Les actualités du lundi 23 février 2023

Actualités et appels à projets | 23 février 2023

« L’échec frappe deux types de personnes : ceux qui pensent mais n’agissent pas et ceux qui agissent mais ne pensent pas. » (Earl Nightingale)

 

Chères Clientes, chers Clients,

Même en vacances il y a des AAP qui sortent subrepticement…

MAINTENANT

 

AIDE : à la trésorerie pour les entreprises de pêche :

Le Décret n° 2023-116 du 20 février 2023 crée une aide à la trésorerie pour les entreprises de pêche dans le cadre du plan de résilience économique et sociale :

  • subvention directe dont le calcul se base sur les achats de carburant réalisés du 17 mars 2022 au 15 février 2023 (modalités à venir par un arrêté : il faudra encore un peu de patience !),

     

  • dossier à envoyer aux directions inter-régionales de la mer.

     

  • paiement de l’aide = l’Enim.

 

TAXE APPRENTISSAGE :

En 2023 c’est nouveau : le solde de la taxe d’apprentissage doit être déclaré et versé annuellement auprès de l’Urssaf, puis réparti via la nouvelle plateforme nationale « SOLTéA » : cliquez-ici.

  • La déclaration et le paiement de l’année 2022 seront à réaliser pour chaque établissement sur la DSN d’avril 2023 (exigible le 5 ou 15 mai 2023) au titre de la masse salariale de l’année 2022,

     

  • Les 2 déductions correspondant aux subventions versées en nature aux CFA sous forme d’équipements et de matériels conformes aux besoins des formations dispensés (article L6241-4 du code du travail) et à la créance « alternant », (> 250 salariés qui dépassent, au titre d’une année, le seuil d’effectif de 5 % de salariés apprentis et Cifre), aussi,

     

  • Cette contribution annuelle versée par l’employeur à l’Urssaf sera ensuite reversée à la Caisse des dépôts qui créé un nouveau service en ligne : soltea.gouv.fr. Sur cette nouvelle plateforme, tous les employeurs pourront consulter la liste des établissements habilités et choisir ceux auxquels ils souhaitent attribuer leurs crédits jusqu’à la fin du premier semestre 2023. La caisse des dépôts versera les fonds aux établissements et/ou formations bénéficiaires en application des vœux exprimés par les employeurs.

 

MSA : Grippe aviaire :

Les employeurs et les non-salariés agricoles des départements de Vendée et Loire-Atlantique, Maine et Loire, Deux-Sèvres (cliquez-ici) touchés par l’épidémie d’influenza aviaire depuis le début 2023 et qui rencontrent des difficultés financières du fait de cette crise peuvent exceptionnellement bénéficier du report de paiement de leurs cotisations et contributions sociales en contactant leur interlocuteur MSA.

 

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. L’Arrêté du 16 janvier 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle vient juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

  • VENDEE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : commune de Saint-Gervais (1er avril au 30 juin 2021),

 

OSER

 

AAP « Cap Transea » :

3ème appel à projet : expérimentation et innovations dans l’accompagnement des publics les plus éloignés de l’emploi et les réponses aux tensions de recrutements des entreprises. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.

 

FEMMES ENTREPRENEURS :

AAC « Trophées des Femmes de l’ESS » : 1ère édition et 10 trophées. Jusqu’au 27 février 2023 : cliquez-ici.

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

  • AAP « EARASHI » : 1 Me pour des applications d’intelligence artificielle/robotique incorporées pour une industrie sûre et axée sur l’humain. Jusqu’au 12 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « SEP 2023 » : Eurostars transnational call for proposals : un instrument de financement qui soutient les PME innovantes et les partenaires de projets (grandes entreprises, universités, organismes de recherche et autres types d’organisations) en finançant des projets collaboratifs internationaux de R&D et d’innovation. Jusqu’au 14 septembre 2023 : cliquez-ici.

