Retour Les actualités POST-COVID | Publié le 18/11/21

POST COVID-19 | Les actualités du jeudi 18 novembre 2021

« Là où il y a une volonté, il y a un chemin. » (Albert EINSTEIN)

 
 

Chères Clientes, chers Clients,

Pour n’oublier personne sur le carreau, ni manquer de projets pour la Relance :

MAINTENANT

 

AIDE LOYERS

Fini le fonds de solidarité, mais le gouvernement n’oublie pas les plus touchés par la crise sanitaire en 2021. Le Décret n° 2021-1488 du 16 novembre 2021 instituant une aide relative aux loyers ou redevances et charges de certains commerces de détail et services interdits d'accueil du public afin de lutter contre la propagation de l'épidémie de covid-19, complémentaire au fonds de solidarité et à l'aide visant à compenser les coûts fixes non couverts, vient de paraitre au JORF :

  • Période ? : pour les mois de février à mai 2021 et qui n'ont pas pu totalement être couverts par les aides du fonds de solidarité et de l'aide aux coûts fixes,
     
  • Qui ? :
    • activité mentionnée en annexe 1 qui a subi une interdiction d'accueil du public dans les conditions prévues au 3° dans un ou des établissements recevant du public de l'entreprise dans lesquelles elle s'exerce normalement,
    • interdiction d'accueil du public : prise en compte lorsqu'elle porte sur tous les jours de la semaine entre 6 heures et 18 heures, indépendamment des activités de livraison ou de retrait de commandes autorisées,
    • ATTENTION : les conditions d’octroi de l’aide sont différentes, selon que l’entreprise remplit ou non les conditions de CA de référence prévues dans le cadre de l’aide coûts  fixes (1 M€ mensuel ou 12 M€ annuel).
      Par exemple, pour ceux qui ne remplissent pas cette condition (donc CA < 1 Me mensuel), la principale condition pour chaque mois concerné est d’avoir été inéligibles au fonds de solidarité pour le même mois.
      Alors que pour celles > 1 Me mensuel, les principales conditions pour chaque mois concerné sont d’avoir été inéligibles au fonds de solidarité pour le même mois, mais également à l'aide coûts fixes bimestrielle au titre de la période de 2 mois qui inclue le mois concerné (janvier et de février 2021, pour février 2021, mars et avril pour mars, mars mais aussi pour avril, etc…), ou encore, que les plafonds d’aides pour le fonds de solidarité du  mois concerné ou l’aide coûts fixes, appréciés au niveau du groupe, ont été déjà atteints,
       
  • Montant ? :
    • calcul mensuel sur février, mars, avril et mai 2021, correspondant au montant de ces loyers ou redevances et charges, duquel sont déduits les aides du fonds de solidarité et celle dite « coûts fixes », ainsi que le résultat lié au surcroît d'activité en ligne (cf. annexe 3) et l'éventuelle indemnisation garantie par des assurances (même si pas encore reçue),
    • loyers ou redevances et charges ? : ceux dus par le locataire en exécution d'un contrat de bail ou d'une convention d'occupation, pour les montants qui n'ont pas fait l'objet d'un abandon définitif de créance et à l'exclusion des intérêts ou pénalités de retard,
    • NB : en cas d'exploitation d'un fonds de commerce dans le cadre d'un contrat de location-gérance régulièrement publié dans un support habilité à recevoir les annonces légales, les redevances acquittées par le locataire peuvent être assimilées à des loyers et charges lorsque la personne qui loue le fonds de commerce est titulaire d'un contrat de bail ou d'une convention d'occupation pour l'exercice de l'activité du fonds de commerce. Les redevances sont prises en compte dans la limite du montant des loyers et charges dû par le loueur,
    • Un mécanisme de calcul de plafonnement est également appliqué dans certains cas afin d'éviter une surcompensation, sur la différence des excédents bruts d’exploitation « loyers » constatés en 2019 et 2021 : mais attention il est différent selon certains cas… Cf. annexe 4
    • ATTENTION : calcul et conditions d’éligibilité assez complexe et donc impossible à simplifier ici : voir l’annexe 2 du Décret puis vous rapprocher de votre expert-comptable favori…
    • Et si le calcul donne un résultat < 500 euros : l’aide n’est pas versée.
       
  • Comment ? : ATTENTION : dépôt en une seule fois, par voie dématérialisée entre le 29 novembre 2021 et le 28 février 2022.

