Les actualités du lundi 04 décembre 2023

Chères clientes, chers clients,
Énergie : on poursuit les aides. Covid 19 : reliquat : il ne sera pas dit que certains seront oubliés :

MAINTENANT

AIDES énergies :

Le Gouvernement vient d’annoncer les mesures 2024 d’aides énergétique pour les professionnels. Dès que les décrets seront parus nous vous les détaillerons.

 

AIDE :

Le Décret n° 2023-1117 du 30 novembre 2023 vient créer une aide pour les services réguliers de transport public de personnes routiers et guidés urbains particulièrement affectés par la crise sanitaire de 2020 :

• Budget : 50 Me pour des subventions compensant à hauteur de 100 % les pertes nettes de l’entreprise sur la période de référence,
• période de référence : 17 mars au 30 juin 2020,
• entreprises ayant enregistré une baisse de résultat d’exploitation sur les activités réalisées sur le territoire français > 40 % entre l’exercice 2019 et l’exercice 2020.
• ATTENTION : la demande doit être transmise par voie dématérialisée à l’adresse générique aidetransportpublic.dge@finances.gouv.fr au plus tard le 2 janvier 2024. Mais n’attendez pas, les aides seront traitées dans l’ordre d’arrivée des demandes jusqu’à épuisement du budget !

 

PARTAGE de la VALEUR :

Sous un nom très marketing la fameuse LOI n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise vient d’être promulguée. Nous vous ferons un retour détaillé dans une prochaine lettre complète, mais sachez d’ores et déjà que :

• Le régime de participation tel qu’obligatoire pour les entreprises > 50 salariés peut s’appliquer pour celles < 50 salariés sous la même forme, à titre expérimental et pendant une durée de cinq ans :
  • Par un accord de branche
  • Par un accord d’entreprise ou décision unilatérale de l’employeur.
• chaque branche doit engager une négociation en vue de la mise en place d’un régime de participation au plus tard le 30 juin 2024.
• les entreprises > 11 salariés avec un bénéfice net fiscal pendant 3 exercices consécutifs, au moins égal à 1 % du CA, toujours à titre expérimental et pendant une durée de 5 ans, doivent soit :
  • mettre en place un régime de participation, ou un régime d’intéressement,
  • abonder un plan d’épargne salariale,
  • verser la prime de partage de la valeur.
• Certaines modalités sont envisagées (avance sur prime d’intéressement, plancher et plafond pour le calcul,…)
• Certains dispositifs pour développer l’actionnariat salarié,
• Etc …

 

Mission Transition Écologique :

Plateforme élaborée par le gouvernement afin d’augmenter le nombre d’entreprises qui s’engagent dans la transition écologique afin de changer d’échelle, tout en simplifiant et en rationalisant le parcours de l’entreprise dans l’accès aux aides et dispositifs d’accompagnement : cliquez-ici.

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAC « Prix Entreprendre pour demain » :

Thème 2024 : « Une Tech responsable au service de l’environnement et de la solidarité ». Jusqu’au 26 février 2024 : cliquez-ici.

 

AAP « Trophées des entrepreneurs » :

2ème édition pour les start-ups et les entreprises innovantes. 3 catégories : performance financière, résilience entrepreneuriale, innovation entrepreneuriale. Jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

JUSTICE :

• AAP « JUST-2024-JCOO » : Appel à propositions de subventions : 5.8 Me pour faciliter et soutenir la coopération judiciaire dans les affaires civiles et pénales, et promouvoir l’État de droit, l’indépendance et l’impartialité du pouvoir judiciaire, notamment en soutenant les efforts visant à améliorer l’efficacité des systèmes judiciaires nationaux et l’exécution effective des décisions. Jusqu’au 18 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « SMP-COMP-2023-JUDG » : 1 Me pour la formation des juges nationaux au droit européen de la concurrence et coopération judiciaire entre les juges nationaux chargés du droit de la concurrence, dans le cadre de l’application des règles européennes de concurrence. Jusqu’au 6 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « JUST-2024-JTRA » : Appel à propositions de subventions : 4.1 Me pour soutenir des projets transnationaux de formation judiciaire couvrant le droit civil, le droit pénal ou les droits fondamentaux. Jusqu’au 21 mars 2024 : cliquez-ici.