     

Filière SANTE :

  • AAP « Troubles du spectre de l’autisme, troubles du neurodéveloppement et sciences humaines et sociales (TSA, TND ET SHS) » : session 1 pour les projets s’inscrivant en SHS. Jusqu’au 5 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Autonomie – Blanc » : session 14 afin de soutenir des projets émergeants sur des thématiques qui diffèrent des autres appels du programme : « Autonomie : personnes âgées, personnes en situation de handicap à tous les âges de la vie, proches et professionnels 2023 ». Jusqu’au 5 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Soutien aux communautés mixtes de recherches (SCMR) » : session 4 afin de créer des ponts entre acteurs de la recherche et parties prenantes, d’accélérer la diffusion des connaissances et de créer, très en amont, les conditions d’émergence de nouveaux projets de recherche participative. Jusqu’au 5 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Dispositif de financement de contrats doctoraux et de 4ème année de thèses » : en SHS et en santé publique dans les champs du handicap, des troubles du neurodéveloppement et du maintien ou de la perte de l’autonomie à tous les âges de la vie. Jusqu’au 21 avril 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ENVIRONNEMENT-CLIMAT-BIODIVERSITE :

  • AAC « Concours National des Entrées de Ville » : 17ème édition de cet appel à candidature afin de récompenser les opérations qui ont fait des entrées et sorties de ville, bourg, territoire et leurs franges des lieux accueillants de qualité architecturale et urbaine. Jusqu’au 13 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Fête de la nature 2023 » : 17ème édition : appel pour organiser un événement. Jusqu’au 17 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Label Territoires de faune sauvage » : pour valoriser les territoires multifonctionnels qui allient activités socio-économiques et conservation de la biodiversité : cliquez-ici.

     

  • AAC « Contrats doctoraux GDR OMER financés par le CNRS » : édition 2023 2ème appel à projet de contrats doctoraux, au sein de la communauté nationale en relation avec les Sciences de la Mer. 4 axes de recherche et 11 groupes de travail. Jusqu’au 8 Mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Accélérateur Décarbonation » : 3ème promotion pour 20 PME dynamiques et ambitieuses souhaitant être accompagnées pendant 24 mois pour inscrire leur entreprise dans une trajectoire bas carbone d’accompagnement. Jusqu’au 10 juillet 2023 : cliquez-ici.

     

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT :

AAP « Projets pédagogiques » : 5ème édition d’ADOSEN Prévention Santé- MGEN, pour le milieu scolaire, périscolaire et universitaire :  peuvent candidater les personnels éducatifs (professeurs, infirmières scolaires, directeurs d’écoles, inspecteurs etc…), les étudiants mais également des associations souhaitant mener un projet au sein d’un établissement  scolaire ou d’une université. 4 axes :  intervention en milieu scolaire et périscolaire ; Développement et déploiement d’outils pédagogiques ; Coopération pédagogique ; Formation de la communauté éducative et des intervenants. Jusqu’au 16 mai 2023 : cliquez-ici.

 

Filière IMMOBILIER-CONSTRUCTION-BATIMENT :

  • AAP « Développement de la Construction et de la Rénovation Hors Site (CRHOS) » : accompagnement de l’ADEME, dans le cadre de France 2030, pour le développement de la construction et de la rénovation hors site en France, en finançant des projets d’industrialisation, d’usines de préfabrication, de R&D et de démonstrateurs. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Prévention et Remédiation des désordres bâtimentaires dus au phénomène de Retrait Gonflement des sols Argileux (RGA) » : appel à projets de l’ADEME, dans le cadre de France 2030, pour identifier et à recenser des causes aggravantes et des démarches, méthodes, solutions ou dispositifs innovants au phénomène de Retrait Gonflement des sols Argileux (RGA). Jusqu’au 15 novembre 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Fonds Économie Circulaire – ORMAT (Objectif Recyclage MATières) » : appel à projets du Fonds Économie Circulaire de l’ADEME pour soutenir financièrement la production de matières premières de recyclage (MPR) et leur incorporation dans leurs produits par les transformateurs et metteurs en marchés. Jusqu’au 2 octobre 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Accélérateur Construction » : 4ème promotion pour 18 mois d’accompagnement. Jusqu’au 11 juillet 2023 : cliquez-ici.

 

Filière NUCLEAIRE :

AAP « Bourse d’étude pour les métiers en tension de la filière nucléaire » : dans le cadre du plan France Relance, bourse d’étude destinée à des élèves sélectionnés au mérite (BTS, BAC Pro ou CAP), d’un montant de 600 euros par mois. Jusqu’à l’année 2023-2024 : cliquez-ici.

