Appels à projets et aides 2024 – 2025 : Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

Appels à projets 2024-2025 en cours, classés par ordre chronologique et par catégorie. En fin de page, nous répertorions aussi les appels à projets permanents, mais vous pouvez aussi retrouver les prix, concours, bourses, etc…

Appels à projets Environnement – Climat – Biodiversité – Recyclage

AAP « CLIMAAX » : 2ème appel à projets pour les régions et les communautés, du programme « Cadre et boîte à outils d’évaluation des risques et vulnérabilités climatiques ». 6.5 Me. Jusqu’au 15 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « ICAERUS » : appel à projet ouvert ICAERUS PULL 2 : 300 Ke pour sélectionner 6 sous-projets capables de relever les défis agricoles, forestiers ou ruraux à l’aide de drones et/ou de leurs services. Jusqu’au 16 octobre 2024 : cliquez-ici.

AAP « DALIA » : les rivières ressuscitées : action sur les phares aquatiques de la région du Danube. Jusqu’au 16 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « PEPR Exploratoire Maths-VivES : Mathématiques en Interaction, pour le Vivant, l’Environnement et la Société » : 3 grands axes thématiques : Environnement : développement et analyse de modèles pour des problématiques environnementales comme le changement climatique, les nouvelles énergies ; Vivant : afin de mieux comprendre et gérer des questions autour des réseaux et interactions à toutes les échelles du vivant, l’évolution de la biodiversité, l’aide au diagnostic, le suivi de patients, la détection précoce des anomalies de santé ;  Société : pour développer des thématiques plus axées sur la société humaine : mobilités et circulation des biens, des savoirs, comportements collectifs, réseaux, géographie, urbanisme. Jusqu’au 17 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « SMURF » : 1er appel à projets du SMURF ( Modèles de gestion durable et chaînes de valeur pour les petites forêts) pour les organisations de petits propriétaires forestiers. Jusqu’au 30 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Sentiers de Nature » : 10 Me, subvention max 80% dédiée au développement de projets de sentiers nouveaux ou d’aménagement de sentiers existants et à des opérations de restauration écologique et paysagère en lien avec ces sentiers. Jusqu’au 31 octobre 2024 : cliquez-ici.

AAP « FORWARDS » : 290 Ke pour l’appel à projets de l’observatoire européen des impacts du changement climatique et réseau de démonstration de projets pilotes de restauration intelligente face au climat : engagement des citoyens et des parties prenantes dans le CSF et la restauration des forêts : pilotes de sites de surveillance des impacts climatiques à long terme sur les forêts : afin de relier les informations au niveau des peuplements et la télédétection. Jusqu’au 31 octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Nature 2050 » : 3ème édition de l’appel à projets de la Métropole du Grand Paris et CDC Biodiversité, 10 Me afin de soutenir les projets portés par les communes en matière de biodiversité et de retour de la nature en ville. Jusqu’en octobre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « FORESTS 2024 » : appel à projets transnationaux du Belmont Forum : « Forêts tropicales : ses implications mondiales et les actions urgentes et nécessaires » afin d’aborder les défis urgents et les opportunités pour atteindre les objectifs de développement durable et le cadre mondial de biodiversité Kunming-Montréal dans les forêts tropicales du monde entier. Pré-dossiers jusqu’au 12 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Exploitation Forestière et Sylviculture Performantes et Résilientes – Volet 1 » : accompagnement de l’ADEME pour des démarches collectives innovantes. Jusqu’au 15 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Exploitation Forestière et Sylviculture Performantes et Résilientes – Volet 2 » : accompagnement de l’ADEME pour la modernisation des entreprises en soutenant leurs investissements dans des équipements performants d’un point de vue économique, social et environnemental. Jusqu’au 15 novembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « AQACIA 2024 – Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles » : 150 << 250Ke / projet pour des projets de recherche finalisée en appui aux politiques publiques dont les résultats sont de nature à améliorer la compréhension des pollutions de l’air intérieur et extérieur et de leurs impacts, et à développer/évaluer des solutions/innovations opérationnelles et efficaces de réduction de ces pollutions. Jusqu’au 18 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Quarre Life Award » : 6ème édition du concours scientifique et éducatif international pour récompenser les actions novatrices ou exemplaires en faveur de la biodiversité en carrière. Jusqu’au 18 novembre 2024 : cliquez-ici.

