Retour Les actualités et appels à projets | Publié le 29/11/21

POST COVID-19 | Les actualités du lundi 29 novembre 2021

«Tout ce que vous voulez est de l’autre côté de la peur. » (Jack Canfield

Chères Clientes, chers Clients,

Avec la Relance, le retour de l’inflation et des revendications ?

MAINTENANT

PRIME INFLATION

Le Parlement vient d’adopter le second projet de Loi de Finances rectificative pour 2021, texte qui instaure à l’article 13 le versement de la prime Inflation. Une aide de 100 euros sera versée à toute personne âgée de 16 ans, résidant régulièrement en France et dont les ressources rendent particulièrement vulnérable à la hausse du coût de la vie. Cette prime sera versée, en fonction des situations, par les personnes débitrices à leur égard de revenus d’activité (employeur) ou de remplacement (sécurité sociale, organismes de retraite complémentaire,…) ou de prestations sociales (URSSAF, MSA…) ou, à défaut, par tout autre organisme désigné par Décret. Le texte précise que:

l’aide, non soumise à l’Impôt sur le Revenu, ni aux contributions sociales, ne sera versée qu’une seule fois ;
les payeurs feront l’objet d’un remboursement intégral prenant la forme, pour les employeurs, d’une imputation sur les cotisations et contributions dues aux organismes sociaux.

Aucune autre précision n’est fournie sur les conditions de ressources requises pour bénéficier de la prime, ni sur les modalités de versement, ni sur les règles de priorité entre débiteurs en cas de pluralités de payeurs potentiels (cas des salariés multi-employeurs, cas des retraités ayant conservé ou repris une activité professionnelle, cas des demandeurs d’emploi ayant temporairement repris un emploi à durée déterminée, …).

Un décret d’application fournira ultérieurement les précisions nécessaires pour la bonne application du dispositif. Nous allons donc devoir attendre la parution des Décrets pour les questions que vous vous posez en plus des réponses apportées à la FAQ déjà diffusée dans notre lettre du 5/11.

CINEMA

De nouvelles mesures en faveur des cinémas viennent d’être décidées par le CNC (prolongées ou en complément de celles évoquées dans notre lettre du 18 octobre 2021 qui se terminaient fin octobre) :

aide transversale de compensation à la baisse d’activité : nouveau fonds destiné à compenser une partie de la baisse des recettes des salles de cinéma. Détails en cliquant ici,
allocation directe complémentaire à l'aide transversale de compensation de la baisse d’activité : attribuée selon les mêmes conditions et modalités que celles prévues pour l’attribution de l’aide transversale de compensation de la baisse d’activité. Détails en cliquant ici,
aides exceptionnelles de compensation des charges fixes : soutien spécifique destiné aux salles de cinéma ayant bénéficié de l’aide dite « coûts fixes » de l’Etat. Détails en cliquant ici,
aides exceptionnelles aux exploitants particulièrement fragilisés : sélectives et exceptionnelles pour des salles de la petite et moyenne exploitation qui se trouvent dans une situation financière particulièrement difficile de nature à compromettre la pérennité de leur activité. Détails en cliquant ici,
aides exceptionnelles aux groupements et ententes de programmation : détails en cliquant ici.

DESORMAIS PLUS QUE JAMAIS, MAINTENANT AUSSI ET A NE SURTOUT PAS MANQUER

AAC « Prix Inclusions Surdités » :

3 prix de 20 à 40 Ke pour la 2ème édition afin de valoriser les innovations, démarches, ou services proposés par les lauréats distingués. « L'exemplarité et le partage de bonnes pratiques et la démonstration que l'inclusion des personnes sourdes ou malentendantes dans la société est possible, sont des ambitions propres à ces nouveaux prix »... Jusqu'au 31 mars 2022 : cliquez-ici,

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAC « Social cup » : 500 << 4000 euros pour 12 lauréat afin de récompenser les jeunes entrepreneurs sociaux portant un projet d’utilité sociale ou environnementale. Jusqu’au 20 décembre 2021 : cliquez-ici,

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT :

