Retour Les actualités POST-COVID | Publié le 16/11/21

POST COVID-19 | Les actualités du mardi 16 novembre 2021

« N’acceptez jamais la défaite, vous êtes peut-être à un pas de la réussite. » (Jack ADDINGTON)

 
 

Chères Clientes, chers Clients,

Le Gouvernement et l’Europe mettent le paquet pour le REBOND. Sachez en profiter au mieux ! :

MAINTENANT

 

LOI d’URGENCE SANITAIRE

La LOI n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire vient d’être publiée au JORF.  Elle permet de prolonger un certain nombre de mesures :

  • Pass sanitaire et obligation vaccinale :
    • elle autorise l’application du pass sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022 (au lieu du 31/12/2021 auparavant),
    • NB : les personnes non soignantes travaillant dans les crèches, les établissements de soutien à la parentalité et les services de protection de l’enfance sont exclues de l’obligation vaccinale,
    • les sanctions applicables en cas de fraude sont renforcées, et notamment : « Le faux commis dans un document attestant du résultat d'un examen de dépistage virologique ne concluant pas à une contamination par la covid-19, un justificatif de statut vaccinal concernant la covid-19 ou un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la covid-19 est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende »,
    • Le certificat médical de contre-indication vaccinale peut être contrôlé par le médecin-conseil de la Sécurité sociale.
       
  • Activité partielle :
    • L’activité partielle dérogatoire pour garde d’enfant et personne vulnérable, ainsi que la possibilité de moduler l’indemnisation de l’activité partielle classique peuvent perdurer jusqu’au 31 juillet 2022,
    • NB : la modulation doit être relayée par décret, et elle n’est pas reconduite pour les zones de chalandise des stations de ski.
       
  • Arrêts de travail dérogatoires :  le complément de salaire employeur versé dans le cadre des arrêts dérogatoires liés à la Covid-19 est aussi prolongé jusqu’au 31 juillet 2022.
     
  • Services de santé au travail : les mesures permettant aux services de santé au travail de participer à la lutte contre la Covid-19 sont rétablies : attente de la publication d’un décret pour leur application.

 

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (prévoyance, frais de santé et retraite supplémentaire)

TRES IMPORTANT pour début janvier 2022 : vous ne vous en souvenez certainement pas mais les cotisations patronales de prévoyance complémentaire et de retraite supplémentaire bénéficient d’une exonération plafonnée de cotisations de sécurité sociale à condition de revêtir un caractère collectif. Or est considéré comme un régime collectif celui bénéficiant à l’ensemble des salariés ou seulement à une partie d’entre eux appartenant à une catégorie établie à partir d’un ou plusieurs critères objectifs. Et 2 des critères objectifs permettant de définir les bénéficiaires des garanties de protection sociale complémentaire viennent d’être mis à jour récemment : à lire impérativement dans la note !

 

FCTU

ATTENTION : comme vous le savez et le faites régulièrement à chaque départ de salarié, au terme du contrat de travail, un employeur doit remettre à son salarié une attestation POLE EMPLOI. A compter du 1er Janvier 2022, les modalités d’établissement de cette attestation évoluent : pour les employeurs et populations entrant dans le champ d’application de la DSN, une procédure spécifique dite « FCTU » (Fin de Contrat de Travail Unique) devra être appliquée, et ce quelle que soit la taille de l’entreprise (alors qu’avant cela ne concernait que celles > 11 salariés). A lire attentivement dans la note !

 

 

DESORMAIS PLUS QUE JAMAIS, MAINTENANT AUSSI ET A NE SURTOUT PAS MANQUER

AAC « Entrepreneurs dans la ville » :

2 programmes "Starter" ou "Incubation". Jusqu’au 14 janvier 2022 : cliquez-ici,

 

AAC « Prix innovation positive Food » : 

20 Ke pour un projet innovant permettant de faire évoluer positivement les comportements alimentaires. Jusqu’au 30 novembre 2021 : cliquez-ici,

 

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE : 

