Appels à projets et aides 2023 – 2024 : Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

Actualités du cabinet | 27 septembre 2023

Appels à projets Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

AAP « HORIZON-EIC-2023-TRANSITIONCHALLENGES » : 4 appels à projets dans le cadre des défis de transition de l’EIC :

  • AAP « HORIZON-EIC-2023-TRANSITIONOPEN-01 » : EIC Transition appel à projet ouvert 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2023-TRANSITIONCHALLENGES-01 » : dispositifs Micro-Nano-Bio à grande échelle pour les applications de recherche médicale et médicale : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2023-TRANSITIONCHALLENGES-02 » : intelligence environnementale : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-EIC-2023-TRANSITIONCHALLENGES-03 » : peignes de fréquence optique à l’échelle de la puce : cliquez-ici.
  • Tous en plusieurs relèves jusqu’au 27 septembre 2023.

AAP « Energie bois Sahel » : afin de soutenir des entreprises sur la distribution, le marketing et le financement des équipements et combustibles de cuisson propre et efficace (CPE) grâce à de l’appui technique et financier. Jusqu’au 27 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « HORIZON-WIDERA-2023-ACCESS-02-01 » : Jumelage ascendant. Jusqu’au 28 septembre 2023 : cliquez-ici.

AAP « HORIZON-WIDERA-2023-ACCESS-02-02 » : Jumelage “Green Deal.” Les propositions de jumelage doivent définir clairement la stratégie scientifique visant à renforcer et à stimuler l’excellence scientifique et la capacité d’innovation dans un domaine de recherche et d’innovation défini ainsi que la qualité scientifique des partenaires impliqués dans l’exercice de jumelage. Jusqu’au 28 septembre 2023 : cliquez-ici.


AMI « Innover pour la transition écologique des territoires » : 3ème édition : 5 lauréats parmi des entreprises, startups, collectivités, établissements publics et instituts de recherche. Les projets doivent mettre au centre de leurs missions la transition écologique, en coopération avec des territoires ou des entreprises innovantes, et porter des solutions innovantes pour répondre aux enjeux de décarbonation de nos modes de vie à l’échelle des territoires. Jusqu’au 29 septembre 2023 : cliquez-ici


AAC « Prix de l’entrepreneur environnemental et social du BCG » : 17ème édition pour accompagner les entrepreneurs sociaux dans leur changement d’échelle. Jusqu’au 29 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Partenariat Villes d’égalité de l’Agenda urbain pour l’Union européenne » : Afin de sélectionner des partenaires adaptés et motivés pour le Partenariat thématique de l’Agende urbain sur les villes d’égalité. Jusqu’au 29 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Prix européen Natura 2000 » : 7ème édition afin de récompenser les bonnes pratiques des  organisations publiques ou privées impliquées dans la gestion des sites Natura 2000. Jusqu’au 29 septembre 2023 : cliquez-ici.


AIDE « Stations de distribution de bioGNV agricole » : aide de l’Ademe pour par une production et une distribution localisées en un même lieu, sans injection préalable du biomethane produit dans le réseau de gaz. Jusqu’au 29 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAC « MED’INNOVANT » :  concours qui permet d’accélérer le développement de projets éco-innovants de startups en capacité de répondre à des problématiques en phase avec les nouveaux impératifs de développement et de durabilité des territoires méditerranéens. Jusqu’au 30 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAC « Prix Terre de Femmes France 2024 » : pour récompenser des projets de femmes engagées en faveur de la préservation de la nature. Jusqu’au 30 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Nature dans les Monts de Flandre 2023 » : appel à projet de la Fondation Marguerite YOURCENAR pour contribuer au financement de projets concrets de sensibilisation et d’information des publics en lien avec la vision portée par Marguerite YOURCENAR sur la nécessité fondamentale de préserver la nature dans son ensemble. Jusqu’au 30 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Conditionnement et valorisation des produits de la pêche et de l’aquaculture » : pour financer des projets innovants visant la valorisation des produits de la pêche et de l’aquaculture, yc. innovation de marketing, innovation de procédés, innovation de produit. Jusqu’au 30 septembre 2023 cliquez-ici.


AAP « Autonomie en eau pour l’abreuvement des animaux herbivores au champ » : 35% max. 20 Ke de soutien financier de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les investissements permettant d’assurer l’autonomie en eau pour l’abreuvement des animaux herbivores au pâturage mobilisant la ressource hydrique au champ. Jusqu’au 30 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Economies et efficience de l’eau » : Appel à projets et 20 Me de l’agence de l’eau Adour-Garonne pour accompagner les porteurs de projet dans leur réflexion prospective d’adaptation au changement climatique et à encourager les économies d’eau dans l’agriculture, l’industrie et les collectivités. Lettres d’intention jusqu’au 30 septembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « TASE – Développement de briques technologiques par des PME pour les systèmes énergétiques » : afin de soutenir le développement d’innovations portées par les PME pour le photovoltaïque, l’éolien flottant ou les réseaux énergétiques. Jusqu’au 1er octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Génération Climat » : pour les 18-30 ans pour des projets en faveur d’une transition écologique et solidaire, portées par les jeunes en faveur du climat réalisées en France métropolitaine ou dans les territoires d’outre-mer. Jusqu’au 2 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Solutions numériques pour optimiser les intrants et la biologie en méthanisation » : afin de favoriser l’innovation technologique et soutenir le développement de solutions numériques au service de la filière méthanisation. Jusqu’au 2 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Cluster Montagne Labs » : projets en arpport aux enjeux des territoires de montagne, en phase de faisabilité (technique, marché, commerciale, juridique, usage…), de développement (prototype, dépôt de brevet…) ou de test, et réalisé sur une période maximale de 3 ans à compter du dépôt du dossier. Jusqu’au 2 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Fondation pour la Nature et l’Homme » : pour les jeunes 18 << 30 ans porteurs d’une action en faveur d’une transition écologique et solidaire. 3 thèmes : alimentation et agriculture durable ; Protection de la biodiversité ; Mobilité durable. Jusqu’au 2 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01 » :

  • AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01-32 » : matériaux bioinspirés et biomimétiques pour des textiles durables (IA). Jusqu’au 5 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01-33 » : capteurs intelligents pour le marché des appareils électroniques (RIA). Jusqu’au 5 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01-34 » : matériaux avancés (nano et biosourcés) pour une agriculture durable (RIA). Jusqu’au 5 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01-37 » : matériaux avancés pour aimants dans des applications pour le marché des énergies nouvelles (RIA). Jusqu’au 5 octobre 2023 : cliquez-ici.