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• AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01 » : 5 appels à projets dans le cadre du programme de société résiliente aux catastrophes 2024 :
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-01 » : 8 Me pour la prévention, détection, réponse et atténuation des menaces chimiques, biologiques et radiologiques pesant sur la production agricole : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-02 » : 6 Me sur des thèmes ouverts pour relever des défis nouveaux, à venir ou imprévus et/ou des solutions créatives ou disruptives pour des interactions améliorées entre la communauté scientifique, les praticiens, les gestionnaires des risques de crises majeures de la ville et les citoyens ou les communautés locales en cas de catastrophe (naturelle ou d’origine humaine) catastrophes, qui ne sont pas couvertes par les autres thèmes de Calls Disaster-Resilient Society 2021-2022, Call Disaster-Resilient Society 2023 et Call Disaster-Resilient Society 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-03 » : 3 Me pour des protocoles harmonisés / standards pour la mise en œuvre de systèmes d’alerte et de prévision d’impact… : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-04 » : 4 Me pour des capacités de haute technologie pour la réponse aux crises et le rétablissement après une catastrophe naturelle et technologique (NaTech) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-DRS-01-05 » : 6 Me pour des technologies durables  et des stratégies de gestion de crise pour la protection à grande échelle de la population et des infrastructures en cas avéré de risque nucléaire : cliquez-ici.
  • Jusqu’au 20 novembre 2024.
• AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01 » : 3 appels à projets dans le cadre du programme d’infrastructure résiliente 2024 :
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-01 » : 5 Me sur des thèmes ouverts pour relever des défis nouveaux, à venir ou imprévus et/ou des solutions créatives ou disruptives pour accroître la résilience des infrastructures critiques, qui ne sont pas couvertes par les autres sujets des appels Horizon Europe pour une infrastructure résiliente 2021-2022, une infrastructure résiliente 2023 et une infrastructure résiliente 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-02 » : 6 Me pour un urbanisme résilient et sécurisé et de nouveaux outils pour les entités territoriales de l’UE : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL3-2024-INFRA-01-03 » : 5 Me pour une analyse avancée des données en temps réel utilisée pour la résilience des infrastructures : cliquez-ici.
  • Jusqu’au 20 novembre 2024.

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AAP « PEPR Exploratoire LUMA ( Interaction Lumière Matière ) 2024 » : afin de renforcer les actions ciblées de recherche thématique par des projets de recherches sur les quatre axes thématiques LUMA : Chiralité / Lumière, matière et réponses chirales ; Photochimie & matériaux / Photochimie et photo-structuration de la matière ; Énergie et environnement / Conversion de l’énergie solaire et protection contre la photodégradation ; Santé / Lumière et cibles moléculaires pour les photothérapies de demain), ainsi que des développements d’outils de modélisation innovants. Jusqu’au 21 novembre 2024 : cliquez-ici.