 

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT :

AAP « Plan de paysage 2023 » : édition 2023 de l’appel à projets Plans de paysage, démarche politique et technique volontaire, destinée à définir un projet de territoire par le prisme intégrateur du paysage. Jusqu’au 20 juin 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ESS :

  • AAP « La Machine à Projets » : 4ème édition de l’accélérateur de projets associatif de jeunes. Jusqu’au 23 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « FIPD » : Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la radicalisation : cliquez-ici.

     

  • AAP « Projet Banlieues » : pour soutenir les associations locales qui œuvrent dans les quartiers prioritaires. Jusqu’au 11 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Programme P’INS » : 9ème édition du parcours d’accompagnement au changement d’échelle d’une durée de 10 mois pour 6 à 8 structures socialement innovantes , afin de permettre aux dirigeants de modéliser leur stratégie d’essaimage, de consolider le socle financier et juridique de la structure à essaimer, de piloter l’essaimage et de transmettre son projet à un porteur local. Jusqu’au 21 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Mutuale Solidarité » : 12 Ke pour accompagner des projets qui contribuent à l’amélioration sociale et environnementale, l’entraide et la solidarité. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Médiation en santé » : appel à projets de la Fondation MNH pour permettre aux personnes en situation de vulnérabilité d’accéder à la santé. Jusqu’au 14 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Agir pour une transition énergétique solidaire » : appel à projets de la Fondation Artelia pour soutenir une transition énergétique inclusive et équitable, permettant à la fois de limiter le réchauffement climatique et d’améliorer les conditions de vie des personnes en situation de précarité. Jusqu’au 3 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Fonds MAIF pour l’Éducation » : appel à projets dont l’objectif est de faire connaître et récompenser des initiatives d’associations permettant l’accès à l’éducation pour tous. Jusqu’au 31 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Grand Prix Sofia de l’action littéraire » 6 prix pour récompenser des initiatives qui mettent particulièrement en avant les valeurs défendues par la Sofia : diversité et indépendance éditoriales, défense du droit d’auteur, implication de la chaîne du livre, juste rémunération de tous les acteurs et maillage du territoire. Jusqu’au 28 février 2023 cliquez-ici.

     

  • AAP « Cap sur un monde solidaire et durable » 100 K€ de la Fondation Amar y Servir pour soutenir des projets innovants et ambitieux, à la recherche de nouveaux modèles pour notre monde. Jusqu’au 15 mars 2023 : cliquez-ici.

     

Filière ARTS – CULTURE – MEDIA :

  • AAP « CREATHRIV-EU » : Euroclusters for Thriving Creative and Cultural Industries – 1er appel à soutien financier aux PME des ICC et 1 Me pour des projets et des activités de diversification des produits/services/contenus basés sur les technologies numériques notamment dans le secteur des ICC patrimoine, archives et bibliothèques ; d’accompagnement de la transition verte du secteur audiovisuel & multimédia et du spectacle vivant, de comblement des lacunes en matière de compétences dans la main-d’œuvre des ICC et soutenir une plus grande participation des femmes, d’accroissement des opportunités commerciales grâce à l’internationalisation et aux synergies le long et à travers les chaînes de valeur. Jusqu’au 2 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Fonds européen de solidarité pour les films ukrainiens » : 1 Me pour 2023 pour subventionner des œuvres cinématographiques, long métrage d’initiative ukrainienne, en phase de développement ou en phase de finalisation. Jusqu’au 17 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Plan fanfare 2023 » : 2 Me afin de valoriser une pratique artistique et culturelle qui fédère des personnes de tous âges et de tous horizons autour de projets musicaux communs. Jusqu’au 31 mai 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Soutien à la production de films de danse » : 15 films soutenus chaque année dans le cadre du dispositif de la DGCA. Jusqu’au 10 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Prix OVNi Sud Emergence » : vidéos d’art. Jusqu’au 30 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Résidence de recherche en altitude » : 2ème année à Malus Rivus. Jusqu’au 30 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Résidences-mission – CLEA » : à Calais : 4 résidences-missions sur le thème « Quand la culture entre en jeux », en direction des artistes et des collectifs artistiques de tous les domaines d’expression. Jusqu’au 31 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Prix Handi-Livres » : 15ème édition du Fonds de dotation Handicap et Société pour encourager les auteurs et mettre en lumière des personnes handicapées ou des ouvrages traitant du handicap. Jusqu’au 6 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Résidence curatoriale nomad » : jusqu’au 5 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Résidence 100 jours » : à Clermont-Ferrand. Jusqu’au 16 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Arts & Sciences Mycologiques » : résidence d’artiste 2023-2024 au sein du laboratoire Biomolécules et Biotechnologies Végétales (BBV). Jusqu’au 23 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAC « Incubateur Ateliers de Paris » : programme d’accompagnement : 30 entreprises, pour le développement de ces entreprises de création dans les secteurs du design, de la mode et des métiers d’art qui allient créativité, innovation et engagements. Jusqu’au 13 avril 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Partage ton Grand Paris #3 » : pour soutenir des propositions intégrant les enjeux de transition écologique, à travers des projets artistiques et culturels qui se déploieront le long du tracé du Grand Paris Express dans le périmètre de la Métropole du Grand Paris. Jusqu’au 13 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « On The Move » : parcours d’accompagnement et de réflexion sur l’international (PARI !) pour permettre à des équipes artistiques du spectacle vivant (théâtre, danse, cirque, arts de la rue, marionnette, jeune public) d’amorcer ou de redéployer une stratégie internationale autour de 5 axes. Jusqu’au 13 mars 2023 : cliquez-ici.

