Retour Les actualités POST-COVID | Publié le 06/05/21

COVID-19 : les actualités du mardi 4 mai 2021

« Pour réaliser une chose vraiment extraordinaire, commencez par la rêver. Ensuite, réveillez-vous calmement et allez d'un trait jusqu'au bout de votre rêve sans jamais vous laisser décourager. C'est la seule méthode que je connaisse, et elle m'a toujours réussi » (Walt Disney)

 

Chères Clientes, chers Clients,

C’est désormais officiel : on rouvre.

Progressivement certes, mais nous ne sommes plus loin du bout du tunnel. Il ne restera plus que l’espèce protégée du touriste étranger flâneur et surtout dépensier. Rendez-vous compte, avec tout ce qu’il a économisé lui aussi… Mais chaque chose en son temps … : 

 

MAINTENANT

 

___1) AIDE INVESTISSEMENTS de TRANSFORMATION : PLAN de RELANCE : dans la foulée de cette aide déjà évoquée dans notre lettre du 26 octobre 2020 pour l’année 2020, le Décret n° 2021-535 du 30 avril 2021 relatif à l'aide en faveur des investissements de transformation vers l'industrie du futur des PME et ETI industrielles (pas au titre aux activités de R&D ni de prototypage) de 2021 vient de paraitre au JORF. ATTENTION certains points varient par rapport à celle de 2020 !

  • La SUBVENTION concerne les biens suivants acquis à l'état neuf ou d'occasion, inscrits à l'actif immobilisé (hors frais financiers, mais y compris les frais annexes relatifs à la programmation, à la mise en service, et à la formation de premier niveau des biens s'ils apparaissent distinctement sur le devis) affectés à une activité industrielle sur le territoire français :
  1. équipements robotiques et cobotiques,
  2. équipements de fabrication additive,
  3. logiciels utilisés pour des opérations de conception, de fabrication, de transformation ou de maintenance,
  4. machines intégrées destinées au calcul intensif,
  5. capteurs physiques collectant des données sur le site de production
  6. de l'entreprise, sa chaîne de production ou sur son système transitique,
  7. machines de production à commande programmable ou numérique,
  8. équipements de réalité augmentée et de réalité virtuelle utilisés
  9. pour des opérations de conception, de fabrication, de transformation ou de maintenance,
  10. logiciels ou équipements dont l'usage recourt, en tout ou partie, à de l'intelligence artificielle et utilisés pour des opérations de conception, de fabrication ou de transformation ainsi que pour toutes opérations de maintenance et d'optimisation de la production,
  11. pour plus de précisions : voir la pièce jointe,
  • Son taux est de 20%, uniforme (alors qu’en 2020 il était au maximum de 40%) sous réserve des contraintes de limites européennes, et de la limite de l’enveloppe de 175 Me pour 2021 : traité par ordre d’arrivée des demandes du 3 mai 2021 au 30 juin 20212 mois seulement ! N’attendez pas la dernière minute !
  • NB : si vous aviez déposé une demande entre le 20 décembre 2020 et le 31 décembre 2020, et que l’on vous avait accordé une subvention à ce titre au taux de 10 %, vous avez de la chance : il passe automatiquement à 20%, sous les mêmes réserves que ci-dessus,
  • Comme la précédente la gestion complète est confiée à l’ASP : instruction, OUI/NON, contrôle et montant de l’aide + paiements… : cliquez-ici,
  • Un Arrêté du 30 avril 2021 vient préciser les modalités pratiques et notamment :
  1. La liste des documents à fournir à l’appui de la demande (on vous en dispense pour le moment),
  2. Les délais : 
    ATTENTION : si le dossier est incomplet l’ASP vous le notifie et vous n’avez que 15 jours pour le complétersinon tant pis ! 
    * Si c’est OK : vous avez 8 mois à compter de la notification de l’ASP pour débuter le projet. Sinon encore tant pis ! 
    * 24 mois pour finaliser le projet et demander le paiement. Sinon, et si le projet est non conforme : c’est re re re tant pis !

 

___2) URSSAF report d’échéances : comme pour les périodes précédentes (cf. lettres du 4/123/02 et 6/04/2021), les mesures de report d’échéance des cotisations dues au titre d’avril pour le mois de mai 2021 (5 et 15/03), sont reconduites pour :

  • Les entreprises dont l’activité fait l’objet de restrictions sanitaires (fermeture ou restriction) pour les échéances des 5 et 17 Mai 2021 : sur demande, valant aussi pour les cotisations de retraite complémentaire : formulaire de demande préalable à partir de leur compte : cliquez-ici. Les déclarations doivent néanmoins être déposées aux dates prévues,
     