AAP « HORIZON-CL6-2022-BIODIV-01 »: 141 Me et 13 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE sur la BIODIVERSITE et les services écosystémiques, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Outils d’observation et cartographie de la biodiversité et des écosystèmes, avec un accent particulier sur les écosystèmes côtiers et marins : cliquez-ici,
  • Constructions et renforcements des capacités de recherche taxonomique à proximité des points chauds de la biodiversité et pour les aires protégées en mettant en réseau les musées d'histoire naturelle et d'autres installations taxonomiques : cliquez-ici,
  • Plateformes de dialogue multipartite pour promouvoir des solutions fondées sur la nature : cliquez-ici,
  • Outils de mesure de l'empreinte biodiversité des produits et des organisations : cliquez-ici,
  • Outils de compréhension et d’utilisation des avantages de la complexité dans l'agriculture et les chaînes de valeur : cliquez-ici,
  • Outils de suivi et de mesures efficaces pour l'agrobiodiversité : cliquez-ici,
  • Outils de protection et de gestion durable des ressources génétiques forestières de grand intérêt pour la biodiversité, l'adaptation au changement climatique et le matériel forestier de reproduction : cliquez-ici,
  • Etudes d’évaluation du lien entre l'extraction, la production, la consommation, le commerce et les modèles de comportement et de l'action en matière de changement climatique sur la biodiversité dans le contexte d'un changement transformateur : cliquez-ici,
  • Etudes afin de comprendre le rôle du comportement, des spécificités de genre, du mode de vie, des valeurs religieuses et culturelles, et aborder le rôle des acteurs habilitants (société civile, décideurs politiques, financiers et chefs d'entreprise, détaillants) dans la prise de décision : cliquez-ici,
  • Outils de développement de la coopération avec la Convention sur la diversité biologique : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 15 février 2022.
     
  • Outils de maintien et de restauration des pollinisateurs et des services de pollinisation dans les paysages agricoles européens : cliquez-ici,
  • Stimuler la sélection pour une filière européenne des légumineuses durable, résiliente et compétitive : cliquez-ici,
  • Une apiculture résiliente : cliquez-ici,
  • Jusqu’au 15 février 2022, mais avec une 2ème vague au 1er septembre 2022.

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT : 

AAP « recherche sur la santé environnement et la santé au travail » : pour soutenir des recherches sur les risques pour la santé liés à notre environnement, y compris professionnel, et sur les risques pour les écosystèmes. Lettres d’intention jusqu’au 6 janvier 2022 : cliquez-ici,
 

AAP « HORIZON-CL4-2022-DATA-01 » : 5 appels à projets sur la DATA :

  • « HORIZON-CL4-2022-DATA -01-01 » : 33 Me pour améliorer les moyens automatisés pour extraire du sens et fournir des informations à partir des données de manière extrêmement rapide et/ou précise afin d'optimiser la prise de décision (allant de la gestion de crise/d'urgence à la maintenance prédictive) ou la planification des actions, ainsi que démontrer comment ces améliorations peuvent avoir de grands impacts positifs pour la société, les personnes, l'économie ou l'environnement : cliquez-ici,
  • « HORIZON-CL4-2022-DATA-01-02 » : 50 Me pour un nouveau cadre Cloud-edge activé par l'IA (Cloud cognitif) qui s'adaptera automatiquement à la complexité croissante et au déluge de données en intégrant de manière transparente et sécurisée divers environnements informatiques et de données, allant du cloud central à la périphérie : cliquez-ici,
  • « HORIZON-CL4-2022-DATA-01-03 » : 40 Me pour développer des outils de programmation pour intelligence décentralisée et essaims (RIA) : cliquez-ici,
  • « HORIZON-CL4-2022-DATA-01-04 » : 52 Me pour des technologies et solutions pour le trading, la monétisation, l'échange et l'interopérabilité des données (IA, Data and Robotics Partnership) (IA) : cliquez-ici,
  • « HORIZON-CL4-2022-DATA-01-05 » : 30 Me pour des projets de technologies et solutions d'exploration, d'agrégation et d'analyse de données extrêmes (RIA) : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 5 avril 2022.

 

Filière ENVIRONNEMENT : 

AAP « HORIZON-CL6-2022-ZEROPOLLUTION-01 » : 51 Me et 4 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE avec un objectif ENVIRONNEMENT PROPRE et ZERO POLLUTION, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Prévenir la contamination des eaux souterraines et protéger leur qualité contre les effets néfastes des changements mondiaux et climatiques : cliquez-ici,
  • Piloter des solutions de gouvernance innovantes pour limiter les émissions d'azote et de phosphore à l'interface des milieux rural/littoral et urbain/industriel : cliquez-ici,
  • Renforcer la coopération internationale UE-Chine sur des solutions fondées sur la nature pour la gestion des éléments nutritifs dans l'agriculture : cliquez-ici,
  • Sécuriser la qualité de l'eau potable en protégeant les sources d'eau contre la pollution, en proposant des solutions innovantes de surveillance et de traitement et en assurant une distribution sûre : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 15 février 2022.

