COVID-19 : les actualités du mardi 27 avril 2021

« La chance n’est rien d’autre que la rencontre de l’opportunité et de l’attention » (Deepak Chopra)

Chères Clientes, chers Clients,

Tout le monde est sur les starting-blocks… :

MAINTENANT

___1) FONDS DE SOLIDARITE : AIDE COUTS FIXES : ATTENTION ! N’oubliez pas que vous n’avez que 30 jours après la date du versement du fonds de solidarité au titre du mois de février pour déposer votre demande d'aide « coûts fixes », pour la première période éligible de janvier-février 2021 : se référer à nos lettres des 26 mars et 6 avril 21. Après ce sera pour la période mars-avril 2021 !

___2) ASSOCIATIONS : apparemment certaines associations doivent ne pas le savoir. En, effet le gouvernement viens de publier un communiqué précisant leurs droits en matière de fonds de solidarité et d’aide aux frais fixes, soit en remplissant les conditions suivantes :

• Etre assujetties à l’IS,
• OU avoir au moins 1 salarié,
• ET respecter les autres critères qui sont identiques aux autres entreprises (perte de CA > 50%,…).

Par ailleurs pour l’aide 70% des frais fixes :

• Elles en bénéficient si > 50 salariés,
• OU une prise en charge à 90% si < 50 salariés,
• Le tout plafonné à 10 Me.

___3) FRAUDES : à l’occasion de la présentation du bilan 2020 de la DGGRF par le gouvernement, et de leur presque 3000 agents, notamment au sein des DIRECCTE régionales, il nous a paru important de noter un ou deux chiffres :

• 94000 établissements et 20700 sites internet contrôlés,
• Pour certaines catégories de produits vendus sur les plateformes en ligne, une part importante ne respecte pas la règlementation, voire des risques graves pour la sécurité. Sur la base des contrôles effectués  :

1. 54% étaient non conformes et,
2. 33% dangereux, (notamment adaptateurs électriques),

• Plateformes de télémédecine : 23% des 69 sites contrôlés présentent des anomalies,
• A noter également :

1. La lutte contre le démarchage téléphonique abusif de particuliers, notamment dans la rénovation énergétique : 108 entreprises sanctionnées pour 4,2 Me d’amendes,
2. Sanctions pour délais de paiements tardifs : 9,4 Me de sanctions et 90 procédures en cours (pour 20 Me de sanctions),
3. Equilibre des relations commerciales entre distributeurs et fournisseurs : plusieurs entités du groupe Intermarché assignées avec demande de 150 Me d’amende : à suivre. Par ailleurs Leclerc a été condamné à 6,3 Me, Carrefour 2,9 Me, Système U 1,1 Me, etc…
4. la plateforme SignalConso, lancée en février 2020, qui permet à chaque citoyen qui souhaite être acteur de la protection des consommateurs de signaler à l’administration les problèmes rencontrés dans ses actes de consommation, et ce en toute transparence vis-à-vis du professionnel concerné. Très forte hausse des signalements sur la fin de l’année et en particulier en décembre 2020. En tout, 50 000 signalements en 2020, dont 66% lus par les entreprises concernées ayant conduit dans 80% des cas à des réponses de leur part.

• Comme en tant qu’entrepreneurs vous n’en êtes pas moins consommateurs, c’est aussi l’occasion de vous informer du lancement du site RAPPEL CONSO, un projet interministériel du ministère de l’Agriculture, de la transition écologique et de la DGGRF justement, afin de centraliser les produits retirés de la consommation par les professionnels parce qu’ils sont dangereux.

___4) TOURISME : compte tenu de la période actuelle, la durée de validité du classement des hébergements touristiques (hôtels, terrains de camping, résidences de tourisme, parcs résidentiels de loisirs, meublés de tourisme, villages et maisons familiales de vacances) et des offices du tourisme qui auraient du procéder au renouvellement de leur classement arrivé à échéance, repoussée une première fois au 31 avril 2021, est prolongée une nouvelle fois jusqu'au 31 décembre 2021.