 

OBLIGATIONS RELANCE

Le Gouvernement vient de communiquer plus concrètement sur les obligations Relance garanties par l’Etat : 1,7 Mds de financements potentiel en complément des 20 Mds de prêts participatifs Relance (cf. nos lettres des 10 et 31 mars 2021) :

  • Pour qui ? : toute PME et ETI française qui souhaite se développer et investir,
  • Quel intérêt ? : ne pas avoir à ouvrir son capital à des actionnaires extérieurs, tout en renforçant sa situation financière, et en facilitant l’obtention de financements complémentaires,
  • Quelles modalités ? : 8 ans, remboursables en une fois à l’échéance,
  • Comment ? : acquises par des sociétés de gestion de portefeuille pour le compte d’un fonds de place financé par les souscriptions d’investisseurs institutionnels, et notamment des assureurs. L’Etat les garanti jusqu’à 30% des premières pertes subies par le fonds de place sur les obligations Relance.

 

PRETS PARTICIPATIFS RELANCE (PPR) :

Justement, puisqu’on en parle (cf. nos lettres des 10 et 31 mars 2021 ci-dessus + webinaire France Relance) :

  • les critères d’éligibilité des entreprises appartenant à un groupe sont notamment clarifiés et simplifiés et les critères de qualité de crédit sont également simplifiés (une notation externe au prêteur ne sera plus exigée),
  • le différé d’amortissement pourra être de 6 ans, contre 4 ans initialement,
  • Mais surtout, et c’est tant mieux car les délais initiaux ne permettait qu’aux initiés de souscrire, il va bientôt pouvoir être possible d’y souscrire jusqu’au 31 décembre 2023, au lieu du 30 juin 2022 : ressortez donc vos gros projets des cartons : c’est le moment ou jamais !
  • Bon ce dernier point a été posé en amendement au projet de loi de finances et n’est donc pas définitif, mais, entre nous il a peu de chance d’être rejeté par les députés, mais… par la commission Européenne qui a son avis à donner à cause des garanties ?  A suivre donc !

 

 

 

DESORMAIS PLUS QUE JAMAIS, MAINTENANT AUSSI ET A NE SURTOUT PAS MANQUER

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE :

AAP « HORIZON-CL6-2022-FARM2FORK-01 » : 230 Me et 20 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE pour des CHAINES AGRO-ALIMENTAIRES justes, saines et respectueuses de l'environnement, de la production initiale jusqu’à la consommation finale, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Études d’évaluation des risques des nouveaux pesticides à faible risque : cliquez-ici,
  • Outils de la socio-économie de l'utilisation des pesticides en agriculture : cliquez-ici,
  • Améliorer la biosécurité dans la production animale terrestre : cliquez-ici,
  • Solutions innovantes pour éviter la falsification des aliments portant des labels de qualité : cliquez-ici,
  • Outils pour combiner l'aquaculture, la préservation de la biodiversité, la biotechnologie ainsi que d'autres usages : cliquez-ici,
  • Recherches et innovation en biosécurité, hygiène, prévention des maladies et bien-être animal en aquaculture : cliquez-ici,
  • Construire des environnements alimentaires sains, durables et respectueux des protéines : cliquez-ici,
  • Rechercher et innover pour la prévention et la réduction des pertes alimentaires et des déchets grâce à une mesure et un suivi harmonisés : cliquez-ici,
  • Développer les microbiomes dans les chaines de production alimentaire : cliquez-ici,
  • Systèmes de surveillance intégrés pour prévenir et réduire les maladies non transmissibles (MNT) liées à l'alimentation : cliquez-ici,
  • Systèmes efficaces d'authenticité et de traçabilité dans la chaine alimentaire : cliquez-ici,
  • Approches agro-écologiques dans les systèmes agricoles africains : cliquez-ici,
  • Combattre toutes les formes de malnutrition, UA-UE : cliquez-ici,
  • Intégrer les villes africaines dans la chaine agro-alimentaire : cliquez-ici,
  • Soutenir à la recherche internationale sur les maladies animales infectieuses : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 15 février 2022.

     

  • Approches agro écologiques pour une gestion durable des mauvaises herbes : cliquez-ici,
  • Contrer les risques émergents et futurs pour la santé des plantes : cliquez-ici,
  • Outils sur l’écologie des maladies animales infectieuses : cliquez-ici,
  • Solutions intelligentes par l'utilisation des technologies numériques pour les petites et moyennes exploitations, les exploitations et les structures agricoles : cliquez-ici,
  • Développer des aliments innovants issus des écosystèmes marins et d'eau douce : cliquez-ici,
  • Jusqu’au 15 février 2022, mais avec une 2ème vague au 6 septembre 2022.