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AMI « PRAAM – Prise de Risque Amont Aval et Massification de pratiques visant à réduire l’usage des produits phytopharmaceutiques sur les exploitations agricoles » : pour accompagner le passage entre le stade de la recherche appliquée et la généralisation de méthodes éprouvées. Jusqu’au 29 novembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Autonomie en eau pour l’abreuvement des animaux herbivores au champ » : 37% max. 20 Ke de soutien financier de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les investissements permettant d’assurer l’autonomie en eau pour l’abreuvement des animaux herbivores au pâturage mobilisant la ressource hydrique au champ. Jusqu’au 30 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « (OS 1.6) Contribution à la protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes aquatiques » : aide FEAMPA. Jusqu’au 30 novembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Irrigation agricole : développement des infrastructures hydrauliques individuelles ou collectives » : Projets d’irrigation avec augmentation de la surface irrigable ou du volume prélevé à partir de masse d’eau considérée à l’équilibre d’un point de vue quantitatif ou sans prélèvement dans les masses d’eau de surface ou souterraines. Jusqu’au 30 novembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « (OS 4.1) TA 1 : Opérations d’amélioration des connaissances concernant les écosystèmes marins » : aide FEAMPA pour financer des opérations d’amélioration des connaissances concernant les écosystèmes marins et littoraux dans les régions ultrapériphériques des outre-mer Français. Jusqu’au 31 novembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Water4All 2024 » : 3ème appel transnational commun « Eau et économie circulaire ». 4 thèmes. 36 Me. Jusqu’à fin novembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Nature et Transitions » : Subventions pour les collectivités territoriales, associations, exploitants, entreprises, pour faire émerger et soutenir des initiatives et des actions dont l’objectif principal est la préservation et/ou la restauration de la biodiversité : continuité écologique, restauration des milieux, plans d’action trame verte et bleue, innovation, expérimentation. Jusqu’au 1er décembre 2024 : cliquez-ici.

AAP « EC’EAU – Économie Circulaire de l’Eau » : Pour favoriser l’émergence de projets intégrés de réutilisation des eaux non conventionnelles au sens large (eaux usées traitées, eaux pluviales, eaux grises, …). Jusqu’au 1er décembre 2024 : cliquez-ici.

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AIDE « Appui à l’ingénierie – Mesure transverse » : afin d’apporter aux collectivités territoriales ou aux groupements de collectivités un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingénierie d’animation. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets – AXE 1 » : pour réduire les ordures ménagères résiduelles, par la généralisation du tri à la source et la valorisation des biodéchets. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux – AXE 1 » : pour permettre la rénovation énergétique des bâtiments appartenant aux collectivités locales et leurs groupements, dans un objectif de réduction durable de leurs consommations énergétiques et de préservation du confort thermique dans un contexte de réchauffement climatique. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Renaturation des villes et des villages – AXE 2 » : pour adapter des espaces urbanisés aux impacts du changement climatique, en réduisant leurs vulnérabilités grâce aux solutions fondées sur la nature (végétalisation, régulation hydraulique ou encore aménagement de parcs et jardins). Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) – AXE 3 » : Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Recyclage foncier – AXE 3 » : pour des projets permettant le recyclage d’une friche urbaine, commerciale, aéroportuaire, ferroviaire ou routière, industrielle, militaire ou minière, et plus généralement d’un espace foncier déjà artificialisé mais sous-utilisé, pour des projets d’aménagement ou de relocalisation d’activités afin d’éviter la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Territoires d’industrie en transition écologique – AXE 3 » : 100 M€ pour l’accompagnement des projets industriels avec une double ambition environnementale. Jusqu’au 15 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AMI « Transition écologique des organisations – Phase 1 » : afin d’accompagner les organisations volontaires de toutes tailles et de tout secteur à définir et mettre en œuvre leur transition écologique à partir d’une démarche globale d’écoconception en intégrant des objectifs de sobriété. Jusqu’au 18 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « FEADER – Animation des documents d’objectifs (DOCOB) et des sites Natura 2000 » : subventions max. 100%. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AAP «Concours villes et villages étoilés 2024 » : Afin de valoriser les actions de communes et de territoires pour améliorer la qualité de la nuit en adoptant une approche globale qui prend en compte tout à la fois les enjeux de confort et de sécurité, de santé, de maîtrise des coûts économiques et énergétiques, de biodiversité et de relations avec les citoyens. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AIDE « Études pour la gestion des biodéchets des acteurs économiques » : soutien de l’ADEME pour les études préalables au compostage autonome en établissement et aux installations de traitement et de valorisation (déconditionnement/désemballage, hygiénisation ou compostage). Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Réalisation d’études pour la création, l’extension ou la modernisation de centres de tri des déchets » : accompagnement de l’ADEME pour la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Soutien aux études et diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) » : financement par l’ADEME d’une étude préalable de faisabilité. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Subvention aux études d’alimentation durable » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour réduire les impacts environnementaux des produits/régimes alimentaires et mettre en œuvre des projets concordants. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études pour la lutte contre le gaspillage alimentaire » : soutien de l’ADEME pour la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Installation d’équipements de lutte contre le gaspillage » : subvention de l’ADEME pour l’achat des équipements. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études pour l’intégration des friches dans les démarches territoriales » : soutien de l’ADEME pour le financement d’études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité et planifier les reconversions. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Études de préfiguration d’une démarche d’écologie industrielle et territoriale » : soutien financier de l’ADEME jusqu’à 70%. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Création, extension ou modernisation d’un centre de tri de déchets et valorisation de la matière/EnR » : accompagnement financier de l’ADEME pour la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