AAP « Renforcer la sécurité des opérateurs en méthanisation » : Appel à projets afin d’identifier et de soutenir les innovations technologiques et culturelles au service de la sûreté des opérateurs et producteurs. Jusqu’au 13 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Jeunes et nature » : pour les structures (services ou opérateurs de l’État, collectivités ou associations) qui accueillent un ou des jeunes en Service Civique « Jeunes et Nature », après avoir fait labelliser leurs missions « Jeunes et Nature » auprès de l’Agence du Service Civique ou de son réseau territorial selon le niveau d’agrément, pour le compte du ou des jeunes accueillis et à l’initiative du projet. Jusqu’au 13 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Relatif à la prévention et à lutte contre la pauvreté » : 4 thématiques : Lutte contre les inégalités dès le plus jeune âge ; Accès au travail pour tous, Lutte contre la grande exclusion ; Organisation solidaire de la transition écologique. jusqu’au 14 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP «  Prix des droits de l’Homme 2023 » : Thème : défenseurs de l’environnement et accès à l’eau. Jusqu’au 15 octobre 2023cliquez-ici.


AAP « Éveil des plus jeunes aux enjeux environnementaux » : pour aider les associations développant des projets visant à favoriser l’accès des plus jeunes à la nature, leur compréhension de son fonctionnement et des enjeux environnementaux. Jusqu’au 15 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « AAPG 2024 » : appel à projets générique de l’ANR, afin de permettre aux chercheurs et chercheuses des différents domaines scientifiques, d’accéder, en complément des financements récurrents qui leur sont alloués, à des co-financements sur un grand nombre de thématiques de recherche, finalisées ou non. Pré-propositions jusqu’au 19 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « STAGE » : programme de transition durable pour une Entreprise Agile et Verte. Pour toute PME industrielle européenne afin de bénéficier des services d’évaluation de la durabilité, de formation et de conseils du programme STAGE et aussi de pouvoir demander une subvention dans le cadre du programme de subventions financières STAGE. Jusqu’au 20 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Fonds Tourisme Durable » : 3ème vague de l’appel à projets et 4 Me pour soutenir, par des aides financières, des opérateurs du tourisme (TPE/PME et associations situées en zone rurale) dans leur démarche de transition vers un tourisme durable : subventions à l’investissement et à l’ingénierie d’une partie des coûts liés à la transition, l’émergence et la maturation de projets de tourisme durable s’inscrivant dans une démarche de slow tourisme ou d’écotourisme. Jusqu’au 23 octobre 2023 : cliquez-ici.


  • AAP « France Vue sur Mer » : jusqu’à 80% de subvention et 5 Me pour améliorer la qualité et l’attractivité du sentier du littoral en métropole et outre-mer, en augmentant les moyens consacrés aux opérations de création de portions de sentier et de restauration. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici,
  • AAP « CITEO – Collecte » : jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « CITEO- Amélioration du tri des fibreux » : pour les centres de tri : jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « CITEO – Tri Adaptation aux nouveaux standards » : pour les centres de tri : jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.

AMI « Efficacité énergétique dans le logement social » : Appel à manifestation d’intérêt FEDER pour permettre aux bailleurs sociaux d’améliorer l’efficacité énergétique de leur parc en faveur des habitants. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Agriculture et alimentation durables – FASEP 2023 » : 5 M€ pour tous types d’entreprises, prioritairement PME, afin de valoriser des solutions innovantes en matière d’agriculture et d’alimentation durables, face à l’impératif de réduction des émissions de de gaz à effet de serre et de diminution de la dépendance énergétique. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « FORWARDS » : 0.7 Me pour la mise en place de projets pilotes de foresterie intelligente face au climat et de restauration forestière en Europe : outil paneuropéen de suivi et d’évaluation qui aidera à démontrer l’impact du changement climatique sur les forêts et à guider la prise de décision pour la gestion pratique des forêts. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « S’engager pour la Nature » : soutien financier de la Fondation Yves Rocher pour une association, porteuse d’une action d’engagement d’au moins 50% des collaborateurs de la filiale, sur une demi-journée. jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.


AAP « CHAMELEON » : Une approche holistique de l’agriculture, de la foresterie, de l’élevage et du développement rural durables et numériques de l’UE basée sur des facilitateurs aériens reconfigurables et des systèmes d’intelligence artificielle à la demande. Programme de 6 mois permettant aux candidats de proposer et de développer de nouveaux bundles, permettant l’intégration à la plateforme CHAMELEON et d’être des membres actifs du consortium. Jusqu’au 1er novembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « EUBA-EFSA-2023-PREV-01 » : pour faire progresser l’ERA (Évaluation des risques environnementaux) des produits phytosanitaires vers une approche systémique. Jusqu’au 8 novembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « FOODITY » : alimentation et nutrition : innovation basée sur les données et respectueuse de la souveraineté des données des citoyens. 1 Me pour ce 1er appel à projet Gastronomie. Jusqu’au 8 novembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Services écosystémiques aquatiques » : Appel à projets Transnational Conjoint Water4All 2023 pour soutenir des projets de recherche et d’innovation qui portent sur les services écosystémiques aquatiques, incluant les eaux de surface intérieures, les eaux souterraines, ainsi que les eaux de transition et côtières. Pré-propositions jusqu’au 13 novembre 2023 : cliquez-ici.