 

JEUNES (FUTURS) ENTREPRENEURS :

AAC « Program Angels » : mise à la disposition des ressources d’Africangels, Business Angels en relation avec des entrepreneurs à la recherche de financements pour contribuer au renforcement de leurs capacités. Biotechnologie, Services aux entreprises, Services financiers, Alimentation et boissons, Industrie / Énergie. Jusqu’au 20 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

FEMMES ENTREPRENEURES :

• AAC « The Galion Project x ConnectHers » : 4ème édition du Programme Entrepreneures. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Les Margaret 2024 » : prix pour récompenser chaque année des femmes entrepreneures et intrapreneures en Europe, en Afrique et au Canada, dont les projets et innovations répondent aux grands enjeux de notre société. Jusqu’au 8 février 2024 : cliquez-ici.

 

Filière INDUSTRIE :

AAP « SILEO » : appel à projets de placement de talents. 200 Ke pour soutenir la reprise et la transformation commerciale des PME de l’éclairage et du mobilier pour l’industrie européenne de demain. Jusqu’au 30 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• FINANCEMENT « appel à financement SCOSS » : 5ème appel à financement de la coalition SCOSS (Global Sustainability Coalition for Open Science Services) pour 2 nouveaux services : Research Data Alliance (RDA), et Software Heritage (SWH) : cliquez-ici.
• AAP « REINFORCING » : 1er appel à projets BOOSTER sur « l’innovation ouverte et responsable ». Jusqu’au 30 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Ressources et sobriété » : appel à projets du CNRS sur les recherches touchant à l’ensemble des questions de ressources et de sobriété. Jusqu’au 9 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Mobilité interdisciplinaire immersive » et « Suivis à long terme » : afin de promouvoir, animer et coordonner l’interdisciplinarité au CNRS, et en particulier l’interaction entre ses dix instituts. Jusqu’au 9 janvier 2024 et 14 février 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAP « NGI Search » : 4ème appel à projets ouvert recherche et développement de l’Internet de nouvelle génération : 6.8 Me pour attirer des entrepreneurs, des tech-geeks, des développeurs, des personnes socialement engagées, des PME (y compris des organisations nouvellement créées), des organismes de recherche, des groupes de recherche universitaires, des organisations à but non lucratif, etc. qui peuvent démontrer avec force qu’ils contribuent à la portée de NGI SEARCH – c’est-à-dire changer notre façon d’utiliser et d’expérimenter, de rechercher et de découvrir des données et des ressources sur Internet et sur le Web. Jusqu’au 1er mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-Chips-2023-RIA » : 4 appel à projets de recherche innovation dans le domaine des puces :
  • AAP « HORIZON-Chips-2023-RIA-CPL-1 » : 550 Me pour une ligne pilote sur un système de pointe avancé avec la technologie des puces sous 2 nm : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-Chips-2023-RIA-CPL-2 » : 330 Me pour une ligne pilote sur les technologies avancées de silicium sur isolant entièrement appauvri ciblant 7 nm : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-Chips-2023-RIA-CPL-3 » : 210 Me pour une ligne pilote sur le packaging avancé et l’Intégration Hétérogène : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-Chips-2023-RIA-CPL-4 » : 70 Me pour une ligne pilote sur des dispositifs semi-conducteurs avancés basés sur des matériaux à large bande (WBG) : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 29 février 2024.
• AAP « DIGITAL-Chips-2023-SG » : 4 appel à projets pour la mise en place, l’intégration et le développement de procédés dans le domaine des puces :
  • AAP « DIGITAL-Chips-2023-SG-CPL1 » : 40 Me pour une ligne pilote sur un système de pointe avancé avec la technologie des puces sous 2 nm : cliquez-ici.
  • AAP « DIGITAL-Chips-2023-SG-CPL2 » : 10 Me pour une ligne pilote sur les technologies avancées de silicium sur isolant entièrement appauvri : développement de modules technologiques inférieurs à 2 nm pour améliorer les performances de la technologie actuelle, en remodelant l’architecture des transistors et en introduisant des matériaux et des options technologiques de traitement révolutionnaires… : cliquez-ici.
  • AAP « DIGITAL-Chips-2023-SG-CPL3 » : 30 Me pour une ligne pilote sur le packaging avancé et l’Intégration Hétérogène : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 29 février 2024.

 

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

AAP « Fonds de dotation ASI » : 5 Ke pour chacune des 2 structures lauréates dans le champ de la santé environnementale et des aidants. Jusqu’au 15 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

Filière ENVIRONNEMENT-CLIMAT-BIODIVERSITE-NATURE :

• AAP « Prix du Patrimoine Naturel » : 4ème édition du prix de la Fondation Etrillard et 30 CHF pour soutenir des projets, en France et en Suisse, « décalés, inédits ou plus académiques, ruraux ou urbains », qui envisagent la nature comme un objet de pédagogie, de transmission et de sensibilisation. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.