  • En l’absence de réponse de l’Urssaf sous 48h, cette demande est considérée comme acceptée,
  • Si l’entreprise dépend de la MSA, une mesure similaire devrait prochainement être annoncée et le report de cotisations concernera probablement, comme les mois précédents, toutes les cotisations habituellement versées à la MSA : retraite complémentaire, prévoyance, formation…,
  • Le report de cotisations URSSAF vaudra également pour les cotisations de retraite complémentaire.
  • Pour bénéficier du report, comme pour les mois précédents, il conviendra de remplir en ligne un formulaire de demande préalable pour l’URSSAF ou le formulaire spécifique à retourner par mail pour la MSA (ATTENTION : le formulaire MSA n’est pas encore disponible sur le site de la MSA). En l’absence de réponse de l’URSSAF ou de la MSA sous un délai de 48 heures, cette demande sera considérée comme acceptée,
  • Les cotisations qui ne seront pas payées seront automatiquement reportées. L’URSSAF et la MSA contacteront ultérieurement les employeurs pour leur proposer un plan d’apurement de leurs dettes. Aucune pénalité ni majoration de retard ne sera appliquée,
  • Les travailleurs indépendants dont l’activité relève des secteurs les plus touchés par la crise du covid-19 (S1 et S1 Bis) : absence de prélèvement des cotisations sociales dues aux échéances des 5 et 20 mai 2021, sans pénalité ni majoration de retard,
  • Les plans d’apurement pourront aller jusqu’à 36 mois.

 

___3) ACTIVITE PARTIELLE : les Décrets n° 2021-508 et 509 du 28 avril 2021, viennent prolonger le dispositif dérogatoire de l’activité partielle au taux de 70 % de la rémunération horaire sur le mois de mai 2021 (antérieurement avril,). Il complète également les lignes 121 à 128 de la liste S1B par les « entreprises du secteur des domaines skiables ». Les demandes d’indemnisation sont également prolongées d’un mois jusqu’en juin. Vous trouverez ci-joint un point de situation de l’activité partielle au 1er mai.

 

___4) PGE et autres fonds d'aides financières et garanties de l'ETAT : Le Ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, a annoncé que le dispositif des prêts garantis par l’État serait prolongé jusqu’au 31 décembre 2021 : nous attendons les textes.

Les Arrêtés autorisant des PGE ou des aides financières et garanties de l’Etat aux sociétés ou entités suivantes, PHV PEINTURE HAUTE VOLTIGE, ACTIVENCE, BRETAGNE CERAMIQUE INDUSTRIE, ALVANCE ALUMINIUM DOWNSTREAM, VEGA, TECH ALARM, pour respectivement 0.5 Me, 0.2 Me, 0.8 Me, 10 Me, 0.4 Me, 0.2 Me ont été publiés au JORF récemment.

 

MAINTENANT, mais pour TRES TRES TRES BIENTOT

 

___1) Concours "Entreprendre autrement" : concours lancé par le CJD (Centre des Jeunes Dirigeants d'entreprise) afin de valoriser des entreprises responsables, durables et agréables. Jusqu'au 10 mai 2021 : cliquez-ici,

 

___2) AAP Challenge R&D "ruptures technologiques" : Attention, à sortir très prochainement : pour explorer les ruptures technologiques qui pourraient voir le jour pour les lanceurs d’après 2040 : cliquez-ici,

 

___3) Filière AGRICOLE : 

  • « Plan protéines végétales : ouverture d’un second dispositif d’aides à l’acquisition d’agroéquipements » : les premiers 20 Me ayant été dépensés (cf. notre lettre du 18  janvier 2021), le Gouvernement annonce l’ouverture d’une 2ème enveloppe de 20 Me pour l’acquisition d’agroéquipements par les professionnels de la filière des protéines végétales. A compter du 17 maiA suivre,

 

___4) Filière ESS-ASSOCIATIONS : 

  • AAP « amélioration du Système d’information de l’inventaire du patrimoine naturel » : de 10 à 30 Ke pour des projets favorisant la promotion de la mise en place de méthodes, de processus, d’outils ou encore de services permettant la mise en œuvre effective, opérationnelle et efficiente du système d’information de l’inventaire du patrimoine naturel, de favoriser l’ouverture et la mise en qualité des données et des métadonnées diffusées ainsi que leur partage. Jusqu’au 15/06/2021 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Santé des personnes handicapées » :  400 Ke pour accompagner des initiatives innovantes favorisant l’accès aux soins, à la prise en charge médicale, et de soutenir des projets qui s’inscrivent dans une vision plus large de la santé pour donner les moyens aux personnes en situation de handicap (agir sur leur propre santé, développer des comportements santé adéquats, prévenir les risques en lien avec leur handicap et pathologies éventuellement associées, maintenir une qualité de vie. Jusqu’au 15/06/2021 : cliquez-ici,

     