AIDE « Accueil d’un Service Civique « Jeunes et Nature » » : pour les structures (service ou opérateurs de l’État, collectivités ou association) qui accueillent et encadrent au quotidien un jeune en Service Civique « Jeunes et Nature », subvention max. 100%. Jusqu’au 15 novembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « BiodivNBS – Biodiversa+ 2023-2024 » : nouvel appel à projets de recherche transnationaux co-financé par la Commission Européenne sur les solutions fondées sur la nature pour la biodiversité, le bien-être humain et le changement transformateur. 3 thèmes : synergies et compromis des Solutions fondées sur la Nature dans le contexte du bien-être humain ; Solutions fondées sur la Nature pour atténuer les facteurs anthropiques de perte de biodiversité ; Contribution des solutions fondées sur la nature pour un changement transformateur juste. Jusqu’en novembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Accélérateur Décarbonation » : 3ème promotion pour 20 PME dynamiques et ambitieuses souhaitant être accompagnées pendant 24 mois pour inscrire leur entreprise dans une trajectoire bas carbone d’accompagnement. Jusqu’au 10 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « DECARB IND + » : le cahier des charges de l’appel à projet « DECARB IND + » du plan France 2030, relatif à l’action « Industrialisation et déploiement » vient d’être approuvé par Arrêté : Décarbonation de l’industrie. Afin de décarboner de manière profonde des sites industriels via l’efficacité énergétique, l’électrification des procédés, l’usage de l’hydrogène renouvelable ou électrolytique bas-carbone, et/ou encore l’usage de dérivés d’hydrogène renouvelable. Jusqu’au 12 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Décarbonation de l’industrie – DÉCARB IND » : le cahier des charges de l’appel à projets « DECARB IND » du plan France 2030, relatif à l’action « Industrialisation et déploiement », vient d’être approuvé par Arrêté : 125 M€ par l’ADEME pour permettre la poursuite des efforts de décarbonation dans l’industrie. Dispositif centré sur les projets de grande taille pouvant nécessiter jusqu’à 30 M€ de subventions, et doivent représenter un investissement minimal de 3 M€, permettant de réduire les émissions du site industriel d’au moins 1 000 tCO2/an. Jusqu’au 23 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAC « Sobriété et Résilience des Territoires » : Appel à communs sobriété et résilience des territoires de l’ADEME visant à rassembler tous les acteurs francophones volontaires pour produire des ressources ouvertes – les communs – contribuant fortement aux enjeux d’atténuation et d’adaptation aux changements climatiques. Jusqu’au 29 décembre 2023 : cliquez-ici.


AIDES « Fonds Tourisme Durable – Restaurateurs & hébergeurs, accélérez votre transition écologique » : pour la réalisation d’un diagnostic environnemental gratuit et de financements d’investissements et/ou d’études. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AIDE « Actions en faveur de la transition écologique : aides aux relais et aux actions ponctuelles » : soutien de l’ADEME pour des actions en faveur de la transition écologique : du financement de postes de chargé de mission à l’aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AIDE « Mise en œuvre du tri à la source & du traitement des biodéchets ménagers » : accompagnement financier de l’ADEME pour la mise en place d’une gestion de proximité, d’une collecte séparée et de la valorisation des biodéchets ménagers. Jusqu’au 31 décembre 2023 cliquez-ici.


AIDE « Création, extension ou modernisation d’un centre de tri de déchets et valorisation de la matière/EnR » :  accompagnement financier de l’ADEME pour la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


 

AIDE « Études de préfiguration d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale » : soutien financier de l’ADEME jusqu’à 70%. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AIDE « Actions qualité de l’air dans les territoires en contentieux » : soutien de l’ADEME au cas par cas. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AIDE « Installation d’équipements de lutte contre le gaspillage » : subvention de l’achat des équipements. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AIDE « Accompagnement dans l’investissement et l’application des tarifications du service public des déchets » : jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AIDE « Résorption des décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer » : soutien de l’ADEME afin de définir et caractériser des actions pertinentes à déployer sur le territoire pour améliorer la qualité de l’air. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

AIDE « Installation de production d’eau chaude solaire thermique en métropole » : accompagnement financier du Fonds Chaleur de l’Ademe. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) – AXE 3 » : subventions 30%<<80% pour financer des dépenses d’investissement et de fonctionnement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Tous résilients face aux risques – 2023 » : Afin de labelliser des projets organisés toute l’année, pour sensibiliser les citoyens aux risques naturels et technologiques, et de récompenser ceux organisés autour du 13 octobre, 2ème édition de la journée « Tous résilients face aux risques ». 6 catégories de prix. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Renforcement des aides apportées par les PAPI (programmes d’actions de prévention des inondations) – AXE 2 » : jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Prévention des risques d’incendies de forêt – AXE 2 » : afin d’améliorer la connaissance des risques, la prévention des feux dans les massifs forestiers, la protection des zones habitées situées dans des zones de risque sur le territoire métropolitain (dont la Corse) et dans les territoires d’outre-mer. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Appui aux collectivités de montagne soumises à des risques émergents – AXE 2 » : pour financer des études d’acquisition de connaissance, des actions de prévention et/ou de protection. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Recul du trait de côte – AXE 2 » : jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030 » : subventions min 20% des dépenses d’investissement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets – AXE 1 » : subvention max 70% des dépenses d’investissement pou de fonctionnement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Fonds de renaturation des villes – Axe 2 » : jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Recyclage foncier – AXE 3 » : Subvention min 20% des dépenses d’investissement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Rénovation énergétique des bâtiments publics – AXE 1 » : Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public – AXE 1 » : Subvention max 80% des dépenses d’investissement ou de fonctionnement. Jusqu’au 31 décembre 2023 cliquez-ici.