 

Filière AUTOMOBILE – TRANSPORT- MOBILITE  :

AAP « ReMoVe » : dispositif ReMo : appel à projets de l’ADEME pour renforcer les connaissances et les compétences nécessaires pour développer des solutions de transport efficaces, plus durables et veillant à créer une dynamique visant à renforcer le recours au mode massifié avec des objectifs extrêmement ambitieux. Jusqu’au 26 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT – EDUCATION :

• AAP « Internats d’excellence – ruralité 2024/2025 » : 40 Me et une labellisation dédiée aux projets d’internats s’inscrivant dans une dynamique en lien avec les enjeux de la ruralité. Lettre d’intention jusqu’au 19 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « ERASMUS-JMO-2024 » : 5 appels à projets Jean Monnet du Programme Erasmus : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-OFET-LEARNING-EU » : 3 Me pour des actions Jean Monnet dans d’autres domaines de l’éducation et de la formation : initiatives d’apprentissage de l’UE : cliquez-ici.
  •  AAP « ERASMUS-JMO-2024-NETWORKS-SCHOOLS » : 3 Me pour à partager avec « NETWORKS-HEI-EU » pour les Réseaux Jean Monnet dans d’autres domaines de l’éducation et de la formation. Les réseaux d’écoles et d’établissements d’enseignement et de formation professionnels et/ou d’établissements d’enseignement supérieur dispensant une formation/éducation des enseignants avec pour objectif de donner un aspect international au nouveau volet Jean Monnet et de permettre l’échange de bonnes pratiques, ainsi que l’expérience du co-enseignement au sein d’un groupe de pays. : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-NETWORKS-HEI-EU » : 3 Me à partager avec « NETWORKS-SCHOOLS » pour les Réseaux Jean Monnet sur la politique interne : Une économie au service des citoyens : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-NETWORKS-HEI-NON-EU-LATIN-AMERICA » : 3 Me pour à partager avec « NON-EU-AFRICA » pour les  Réseaux Jean Monnet sur la politique extérieure : UE-Amérique Latine : cliquez-ici.
  • AAP ERASMUS-JMO-2024-NETWORKS-HEI-NON-EU-AFRICA » : 3.6 Me à partager avec « NON-EU-LATIN-AMERICA » pour les Réseaux Jean Monnet sur la politique extérieure : UE-Afrique : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-CHAIR » : 12.2 Me à partager avec « MODULE » pour des Actions Jean Monnet dans le domaine de l’enseignement supérieur : Chaires : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-MODULE » : 12.2 Me à partager avec « COE » pour les actions Jean Monnet dans le domaine de l’Enseignement Supérieur : Modules : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-OFET-TT » : 4 Me pour des Actions Jean Monnet pour d’autres domaines de l’éducation et de la formation – Formation des enseignants : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-JMO-2024-COE » : 12.2 Me à partager avec « MODULE » pour les Actions Jean Monnet dans le domaine de l’enseignement supérieur : Centres d’excellence : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 1er février 2024.
• AAP « ERASMUS-EDU-2024 » : 7 appels à projets majeurs Erasmus+ du Programme Erasmus : cliquez-ici.
  •  AAP « ERASMUS-EDU-2024-CBHE-STRAND-1 » : 97 Me sur les 3 volets pour le renforcement des capacités dans le domaine de l’enseignement supérieur Volet 1 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-CBHE-STRAND-2 » : 97 Me sur les 3 volets pour le renforcement des capacités dans le domaine de l’enseignement supérieur Volet 2 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-CBHE-STRAND-3 » : 97 Me sur les 3 volets pour le renforcement des capacités dans le domaine de l’enseignement supérieur Volet 3 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-CB-VET » : 25 Me pour le renforcement des capacités dans le domaine de l’enseignement et de la formation professionnels (EFP) : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-PI-ALL-INNO-EDU-ENTERP » : 62 Me à partager avec « BLUEPRINT » pour les partenariats éducation/entreprises pour l’innovation ; Afin de renforcer la capacité d’innovation de l’Europe en stimulant l’innovation par la coopération et la circulation des connaissances entre l’enseignement supérieur, l’enseignement et la formation professionnels (à la fois initiaux et continus) et l’environnement socio-économique plus large, y compris la recherche : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-PI-ALL-INNO-BLUEPRINT » : 62 Me à partager avec « EDU-ENTERP » pour les partenariats de coopération sectorielle en matière de compétences (mise en œuvre du « Plan directeur ») : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-PEX-TEACH-ACA » : 22.5 Me pour les académies d’enseignants Erasmus+. Afin de soutenir une coopération étroite entre les organisations actives dans la formation initiale et continue des enseignants,… : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 8 février 2024.
• AAP « ERASMUS-EDU-2024 » : 11 appels à projets majeurs Erasmus+ du Programme Erasmus : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-PEX-COVE » : 56 Me pour les Centres d’excellence professionnelle. Jusqu’au 7 mai 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-VIRT-EXCH » : 5.9 Me pour des échanges virtuels dans l’enseignement supérieur et la jeunesse. Jusqu’au 25 avril 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-EMJM-DESIGN » : 3 Me pour des mesures de conception Erasmus Mundus.  Jusqu’au 25 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-PCOOP-ENGO » : 7 Me pour à partager avec « YOUTH-2024-PCOOP-ENGO ) pour les Partenariats de coopération dans les domaines de l’éducation, de la formation et de la jeunesse présentés par des ONG européennes. Jusqu’au 5 mars 2024 : cliquez-ici.
  •  AAP « ERASMUS-EDU-2024-PEX-EMJM-MOB » : 150 Me pour les Master commun Erasmus Mundus. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-MICRO-CRED » : 4 Me pour l’expérimentation politique – Micro-certificats.  Jusqu’au 4 juin 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-SCHOOL » : 7 Me pour l’expérimentation politique – Éducation scolaire. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-DIGITAL » : 15 Me pour l’expérimentation politique – Éducation numérique.  Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-VET » : 10 Me pour l’expérimentation politique –  Enseignement et formation professionnels. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-ADULT » : 10 Me pour l’expérimentation politique – Éducation pour adultes. Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-EDU-2024-POL-EXP-HIGHER-EDU » : 1 Me pour l’expérimentation politique – Enseignement supérieur.  Jusqu’au 15 février 2024 : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 7 mai 2024.
• AAP « ERASMUS-YOUTH-2024 » : 3 appels à projets Jeunesse du Programme Erasmus : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-YOUTH-2024-YOUTH-TOG » : 8 Me pour la jeunesse européenne ensemble : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-YOUTH-2024-CB » : 9.2 Me pour le renforcement des capacités dans le domaine de la jeunesse : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-YOUTH-2024-PCOOP-ENGO » : 7 Me à partager avec “ EDU-2024-PCOOP-ENGO “: pour des partenariats de coopération dans le domaine de la jeunesse proposés par des ONG européennes : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 5 ou 6 mars 2024.
• AAP « ERASMUS-SPORT-2024 » : 4 appels à projets Sport du Programme Erasmus : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-SPORT-2024-SCP » : 34.2 Me pour les partenariats de coopération : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-SPORT-2024-SSCP » : 10 Me pour des partenariats à petite échelle : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-SPORT-2024-CB » : 2 Me pour renforcer les capacités dans le domaine du sport : cliquez-ici.
  • AAP « ERASMUS-SPORT-2024-SNCESE » : 7 Me pour soutenir l’organisation d’événements sportifs à dimension européenne et à but non lucratif : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 5 mars 2024.