AIDE «  Études de faisabilité pour de l’autoconsommation électrique photovoltaïque » : accompagnement de l’ADEME des entreprises et collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en autoconsommation individuelle, par un prestataire de bureaux d’études ou un cabinet conseils d’assistance à maitrise d’ouvrage. Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

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AAP « Soutien à l’économie de la fonctionnalité et de la coopération » : accompagnement de l’ADEME pour développer un service innovant aux particuliers, entreprises ou collectivités, qui constitue une alternative à la simple fourniture d’un produit. Jusqu’au 1er janvier 2025 : cliquez-ici.

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AAP « INNOV EAU » : appel à projets de France 2030 dans la continuité du plan Eau : 100 Me afin d’améliorer la disponibilité en eau, l’optimisation de ses usages et préserver sa qualité sont des enjeux sociaux, de souveraineté, ainsi que de compétitivité économique cruciaux dans un contexte de raréfaction des ressources à l’échelle mondiale du fait du dérèglement climatique. Plusieurs relèves et jusqu’au 13 janvier 2025 : cliquez-ici.

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AAP « Mission Ville » : 45 Me pour des objectifs de mobilité efficace et verte, des politiques de transport et d’énergie, de la stratégie pour une mobilité durable et intelligente et du nouveau cadre européen pour la mobilité urbaine. Jusqu’au 11 février 2025 : cliquez-ici.

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• AAP « LIFE-2024-STRAT » : 3 appels à projets STRAT « Stratégie et projets intégrés » afin de soutenir la mise en œuvre complète des stratégies et du plan :
  • AAP « LIFE-2024-STRAT-CLIMA-SIP-two-stage » : 49 Me pour l’action climatique : cliquez-ici.
  • AAP « LIFE-2024-STRAT-ENV-SIP-two-stage » : 30 Me pour l’environnement : cliquez-ici.
  • AAP « LIFE-2024-STRAT-NAT-SNAP-two-stag » : 70 Me pour des projets stratégiques sur la nature : cliquez-ici.
  •  Tous 2 relèves et jusqu’au 6 mars 2025.

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AAP « CIRCULOOS » : 1er appel à manifestation d’intérêt CIRCULOOS : orchestration et optimisation de la chaîne d’approvisionnement de fabrication circulaire et dynamique. Jusqu’au 31 mars 2025 : cliquez-ici.

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AAP « STAGE » : programme de transition durable pour une Entreprise Agile et Verte. Pour toute PME industrielle européenne afin de bénéficier des services d’évaluation de la durabilité, de formation et de conseils du programme STAGE et aussi de pouvoir demander une subvention dans le cadre du programme de subventions financières STAGE. Jusqu’au 30 mai 2025 : cliquez-ici.