AAP « Accélération des stratégies de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche » : le cahier des charges de l'appel à projets « Accélération des stratégies de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche », relatif à l'action « Financement structurel de l'écosystème de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la valorisation » du PIA, vient d’être approuvée par Arrêté. 200 M€ afin d’aider les établissements d’enseignement supérieur et de recherche à accroître leurs ressources pour déployer des projets nouveaux, portés par leurs personnels et leurs équipes,… Jusqu’au 14 avril 2022 : cliquez-ici,
AAA « ERA-NET JPcofuND 2 » : appel à action rapide pour financer la création de groupes de travail de scientifiques experts visant à proposer des stratégies de recherche concernant les conséquences du COVID-19 sur le développement et la progression de maladies neurodégénératives, et les soins pour les patients atteints de maladies neurodégénératives. Jusqu’au 14 décembre 2021 : cliquez-ici,
AAP « 2eme appel à projet conjoint Sargassum : Comprendre et prédire la prolifération des sargasses » : afin d’apporter des solutions pragmatiques à l’échouage des sargasses et enrichir les connaissances sur ce phénomène qui affecte plus particulièrement les îles du bassin caribéen. 3 thématiques : Construction d'un ensemble commun de données pour alimenter les différents modèles hydrodynamiques ; Modèle biologique des sargasses pour le couplage ; Développement d'un modèle intégratif couplant l'hydrodynamique et la biologie des sargasses expliquant la variabilité des événements liés aux sargasses. Jusqu’au 30 janvier 2022 : cliquez-ici,
AAP « ERA-NET ERA PerMed – 2022 » : 5 ème appel à projets transnational en médecine personnalisée. 34 organismes de financement de la recherche de 26 pays. 3 thèmes : Convertir les connaissances fondamentales en recherche clinique et au-delà ; Données et technologies de l'information et de la communication (TIC) ; Recherche pour une implémentation régulée et raisonnée dans les systèmes de santé. Pré-propositions pour le 17 février 2022 : cliquez-ici,
AAP « Programme Joint Européen sur les Maladies Rares (EJP RD) – 2022 » : pour permettre aux scientifiques de différents pays d'établir une collaboration efficace sur un projet de recherche interdisciplinaire commun basé sur les complémentarités et le partage d'expertise… Thème du développement de nouveaux outils et voies d'analyse pour accélérer le diagnostic et faciliter le suivi du diagnostic (y compris les des cas non diagnostiqués) dans les maladies rares, sur au moins un des domaines suivants :
- Diagnostic basé sur le phénotype : intégration entre différentes ontologies, intégration de voies partagées, phénotypage numérique, développement d'approches/d'applications d'intelligence artificielle pour extraire des données liées à la santé à l'aide du diagnostic;
- Recherches de marqueurs/biomarqueurs pronostiques pour un diagnostic précoce et le suivi de la maladie;
- Méthodologies de résolution de cas actuellement difficiles à analyser en raison de différents mécanismes sous-jacents (par exemple, mosaïcisme, altérations génomiques (non codantes), régulation des gènes, héritage complexe), y compris les nouvelles technologies de génomique / génomique fonctionnelle, multi-omics, mathématiques, approches biostatistiques, bio-informatiques et intelligence artificielle;
- Stratégies fonctionnelles pour stratifier globalement les variants de signification inconnue (VUS) à usage clinique ; mise en place de systèmes (in vitro) pour faire la distinction entre VUS et variants pathogènes (par exemple, confirmation de la perturbation de l'épissage pour les variants introniques profonds, perte de fonction protéique et gain de fonction protéique toxique);
- Développement de modèles de voies pour permettre le diagnostic, en particulier pour les maladies nouvellement découvertes qui peuvent partager des mécanismes moléculaires sous-jacents avec des maladies déjà connues.
- Pré-propositions jusqu’en février 2022 : cliquez-ici,
« Financement Water Test Network » : pour accompagner les PME du domaine de l’eau dans le développement de leurs technologies et procédés innovants et ainsi accélérer la mise sur le marché, sous la forme de « bons à valoir » jusqu’à 50 K€ afin de développer, tester et vérifier des nouveaux produits et procédés dans les centres de tests du réseau dont la plateforme PRIME du BRGM. Jusqu’au 1er août 2022 : cliquez-ici,

Filière ENVIRONNEMENT :

AAP « HORIZON-CL6-2022-GOVERNANCE-01 » : 147 Me et 15 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE pour une GOUVERNANCE INNOVANTE, des constats environnementaux et des solutions numériques au service du Green Deal, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