 

Filière IMMOBILIER-CONSTRUCTION-BATIMENT :

AAC « Logement social engagé gaz vert » : appel à Projets visant à détecter et soutenir les initiatives d’intégration du gaz vert dans la stratégie de décarbonation du patrimoine de logements sociaux. Jusqu’au 9 février 2024 : cliquez-ici.

 

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :

• AAP « Cyber for good » : pour accompagner les structures de l’ESS dans leurs enjeux en matière de cybersécurité, dans des domaines comme la confidentialité des données, ou encore l’analyse de risques cyber. Jusqu’au 22 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « DIGITAL-EUROHPC-JU-2023-AISC-03-01 » : 5 Me pour le centre de support pour les applications d’intelligence artificielle (IA) basées sur le HPC. L’objectif majeur de l’AISC est le transfert de connaissances avancées en HPC-AI vers les communautés européennes d’utilisateurs et de développeurs d’IA. Jusqu’au 27 février 2024 : cliquez-ici.
• AAP « 6G-SANDBOX » : 2ème appel à projets pour de nouvelles infrastructures et fonctionnalités ainsi que pour des expériences innovantes : 540 Ke pour soutenir les évolutions architecturales et technologiques des réseaux grâce à une installation d’eXpérimentation ouverte intelligente, sécurisée et compatible avec le jumelage. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.