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT  : 

1/ AAP « Programme Joint Européen sur les Maladies Rares (EJP RD) – 2022 » : pour permettre aux scientifiques de différents pays d'établir une collaboration efficace sur un projet de recherche interdisciplinaire commun basé sur les complémentarités et le partage d'expertise… Thème du développement de nouveaux outils et voies d'analyse pour accélérer le diagnostic et faciliter le suivi du diagnostic (y compris les des cas non diagnostiqués) dans les maladies rares, sur au moins un des domaines suivants :

  • Diagnostic basé sur le phénotype : intégration entre différentes ontologies, intégration de voies partagées, phénotypage numérique, développement d'approches / d'applications d'intelligence artificielle pour extraire des données liées à la santé à l'aide du diagnostic;
  • Recherches de marqueurs/biomarqueurs pronostiques pour un diagnostic précoce et le suivi de la maladie;
  • Méthodologies de résolution de cas actuellement difficiles à analyser en raison de différents mécanismes sous-jacents (par exemple, mosaïsme, altérations génomiques (non codantes), régulation des gènes, héritage complexe), y compris les nouvelles technologies de génomique / génomique fonctionnelle, multi-omics, mathématiques, approches bio statistiques, bio-informatiques et intelligence artificielle;
  • Stratégies fonctionnelles pour stratifier globalement les variants de signification inconnue (VUS) à usage clinique ; mise en place de systèmes (in vitro) pour faire la distinction entre VUS et variants pathogènes (par exemple, confirmation de la perturbation de l'épissage pour les variants introniques profonds, perte de fonction protéique et gain de fonction protéique toxique);
  • Développement de modèles de voies pour permettre le diagnostic, en particulier pour les maladies nouvellement découvertes qui peuvent partager des mécanismes moléculaires sous-jacents avec des maladies déjà connues.
  • Pré-propositions jusqu’en février 2022 : cliquez-ici,

2/ AAP « HORIZON-CL4-2022-RESILIENCE-02-01-PCP » : 9 Me pour stimuler la relance économique verte et l'autonomie stratégique ouverte dans les technologies numériques stratégiques à travers les achats avant commercialisation (action PCP). Jusqu’au 30 mars 2022 : cliquez-ici,

 

Filière ENVIRONNEMENT : 

AAP « HORIZON-CL6-2022-CLIMATE-01 » : 75 Me et 4 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE  pour l'ACTION CLIMATIQUE : Terre, océan et eau, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Systèmes d'allocation de l'eau et instruments économiques sensibles au climat : cliquez-ici,
  • Mieux comprendre le cycle du carbone océanique : cliquez-ici,
  • Renforcer le rôle des services de conseil : Réseau de démonstration sur l'agriculture intelligente face au climat : cliquez-ici,
  • Favoriser la résilience des productions agricoles : de l'observation des changements à l'élaboration de stratégies de résilience : cliquez-ici,
  • Créer un observatoire européen des impacts du changement climatique et un réseau de démonstration de pilotes de restauration intelligente face au climat : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 15 février 2022.

 

Filière SANTE  : 

  • AAP « soutenir les jeunes en souffrance psychique » : pour soutenir des projets apportant une réponse nouvelle et/ou pouvant être inspirants pour le développement d’autres initiatives, et qui visent notamment : Le renforcement des compétences des professionnels ; La création ou la consolidation de partenariats ou de réseaux ou d’équipes mobiles ; L’accompagnement et le suivi du parcours de soins ; Le renforcement des capacités d’agir des adolescents et des jeunes dans le champ de la santé, de la prévention et du soin, ou du rôle de l’entourage ; Le soutien à la transition numérique. Jusqu’au 26 janvier 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAP « ANSES - Environnement-Santé-Travail – 2022 » : pour  des projets de recherche sur les perturbateurs endocriniens : évaluation et analyse aussi bien des risques environnementaux pour la santé humaine, en population générale ou au travail, que des risques pour les écosystèmes ou relatifs à la qualité des milieux. Lettres d’intention jusqu’au 6 janvier 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Coup de pouce prévention » : pour un accompagnement dédié de la MSA afin de donner aux projets les meilleures les chances pour être déployé, sur des initiatives  ciblées, utiles et innovantes pour améliorer la prévention santé dans les territoires. Jusqu’au 31 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAC « Accélérateur de la prévention santé » : pour les start-ups et les associations, afin de créer des synergies entre les deux modèles au bénéfice de la prévention santé et de l’e-santé, sur deux sites d'implantation, à Paris et à Lyon. Jusqu’au 17 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAP « ONPE – protection de l’enfance » : afin de développer l’étude de questions émergentes dès lors que leur approfondissement peut contribuer à éclairer l’action des intervenants ou des responsables techniques ou politiques exerçant dans le champ de la protection de l’enfance. Jusqu’au 15 avril 2022 : cliquez-ici,