 

 RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE 

AIDE « Chèque transformation numérique » :

50% max 150 Ke pour accélérer la transformation numérique des Entreprises(ESS, PME, ETI,…) dans le cadre d’un projet de refonte global et stratégique : cliquez-ici.

 

AIDE « Accompagnement à l’Installation » :

Pour les organismes de conseil accompagnant individuellement les candidats à l’installation ou les nouveaux installés en agriculture. 5 types de conseils : diagnostic – étude économique – suivi technico-économique exceptionnel de 1ère année – suivi technico-économique réalisé de la 2ème à la 5ème année d’installation – suivi avec approche globale. Jusqu’au 7 avril 2023 : cliquez-ici.

 

AAP « Initiatives de coopération Québec / Hesse / Emilie-Romagne » :

Max. 50% afin de renforcer les échanges entre la Nouvelle-Aquitaine et le Québec, la Hesse et l’Emilie-Romagne, en accompagnant les acteurs de chaque territoire dans des projets de coopération bilatéraux (entre 2 régions) ou multilatéraux (entre 3 ou 4 régions), sur diverses thématiques : cliquez-ici.

 

 RÉGION ILE-DE-FRANCE 

AAP « Installation de fontaines dans l’espace public » :

50% max 8 Ke : cliquez-ici.

 

AAP « Actions citoyennes pour les lycéens franciliens – Année scolaire 2023-2024 » :

Pour soutenir des programmes éducatifs à destination des lycéens franciliens sur les thèmes suivants : le devoir de mémoire, l’éducation aux médias, la lutte contre le harcèlement scolaire, l’égalité, les valeurs de la République… Jusqu’au 31 mars 2023 : cliquez-ici.

 

PARIS :

  • AAP « 20 emplacements sur le marché des créateurs du Belvédère Willy Ronis » : afin de créer une animation de qualité dans ce quartier réhabilité les week-ends et jours fériés. Jusqu’au 20 mars 2023 : cliquez-ici.

     

  • AAP « Festival Formes Olympiques » : aide financière pour réaliser un événement culturel estival et pour le valoriser auprès du grand public et dans les médias. Jusqu’au 20 mars 2023 cliquez-ici.

     

YVELINES :

 AAP « Création sur un site de 25 places de Lit d’Accueil Médicalisés (LAM) et 25 places de Lits Halte Soins Santé (LHSS) dans les Yvelines » : jusqu’au 7 avril 2023 : cliquez-ici.

 

ESSONNE :

AMI « Création d’une équipe mobile médico-sociale pour enfants et adolescents en situation de handicap en Essonne » : jusqu’au 17 Avril 2023 cliquez-ici.

 

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« L’échec frappe deux types de personnes : ceux qui pensent mais n’agissent pas et ceux qui agissent mais ne pensent pas. » (Earl Nightingale)

 

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.