  • AAP « Agir pour préserver les terres agricoles » : de 1 à 10 Ke et jusqu’à 70% du budget pour des associations visant à mettre en œuvre des actions de médiation foncière (diagnostic foncier, veille foncière, médiation locative, etc.), ou accompagnement de la transmission agricole du foncier, ou ingénierie de montage d’outils de portage foncier par les citoyens, ou encore dez actions de terrain portant sur l’acquisition de foncier (expériences opérationnelles d’acquisition et de gestion du foncier collectives, non lucratives, apportant des garanties solides de pérennité)… Jusqu’au 30/06/2021 : cliquez-ici,
     
  • « Prix de l'Institut Nutrition » : pour des établissements hospitaliers court et moyen séjour (SSR, MCO), et des établissements médico-sociaux (handicap, personnes âgées) ou des résidences seniors, afin de soutenir le développement d'une solution, ou encore d'une stratégie innovante pour promouvoir une alimentation favorisant le plaisir et la santé. Jusqu’à 30/06/2021 : en pièce jointe,
     
  • AAP « pour un numérique inclusif et émancipateur » : 25 Ke pour des projets d’intérêt général qui utilisent le numérique ou son écosystème afin d’avoir un impact positif sur le territoire. Jusqu’au 01/06/2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP SESAME 2021 : pour des approches innovantes pour préparer l’insertion professionnelle des jeunes à l’issue du parcours de qualification suivi dans le cadre du dispositif SESAME. (principalement en cours de qualification) en vue de leur faciliter leur entrée ou leur maintien en emploi à l’issue de leur formation et de l’obtention d’un diplôme. Jusqu’au 31/05/2021 : en pièce jointe,
     
  • AAP « Agir avec les jeunes pour l'environnement » : pour encourager des initiatives initiées et portées par des jeunes ou avec eux, en coopération avec tous types d’acteurs de toutes les générations. Elle veut aider la jeunesse à concrétiser ses initiatives écologiques sur le territoire, conçues dans un esprit d’intérêt collectif,… Jusqu’au 11/06/2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « International et jeunesse » :  20 Ke pour soutenir des initiatives et projets visant à développer des actions concrètes, exemplaires et innovantes en matière d’échanges, de citoyenneté et de solidarité internationale. Jusqu’au 16 juillet 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Grandir en cultures » : pour des associations ayant des projets destinés aux jeunes âgés de 2 à 18 ans, afin de développer leur imaginaire et leur créativité, pour cultiver une façon d’être au monde, sensible et personnelle, s’approprier des savoirs, des techniques et des méthodes de collaboration, en participant à une réalisation collective,… Jusqu’au 21 juillet 2021 : en pièce jointe.
     
  • AAP « Vieillir acteur et citoyen de son territoire » : pour des associations ayant des projets d’actions innovantes ou expérimentales favorisant l’implication et la participation des habitants âgés, en particulier les plus vulnérables, à la vie locale. A compter du 14 juin 2021 et jusqu’au 14 septembre 2021 : en pièce jointe.

 

___5) Filière SANTE : 

  • AAP « L’Association française des Hémophiles (AFH) - projet Henri Chaigneau » : pour soutenir un projet innovant portant sur de nouvelles stratégies de recherche fondamentale, préclinique ou clinique pour prévenir, préserver ou réparer la dégradation des cartilages chez les personnes concernées par une maladie hémorragique constitutionnelle. Jusqu’au 1er juin 2021 : en pièce jointe.
     
  • AAP « Recherche sur les maladies cardiovasculaires » : pour des projets de recherche clinique et fondamentale, portant sur une pathologie cardiovasculaire en lien direct avec des perturbations métaboliques telles que le diabète ou les dyslipidémies. Jusqu’au 16 juin 2021 : en pièce jointe.

     

  • AAP “international : Recovery, Renewal and Resilience in a Post-Pandemic World (RRR) : afin d’identifier les défis communs et de promouvoir une culture de collaboration dans la recherche en sciences humaines en proposant des appels de recherche conjoints dans des domaines présentant un fort potentiel de collaboration internationale. Objectifs actuels : réduire les inégalités et les vulnérabilités, construire une société plus résiliente, inclusive et durable, promouvoir la gouvernance démocratique et la participation politique, faire progresser l’innovation numérique responsable et inclusive, assurer une communication et des médias efficaces et précis. Déclaration d’intention jusqu’au 14/06/2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Laboratoires communs organismes de recherche publics – TPE/PME, ETI (LabCom) » : afin d’inciter les acteurs de la recherche académique à créer des partenariats structurés à travers la co-construction de « Laboratoires Communs » entre une TPE/PME ou une ETI et un laboratoire d’organisme de recherche. Jusqu’au 21/09/2021 : cliquez-ici,

 

___6) Filière CULTURE : 

  • AAP « Prix IFCIC Entreprendre dans la Culture » : 30 Ke pour des entreprises ou associations ayant développé, dans le secteur culturel, un modèle économique ou une forme d’organisation remarquable, innovante, originale, responsable et/ou durable. jusqu’au 11 juin 2021 : en pièce jointe.
     