Mobiliser la société pour transformer les systèmes alimentaires au profit de co-bénéfices : cliquez-ici,
Favoriser un partenariat européen pour une économie bleue neutre pour le climat, durable et productive : cliquez-ici,
Doper la performance de gouvernance multi-niveaux des politiques maritimes : cliquez-ici,
Options d'étiquetage axées sur le consommateur pour les produits biosourcés : cliquez-ici,
Outils et méthodes innovants pour évaluer la conception et le soutien, le suivi et la mise en œuvre de plans stratégiques de PAC efficaces : cliquez-ici,
Favoriser une gouvernance de l'eau, de la durabilité économique et financière des systèmes d'eau : cliquez-ici,
Nouvelles technologies pour acquérir des ensembles de données d'observation in situ pour faire face aux effets du changement climatique : cliquez-ici,
La prise en compte et validation des observations des citoyens pour compléter les mesures faisant autorité dans l'environnement urbain et stimuler l'engagement citoyen connexe : cliquez-ici,
Des solutions d'observations environnementales contribuant à relever les défis « One Health » : cliquez-ici,
Piloter des approches et des outils pour permettre aux citoyens d'exercer leurs « droits aux données » dans le domaine de l'alimentation et de la nutrition : cliquez-ici,
Une mise à l'échelle des données des capteurs (en temps réel) pour la surveillance à l'échelle de l'UE de la production et des conditions agro-environnementales : cliquez-ici,
Réseaux thématiques pour compiler et partager des connaissances prêtes à être mises en pratique : cliquez-ici,
Élargir les résultats du groupe opérationnel EIP au-delà des frontières au moyen de réseaux thématiques, en compilant et en partageant des connaissances prêtes à être mises en pratique : cliquez-ici,
Améliorer la préparation des projets multi-acteurs pour permettre aux acteurs concernés de travailler de manière co-créative : cliquez-ici,
Développer des réseaux consultatifs de l'UE sur l'utilisation de l'eau : cliquez-ici,
Tous jusqu’au 15 février 2022.

Filière SANTE :

AAP « French Healthcare Booster Germany 2022 » : une mission d’immersion business spécialement dédiée aux entreprises innovantes du secteur de la Santé (biotech, medtech, santé digitale) qui souhaitent accélérer sur le marché allemand. Jusqu'au 21 Janvier 2022 : cliquez-ici,

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT :

AMI « Innovation dans la forme scolaire » : le cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt « Innovation dans la forme scolaire », relatif à l'action « Financement structurel de l'écosystème de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de l'innovation et de la valorisation » du PIA, vient d’être approuvée par Arrêté. L’objectif est de favoriser la transformation de l'enseignement scolaire en y promouvant l'innovation et de nouvelles formes d'organisation et de gestion reposant sur une ouverture plus grande à la société. Jusqu’au 21 mars 2022 : cliquez-ici,
AAP « EIT - HEI – Higher Education Initiative » : 2ème appel à projet et 1,2 Me par projet, afin de soutenir les établissements d'enseignement supérieur dans leur effort d'enseignement et de diffusion du savoir quant à l'innovation et l'entrepreneuriat. Jusqu’au 28 février 2022 : cliquez-ici,

Filière INDUSTRIE :

AAP « HORIZON-CL4-2022-TWIN-TRANSITION-01 » : 335 Me et 13 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE dans l’INDUSTRIE, dans le but d’atteindre une production climatique neutre, circulaire et numérisée 2022, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

Processus de chaînes de production reconfigurables rapides (Partenariat Made in Europe) (IA) : cliquez-ici,
Produits aux surfaces fonctionnelles complexes (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici,
Recherches d’excellence en contrôle distribué et fabrication modulaire (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici,
Procédés de manipulation intelligente des pièces dans une ligne de production complète (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici,
Innovations TIC pour la durabilité de la fabrication dans les PME (I4MS2) (Partenariat Made in Europe) (IA) : cliquez-ici,
Outils numériques pour accompagner l'ingénierie d'une Economie Circulaire (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici,
Démonstrations d'utilisation du journal de bord numérique pour les bâtiments (IA) : cliquez-ici,
Gestions de flux circulaires de déchets solides en milieu urbain (Partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici,
Procédés de valorisation du CO / CO2 dans des produits à valeur ajoutée d'intérêt commercial (Partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici,
Procédés de préparation des matières premières pour la production d'acier propre (Clean Steel Partnership) (IA) : cliquez-ici,
Nouvelles voies de conversion électrochimique pour la production de produits chimiques et de matériaux dans les industries de transformation (Partenariat Processes4Planet) (RIA) : cliquez-ici,
Technologies de chauffage modulaires et hybrides dans la production d'acier (Clean Steel Partnership) (IA) : cliquez-ici,
Procédés d’intégration de l'hydrogène pour remplacer les combustibles fossiles dans les applications industrielles (Partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici,
Tous jusqu’au 30 mars 2022.