 

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT-CLIMAT-EAU  :

AMI « Grand prix national du Paysage » : 9ème édition, afin de promouvoir la pertinence de l’approche et de la pensée paysagères dans le processus de transformation des territoires. Jusqu’au 31 mars 2024 : cliquez-ici.

 

START-UP – FRENCH TECH :

• AAP « Accélérateur Start-up your brand » : 13ème promotion du programme Start-up your brand de l’Union des marques, avec le soutien du Groupe Figaro, réservé aux start-ups de la Martech au sens large. Jusqu’au 13 janvier 2024 : cliquez-ici.
• FINANCEMENT « Pôle Investissement Amorçage Industriel » : fonds Bpifrance de 50 M€ pour accompagner les jeunes entreprises industrielles innovantes en phase d’industrialisation sur des marchés déjà matures avec des tickets unitaires de 250 K€ à 2 M€ : cliquez-ici.
• AAP « 100 European Fintech Summit » : programme accompagnement. Jusqu’au 15 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

Filière ENERGIE :

• AAP «HORIZON-CL5-2024-D3-02 « : 12 appels à projets pour un approvisionnement énergétique durable, sûr et compétitif :
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-01 » : 6 Me pour des outils numériques pour les centrales CSP et solaires thermiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-02 » : 12 Me pour le développement de technologies de carburants synthétiques renouvelables de nouvelle génération : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-03 » : 7 Me pour le développement de concepts de bioraffinerie économes en énergie, sans déchet et à émissions de carbone neutres ou négatives, afin de permettre la production de biocarburants avancés à faible coût grâce à la coproduction de produits biosourcés à valeur ajoutée et de bioénergie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-04 » : 8 Me pour des technologies critiques pour les futures fermes énergétiques océaniques : cliquez-ici.
  •  AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-05 » : 14 Me pour des applications de mobilité électrique intégrées au photovoltaïque : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-06 » : 10 Me pour des systèmes photovoltaïques innovants et intégrés à la communauté : cliquez-ici.
  •  AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-07» : 3 Me pour une meilleure efficacité des ressources du photovoltaïque dans la production, l’utilisation et l’élimination : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-08 » : 10 Me pour la minimisation des impacts environnementaux et l’optimisation des impacts socio-économiques dans le déploiement, l’exploitation et le démantèlement des parcs éoliens offshore : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-09 » : 30 Me pour des démonstrations de concepts innovants d’éoliennes flottantes : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-10 » : 8 Me pour des mesures d’adoption par le marché des systèmes d’énergies renouvelables : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-11 » : 10 Me pour CCU pour la production de carburants : conversion du CO2 capté en tant que moyen de remplacer les combustibles fossiles, mais aussi en tant que solution prometteuse pour le stockage saisonnier de l’énergie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D3-02-12 » : 15 Me pour explorer le développement du captage et du stockage direct du carbone atmosphérique (DACCS) et du captage et du stockage du carbone bioénergétique (BECCS) avec un objectif d’élimination du CO2/émissions négatives : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 21 janvier 2025.
• AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02 » : 52 appels à projets pour une utilisation efficace, durable et inclusive de l’énergie :
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02-01 » : 16 Me pour l’industrialisation des processus de rénovation profonde, durable et recyclée : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02-02 » : 8 Me pour de la robotique et autres solutions automatisées pour la construction, la rénovation et la maintenance dans un environnement bâti durable : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02-03 » : 8 Me pour des processus basés sur le BIM et jumeaux numériques pour faciliter et optimiser la rénovation énergétique circulaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02-04 » : 8 Me pour  des projets de conceptions différentes pour l’adaptabilité, la réutilisation et la déconstruction des bâtiments, conformément aux principes de l’économie circulaire : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D4-02-05 » : 10 Me pour des solutions numériques favorisant la conception, la planification et la gestion participative des bâtiments, des quartiers et des districts urbains : cliquez-ici.
  • Tous jusqu’au 21 janvier 2025.
  • AMI « Dispositif d’accompagnement et de soutien de l’innovation » : Solaire, photovoltaïque, chaleur renouvelable, bâtiment durable. Pour soutenir les porteurs de projets innovants dans le développement de leur produit en leur permettant de le tester en condition réelles. Jusqu’au 22 décembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « GEOBOOST » : booster les études de projets de géothermie de surface : appel à projets pour promouvoir la production de chaleur et de froid renouvelable issue de la géothermie de surface via le financement à 80 % des études de faisabilité nécessaires à la réalisation des projets. Jusqu’au 14 mars 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « DETER » : DEcarboner le TERtiaire : appel à projets pour promouvoir la production de chaleur renouvelable et l’amélioration de l’efficacité énergétique via le financement des études de faisabilité et des investissements. Jusqu’au 21 mars 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « Missions Hydrogène » : missions Hydrogène 2023-2024 de Bpifrance avec Business France, en Allemagne et/ou aux Pays-Bas. Jusqu’au 5 février 2024 : cliquez-ici.