___5) SPORT : les mesures d’aides d’urgences du Plan de Relance viennent d’être mises à jour : cliquez-ici,

___6) LIBRAIRIES : renforcement des aides du CNL pour 2021 : subventions de 10 à 200 Ke jusqu’à 70% des investissements de modernisation (travaux de rénovation et de mise en conformité des magasins, acquisition de mobilier, matériels, équipements informatiques et outils liés à l’activité de vente de livres en magasin et en ligne) : cliquez-ici,

___7) TRAVAILLEURS INDEPENDANTS : ceux qui recourent pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation viennent de voir leurs droits pris en compte par l'Ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021. Les VTC sont particulièrement visés. Cela concerne principalement leur représentation ainsi que celle de leurs conditions d'exercice, avec :

• la création d'une Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (ARPE),
• l’instauration d’un dialogue social entre les plateformes et les travailleurs recourant aux plateformes pour leur activité, au niveau de deux secteurs : celui des activités de conduite d'une voiture de transport avec chauffeur et celui des activités de livraison de marchandises au moyen d'un véhicule à deux ou trois roues, motorisé ou non,
• une élection nationale, organisée tous les quatre ans.

___8) PLATEFORMES NUMERIQUES : dans la foulée, le gouvernement a également publié l'Ordonnance n° 2021-487 du 21 avril 2021 afin de régir les activités de mise en relation dans les domaines du transport public routier collectif de personnes à titre occasionnel et du transport public routier de marchandises. Elle distingue 2 types de plateformes en prévoyant un régime juridique adapté aux spécificités de chacune :

• Celles apportant une simple prestation de mise en relation entre transporteurs et demandeurs de services de transport,
• Et celles qui interviennent dans la définition de la prestation de transport, son exécution ou sa tarification.

Dans la même foulée, a été également publié un Décret obligeant les plateformes de la mobilité à publier, le 1er mars de chaque année, sur leur site internet, des indicateurs relatifs à la durée d'activité et au revenu d'activité de ses travailleurs, au cours de l'année civile précédente.

• Et si vous connaissez des micro-entrepreneurs, suggérez-leur notre plateforme, spécialement créée pour eux, MonEntrepriz :

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MAINTENANT, mais pour TRES BIENTOT

___1) AMI « Démonstrateurs numériques dans l'enseignement supérieur » : le cahier des charges de cet appel à manifestation d'intérêt, relatif à l'action « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales » du volet dirigé programme d'investissements d'avenir, vient d’être approuvé par Arrêté publié au JORF.

___2) AAP "Ateliers de médiation numérique" : afin de soutenir des ateliers numériques sous forme de sessions collectives de formation aux usages numériques effectuées par des associations. Jusqu’au 6 octobre 2021 : cliquez-ici,

___3) AAP  « Fonds de Développement de l'Inclusion au service de la relance inclusive et de la croissance de l'IAE 2021 » : pour les structures de l’insertion par l’activité économique (SIAE) afin d’appuyer les projets créateurs à court terme d’emplois inclusifs dans les SIAE sur les filières et activités démontrant un modèle économique soutenable et une adaptation au contexte post pandémie (protections individuelles, livraison à domicile, click & collect...). Jusqu’au 15 juin 2021 : cliquez-ici,

___4) AAP « Laboratoires communs organismes de recherche publics – TPE/PME, ETI (LabCom) » : afin d’inciter les acteurs de la recherche académique à créer des partenariats structurés à travers la co-construction de « Laboratoires Communs » entre une TPE/PME ou une ETI et un laboratoire d’organisme de recherche. Jusqu’au 21 septembre 2021 : cliquez-ici,