 

Filière SANTE : 

AAP « Substances Psychoactives et Addictions » : 2ème édition pour lutter contre les usages de substances psychoactives et les addictions. Calendrier A VENIR : cliquez-ici,

 

Filière INDUSTRIE :

AAP « HORIZON-CL4-2022-RESILIENCE-01 » :  400 Me et 26 appels à projets d’INNOVATION et de RECHERCHE vers une INDUSTRIE NUMERISEE, efficace en ressources et résiliente – 2022, par exemple pour des projets sur des… , ou pour…  :

  • Chaînes de valeur circulaires et à faibles émissions grâce à la numérisation (Partenariat Processes4Planet) (RIA) : cliquez-ici,
  • Systèmes de suivi et de supervision des activités d'exploration et d'exploitation future en haute mer (RIA) : cliquez-ici,
  • Rationalisations du cadre politique intersectoriel tout au long du cycle de vie extractif dans les aires protégées de l'environnement (ASC) : cliquez-ici,
  • Développements de plateformes numériques pour l'industrie extractive à petite échelle (IA) : cliquez-ici,
  • Solutions technologiques pour le suivi des flux de matières premières dans les chaînes d'approvisionnement complexes (RIA) : cliquez-ici,
  • Mines du futur durables et innovantes (IA) : cliquez-ici,
  • Solutions innovantes pour une utilisation efficace et une valorisation améliorée des sous-produits minéraux et métalliques issus du traitement des matières premières (IA) : cliquez-ici,
  • Technologies d'observation de la Terre pour le cycle de vie minier à l'appui de l'autonomie de l'UE et de la transition vers une économie climatiquement neutre (AIR) : cliquez-ici,
  • Matériaux innovants pour composants et systèmes (nano)électroniques avancés (RIA) : cliquez-ici,
  • Matériaux légers avancés pour des structures économes en énergie (RIA) : cliquez-ici,
  • Composants et structures multi-matériaux fonctionnels (RIA) : cliquez-ici,
  • Biomatériaux intelligents et multifonctionnels pour les innovations en santé (RIA) : cliquez-ici,
  • Membranes pour séparations de gaz - distillation membranaire (IA) : cliquez-ici,
  • Solutions de construction et de rénovation exploitant des matériaux avancés pour une gestion efficace de l'énergie et des ressources (IA) : cliquez-ici,
  • Méthodes de modélisations et de caractérisations avancées de matériaux (RIA) : cliquez-ici,
  • Technologies de matériaux innovantes circulaires et neutres pour le climat Bancs d'essai d'innovation ouverte (IA) : cliquez-ici,
  • Propositions permettant de tirer parti de la normalisation dans les technologies numériques (CSA) : cliquez-ici,
  • Revêtements organiques et hybrides (RIA) sûrs et durables par conception : cliquez-ici,
  • Nouveaux matériaux pour le stockage d'énergie des supers condensateurs (RIA) : cliquez-ici,
  • Systèmes et lignes industriels optimisés grâce à la numérisation (IA) : cliquez-ici,
  • Projets d’accompagnement « Innover pour transformer » à la transition durable des PME (CSA) : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 30 mars 2022

 

Filière TRANSPORT-MOBILITE :

AAP « HORIZON-CL5-2022-D6-01 » : 122 Me et 8 appels à projets pour de l’INNOVATION et de la RECHERCHE pour les secteurs du TRANSPORT et de la MOBILITE, afin de parvenir à des services de transport sûrs, résilients et de mobilité intelligente, à la fois pour les passagers et les marchandises, par exemple pour des projets sur des… , ou pour… :

  • Démonstrateurs européens de solutions intégrées de mobilité automatisée partagée des personnes et des biens (Partenariat CCAM) : cliquez-ici,
  • Des technologies fiables de protection des occupants et des solutions IHM pour assurer la sécurité des véhicules hautement automatisés (Partenariat CCAM) : cliquez-ici,
  • Modélisations de comportements humains pour évaluer les performances des solutions CCAM par rapport aux véhicules à conduite humaine (Partenariat CCAM) : cliquez-ici,
  • Intégrer les services CCAM dans les systèmes de gestion de flotte et de trafic (Partenariat CCAM) : cliquez-ici,
  • Elaborer des concepts, techniques et modèles explicables et fiables pour la CCAM, à base d’Intelligence artificielle (IA) : (Partenariat CCAM) : cliquez-ici,
  • Un cadre d'évaluation prédictive de la sécurité et environnement urbain plus sûr pour les usagers de la route vulnérables : cliquez-ici,
  • Des avions plus résistants et une capacité de survie accrue : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 12 janvier 2022

 

Filière SPATIALE : 

AAP « HORIZON-CL4-2021-SPACE-01 » : 32 Me et 3 appels à projets pour les APPLICATIONS INDUSTRIELLES SPATIALES, dans le but d’atteindre une autonomie stratégique dans le développement, le déploiement et l’utilisation d’infrastructures, de services, d’applications et de données spatiales globales -2021-, par exemple pour des projets sur des… , ou pour…  :