AAP « Appui financier aux collectivités, gestionnaires de digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI – AXE 2 » :Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Développement du covoiturage – AXE 3 » : Subvention max 50% des dépenses d’investissement ou de fonctionnement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Étude associée à une démarche ou un projet d’économie de la fonctionnalité » : Accompagnement de l’ADEME dans la conception de ce service innovant en s’appuyant sur le modèle de l’économie de la fonctionnalité. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « Réalisation d’études pour la création, l’extension ou la modernisation de centres de tri des déchets » : accompagnement de l’ADEME pour la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP «  Installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique » : aide financière de l’ADEME pour la réalisation d’installations de production de chaud et de froid à partir d’une boucle d’eau tempérée géothermique, dans les collectivités, entreprises et associations. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


AAP « BOOSTER ENTREPRISES ÉCO-ÉNERGIE TERTIAIRE » : afin de réduire la facture énergétique et gagner en valeur verte  accompagnement financier et technique de l’ADEME des entreprises du secteur privé ayant des bâtiments d’activités tertiaires, prioritairement des TPE-PME, assujetties ou pas au Dispositif Eco Energie Tertiaire (DEET), souhaitant s’engager dans une démarche volontaire d’actions de réduction importante de leurs consommations d’énergie. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.


Aide à la gestion des biodéchets des acteurs économiques : Pour mieux gérer les biodéchets, l’ADEME soutient les investissements de prétraitement/traitement en établissement, de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective). Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide aux études de préfiguration d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale : Vous êtes un acteur privé, un groupement d’acteurs privés ou une entité publique qui souhaite s’engager dans une démarche d’écologie industrielle et territoriale ? L’ADEME peut cofinancer votre étude de préfiguration. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide à l’investissement et à l’application des tarifications du service public des déchets : L’ADEME accompagne les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information individuelle à ce sujet. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide au financement d’un audit énergétique : Petites, moyennes et grandes entreprises, l’ADEME vous aide à financer votre audit énergétique afin d’identifier les gisements d’économies et les actions indispensables pour une stratégie énergétique au service de la performance de votre entreprise. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide aux installations de récupération de chaleur fatale : Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide à l’installation de production d’eau chaude solaire thermique en métropole : Afin de diminuer l’impact énergétique, l’ADEME vous aide à réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide à la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier Énergétique (SDIE) : Pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier Énergétique (SDIE), l’ADEME accompagne votre collectivité :sur le plan technique sur le plan financier. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


Aide aux actions qualité de l’air dans les territoires en contentieux : Afin d’aider à répondre aux contentieux européens et nationaux sur les PM10 et le NO2, l’ADEME aide les territoires concernés dans leurs actions structurantes pour la Qualité de l’Air. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici


AAP « HORIZON-CL4-2023-RESILIENCE-01 » :

  • AAP « HORIZON-CL4-2024-RESILIENCE-01-04 » : technologies de traitement et de raffinage des matières premières critiques (IA). Jusqu’au 7 février 2024  : cliquez-ici.

AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01 » : 11 appels à projets du programme de production climatiquement neutre, circulaire et numérisée (2023/24), pour permettre au secteur industriel de devenir l’accélérateur de la double transition verte et numérique. IA = Actions Innovantes, RIA = Recherche et Actions Innovantes :

  •  AAP «  HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-01 » : Industries manufacturières bio-intelligentes (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-03 » : technologies pour une production personnalisée, flexible et décentralisée à la demande (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-05 » : technologies/solutions pour soutenir la circularité de la fabrication (Partenariat Made in Europe) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-12 » : expertise renforcée, intervention et réparation des infrastructures de génie civil (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-32 » : optimisation des flux d’énergie thermique dans l’industrie de process (partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-34 » : Hydrogène renouvelable utilisé comme matière première dans des voies de production innovantes (Partenariat Processes4Planet) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-35 » : transformer les émissions de CO2 de l’industrie de transformation en matières premières (partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-38 » : pôles de circularité pour les périphéries urbaines industrialisées (partenariat Processes4Planet) (IA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-41 » : avancées pour améliorer l’efficacité des ressources de l’industrie des procédés (partenariat Processes4Planet) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-44 » : transformation numérique et assurer une meilleure utilisation des données industrielles, qui peuvent optimiser les chaînes d’approvisionnement en acier (Clean Steel Partnership) (IA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-TWIN-TRANSITION-01-46 » : production d’acier neutre en CO2 avec de l’hydrogène, des transporteurs de carbone secondaires et de l’électricité OU des applications sidérurgiques innovantes à faibles émissions de CO2 (Clean Steel Partnership) (RIA) : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 7 février 2024.

Terre, océans et eau pour l’action climatique : 7 sous appels à projets :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-1 » : Améliorer les pratiques et les technologies d’irrigation dans l’agriculture : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-2 » : Aspects socio-économiques, climatiques et environnementaux de la paludiculture : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-3 » : Paludiculture : démonstrations à grande échelle : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-4 » : Changement d’affectation des terres et climat local / régional : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-5 » : Utilisation intelligente du bois dans le secteur de la construction pour soutenir le nouveau Bauhaus européen : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-6 » : Modèles océaniques pour les impacts et rétroactions climatiques régionaux saisonniers à décennaux : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CLIMATE-01-7 » : Coopération internationale UE-Chine sur l’amélioration de la surveillance pour des approches mieux intégrées du climat et de la biodiversité, en utilisant l’observation de l’environnement et de la Terre : cliquez-ici.

