric, « Serre moi fort », qui a en partie été tourné sur ce territoire. jusqu’au 22 octobre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Résidence de territoire dans le PNR de l’Aubrac » : autour des thématiques : vie quotidienne des agriculteurs et habitants du territoire hier et aujourd'hui, transhumances, échanges vallées-plateau, variété des paysages. jusqu’au 24 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___14) Filière ESS INTERNATIONALE :

  • AAP « Sport en Commun » : pour recenser des experts actifs et présents en Afrique dans un contexte où le nombre limité de relais locaux constitue un frein au déploiement de projets utilisant le sport comme vecteur d'impacts économiques et sociaux sur le continent Africain. Jusqu’au 31 octobre 2021 : cliquez-ici,

 

___15) REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

  • Filière ENERGIE :
    • AAP « Bornes de recharge forte puissance pour les véhicules électriques » : afin de soutenir les projets d'installation de bornes de recharge forte puissance pour les véhicules électriques. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
       
    • AAP « Valorisation du CO₂ biogénique issu de la méthanisation en Occitanie et Nouvelle-Aquitaine » : pour les producteurs de biométhane, industriels du captage du CO2, transporteurs de gaz industriels et utilisateurs de CO2 ou autres acteurs agrégateurs des régions Occitanie et Nouvelle-Aquitaine, ou de leurs proches alentours, ayant la volonté de de valoriser le CO2 biogénique issu de la méthanisation. Jusqu’au 5 novembre 2021 : cliquez-ici,
       
  • Filière CULTURE :
    • AIDE « exceptionnelle dédiée aux auteurs et autrices de la Région Nouvelle-Aquitaine » : 5 K€ bruts, cumulable avec d’autres bourses ou aides (sauf bourses attribuées par le Centre national du Livre pour les années 2020 et 2021), pour les auteurs et autrices qui ont édité au moins un livre à compte d’éditeur dans les cinq dernières années, vivent de leurs revenus artistiques, ont un projet d’écriture ou d’illustration en cours en vue d’une publication et peuvent justifier d’une perte financière liée à la crise sanitaire durant les années 2020 et 2021.  Jusqu’au 1er octobre 2021 : cliquez-ici,
       
  • CHARENTE : Filière AGRICOLE :
    • AIDE « Encourager la diversification et les circuits de proximité » : de 30 à 80% de subventions pour accompagner les démarches de vente en circuit de proximité pour les produits agricoles locaux et soutenir les initiatives de diversification, les synergies et l'émergence de nouvelles filières. Jusqu’au 31 décembre 2022 : cliquez-ici,
       
  • SAINTES :
    • AAP « Initiatives économiques de proximité - communauté d'Agglomération de Saintes » : 33 Ke pour le démarrage de nouvelles structures, le démarrage de nouveaux projets portés par des structures existantes, ou l'essaimage vers le territoire d'une activité ou d'un projet. Jusqu’au 15 octobre 2021 : cliquez-ici,
       

___16) REGION ILE DE France :

  • Filière CULTURE :
    • AAP « résidence artistique au sein de la Bergerie Nationale de Rambouillet » : pour tous les artistes professionnels en solo, duo ou réunis en collectif, dont le projet correspond au questionnement thématique de la Bergerie nationale. Tous les types de pratiques artistiques sont acceptés (art visuel, sculpture, ...) sans condition de nationalité. Jusqu’au 7 novembre 2021 : cliquez-ici,
       
    • AAP « Culture et lien social - Edition 2022 » : afin de développer des projets culturels et artistiques exemplaires et innovants à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Jusqu’au 22 novembre 2021 : cliquez-ici,

 

___17) Consultez régulièrement nos pages spéciales sur :

 

LE REBOND EST LA : L’AVEZ-VOUS SUFFISAMENT ANTICIPE ?

IL N’EST JAMAIS TROP TARD !

___1) Le 55ème épisode de l'OPERATION REBOND de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil nous propose les bons trucs et astuces afin de : « bien agencer son magasin », la 2ème des images envoyée aux futurs clients.

Si vous souhaitez voir ou revoir tous les épisodes de l'Opération Rebond, retrouvez-les en cliquant ici !

Et n'oubliez pas, la série de la Minute Optimiste reste disponible. Retrouvez-là en cliquant ici !

 

« C'est dur d'échouer, mais c'est pire de n'avoir jamais essayé de réussir. Dans cette vie, on n'obtient rien sans effort » (Théodore Roosevelt)

 

Le REBOND, c’est vraiment maintenant : soyez agile et profitez-en !

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