Filière TRANSPORT-MOBILITE :

AAP « HORIZON-CL5-2022-D5-01 » : 253 Me et 14 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE pour les secteurs du TRANSPORT de la MOBILITE et de l’ENERGIE, afin de trouver des solutions propres et compétitives pour tous les modes de transport, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

Exploiter les systèmes de stockage d'énergie électrique et mieux optimiser la puissance électrique des grandes batteries au sein des navires entièrement électriques et hybrides (ZEWT Partnership) : cliquez-ici,
Systèmes innovants de stockage d'énergie à bord des navires (Partenariat ZEWT) : cliquez-ici,
Exploiter les énergies renouvelables pour le transport maritime, en particulier en se concentrant sur le potentiel de l'énergie éolienne (Partenariat ZEWT) : cliquez-ici,
Transformation de la flotte existante vers des opérations plus vertes grâce à la rénovation (Partenariat ZEWT) : cliquez-ici,
Une logistique sûre et transparente grâce à un service de boucle d'alimentation de fret autonome par voie d'eau : cliquez-ici,
Outils informatiques pour la construction navale : cliquez-ici,
Prévenir les épisodes de smog en Europe : impact sur la qualité de l'air des particules volatiles, semi-volatils et secondaires émises par les moteurs : cliquez-ici,
Systèmes zéro émission multi-propulseurs modulaires pour HDV (BEV et FCEV) pour un fonctionnement efficace et économique (2ZERO) : cliquez-ici,
Composants Nextgen EV : Moteurs électriques à haut rendement et à faible coût pour la circularité et une faible utilisation de ressources rares (2ZERO) : cliquez-ici,
Nouvelles générations de systèmes de Bus pour le transit urbain et périurbain rapide, entièrement électriques, pour renforcer les transports de masse respectueux du climat (2ZERO) : cliquez-ici,
Stimuler la diffusion et la mise en œuvre de la recherche et de l'innovation dans le domaine du transport routier en Europe et dans le monde : cliquez-ici,
Créer un avion silencieux et à très faible pollution atmosphérique locale : cliquez-ici,
Technologies aéronautiques numériques pour les nouveaux modèles commerciaux, services, menaces mondiales émergentes et compétitivité industrielle : cliquez-ici,
Une politique européenne de recherche aéronautique à l'appui des politiques et initiatives de l'UE : cliquez-ici,
Tous jusqu’au 26 avril 2022.

Filière SPATIALE :

AAP « EUSPA - Horizon Europe pour transformer l’économie numérique, améliorer la résilience de l’Union et soutenir le pacte vert pour l’Europe » : 32 Me pour le développement d’applications aval innovantes exploitant les données Galileo, EGNOS et Copernicus. Jusqu’au 16 février 2022 : cliquez-ici,
AAP « Plan nanosatellites : Concepts scientifiques et technologiques innovants » : dans le cadre du plan de relance, 100 Ke pour 20 projets, afin d’accélérer la démonstration de la faisabilité technique de concepts les plus innovants dans le domaine des nano-satellites, susceptible d’ouvrir de nouvelles perspectives pour leur utilisation dans des applications scientifiques, institutionnelles ou commerciales. Jusqu’au 1er mai 2022 : cliquez-ici,

Filière NATURE :

AMI « Avenir Montagnes - Réalisation et restauration de sentiers et protection de la biodiversité 2022 - Massif central » : pour des projets de réalisation et de restauration de sentiers de montagne, projets visant la protection et la valorisation de la biodiversité afin de valoriser les atouts de ce territoire de montagne dans le cadre du développement d'une offre touristique durable et résiliente. Jusqu’au 25 février 2022 : cliquez-ici,

Filière ESS :

AAP « Cap au vert : des vacances pour les enfants malades » : pour des projets de séjours permettant, aux enfants malades de partager les mêmes activités que les enfants bien portants, de vivre normalement, malgré la maladie, et de sortir du cocon familial, de renforcer l’autonomie et la confiance en soi des enfants, de changer les représentations autour de la maladie et du handicap, et de favoriser ainsi l’acceptation de la différence : cliquez-ici,

Filière ENERGIE :

AAP « HORIZON-CL5-2022-D3-01 » : 381 Me et 15 appels à projets pour la RECHERCHE et l’INNOVATION en ENERGIE pour un approvisionnement énergétique durable, sûr et compétitif, par exemple pour des projets ou innovations sur des… , ou pour… :