Biodiversité et services écosystémiques : 9 sous appels à projets :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-1 » : Espèces exotiques envahissantes : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-2 » : Le numérique pour la nature : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-3 » : Dépendance de la société et de l’économie vis-à-vis des pollinisateurs : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-4 » : Biodiversité, économie et finance : comprendre les risques macrofinanciers associés à la perte de biodiversité : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-5 » : Actions de transformation des combinaisons de politiques, de la gouvernance et de la numérisation face à la perte de biodiversité : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-6 » : Promouvoir des systèmes agricoles respectueux des pollinisateurs : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-7 » : Réintroduction d’éléments paysagers dans les zones d’agriculture intensive : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-8 » : Conservation et protection des écosystèmes forestiers riches en carbone et riches en biodiversité : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-01-9 » : Programme d’élevage sélectif pour l’aquaculture biologique : cliquez-ici.

Communautés rurales, côtières et urbaines résilientes, inclusives, saines et vertes : 3 sous appels à projets :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-COMMUNITIES-01-1 » : Libérer le potentiel du Nouveau Bauhaus européen dans la transformation du système alimentaire urbain : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-COMMUNITIES-01-2 » : Perceptions sociétales et avantages de la vie et des emplois ruraux : le COVID 19 va-t-il générer un changement durable ? : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-COMMUNITIES-01-3 » : Participation et autonomie des communautés côtières, locales et autochtones de l’Arctique dans la prise de décisions environnementales : cliquez-ici.

Secteurs de l’économie circulaire et de la bioéconomie : 10 sous appels à projets :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-1 » : Aide au développement de projets de l’Initiative des villes et territoires circulaires (CCRI-PDA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-2 » : Solutions circulaires pour les chaînes de valeur textiles basées sur la responsabilité élargie des producteurs : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-3 » : Solutions circulaires innovantes pour le mobilier : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-4 » : Solutions circulaires systémiques pour un tourisme durable : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-5 » : Capacité de biodégradation programmée des matériaux et produits biosourcés, validée dans des environnements spécifiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-6 » : Systèmes d’information numériques pour les produits biosourcés : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-7 » : Démontrer la transition juste et équitable des économies à forte intensité de GES confrontées à des défis vers des régions modèles de bioéconomie circulaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-8 » : Aide au développement de projets en bioéconomie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-9 » : Villages start-up de la bioéconomie circulaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-01-10 » : Cibler les extrêmophiles aquatiques pour trouver de nouveaux enzymes, médicaments, métabolites et produits chimiques : cliquez-ici.

Des systèmes alimentaires équitables, sains et respectueux de l’environnement, de la production primaire à la consommation : 11 sous appels à projets « de la ferme à la fourchette » :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-1 » : Systèmes d’élevage agro-pastoraux/de plein air et gestion de la faune : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-2 » : Nouveaux produits et procédés alimentaires sains et durables : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-3 » : Réseau thématique luttant contre la fraude alimentaire en traduisant la recherche et l’innovation en pratique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-4 » : Changement climatique et sécurité sanitaire des aliments : effets du changement climatique sur la sécurité sanitaire des aliments dans tous les systèmes alimentaires : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-5 » : Creating smart and attractive tools to enhance healthy and sustainable food provision, eating and treating of food at home : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-6 » : La science citoyenne comme opportunité pour favoriser la transition vers des systèmes alimentaires durables : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-7 » : Impact du développement de nouveaux aliments basés sur des sources alternatives de protéines : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-8 » : Prévenir et réduire le gaspillage alimentaire pour réduire les impacts environnementaux et contribuer à atteindre les objectifs climatiques de 2030 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-9 » : Microbiome pour la saveur et la texture dans le virage alimentaire organoleptique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-10 » : Coopération UE-Union africaine sur la gestion de l’agroforesterie pour l’adaptation et l’atténuation du changement climatique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-01-11 » : UE-Union africaine – vers des systèmes alimentaires équitables, sociaux et neutres pour le climat : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-ZEROPOLLUTION-01-1 » : Démontrer comment les régions peuvent fonctionner dans des limites écologiques et régionales sûres pour l’azote et le phosphore : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-ZEROPOLLUTION-01-2 » : Meilleures techniques disponibles pour récupérer ou recycler les produits fertilisants des matières premières secondaires : cliquez-ici.

AAP « HORIZON-CL6-2024-ZEROPOLLUTION-01-3 » : Impacts environnementaux des systèmes alimentaires : cliquez-ici.

  • Tous jusqu’au 22 février 2024.

 