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AAP « Écoconception textile d’habillement – TEXHABI » : aide de l’ADEME max. 80 % pour les professionnels du secteur du textile d’habillement afin de progresser en matière d’écoconception et de gains environnementaux. Jusqu’au 26 juin 2025 : cliquez-ici.

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AAP « (OS 1.3) – TA 2 : Arrêt définitif gangui Méditerranée 2024 » : aide FEAMPA pour compenser l’arrêt définitif des activités de pêche. Jusqu’au 31 octobre 2025 : cliquez-ici.

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AMI « Compétences et Métiers d’Avenir (CMA) » : 2ème saison : appel à manifestation d’intérêt – 2021-2025 dans le cadre de France 2030 pour répondre aux besoins des entreprises en matière de formation et de compétences nouvelles pour les métiers d’avenir. 10 objectifs :

• favoriser l’émergence d’une offre française de petits réacteurs nucléaires (small modular reactors, SMR) d’ici 2035,
• devenir le leader de l’hydrogène décarboné et développer des technologies d’ENR à la pointe,
• décarboner notre industrie,
• produire en France, à l’horizon 2030, près de 2 millions de véhicules électriques et hybrides,
• produire en France, d’ici 2030, le premier avion bas-carbone,
• investir dans une alimentation saine, durable et traçable afin d’accélérer la révolution agricole et alimentaire sur laquelle la France est un pays leader,
• produire en France au minimum 20 biomédicaments, en particulier contre les cancers, les maladies chroniques dont celles liées à l’âge et créer les dispositifs médicaux de demain,
• placer la France en tête de la production des contenus culturels et créatifs,
• prendre toute notre part dans l’aventure spatiale,
• investir dans le champ des fonds marins.
• Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

AAP « Projets territoriaux » : 61,3 Me dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions, pour permettre aux filières agricole, aquacole et agroalimentaire de massifier leur transition écologique à partir de démarches collectives intégrant les acteurs de l’amont à l’aval. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

AAP « Projets de filières à La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030,  200 << 600 Ke  pour le développement de filières stratégiques. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

AAP « Projets d’innovation – La Réunion » : dans le cadre du programme France 2030, 50 Ke << 200 Ke pour financer des projets d’innovation, en phase d’étude de faisabilité ou de développement. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.

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AIDE « PACTE Industrie – Parcours Accompagnement et Compétences pour la Transition Énergétique de l’Industrie ADEME » : afin de former et d’accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation. Jusqu’au 31 aout 2026 : cliquez-ici.

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• AAP « Territoires d’industrie 2023-2027 – temps II » : 100 Me du fonds vert et 4 nouveaux axes :
  • accélérer la transition écologique et énergétique,
  • faire des territoires des écosystèmes d’innovation ambitieux,
  • lever les freins au recrutement et développer les compétences dans les territoires industriels attractifs,
  • mobiliser un foncier industriel adapté aux enjeux et besoins des industriels comme des collectivités.
  • Consultez le guide : cliquez-ici.

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AIDE « LEADER – FEDER – Fonds Européens du Cœur Entre-deux-Mers » : 3ème édition pour aider les projets des collectivités, des entreprises, des agriculteurs et des associations. 4  thématiques : adaptation environnementale, économie locale, agriculture durable, jeunesse. Jusqu’au 31 décembre 2027 : cliquez-ici.

APPEL A CANDIDATURE

AAC « Territoires Engagés pour la Nature » : Pour encourager et accompagner les collectivités pour un plan d’actions en faveur de la biodiversité : cliquez-ici.

AAC « Label Notre Village Terre d’Avenir » : afin de promouvoir les collectivités qui s’engagent en faveur du Développement Durable, via la réalisation d’un Agenda 2030 local : cliquez-ici.

AAC « PACTE Industrie » : appel à candidatures l’ADEME pour les prestataires souhaitant accompagner les industriels dans le cadre de PACTE industrie (Programme de Formation et d’Accompagnement à la Transition énergétique et à la décarbonation de l’industrie) : cliquez-ici.