Démonstrations de technologies de biocarburants avancées rentables utilisant des installations industrielles existantes : cliquez-ici,
Démonstrations de matériaux innovants, de cycles d'approvisionnement, de technologies de recyclage pour augmenter la circularité globale de la technologie éolienne et pour réduire l'utilisation primaire de matières premières critiques : cliquez-ici,
Fabrications avancées de panneaux photo-voltaïques intégrés : cliquez-ici,
Démonstrations de l'utilisation de réservoirs géothermiques à haute température pour fournir un stockage d'énergie pour le système énergétique : cliquez-ici,
Démonstrations de solutions plug-and-play innovantes pour la gestion du système et le stockage des énergies renouvelables dans les applications hors réseau : cliquez-ici,
Nouveaux systèmes agro-photovoltaïques : cliquez-ici,
Démonstrations de rotors, de pales et de systèmes de contrôle innovants pour les dispositifs d'énergie marémotrice : cliquez-ici,
Soutien des actions des consommateurs sur le marché de l'énergie et les guider pour agir en tant que prosommateurs, communautés et autres formes actives de participation active aux activités énergétiques : cliquez-ici,
Démonstrateurs en temps réel de VSC-HVDC multi-fournisseurs et multi-terminaux avec capacité de formation de réseau (à l'appui de la stratégie offshore) : cliquez-ici,
Solutions interopérables pour les services de flexibilité utilisant le stockage d'énergie distribué : cliquez-ici,
Démonstrations de formes innovantes de stockage et de leur exploitation et intégration réussies dans des systèmes énergétiques et des architectures de réseau innovants : cliquez-ici,
Solutions reproductibles pour un écosystème énergétique intersectoriel conforme : cliquez-ici,
Outils de modélisation, d'optimisation et de planification des systèmes énergétiques : cliquez-ici,
Solutions de stockage d'énergie thermique : cliquez-ici,
Solutions de décarbonation de l’Industrie : cliquez-ici,
Tous jusqu’au 26 avril 2022.

Filière CULTURE :

« Aide à la recherche et au patrimoine en danse – 2022 » : afin de soutenir la conception, le développement et la diffusion de ressources en danse, élaborées par les professionnels du secteur, avec pour mission essentielle la création d’outils dans le domaine de la danse, et plus largement du corps et du mouvement, pouvant servir la communauté artistique dans son évolution, et le public en général pour son information. Jusqu’au 8 mars 2022 : cliquez-ici,
AAF « Appel à films d'animation - festival d'Annecy » : mi-juin 2022. 4 catégories : courts métrages, Films de télévision, de commande, de fin d'études. Jusqu’au 15 février 2022 : cliquez-ici,
AAP « Prix de la Monnaie de Paris - 2022 » : 6 Ke pour un créateur - plasticien ou designer - pour récompenser un projet original de médaille. Jusqu’au 10 janvier 2022 : cliquez-ici,
AAP « Résidence d'artiste au Musée Magnelli » : musée de la céramique, à Vallauris. Jusqu’au 24 janvier 2022 : cliquez-ici,
AAP « Danse en amateur et répertoire – 2022 » : pour accompagner des groupes de danseurs amateurs, à la pratique amateur au-delà du cours de danse et de la phase d’apprentissage technique. Jusqu’au 8 mars 2022 : cliquez-ici,
AAC « Résidence Musique d’émergence 2022 » : résidence de réalisation destinée aux projets de premiers films, qui se déroule en Ile-de-France (Paris et Essonne). Sa vocation est de soutenir la création cinématographique en révélant et en accompagnant les auteurs de demain, de favoriser le renouvellement des talents, la transmission et la professionnalisation (plus de 200 participants à chaque session annuelle de tournage). Jusqu’au 9 décembre 2021 : cliquez-ici,

REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

BORDEAUX : AAP « #Jereleveledefi 2022 » : pour des jeunes bordelais 13 << 25 ans qui ont une idée de projet : expression culturelle, sports, solidarité, protection de l'environnement… Jusqu’au 4 février 2022 : cliquez-ici,

REGION ILE DE France :

PARIS :

AAC « Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire » : pour soutenir des activités en phase d’émergence, et non dans la phase antérieure (idéation- étude de faisabilité), ou la montée en échelle de projets de l’ESS. Ces derniers peuvent déjà avoir été aidés lors de précédentes éditions des Trophées de l’ESS. Jusqu’au 12 janvier 2022 : cliquez-ici,
AAP « prix photographique Lucas Dolega » : 11ème édition pour des photographes professionnels indépendants présentant un reportage photographique traitant de tout événement concernant la défense des libertés et de la démocratie, d’une situation de conflit (guerres civiles, militaires, émeutes, attentats ou manifestations publiques), d’une catastrophe naturelle, écologique ou sanitaire, et/ou de leurs conséquences pour les populations civiles. Jusqu’au 15 décembre 2021 : cliquez-ici,

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