  • APC « 1% artistique : avis relatif à un bâtiment d'exploitation dans le parc de la Villette (Paris) » :  65 Ke pour une intervention artistique destinée à accompagner un nouveau bâtiment qui s’érigera en lieu et place la cité jardin. Jusqu’au 19 mai 2021 : cliquez-ici - recherche avancée : référence OPPIC21 - La Villette Artistique
     
  • « Aide à l'itinérance des cirques de création 2021 » : jusqu’au 20 juin 2021 : en pièce jointe.
     
  • AAP « résidence d’écriture de séries françaises à Los Angeles » : pour 6 auteurs sur une période de trois semaines consécutives, du 11 au 29 octobre 2021, afin d’accompagner le développement de projets de séries françaises à haut potentiel international. jusqu’au 20 mai 2021 : cliquez-ici,

 

___7) START-UP : 

  • AAP « Impact China 2021 » : programme d’immersion et d’accélération digitalisé pour permettre aux entreprises françaises innovantes de préparer leur stratégie de développement en Chine. Jusqu’au 21/05/2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Grands prix de l'Académie des technologies 2021 » : 30 Ke pour les startup < 8 ans dans le secteur de la transition énergétique « Énergie et changement climatique » : innovation portant sur l’efficacité énergétique, les réseaux intelligents, l’intelligence artificielle, le stockage de l’énergie, les énergies renouvelables, la capture/l’usage du CO2, la production/l’usage de l’H2. jusqu’au 28 juin 2021 : cliquez-ici,

 

___8) REGION NOUVELLE-AQUITAINE : 

  • AIDE « Energies renouvelables » : Technologies et vecteurs énergétiques innovants : de 50 à 70 % maximum du coût, afin de faciliter la mise en place, sur l’ensemble du territoire régional, de sites de développement de nouvelles technologies pour les énergies renouvelables, issues de la R&D : 1ers  sites industriels (à taille réelle de production), « plateformes de démonstration pour les briques technologiques ciblées » (prototype pré-industrialisé, échelle réduite). 3 grandes familles de projets innovants :
  1. La production et les usages des gaz « verts »,
  2. La production et l’usage de carburants de 2ème et 3ème générations pour la mobilité propre routière, aéronautique ou maritime, notamment l’éthanol ou le méthanol renouvelables 2G,
  3. Le captage durable et la valorisation économique du CO² fatal ou du bioCO², afin de contribuer à la lutte contre le changement climatique.

 

 

___9) Consultez régulièrement nos pages spéciales sur :

 

PRET pour le REBOND ?

 

___1) Pascal Ferron, DG du groupe FIMECO et vice-président de WALTER France a été récemment interviewé par Hubert Robert, de DECIDEURS TV sur « le boom des auto-entrepreneurs en 2020 : un véritable phénomène de société » : cliquez-ici,

Si vous connaissez des micro-entrepreneurs, suggérez-leur notre plateforme, spécialement créée pour eux, MonEntrepriz :

 

 

___2) Les bons plans de l’Interview Fimeco Walter France : vous n’aviez pas eu le temps de tout regarder. Vous étiez néanmoins intéressé par certains des sujets. Nous comprenons fort bien. C’est la raison pour laquelle nous vous avons découpé les précédentes interviews sur de petits thèmes flash de courte durée (2,5 mn maxi) et vous les proposons au fur et à mesure. Aujourd’hui : Eric ALARD, multiple champion sportif, entre-autres Olympique de Bobsleigh, désormais coach d’entrepreneurs : « Quels conseils donner aux dirigeants ? » : cliquez-ici,

 

___3) « Les tentatives d’arnaque sur l’activité partielle » de la part de notre équipe d’Acropole expert informatique : cliquez-ici,

 

___3) On néglige souvent cet aspect dans les PME. C’est pourtant un moyen de donner de la perspective aux bons collaborateurs prometteurs. Le 17ème épisode de l'OPERATION REBOND de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil nous évoque « la promotion interne ».

 

Si vous souhaitez voir ou revoir tous les épisodes de l'Opération Rebond, retrouvez-les en cliquant ici !

Et n'oubliez pas, la série de la Minute Optimiste reste disponible. Retrouvez-là en cliquant ici !

 

« Pour réaliser une chose vraiment extraordinaire, commencez par la rêver. Ensuite, réveillez-vous calmement et allez d'un trait jusqu'au bout de votre rêve sans jamais vous laisser décourager. C'est la seule méthode que je connaisse, et elle m'a toujours réussi » (Walt Disney)

 

Bon rebond.

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