AAC « Accélérateur Transformation et Valorisation des Déchets » : programme d’accompagnement pour les dirigeants d’entreprises de la filière Transformation et Valorisation des Déchets qui souhaitent développer leur activité dans une économie circulaire, compétitive et respectueuse de l’environnement : cliquez-ici

APPEL A PROJET

AAP « Prêt vert » : prêt de la Banque Postale aux collectivités, mini 300 Ke, pour financer un projet en faveur de l’environnement (dépenses d’investissement) : cliquez-ici,

AAP « Carte locale de projection du recul du trait de côte prévue par la loi climat et résilience » : subvention max. 80%. Cliquez-ici.

AAP «  Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes » :  subvention ou avance remboursable de 100 à 800 Ke, destinées à financer des études de faisabilité ou des démonstrateurs de technologies innovantes, offerts par la France à un État étranger. Permanent / Soit ETUDES / Soit INNOVATION VERTE.

AAP « Label ‘Jardin remarquable’ » : label d’État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le plan de l’histoire, de l’esthétique ou encore de la botanique : cliquez-ici,

AAP « Atlasea » : dans le cadre de France 2030 : PEPR exploratoire, programme ATLASea afin de déchiffrer et d’exploiter, Ce génome contient, pour chaque organisme, l’ensemble des instructions nécessaires au développement de l’embryon et au fonctionnement de l’adulte en se focalisant sur la Zone économique exclusive (ZEE) française, en métropole et sur quatre territoires ultramarins. CNRS + CEA. 41 Me sur 8 ans : cliquez-ici.

AAP « Eau, déchets et préservation des ressources » : investissements dans les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau, dans les projets de centrales biomasses et CSR, et Prêt Relance Verte pour soutenir la transition écologique & énergétique de la Banque des Territoires : cliquez-ici.

AAP « Accompagner les communes rurales et isolées » : Dans la rénovation énergétique de leur bâtiments  tertiaire : démarche ETRIER : cliquez-ici.

AAP Nombreuses aides et financement du « FONDS VERT » : 2 Mds d’euros, opérationnel dès le début de l’année 2023, pour le « fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » appelé « Fonds vert », pour aider les collectivités à renforcer leur performance environnementale, adapter leur territoire au changement climatique et améliorer leur cadre de vie : cliquez-ici.

AAP « Exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion globale de l’eau » : Appel à partenaires du CEREMA pour aider sur 2 ans 15 projets de collectivités partenaires dans le cadre du GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations) : cliquez-ici.

AAP « Atelier des territoires » : Pour accompagner les territoires dans la construction d’un projet d’aménagement en faveur de la transition écologique : transitions de modèle de développement abordées par le prisme de l’aménagement et de l’urbanisme : cliquez-ici.

AAP « Ateliers Locaux » : Afin de mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d’une vision prospective, d’un projet de territoire et d’un plan d’actions : un outil d’ingénierie de projet d’aménagement durable au service de la transition écologique et du développement territorial : cliquez-ici.

AAP « Action cœur de ville » :

• 5 nouvelles offres de la Banque des Territoires : cliquez-ici.
• Transformation écologique SGREEN : cliquez-ici.
• pour le développement de la nature en ville,
• en faveur de la sobriété foncière (adaptation au changement climatique, préservation de la biodiversité, mise en œuvre de la réglementation Zéro artificialisation nette),
  
  
• Transformation démographique : renfort de l’accès à la santé (solutions de services de santé – télémédecine ou portage de médicaments à domicile, développement de la formation des professionnels de santé, immobilier médical) : cliquez-ici.
• Transformation économique : 2 offres pour : cliquez-ici.
• la restructuration des entrées de villes,
• la transformation des quartiers de gares,
• « Eau et solidarités internationales » : action internationale des agences de l’eau : cliquez-ici.