___5) AAP « Mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités pour le développement de projets éoliens et photovoltaïque » : 30 Ke maximum par an par poste à temps plein auxquelles peuvent s'ajouter 60 Ke maximum par région pour les actions d'animation, communication et formation sur les 3 ans du programme (consulter le cahier des charges pour plus d'informations sur le système d'aide) pour les associations qui accompagnent les collectivités locales dans le développement de projets photovoltaïques (PV) et éoliens sur leur territoire. Jusqu’au 07/06/2021 : cliquez-ici,

___6) AAP « Prix Moovjee 2021 » : pour les jeunes âgés de 18 à 30 ans qui ont pour ambition de créer et développer une entreprise implantée en France. Jusqu’au 30 juin 2021 : cliquez-ici,
 

___7) AAP « amélioration du Système d’information de l’inventaire du patrimoine naturel » : afin de promouvoir la mise en place de méthodes, de processus, d’outils ou encore de services permettant la mise en œuvre effective, opérationnelle et efficiente du système d’information de l’inventaire du patrimoine naturel, de favoriser l’ouverture et la mise en qualité des données et des métadonnées diffusées ainsi que leur partage. Jusqu’au 15 juin 2021 : cliquez-ici,

___8) AAP « Lieux de vie innovants et répit des aidants et des aidés » : pour soutenir des actions innovantes ou expérimentales favorisant l’implication et la participation des habitants âgés, en particulier les plus vulnérables, à la vie locale. Jusqu’au 14 septembre 2021 : cliquez-ici,

___9) AAP « Mieux accompagner les personnes âgées en fin de vie et les personnes endeuillées » : pour soutenir des démarches aidant les personnes âgées, les proches et les professionnels à mieux appréhender l’accompagnement de fin de vie, la question de la mort et du deuil. Jusqu’au 14 septembre 2021 : cliquez-ici,

___10) : AAP « Trophée Port du futur 2021 » : concours pour récompenser les start-up, entreprises, ports ou encore laboratoires, ayant un projet innovant répondant à un besoin d’un port/acteur portuaire (professionnels du transport et de la logistique, bureaux d’études, entreprises et industriels de la place portuaire…) et concerne le port dans toutes ses activités (commerce, nautisme, tourisme, logistique…). Jusqu’au 4 juin 2021 : cliquez-ici,

___11) Filière CONSTRUCTION :

• AAP « investissement en faveur des résidences autonomie » : 20 Me pour financer des travaux de réhabilitation de logements, afin d’améliorer le cadre de vie des retraités. Jusqu’au 18 juin 2021 : cliquez-ici,

___12) Filière BOIS :

• AMI « développement de produits bois et de systèmes constructifs bois innovants » : pour identifier l’ensemble des projets pouvant contribuer au changement d’échelle de l’offre industrielle d’éléments techniques tant de rénovation que de construction en bois. Jusqu’au 13 juillet 2021 : cliquez-ici,

___13) Filière SANTE :

• AAP « Recherche sur les maladies cardiovasculaires » : pour des projets de recherche clinique et fondamentale, portant sur une pathologie cardiovasculaire en lien direct avec des perturbations métaboliques telles que le diabète ou les dyslipidémies. Jusqu’au 16  juin 2021 : cliquez-ici,
• AAP « Maladie de Parkinson » : pour soutenir des projets de recherche portant sur la biologie des systèmes neuronaux impliqués dans la maladie de Parkinson. Jusqu’au 2  juin 2021 : cliquez-ici,

___14) Filière AGRICOLE :

• AAP « Fonds de structuration des filières bio » : pour financer des investissements immatériels et matériels des opérateurs économiques s’inscrivant dans une démarche de filière pour le développement de l’offre de produits biologiques : développement par une diversification des produits et débouchés, réaliser des économies d’échelle ; de l’activité de production, à la transformation puis à la commercialisation. jusqu'au 1er septembre 2022 : cliquez-ici,

___15) Filière CULTURE :

• AAP Observatoire de l’Espace « Résidence de recherche hors les murs 2022 » :  pour des artistes de toutes disciplines, seuls ou en collectifs, porteurs d’un projet ayant une forte résonance avec le spatial. Jusqu’au 25 octobre 2021 : cliquez-ici,
   