  • Biodiversité et services écosystémiques : 3 sous appels à projets :
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-02-1-two-stage » : Démontrer des solutions fondées sur la nature pour la gestion durable des ressources en eau dans un climat changeant, avec une attention particulière à la réduction des impacts des sécheresses extrêmes : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-02-2-two-stage » : Démontrer le potentiel des solutions basées sur la nature et du nouveau Bauhaus européen pour contribuer à des espaces de vie et des communautés durables, inclusifs et résilients : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-BIODIV-02-3-two-stage » : Promouvoir les cultures mineures dans les systèmes agricoles : cliquez-ici.
  • Secteurs de l’économie circulaire et de la bioéconomie : 10 sous appels à projets :
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-1-two-stage » : Solutions circulaires pour les chaînes de valeur textiles grâce à un tri, un recyclage et une conception innovants pour le recyclage : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-2-two-stage » : Accroître la circularité dans les chaînes de valeur des plastiques : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-3-two-stage » : Accroître la circularité dans les chaînes de valeur de l’électronique : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-4-two-stage » : Nouvelles solutions circulaires et approches décentralisées pour la gestion de l’eau et des eaux usées : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-5-two-stage » : Conception circulaire de procédés et produits biosourcés : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-CircBio-02-6-two-stage » : Des silos à la diversité – pilotes de démonstration biosourcés à petite échelle : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-ZEROPOLLUTION-02-1-two-stage » : Approches holistiques pour une surveillance efficace de la qualité de l’eau dans les zones urbaines : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-ZEROPOLLUTION-02-2-two-stage » : Des technologies innovantes pour des bioraffineries zéro pollution, zéro déchet : cliquez-ici.
  • Des systèmes alimentaires équitables, sains et respectueux de l’environnement, de la production primaire à la consommation : 7 sous appels à projets « de la ferme à la fourchette » :
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-1-two-stage » : Accroître la disponibilité et l’utilisation des intrants non litigieux en agriculture biologique : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-2-two-stage » : Minimiser l’impact du climat sur la pêche : solutions d’atténuation et d’adaptation pour les futurs régimes climatiques : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-3-two-stage » : Outils pour accroître l’efficacité des contrôles à l’importation de l’UE pour la santé des végétaux : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-4-two-stage » : Lutte contre les épidémies de phytoravageurs : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-5-two-stage » : Besoins nutritionnels des animaux et valeur nutritionnelle des aliments dans différentes conditions de gestion de la production : cliquez-ici.
    • AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-6-two-stage » : Minimiser l’impact du climat sur la pêche : solutions d’atténuation et d’adaptation pour les futurs régimes climatiques : cliquez-ici.

AAP « HORIZON-CL6-2024-FARM2FORK-02-7-two-stage » : Minimiser l’impact climatique sur l’aquaculture : solutions d’atténuation et d’adaptation pour les futurs régimes climatiques : cliquez-ici.


AAP « HORIZON-CL6-2024 » : 76 appels à projets du cluster 6 :
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques au service du Green Deal : 13 sous-appels à projets :

  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-1 » :  Activités supplémentaires pour le partenariat européen pour une économie bleue climatiquement neutre, durable et productive : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-2 » : Des écosystèmes régionaux d’innovation pour favoriser la transformation du système alimentaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-3 » : Le rôle des médias grand public, des médias sociaux et du marketing dans la promotion de modes de consommation sains et durables et comment encourager les bonnes pratiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-4 » : Soutenir l’Alliance pour la recherche et l’innovation dans l’océan Atlantique et la Déclaration : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-5 » : Personnalisation/pré-opérationnalisation de prototypes de services aux utilisateurs finaux dans le domaine de l’adaptation et de l’atténuation du changement climatique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-6 » : Développer des applications innovantes pour soutenir le Green Deal européen, en s’appuyant sur les données satellitaires météorologiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-7 » : Améliorer les conditions de travail et renforcer la main-d’œuvre grâce aux technologies numériques et de données – le potentiel de la robotique et de la réalité augmentée dans l’agriculture : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-8 » : Élargir les résultats du groupe opérationnel du PEI au-delà des frontières au moyen de réseaux thématiques pour compiler et partager des connaissances prêtes à être mises en pratique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-9 » : Réseaux thématiques pour compiler et partager des connaissances prêtes pour la mise en œuvre : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-10 » : Réseaux thématiques sur l’agriculture biologique pour compiler et partager des connaissances prêtes pour la pratique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-11 » : Réseaux thématiques sur la biodiversité pour compiler et partager des connaissances prêtes pour la pratique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-12 » : Développer des réseaux de conseils européens sur la foresterie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01-13 » : Développer des réseaux de conseils de l’UE sur les systèmes d’élevage durables : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 28 février 2024.

AAP « Accélérateur Bois 4 » : pour les PME ou ETI de la filière Bois, souhaitant être accompagnées pour repenser leur positionnement et leur business model. Jusqu’au 28 février 2024 : cliquez-ici.


AAP « LIFE-2023-STRAT-CLIMA-SIP-two-stage » : projets stratégiques intégrés – Action pour le climat : cliquez-ici.

AAP « LIFE-2023-STRAT-ENV-SIP-two-stage » : Projets Stratégiques Intégrés – Environnement : cliquez-ici.

2 relèves jusqu’au 5 mars 2024.


AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04 » : 6 appels à projets d’innovation en santé :

  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-01-two-stage » : Élargir les connaissances translationnelles chez les mini-porcs : une voie pour réduire et remplacer les primates non humains dans l’évaluation de l’innocuité non clinique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-02-two-stage » : Collecte d’échantillons de sang centrée sur le patient pour permettre des essais cliniques décentralisés et améliorer l’accès aux soins de santé : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-03-two-stage » : Etudes cliniques inclusives pour un accès équitable à la recherche clinique en Europe : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-04-two-stage » : Établir de nouvelles approches pour améliorer les essais cliniques pour les maladies rares et ultra-rares : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-05-two-stage » : Emballages sûrs et durables dès la conception (SSbD) et solutions de dispositifs à usage unique pour les produits de santé : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-JU-IHI-2023-04-06-two-stage » : Développement et fabrication circulaires durables de produits de santé et leur évaluation quantitative de l’impact environnemental : cliquez-ici.
  • Tous : 2 relèves jusqu’au 23 avril 2024.

« Recyclage des plastiques » : France 2030 mobilise 300 Me de soutiens publics pour renforcer l’investissement dans la chaîne de recyclage et d’incorporation de matières plastiques. 1er VOLET. Dans la continuité de la stratégie nationale « Recyclabilité, Recyclage et Réincorporation des matériaux recyclés », ce volet de France 2030 cible spécifiquement le soutien à l’industrialisation de procédés de recyclage des plastiques (développement de nouvelles capacités industrielles de recyclage chimique ou enzymatique des plastiques). Il vise à faire émerger les acteurs innovants au sein de la filière, pour répondre aux besoins de l’économie française à l’horizon 2030. Jusqu’au 29 avril 2024 : cliquez-ici,


AAP « Recyclage des plastiques, composites et élastomères » : 2ème volet dans le cadre de rance 2023, dédié au soutien de projets de recyclage mécanique des déchets plastiques permettant de produire une Matière Première de Recyclage susceptible d’être employée en substitution de matières plastiques vierges. Dans le cadre de France 2030, cet appel à projet cible le soutien à l’industrialisation de procédés sur la chaine de recyclage des plastiques, du tri à l’incorporation de matière recyclée. Plusieurs relèves jusqu’au 29 avril 2024 : cliquez-ici.