AAP « Un habitat solidaire résilient et durable pour nos territoires » : Soutiens de la Fondation de France pour des projets s’inscrivant dans le champ de l’Habitat autour de thématiques préfigurant les évolutions à venir : Transitions écologiques justes et solidaires ; Prévention des crises et catastrophes ; Discrimination, accès aux droits et liens sociaux ; Nouvelles générations : cliquez-ici.

AAP « Développement des mobilités durables en zones rurales – AXE 3 » : du fonds vert : Cliquez-ici.

AAP « Démarche Ecolo Crèche, Eco Accueil Petite Enfance Relais, Eco Accueil de Loisirs » : soutien par Label Vie des lieux de vie de l’enfance et de la petite enfance (crèches, RPE, centres de loisirs, assistants maternels) dans la transition écologique et sociale. Plusieurs relèves par an : cliquez-ici.

AAP « Coup de pouce prévention » : pour un accompagnement dédié de la MSA afin de donner aux projets les meilleures les chances pour être déployé, sur des initiatives  ciblées, utiles et innovantes pour améliorer la prévention santé dans les territoires : cliquez-ici.

AAP « Travaux en site patrimonial remarquable et en abords » : subventions pour les travaux de restauration des immeubles protégés au titre des sites patrimoniaux remarquables ou des abords : cliquez-ici.

AAP « (OS 2.2) TA 3 : Plan de Production et de Commercialisation (PPC) » : aide FEAMPA pour encourager les activités aquacoles durables ainsi que la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture, et contribuer ainsi à la sécurité alimentaire dans l’Union : cliquez-ici.

AAP « Fondation Alpes Contrôles » : afin de soutenir les porteurs de projets qui s’engagent pour l’environnement. Plusieurs relèves par an : cliquez-ici.

AAP « Programme Puissance Expertise Climat » : programme d’accompagnement à destination des partenaires experts de la transition énergétique et écologique pour les aider à structurer leur développement et améliorer leur performance : cliquez-ici.

AIDES

AIDE « Aide au renouvellement forestier » : suite au Décret n°2021-54 du 22 janvier 2021, créant des aides sous la forme de subventions pour les propriétaires forestiers publics et privés, qui investissent pour adapter leurs forêts au changement climatique ou pour améliorer leur contribution à son atténuation, le guichet de demandes d’aides vient d’être ouvert : cliquez-ici

AIDE « Qualité de l’air dans les établissements publics accueillant des enfants » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de matériel de mesure, de capteurs de dioxyde de carbone (CO2) et/ou de purificateurs d’air : cliquez-ici.

AIDE « Qualité de l’air intérieur des bâtiments publics » : De la région Ile de France pour l’acquisition et l’installation de capteurs de CO2 et/ou des purificateurs d’air, et la pose, la remise en état ou la transformation d’équipements de ventilation afin d’en améliorer l’efficacité : cliquez-ici.

AIDE « Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique » : Accompagnement du Cerema pour optimiser la viabilité hivernale, des gestionnaires d’infrastructures routières ou cyclables, tout en réduisant l’impact sur l’environnement : cliquez-ici.

AIDE « Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières » : Accompagnement du Cerema pour les gestionnaires de patrimoine routier, afin de réussir et optimiser les projets : cliquez-ici.

AIDE « Etudes d’entretien et renforcement des chaussées routières » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Réussir vos opérations routières à enjeux » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Intégrer l’économie circulaire dans vos projets de construction et d’aménagement » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Vers une gestion intégrée des patrimoines d’infrastructures de transport » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Agir pour une mobilité décarbonée » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Organiser les mobilités en territoires peu denses » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Les leviers pour faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Modélisation numérique hydraulique maritime et fluviale » : accompagnement du Cerema pour mieux appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique) : cliquez-ici.

AIDE « Prévenir et gérer les risques naturels terrestres » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l’ensemble des parties prenantes » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Engager une démarche de résilience sur votre territoire » : Accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

Zéro déchet et économie circulaire : Pour atteindre les objectifs du Plan régional de prévention et de gestion des déchets et de la Stratégie régionale économie circulaire, la Région soutient les opérations et projets en matière de prévention et de valorisation des déchets. Cliquez-ici.