• AAP « Soutien aux Quartiers culturels créatifs (QCC) » : subvention annuelle de 40% plafonnée à 150 k€ par projet, possiblement reconductible sur la durée de validité du dispositif entre 2021 et 2022. 4 dates limites : la 1ère = 11 juin 2021 ; la dernière octobre 2022 : cliquez-ici,
   
• « Fonds de soutien exceptionnel de 20 M€ aux festivals de musique et de variétés » : le CNM vient d’annoncer un fonds  de  soutien  visant  à compenser  les  pertes  d’exploitation  des  organisateurs  de  festivals qui maintiendront leurs événements en dépit des contraintes sanitaires : cliquez-ici,
   
• AAP « Prix Olga Fradiss 2021 est lancé » : 7,5 Ke pour récompenser un jeune auteur, pour le meilleur livre français sur l’histoire de l’art, toutes disciplines et époques confondues, publié au cours de l’année écoulée. Jusqu’au 1er octobre 2021 : cliquez-ici,
   
• AAP « Résidence d’écriture 2021 à Chaumont » : Jusqu’au 30 avril 2021 : cliquez-ici,
   
• AAP « bourse d'écrivains de la Fondation Jean-Luc Lagardère» : pour un jeune écrivain ayant déjà été publié à compte d'éditeur et désireux d’écrire un roman en français. Jusqu’au 5 juin 2021 : cliquez-ici,

___16) START-UP :

• AAP « FAST 8 » : « Fonds d’Accélération des Startups d’État et de Territoires » : la 8ème édition est ouverte. START-UP en version ETAT ! investissement dans des projets apportant des solutions concrètes à des problèmes de politique publique (par Ex., lutter contre le gaspillage des déchets organiques, améliorer l’accès à la formation, faciliter les conditions scolaires pour les enfants handicapés, ouvrir les données de transports…). Clôture le 31 mai 2021 : cliquez-ici,

___17) REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

• AIDE « Accompagner des entreprises fragilisées » et « restructuration financière des entreprises fragilisées » : jusqu’à 50% des dépenses externes : cliquez-ici,
   
• AIDE à la création de très petites entreprises (TPE) : en complément de l’aide évoquée dans notre lettre du 15/12/2020, la Région vient de compléter le dispositif :

1. Amorçage : 4 << 10 Ke plafonnée aux fonds propres,
2. Primo-développement : si prêt bancaire : subvention de 25% maximum de l’assiette éligible, plafonnée  à 100 Ke et prêt public de 200 K€ à taux zéro, sur maximum 7 ans et incluant un différé maximum de 2 ans,
3. cliquez-ici,
    

• Filière CULTURE :

1. la Région vient de mettre en œuvre des aides à destination des artistes auteurs, dans les domaines de la création plastique et visuelle, littéraire et cinématographique, et de la musique : cliquez-ici. 
   Une plateforme LOIC pour informer et orienter les acteurs culturels face à la situation :
   * Arts plastiques et visuels : enveloppe financière de 100 K€, pour 30 aides à la production d’un montant maximal de 3 K€. Jusqu’au 4 juin 2021 : cliquez-ici,
   * Cinéma, audiovisuel et livre : bourses “Relève” de 3K€, pour les auteurs professionnels livre ou cinéma ayant des œuvres déjà diffusées ou éditées et des revenus principalement issus de l’activité de création,
   * Musiques actuelles : modalités non encore définies : à suivre !
    