AAP « Renouvellement Forestier (volet 1 : guichet Aides Sylvicoles) » : Le cahier des charges de l’appel à projets « Renouvellement Forestier (volet 1 : guichet Aides Sylvicoles) » du plan France 2030, relatif à l’action « Industrialisation et déploiement », vient d’être approuvé par Arrêté. Appel à projets vise à aider les propriétaires forestiers publics et privés à améliorer, enrichir ou renouveler leurs forêts qui sont sinistrées, dépérissantes, vulnérables au changement climatique ou pauvres, pour renforcer leur résilience face aux effets du changement climatique. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.


AAP « Correction des mauvais branchements par les bailleurs sociaux » : de 80 à 100% de subvention de l’agence de l’eau pour accompagner les collectivités pour contrôler les branchements d’assainissement des bailleurs sociaux, puis à accompagner ces derniers dans leur mise en conformité. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.


AIDE « Lait et fruits à l’école » : financement par appels à projets d’actions de publicité et de mesures éducatives d’accompagnement. FranceAgriMer gère la mise en œuvre, dès l’année scolaire 2023/2024. 2 appels à projets ouverts :

  • AAP « Publicité » : max. 100% des factures max. 100 Ke ou 50 Ke ensuite,
  • AAP « Mesures éducatives » : max. 100% des factures max. 50 Ke ou 25 Ke ensuite,
  • Jusqu’au 30 juillet 2024 cliquez-ici.

AAP « CITEO – Hors foyer » : jusqu’au 1er octobre 2024 : cliquez-ici.


AAP « CircInWater » : Forfait CircInWater connaissance : pour soutenir le développement et la croissance des PME européennes proposant des solutions hydro-intelligentes en facilitant l’accès à des services de formation ou de conseil externes sur des questions stratégiques telles que le développement du marché et la stratégie commerciale, la création et le développement de concepts ou l’internationalisation. Jusqu’au 2 octobre 2024 : cliquez-ici.


AAP « Sentiers de Nature » : 10 Me, subvention max 80% dédiée au développement de projets de sentiers nouveaux ou d’aménagement de sentiers existants et à des opérations de restauration écologique et paysagère en lien avec ces sentiers. Jusqu’au 31 octobre 2024 : cliquez-ici.


AAP « INNOV EAU » : appel à projets de France 2030 dans la continuité du plan Eau : 100 Me afin d’améliorer la disponibilité en eau, l’optimisation de ses usages et préserver sa qualité sont des enjeux sociaux, de souveraineté, ainsi que de compétitivité économique cruciaux dans un contexte de raréfaction des ressources à l’échelle mondiale du fait du dérèglement climatique. Plusieurs relèves et jusqu’au 13 janvier 2025 : cliquez-ici.


AAP « STAGE » : programme de transition durable pour une Entreprise Agile et Verte. Pour toute PME industrielle européenne afin de bénéficier des services d’évaluation de la durabilité, de formation et de conseils du programme STAGE et aussi de pouvoir demander une subvention dans le cadre du programme de subventions financières STAGE. Jusqu’au 30 mai 2025 : cliquez-ici.


AMI « Compétences et Métiers d’Avenir (CMA) » : 2ème saison : appel à manifestation d’intérêt – 2021-2025 dans le cadre de France 2030 pour répondre aux besoins des entreprises en matière de formation et de compétences nouvelles pour les métiers d’avenir. 10 objectifs :

  • favoriser l’émergence d’une offre française de petits réacteurs nucléaires (small modular reactors, SMR) d’ici 2035,
  • devenir le leader de l’hydrogène décarboné et développer des technologies d’ENR à la pointe,
  • décarboner notre industrie,
  • produire en France, à l’horizon 2030, près de 2 millions de véhicules électriques et hybrides,
  • produire en France, d’ici 2030, le premier avion bas-carbone,
  • investir dans une alimentation saine, durable et traçable afin d’accélérer la révolution agricole et alimentaire sur laquelle la France est un pays leader,
  • produire en France au minimum 20 biomédicaments, en particulier contre les cancers, les maladies chroniques dont celles liées à l’âge et créer les dispositifs médicaux de demain,
  • placer la France en tête de la production des contenus culturels et créatifs,
  • prendre toute notre part dans l’aventure spatiale,
  • investir dans le champ des fonds marins.
  • Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

AAP « Projets de filières à La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030,  200 << 600 Ke  pour le développement de filières stratégiques. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.


AAP « Projets d’innovation – La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030, 50 Ke << 200 Ke pour financer des projets d’innovation, en phase d’étude de faisabilité ou de développement. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

Appels à projets permanents

APPEL A CANDIDATURE

  • AAC « Territoires Engagés pour la Nature » : Pour encourager et accompagner les collectivités pour un plan d’actions en faveur de la biodiversité : cliquez-ici.
  • AAC « Label Notre Village Terre d’Avenir » : afin de promouvoir les collectivités qui s’engagent en faveur du Développement Durable, via la réalisation d’un Agenda 2030 local : cliquez-ici.