PM’up Souveraineté Transition écologique et énergétique : Dans un contexte de nécessaire adaptation des entreprises aux enjeux écologiques, la Région est aux côtés des PME pour les accompagner dans la transformation écologique et énergétique et le soutien aux projets de croissance créateurs d’emplois. Cliquez-ici.

TP’up Souveraineté Transition écologique et énergétique : Dans un contexte de nécessaire adaptation des entreprises aux enjeux écologiques, la Région est aux côtés des TPE pour les accompagner dans la transformation écologique et énergétique et le soutien de projets de croissance créateurs d’emplois. Cliquez-ici.

Reconquête de la biodiversité : La Région et l’Agence régionale de la biodiversité (ARB) soutiennent les acteurs franciliens qui s’engagent en faveur de la biodiversité à travers un appel à projets dédié. L’appel à projets concerne tout le territoire francilien. Cliquez-ici.

AIDE « Produire des données sur la qualité de l’environnement pour expertiser une situation » : accompagnement du Cerema : cliquez-ici.

AIDE « Prêt transition écologique » : 10 << 500 Ke pour des investissements liés à la transition écologique, 5 ans dont un différé d’amortissement en capital de 1 an, ou 7 ans dont un différé d’amortissement en capital de 2 ans, sans aucune garantie personnelle ou sûreté réelle : cliquez-ici.

AIDE « Fondation d’entreprise Georges Truffaut » : pour soutenir financièrement des associations afin de les aider à réaliser leur projet de création de jardin : cliquez-ici.

GUIDE ET FINANCEMENT

« GUIDE VERT » : un nouveau guide de la Direction générale des entreprises (DGE) listant les principaux dispositifs d’aide mobilisables pour accompagner les TPE-PME industrielles dans leur transition écologique : cliquez-ici.

FINANCEMENT « Fonds Impact Océan Capital » : dans le cadre de France 2030, 30 M€ avec le soutien de la Banque des Territoires pour financer des entreprises innovantes de l’économie maritime en France, contribuant à préserver les océans et une industrie maritime durable. Intervention avec La Rochelle territoire zéro carbone (cliquez-ici) : cliquez-ici.

FINANCEMENT « PVD+ : un appui pour mobiliser les financements verts dans les PVD » : de la Banque des territoires, dans le cadre du programme national Petites Villes de Demain, pour financer la stratégie de redynamisation et le plan d’actions, afin de faciliter le passage à l’opérationnel des communes concernées en leur permettant d’accéder plus facilement aux financements verts : cliquez-ici.

GUIDE « LE FONDS VERT pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires » : pour tous les décideurs : bâtiments, déchets, environnement, climat, forets, montagnes, mobilités, transport, décarbonation, … : cliquez-ici.

FINANCEMENT « France Nation Verte » : fonds d’investissement numérique et données pour la planification écologique : 50 Me en 2024 afin de doter les administrations de moyens numériques leur permettant d’accélérer la réussite de la transition écologique de la France : cliquez-ici.

FINANCEMENT « Prêt Industrie verte » : de Bpifrance afin d’encourager les PME et ETI industrielles à engager des projets de transition écologique et énergétique (TEE) en finançant sur le long terme (12 ans) : 0.5 << 10 M€ leurs investissements TEE : cliquez-ici.

FINANCEMENT « Prêt Transformation Ecologique » : offre de prêt de la Banque des Territoires au taux du livret A + 0,40% et/ou à Taux Fixe (hors PTOM) pour des projets de décarbonation des bâtiments publics : cliquez-ici.

FINANCEMENT « Projets en faveur de l’environnement » : financement par la banque des Territoires de projets en faveur de l’environnement : économie circulaire, gestion de l’eau, biodiversité : cliquez-ici.