 

Filière SPATIALE : 

AAP « HORIZON-CL4-2021-SPACE-01 » : 86 Me et 11 appels à projets pour la RECHERCHE et INNOVATION INDUSTRIELLE SPATIALEdans le but d’atteindre une autonomie stratégique dans le développement, le déploiement et l’utilisation d’infrastructures, de services, d’applications et de données spatiales globales -2022-, par exemple pour des projets sur des… , ou pour…  :

  • Futurs écosystèmes spatiaux : opérations en orbite, préparation d'une mission de démonstration orbitale : cliquez-ici,
  • Technologies et briques génériques pour la propulsion électrique : cliquez-ici,
  • Systèmes d'observation de la Terre complets et services associés : cliquez-ici,
  • Plateformes industrielles flexibles multi-sites et technologies standardisées pour améliorer l'interopérabilité de l'accès européen aux installations spatiales au sol : cliquez-ici,
  • Évolutions du service de surveillance de l'environnement marin Copernic : cliquez-ici,
  • Capacités du nouvel élément Copernic d'assistance à la surveillance et à la vérification des émissions de CO₂ anthropiques (MVS) : cliquez-ici,
  • Évolutions du service de surveillance des terres Copernic : cliquez-ici,
  • Phénomènes de météo spatiale : cliquez-ici,
  • Formations et améliorations des compétences pour le secteur spatial de l'UE : cliquez-ici,
  • Technologies spatiales pour la non-dépendance et la compétitivité européennes : cliquez-ici,
  • Sciences spatiales et technologies d'exploration : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 16 février 2022

 

Filière ESS : 

  • AAP « Sport et santé en territoires fragiles » : pour des projets d’organisme à but non lucratif engagé dans une démarche visant à accompagner des malades et pouvant justifier d’un ancrage associatif sur le territoire concerné. Jusqu’au 19 janvier 2022 : cliquez-ici,
  • AAP « Mobilités solidaires » : afin d’encourager l’amélioration des mobilités du quotidien, en particulier les déplacements des personnes vulnérables qui rencontrent des difficultés pour accéder à l'emploi, aux services et aux biens et loisirs, disponibles à proximité. Jusqu’au 20 décembre 2021 : cliquez-ici,

 

Filière ECO CIRCULAIRE - RECYCLAGE :

AAP « HORIZON-CL6-2022-CIRCBIO-01 » : 142 Me et 13 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE pour les Secteurs de l'ECONOMIE CIRCULAIRE et de la BIOECONOMIE, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Aider au développement de projets de l'Initiative Villes et Régions circulaires (CCRI-PDA) : cliquez-ici,
  • Favoriser des terres marginales et cultures résilientes au climat et respectueuses de la biodiversité pour des matières premières industrielles durables et les chaînes de valeur associées : cliquez-ici,
  • Favoriser la transition vers des systèmes biosourcés circulaires durables à partir de systèmes fossiles linéaires : cliquez-ici,
  • Maximiser les synergies économiques, environnementales et sociales dans la fourniture de matières premières pour les secteurs biosourcés grâce à la diversification et à la durabilité accrue des processus de production agricole : cliquez-ici,
  • Développer la coopération internationale UE-Chine sur l'exploitation du potentiel des résidus et déchets agricoles pour des solutions biosourcées circulaires et durables : cliquez-ici,
  • Renforcer l'écosystème européen de recherche et d'innovation dans le domaine forestier : cliquez-ici,
  • Développer les microbiomes marins pour un océan sain et une bioéconomie bleue durable : cliquez-ici, 
  • Tous jusqu’au 15 février 2022.

     

  • Solutions intégrées pour la circularité dans les bâtiments et le secteur de la construction : cliquez-ici,
  • Explorations d’environnements extrêmes : nouvelles stratégies d'adaptation au niveau moléculaire pour l'innovation biosourcée : cliquez-ici,
  • Nouveaux plastiques biosourcés biodégradables durables : innovation pour la durabilité et les options de fin de vie des plastiques : cliquez-ici,
  • Photosynthèses revisitées : urgence climatique, défi « pas de pollution et zéro émission » et application industrielle : cliquez-ici,
  • Sciences du vivant et leur convergence avec les technologies numériques pour la prospection, la compréhension et l'utilisation durable des ressources biologiques : cliquez-ici,
  • Exploitations de la révolution numérique dans le secteur forestier : cliquez-ici,
  • Jusqu’au 15 février 2022, mais avec une 2ème vague au 1er septembre 2022.

 

 

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« Là où il y a une volonté, il y a un chemin. » (Albert EINSTEIN)

 

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