APPEL A PROJET

  • AAP « Prêt vert » : prêt de la Banque Postale aux collectivités, mini 300 Ke, pour financer un projet en faveur de l’environnement (dépenses d’investissement) : cliquez-ici,
  • AAP « Carte locale de projection du recul du trait de côte prévue par la loi climat et résilience » : subvention max. 80%Cliquez-ici.
  • AAP «  Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes » :  subvention ou avance remboursable de 100 à 800 Ke, destinées à financer des études de faisabilité ou des démonstrateurs de technologies innovantes, offerts par la France à un État étranger. Permanent / Soit ETUDES / Soit INNOVATION VERTE.
  • AAP « Label ‘Jardin remarquable’ » : label d’État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le plan de l’histoire, de l’esthétique ou encore de la botanique : cliquez-ici,
  • AAP « Atlasea » : dans le cadre de France 2030 : PEPR exploratoire, programme ATLASea afin de déchiffrer et d’exploiter, Ce génome contient, pour chaque organisme, l’ensemble des instructions nécessaires au développement de l’embryon et au fonctionnement de l’adulte en se focalisant sur la Zone économique exclusive (ZEE) française, en métropole et sur quatre territoires ultramarins. CNRS + CEA. 41 Me sur 8 ans cliquez-ici.
  • AAP « Eau, déchets et préservation des ressources » : investissements dans les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau, dans les projets de centrales biomasses et CSR, et Prêt Relance Verte pour soutenir la transition écologique & énergétique de la Banque des Territoires : cliquez-ici.
  • AAP « Accompagner les communes rurales et isolées » : Dans la rénovation énergétique de leur bâtiments  tertiaire : démarche ETRIER : cliquez-ici.
  • AAP Nombreuses aides et financement du « FONDS VERT » : 2 Mds d’euros, opérationnel dès le début de l’année 2023, pour le « fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » appelé « Fonds vert », pour aider les collectivités à renforcer leur performance environnementale, adapter leur territoire au changement climatique et améliorer leur cadre de vie : cliquez-ici.
  • AAP « Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau » : Appel à partenaires du CEREMA pour aider sur 2 ans 15 projets de collectivités partenaires dans le cadre du GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations) : cliquez-ici.
  • AAP « Atelier des territoires » : Pour accompagner les territoires dans la construction d’un projet d’aménagement en faveur de la transition écologique : transitions de modèle de développement abordées par le prisme de l’aménagement et de l’urbanisme : cliquez-ici.
  • AAP « Ateliers Locaux » : Afin de mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d’une vision prospective, d’un projet de territoire et d’un plan d’actions : un outil d’ingénierie de projet d’aménagement durable au service de la transition écologique et du développement territorial : cliquez-ici.
  • AAP « Action cœur de ville » :

    5 nouvelles offres de la Banque des Territoires : cliquez-ici.

    • Transformation écologique SGREEN : cliquez-ici.
      • pour le développement de la nature en ville,
      • en faveur de la sobriété foncière (adaptation au changement climatique, préservation de la biodiversité, mise en œuvre de la réglementation Zéro artificialisation nette),
    • Transformation démographique : renfort de l’accès à la santé (solutions de services de santé – télémédecine ou portage de médicaments à domicile, développement de la formation des professionnels de santé, immobilier médical) : cliquez-ici.
    • Transformation économique : 2 offres pour : cliquez-ici.
      • la restructuration des entrées de villes,
      • la transformation des quartiers de gares,

AIDES

  • « Aide au renouvellement forestier » : suite au Décret n°2021-54 du 22 janvier 2021, créant des aides sous la forme de subventions pour les propriétaires forestiers publics et privés, qui investissent pour adapter leurs forêts au changement climatique ou pour améliorer leur contribution à son atténuation, le guichet de demandes d’aides vient d’être ouvert : cliquez-ici
  • AIDE « Qualité de l’air dans les établissements publics accueillant des enfants » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de matériel de mesure, de capteurs de dioxyde de carbone (CO2) et/ou de purificateurs d’air : cliquez-ici.
  • AIDE « Qualité de l’air intérieur des bâtiments publics » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de capteurs de CO2 et/ou des purificateurs d’air, et la pose, la remise en état ou la transformation d’équipements de ventilation afin d’en améliorer l’efficacité : cliquez-ici.
  • AIDE « Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique » : Accompagnement du Cerema pour optimiser la viabilité hivernale, des gestionnaires d’infrastructures routières ou cyclables, tout en réduisant l’impact sur l’environnement : cliquez-ici.
  • AIDE « Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières » : Accompagnement du Cerema pour les gestionnaires de patrimoine routier, afin de réussir et optimiser les projets : cliquez-ici.
  • AIDE « Etudes d’entretien et renforcement des chaussées routières » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Réussir vos opérations routières à enjeux » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Intégrer l’économie circulaire dans vos projets de construction et d’aménagement » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Vers une gestion intégrée des patrimoines d’infrastructures de transport » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Agir pour une mobilité décarbonée » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Organiser les mobilités en territoires peu denses » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Les leviers pour faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Modélisation numérique hydraulique maritime et fluviale » : accompagnement du Cerema pour mieux appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique) : cliquez-ici.
  • AIDE « Prévenir et gérer les risques naturels terrestres » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l’ensemble des parties prenantes » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.
  • AIDE « Engager une démarche de résilience sur votre territoire » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

GUIDE ET FINANCEMENT

  • « GUIDE VERT » : un nouveau guide de la Direction générale des entreprises (DGE) listant les principaux dispositifs d’aide mobilisables pour accompagner les TPE-PME industrielles dans leur transition écologique : cliquez-ici.
  • FINANCEMENT « Fonds Impact Océan Capital » : dans le cadre de France 2030, 30 M€ avec le soutien de la Banque des Territoires pour financer des entreprises innovantes de l’économie maritime en France, contribuant à préserver les océans et une industrie maritime durable. Intervention avec La Rochelle territoire zéro carbone (cliquez-ici) : cliquez-ici.