 

Filière TOURISME :

AAP « LookUP » : 2ème appel à projet du Programme de transformation durable : Go Green, Get Digital and Be Resilient. 0,2 Me pour soutenir la triple transition des PME du tourisme en révélant la valeur du ciel en tant que destination. Jusqu’au 17 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP « Fonds de production artistique Enowe-Artagon 2024 » : 6 enveloppes de 5 Ke pour des projets engagés d’artistes en début de parcours dans différents champs de la création. Thème 2024 plus spécifiquement centré sur l’écologie et des enjeux sociétaux qui en découlent. Jusqu’au 14 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Brouillon d’un rêve – Écriture » : aide de 3 Ke pour le compositeur pour la création de musique originale d’un documentaire lauréat de la bourse de la bourse « Brouillon d’un rêve – Écriture » de la SCAM. 4 dates limites de dépôts par an : cliquez-ici.
• AAP « Bourses du 1er livre photo Eyes Wide Open » : 3 catégories : pour les photographes  qui souhaitent proposer un projet de premier livre avec le soutien d’un éditeur français indépendant. Jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
• AAC « FRAMES/Résidences » : en partenariat avec le CNC : programme d’accompagnement de créateurs du web dans le développement de leur projet. Appel à candidature sur la thématique du « safeplace ». Jusqu’au 21 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « 1% artistique » : pour la réalisation d’une fresque à l’entrée de la Ville de Penmarc’h. Jusqu’au 4 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Résidences artistiques saison 2024/2025 » : les SUBS pour une trentaine d’équipes artistiques en résidence chaque saison. Théâtre, danse, musique, cirque, arts visuels et numériques… Jusqu’au 3 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence-mission » : appel à candidatures de la Communauté de Commune Thiérache Sambre & Oise pour une résidence-mission en direction d’artistes musiciens issus des musiques actuelles. Jusqu’au 21 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence de territoire » : appel à candidatures pour une résidence artistique de territoire autour du thème de « La place de la femme dans la société », en vallées d’Aure et du Louron. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence d’artiste » : « faire équipe » dans le cadre du programme d’expositions hors les murs intitulé « Les Rayons ». Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence recherche & création, discipline peinture » : 4ème édition à Carcassonne. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Tremplin Jeunes Talents » : Festival de photographie de Deauville, Planches Contact : résidence de création des photographes, confirmés et émergents. Jusqu’au 7 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Etoile et Prix audiovisuel 2024 » : 3ème session pour récompenser les œuvres audiovisuelles les plus remarquables, déclarées au répertoire de la Scam : documentaire, reportage, reportage d’investigation, série documentaire, web-série documentaire et journalistique. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence voyons voir – Vitrolles / Carnaval 2024 » : arts plastiques. Jusqu’au 10 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Danse en amateur et répertoire » : 17ème édition pour des groupes de danseurs amateurs dont les membres travaillent ensemble depuis deux années au moins et s’inscrivent dans un désir de continuité, afin de découvrir une écriture chorégraphique à travers une œuvre significative dans l’histoire de la danse, ayant déjà connu l’épreuve de la scène, ou pour les danses qui ne sont pas reliées à une pratique scénique, de se confronter aux sources de cette pratique. Jusqu’au 20 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Prendre place » : projet de création artistique partagée dans une résidence de logement social située à Saint-Denis. Jusqu’au 17 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Je filme le métier qui me plaît » : concours national de création vidéo pour récompenser des groupes de jeunes (élèves, étudiants, apprentis, jeunes en insertion…) ayant réalisé, avec l’aide d’un adulte référent (enseignant, formateur, conseiller emploi, etc.), une vidéo de 3 minutes maximum sur le métier qu’ils veulent mettre en avant, depuis l’écriture du scénario jusqu’au montage. Jusqu’au 17 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Offre de mentorat culturel 2024 » : de l’association Femmes de Culture et de l’OFAJ afin de favoriser l’insertion des jeunes allemandes dans le tissu culturel français et des jeunes françaises en Allemagne. Jusqu’au 15 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Double résidence croisée France Allemagne » : an· other here, résidence d’art nomade. Jusqu’au 28 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence de recherche : laine et création » : ADAGP, Casa de Velàzquez et Mobilier national, Madrid. Afin de multiplier les échanges artistiques et culturels entre la France et l’Espagne. Jusqu’au 31 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence d’auteur internationale » : 6ème édition entre l’Université de Lorraine ARIEL (structure d’accueil) et un auteur international, publiant en allemand, anglais, espagnol, italien, arabe ou russe. Jusqu’au 30 décembre 2023 : cliquez-ici.
• AAP « Transition écologique : exposition « Le Monde sans fin » » : proposition de l’Institut français d’une exposition originale et éco-conçue constituant une déclinaison visuelle de la bande dessinée « Le Monde sans fin » de Jean-Marc Jancovici et Christophe Blain. Jusqu’au 31 décembre 2026 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