  • Applications EGNSS et Copernic au service du Green deal européen : cliquez-ici,
  • Applications EGNSS pour la sécurité et la gestion de crise : cliquez-ici,
  • Applications EGNSS à l'ère numérique : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 16 février 2022

 

Filière ENERGIE :

AAP « HORIZON-CL5-2021-D3-03 » : 280 Me et 16 appels à projets pour la RECHERCHE et l’INNOVATION en ENERGIE pour un approvisionnement énergétique durable, sûr et compétitif, par exemple pour des projets ou innovations sur des… , ou pour…  :

  • Améliorations des projets LT Nexus UA-UE : eau énergie alimentation : cliquez-ici,
  • Nouvelles générations de technologies d'énergie renouvelable : cliquez-ici,
  • Procédés de conversion catalytique hybride d'énergies renouvelables en carburants neutres en carbone : cliquez-ici,
  • Procédés de physique et d’aérodynamique de l'écoulement atmosphérique du vent pour la production d'électricité : cliquez-ici,
  • Promotions de l'énergie éolienne dans l'environnement naturel et social : cliquez-ici,
  • Nouvelles approches de l'énergie solaire concentrée (CSP) : cliquez-ici,
  • Procédés photovoltaïques et pérovskites stables et performants : cliquez-ici,
  • Systèmes de chauffage micro-cogénération et hybrides économiques : cliquez-ici,
  • Procédés de production de biocarburants durables à émission de carbone négative : cliquez-ici,
  • Procédés innovants pour des fondations, sous-structures flottantes et systèmes de connexion pour les appareils flottants photovoltaïques et océaniques : cliquez-ici,
  • Développements d'équipements hydroélectriques pour l'hydroélectricité cachée : cliquez-ici,
  • Innovations sur le déploiement de l'éolien flottant optimisé pour les eaux profondes et les différents bassins maritimes (Méditerranée, Mer Noire, Mer Baltique, Océan Atlantique Nord-Est) : cliquez-ici,
  • Lignes pilotes de démonstration pour les technologies PV alternatives et innovantes (Novel c-Si tandem, tandem couche mince, bifacial, CPV, etc.) : cliquez-ici,
  • Démonstrations de technologies de cogénération à grande échelle pour passer à l'utilisation de résidus et de déchets biogéniques : cliquez-ici,
  • Solutions pour une énergie géothermique plus durable : cliquez-ici,
  • Tous jusqu’au 23 février 2022

 

Filière CULTURE 

  • AAC « Prix Patrimoine 2021 de la Fondation Bern » : 25 Ke pour récompenser des actions de mise en valeur du patrimoine bâti et/ou paysager, sis sur le territoire français, ayant pour objectif d'élargir l'accès et la compréhension du patrimoine au plus grand nombre, que ce soit par des initiatives de médiation, d'animation, de promotion, de diffusion ou d'insertion. Jusqu’au 8 décembre 2021 : cliquez-ici,
     
  • AAC « Résidence de sensibilisation architecture » : 5ème édition en 2021 / 2022 de l’AAC de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF) à destination d’architectes ou paysagistes pour une résidence de sensibilisation à « l’architecture, la ville, le paysage » auprès du jeune public. Jusqu’au 10 décembre 2021 : cliquez-ici,

 

REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

Filière CULTURE : AAC "Documents d’artistes Nouvelle-Aquitaine" : pour 10 nouveaux artistes plasticiens vivant et/ou travaillant en Nouvelle-Aquitaine, afin d’intégrer un fonds documentaire en ligne constitué à ce jour de 55 dossiers monographiques. Jusqu’au 24 novembre 2021 : cliquez-ici,

 

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MICRO-ENTREPRENEURS :

Et si vous connaissez des micro-entrepreneurs, suggérez-leur notre plateforme, spécialement créée pour eux, MonEntrepriz :

 

LE REBOND EST LA : L’AVEZ-VOUS SUFFISAMENT ANTICIPÉ ?

IL N’EST JAMAIS TROP TARD !

 

Le 68ème épisode de l'OPERATION REBOND de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil nous porte sur : « les études de marché qualitatives », complémentaires à celles évoquées lors de la dernière lettre, et toujours ne s’y substituant pas !

 

Si vous souhaitez voir ou revoir tous les épisodes de l'Opération Rebond, retrouvez-les en cliquant ici !

Et n'oubliez pas, la série de la Minute Optimiste reste disponible. Retrouvez-là en cliquant ici !

 

« N’acceptez jamais la défaite, vous êtes peut-être à un pas de la réussite. » (Jack ADDINGTON)

 

Bonne poursuite de votre REBOND.

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