2. AAP « Plan de relance 2021 - Coopération et coproduction territoriale Musique - DRAC Nouvelle-Aquitaine » : pour développer la présence artistique sur les territoires pour renouer le lien avec les personnes et donner du travail aux équipes artistiques professionnelles ou en cours de professionnalisation ; en favorisant les projets de coopération (rapprochement de plusieurs acteurs avec leurs compétences spécifiques sur un projet commun et un territoire partagé) et de coproduction entre plusieurs acteurs culturels même hors champ musical voire hors champ culturel (social, éducatif, économique, etc). Jusqu’au 30 mai 2021 : cliquez-ici,
    
3. AAP « Plan de relance 2021 - Lieux et labels musique - DRAC Nouvelle-Aquitaine » : afin d’aider les lieux d’un même bassin de vie à faire converger leurs actions pour favoriser une solidarité durable entre tous les niveaux d’acteurs de la filière locale, depuis les artistes jusqu’aux prestataires. Jusqu’au 30 mai 2021 : cliquez-ici,
    
4. AAP « Plan de relance 2021 - Relance de l’activité artistique musicale - DRAC Nouvelle-Aquitaine » : pour permettre aux équipes artistiques et techniques (incluant le personnel administratif, de production et de diffusion) de prendre pleinement part à la relance artistique et culturelle sur le territoire néo-aquitain. Jusqu’au 30 mai 2021 : cliquez-ici,
    

• Filière BATIMENT :

1. AAP «  Rénovation énergétique des copropriétés » : afin de soutenir les opérations de rénovation énergétique globale, performante et bas carbone des copropriétés. Objectif 3000 logements. De 40 à 50% des coûts par logement, plafonné. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
    

• BORDEAUX-métropole :

1. Aide d’urgence : prolongation des fonds Loyers et Trésorerie pour le mois d’avril, mai et juin 2021.
    
2. Fonds de soutien TRESORERIE : commerçants, artisans, entreprises et associations : prolongé également. Même si vous avez déjà demandé une aide, vous pouvez en demander une nouvelle : cliquez-ici,

___18) Consultez régulièrement nos pages spéciales sur :

• Les aides, prêts et subventions pour tout type d'entreprise de la Nouvelle Aquitaine et de l'Ile de France
• Les aides PAR FILIÈRE nationales / ainsi que de la Nouvelle Aquitaine et de l'Ile de France
• Les appels à projets et appels à manifestations d'intérêts nationaux
• Les appels à projets et appels à manifestations d'intérêts de la Nouvelle Aquitaine de de l'Ile de France

PRET pour le REBOND ?

___1) Les bons plans de l’Interview Fimeco Walter France : vous n’aviez pas eu le temps de tout regarder. Vous étiez néanmoins intéressé par certains des sujets. Nous comprenons fort bien. C’est la raison pour laquelle nous vous avons découpé les précédentes interviews sur de petits thèmes flash de courte durée (2,5 mn maxi) et vous les proposons au fur et à mesure. Aujourd’hui : Eric ALARD, multiple champion sportif, entre-autres Olympique de Bobsleigh, désormais coach d’entrepreneurs : « Quelles sont les principales similitudes entre un ancien sportif de haut niveau et un patron de PME ? » : cliquez-ici,

___2) « 6 Conseils sur l’antivirus pour supprimer les menaces » : un comportement anormal se produit sur votre appareil sans action de votre part ? Votre ordinateur, portable ou tablette est peut-être infecté par un virus. Acropole Expert Informatique vous conseille pour reconnaître un virus et le supprimer: de la part de notre équipe d’Acropole expert informatique : cliquez-ici.

___3) Parce qu’aujourd’hui les commerciaux ne doivent pas être les seuls à faire du commercial, le  16ème épisode de l'OPERATION REBOND de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil a pour thème « commercial à tous les étages ». Pour ne pas se contenter d’attendre les appels entrants…

Si vous souhaitez voir ou revoir tous les épisodes de l'Opération Rebond, retrouvez-les en cliquant ici !

Et n'oubliez pas, la série de la Minute Optimiste reste disponible. Retrouvez-là en cliquant ici !

« La chance n’est rien d’autre que la rencontre de l’opportunité et de l’attention » (Deepak Chopra)

Bonne préparation.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.