• AAP « EuropeAid » : 4 nouveaux appels à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers :
  • AAP « EuropeAid/179829/DD/ACT/IL » : 250 Ke pour un environnement équitable pour la sécurité des produits de consommation en Israël : amélioration de la surveillance du marché et adoption de l’autorégulation. Jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/179978/ID/ACT/MA » : 1.3 Me pour le renforcement des capacités de l’Agence marocaine des forêts. Jusqu’au 19 février 2024 : cliquez-ici.
  • AAP «  EuropeAid/179419/DD/ACT/XK » : 4.4 Me de l’UE pour les installation de la société civile et programme médiatique pour le Kosovo – 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/179733/DD/ACT/CN » : 1 Me pour l’engagement de groupes de réflexion UE-Chine : cliquez-ici.

 

INTERNATIONAL – EXPORT :

• AAP « Appel à projets Amérique Latine et Caraïbes 2024-2026 » : appel à projets triennal pour les années 2024-2026 de la DAECT destiné à mettre en lumière les initiatives de coopération décentralisée portées par les collectivités territoriales françaises (CTF) métropolitaines et ultramarines à destination de la zone Amérique latine et Caraïbes. Jusqu’au 4 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Clés en main » : appel à propositions pour les années 2024-2026 de la DAECT pour permettre la participation de collectivités territoriales françaises (CTF) métropolitaines et ultramarines à des programmes de coopération décentralisée préparés par des associations de collectivités territoriales ou GIP. Jusqu’au 4 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Appel à projets généraliste 2024-2026 » : appel à projets généraliste triennal pour les années 2024-2026 de la DAECT pour accompagner la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises (CTF) à l’étranger. Jusqu’au 6 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP «Sécurité alimentaire 2024-2026 » : pour accompagner la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises (CTF) à l’étranger. Jusqu’au 28 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Egalité Femmes – Hommes » : à destination de l’ensemble des collectivités territoriales métropolitaines et ultramarines françaises et de leurs partenaires étrangers qui font ou comptent faire de l’égalité entre les femmes et les hommes un levier de développement durable. Jusqu’au 19 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Sport et coopération décentralisée 2024 » : édition 2024 de l’appel à projets en soutien à la coopération décentralisée « Sport ». Jusqu’au 2 avril 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Jeunesse X » : 10ème édition de l’appel à projets Jeunesse X pour accompagner la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises (CTF) à l’étranger. Jusqu’au 26 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Numérique inclusif et responsable 2024-2026 » : à destination de l’ensemble des collectivités territoriales métropolitaines et ultramarines françaises et de leurs partenaires étrangers qui souhaitent s’engager en faveur d’un monde numérique plus inclusif et responsable. Jusqu’au 13 mars 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Patrimoine et coopération décentralisée » : appel à projets « Patrimoine » de la DAECT pour accompagner la coopération décentralisée des collectivités territoriales françaises (CTF) à l’étranger. Jusqu’au 5 avril 2024 : cliquez-ici.

RÉGION AQUITAINE

AAP « Nouvelle-Aquitaine_CD17_Appel à Projets interne_ 2024_P1_OSH_OSL » :

1 Me du FSE pour les services du Département de la Charente-Maritime et favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus. Jusqu’au 18 février 2024 : cliquez-ici.
AAP « Nouvelle-Aquitaine_CD17_2024_OSH_Ateliers et Chantiers d’Insertion_Couverture locale » : 

2 Me du FSE pour toute structure basée en Charente-Maritime disposant d’un agrément des services de l’Etat au titre de l’IAE, porteuse d’un chantier d’insertion dont le projet a une zone de réalisation communale ou intercommunale. Jusqu’au 18 février 2024 : cliquez-ici.

 

AAP « Nouvelle-Aquitaine_CD17_2024_OSH_Couverture départementale par les Ateliers et Chantiers d’Insertion » :

0.5 Me du FSE pour toute structure basée en Charente-Maritime disposant d’un agrément des services de l’Etat au titre de l’IAE, porteuse d’un chantier d’insertion dont le projet a une zone de réalisation communale ou intercommunale. Jusqu’au 18 février 2024 : cliquez-ici.

 

AAP « Nouvelle-Aquitaine_CD23_2024-P1-OSH_IAE_Soutien à l’encadrement et à l’accompagnement des salariés en insertion dans les ACI de Creuse » :

0.5 Me du FSE pour tous types de structures ayant une compétence, une expertise dans le domaine et reconnu en qualité d’Atelier Chantier d’Insertion. Jusqu’au 15 mars 2024 : cliquez-ici.

 

AAP « Nouvelle-Aquitaine_Soutien en faveur de l’insertion professionnelle (OSH) » :

0.4 Me du FSE pour favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus à Poitiers. Jusqu’au 15 mars 2024 : cliquez-ici.

 

GIRONDE :

AAP « Prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées » : afin de développer de nouvelles actions de prévention innovantes et faire émerger de nouveaux projets à destination des personnes âgées de 60 ans ou plus sur l’ensemble du territoire girondin. Jusqu’au 18 janvier 2024 : cliquez-ici.

RÉGION ILE DE FRANCE

AIDE « Innov’up Sport et Événementiel durable » :

Subvention max. 225 Ke + avance remboursable et prêt à l’innovation RDI pour accompagner les TPE, PME et ETI d’Île-de-France qui développent et expérimentent des solutions innovantes à même de favoriser un sport plus responsable, plus inclusif et l’organisation d’événements sportifs plus durables. Jusqu’au 1er mars 2024 : cliquez-ici.
Filière SANTE :

AAP « Plan Inclus’IF pour l’inclusion des personnes en situation de handicap en Île-de-France » : pour encourager et soutenir le déploiement d’une nouvelle offre de proximité, novatrice et à émergence rapide (2024), en faveur des personnes en situation de handicap, répondant à ses orientations stratégiques de transformation de l’offre médico-sociale et à celles de ses partenaires. Jusqu’au 8 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

OISE :

• AIDE « Investissement des collectivités locales pour l’exercice 2024 » :
  • DETR ou DSIL : jusqu’au 29 février 2024 : cliquez-ici.
  • FNADT : jusqu’au 31 janvier 2024 : cliquez-ici.
  • DPV : jusqu’au 30 avril 2024 : cliquez-ici.

 

PARIS : 

• AAP « Cap sur l’économie circulaire 2024 » : nouvelle édition de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire. Note d’intention jusqu’au 30 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Parcours linguistiques à visée professionnelle (PLVP) 2024 » : soutien financier à des formations linguistiques à visée professionnelle. Jusqu’au 25 janvier 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Trophées parisiens de l’économie sociale et solidaire » : jusqu’au 25 janvier 2024 : cliquez-ici.

 

HAUTS DE SEINE :

AAP « Progr’ESS 2024 » : 2ème édition pour soutenir des initiatives locales à fort impact social et à fort potentiel de développement. Jusqu’au 31 décembre 2023 : cliquez-ici.

 

SEINE SAINT-DENIS :

AAP « Politique de la ville 2024 » : pour des associations, entreprises de l’économie sociale et solidaire, bailleurs, des collectivités territoriales ou établissements publcs pour la réduction des inégalités entre les territoires en mobilisant des crédits spécifiques au bénéfice des habitants des quartiers les plus fragiles, les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), en complément des crédits du droit commun. Priorité spécifique pour 2024 : les Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024. Jusqu’au 18 décembre 2024 : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 61ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur l’« Accompagnement structuration RH-RSE ».

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

 

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« Nous ne pouvons pas devenir ce que nous voulons devenir en restant ce que nous sommes. » (John Fitzgerald Kennedy)

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.