Les actualités du lundi 29 avril 2024

Chères clientes, chers clients,

Dette de la France oblige, et arbitrage en faveur de ceux qui râleront le moins : l’open bar des aides tous azimuts vient d’annoncer sa fermeture pour les entreprises. 1ers touchés : les contrats pro, mais pas encore les apprentis :

MAINTENANT

Contrats pro : c’est fini !

Alors que cela avait été prolongé jusqu’au 31 décembre 2024, le Décret n° 2024-392 du 27 avril 2024 vient supprimer l’aide exceptionnelle aux employeurs de salariés en contrat de professionnalisation (6 Ke : cf. notre lettre du lundi 29 janvier 2024 ) pour les contrats conclus à compter du 1er mai 2024.

Aides couplées végétales pour la campagne 2023 :

L’Arrêté du 18 avril 2024 fixe le montant unitaire des aides comme suit pour la campagne 2023 :

• aide à la production de poires destinées à la transformation : 1 300 euros,
• aide à la production de pêches destinées à la transformation : 563 euros,
• aide à la production de tomates destinées à la transformation : 1 140 euros,
• aide au maraîchage : 1 588 euros,
• aide à la production de chanvre : 81 euros,
• aide couplée aux légumineuses à graines et aux légumineuses fourragères déshydratées ou destinées à la production de semences : 104,23 euros.

Territoire zéro chômeur de longue durée :

Le Décret n° 2024-381 du 24 avril 2024 vient habiliter de nouveaux territoires pour mener l’expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée. Dans les zones concernées par notre clientèle citons notamment :

• Bordeaux Grand Parc (département de la Gironde, région Nouvelle-Aquitaine) : comprenant les rues suivantes : boulevard Godard (120, 122, 124, 126, 128, 130, 132, 134, 136, 186, 188, 190, 194, 198, 226, 246, 248, 250, 264, 266, 268, 270, 272, 274, 276, 278), rue Henri-Expert (1, 3, 5, 7, 9, 11, 17), rue Jacques-Camille-Paris (n° 1, 3, 5, 7, 9), rue Robert-Schuman (incluse sur la partie intérieure du périmètre), rue Mandron (comprenant les n° 165, 167, 169, 168, 170, 171, 173, 174, 175, 177, 178, 179, 180, 181, 207, 209, 211, 213, 219, 243), rue Macau exclue, rue de Rivière (n° 39, 33, 31, 21), rue du Taillan (incluse sur la partie intérieure du périmètre), rue Camille-Godard (n° 165, 167, 179, 181, 183, 185), rue de Varize (exclue), rue Albert (incluse sur la partie intérieure du périmètre), cours de Luze (comprenant les numéros 17, 19, 23, 25, 27, 29, 31, 33, 35, 37, 39), rue Daniel Guestier incluse sur la partie intérieure du périmètre, rue Condorcet (n° 89 – partie intérieure du périmètre), rue Etienne-Huyard incluse sur la partie intérieure du périmètre, avenue Emile-Counord (n° 127), rue Pierre-Chareau incluse sur la partie intérieure du périmètre, rue Binaud exclue, cours Journu-Auber (excluant les numéros 117, 119, 121, 123, 125, 127), axe traversant vers cours du Médoc (à partir du 168 B jusqu’au boulevard Godard, numéros intérieurs),
• Epinay-sous-Sénart Plaine et Cinéastes (département de l’Essonne, région Ile-de-France) : quartier prioritaire de la politique de la ville mentionné dans la liste annexée au décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 modifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains Plaine-Cinéastes, et l’îlot Cœur de Ville (dont les numéros 4 à 12, rue Anatole-France et 1, avenue Victor-Hugo),

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. Les Arrêtés des 15 et 16 avril 2024 portants reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt, mais n’attendez pas pour contacter votre assureur ! :

• CHARENTE-MARITIME : inondations par remontée de nappe phréatique entre le 27/10/2023 et le 28/10/2023 : commune d’Aumagne,
• DORDOGNE :
  • inondations et coulées de boue entre le 9 ou le 11/12/2023 et les 12,13, 14 et 16/12/2023 (dates différentes selon les communes) : communes de Bourdeilles, Montpon-Ménestérol, Neuvic, Terrasson-Lavilledieu, Trélissac,
  • mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre le 1/07/2022 et le 31/12/2022 : communes de Champagnac-de-Belair, Eym,
• GIRONDE :
  • inondations par choc mécanique des vagues entre le 10 ou 11/02/2024 et le 11/02/2024 (dates différentes selon les communes) : communes de Arcachon, Arès, Lanton,
  • inondations et coulées de boue entre le 6/12/2023 et le 20/12/2023 : commune de Lacanau,
  • mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre le 1/07/2022 et le 31/12/2022 : commune de Preignac,
• LANDES :
  • mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre le 1/07/2022 et le 30/09/2022 : commune de Téthieu,
• SEINE et MARNE : inondations et coulées de boue entre les 23, 26, 27 ou le 28/02/2024 et les 24, 26, 27, 28 ou 29/02/2024 ou encore le 1/03/2024 (dates différentes selon les communes) : communes de Bellot, Chauffry, Condé-Sainte-Libiaire, Couilly-Pont-aux-Dames, Coulommiers, Crécy-la-Chapelle, Esbly, la Ferté-Gaucher, Jouy-sur-Morin, Lescherolles, Montry, Mouroux, Pommeuse, Saint-Martin-des-Champs, Seine-et-Marne, Villiers-sur-Morin, Voulangis,
• SEINE SAINT DENIS : inondations et coulées de boue entre le 11/06/2023 et le 11/06/2023 : communes de Épinay-sur-Seine, Sevran,
• YVELINES : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre le 1/07/2022 et le 30/09/2022 : commune de Saint-Martin-des-Champs,
• OISE : mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre le 1/04/2022 et le 30/09/2022 : commune de l’Isle-Adam,

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAC « Mission Libération » :

15 << 20 Ke par préfecture de soutiens financiers pour les projets locaux, dans le cadre du 80e anniversaire de la Libération, pour des projets issus du tissu associatif et éducatif des territoires en 2024 et 2025 : cliquez-ici.

AAP « SMP-COSME-2024-EEN-01 » :

Réseau Entreprise Europe fournit des services de soutien et de conseil aux entreprises – en particulier aux PME – en proposant des informations, des services de conseil, des services de retour d’information et de partenariat, des services d’innovation, de technologie et de transfert de connaissances. 182.5 Me sur la période 2024-2027. Plusieurs relèves et jusqu’au 4 février 2025 : cliquez-ici.

AAP « Le sport au cœur des villages » : 

Afin d’organiser 300 à 500 évènements du 1er mai au 30 octobre 2024. Ils devront mettre en avant les objectifs de la Grande Cause nationale et cibler les publics éloignés de l’activité physique et sportive pour les inciter à s’engager dans une pratique régulière, avec une forte dimension intergénérationnelle, familiale et de lien social, dans les villages < 3500 habitants. Jusqu’au 30 août 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.

Filière INDUSTRIE :

AAP « Industrie du vélo » : dans le cadre de France 2030 afin de soutenir les efforts de compétitivité, de souveraineté, d’innovation et d’investissement productif de la filière industrielle du vélo. 4 volets. 2 relèves et jusqu’au 9 décembre 2024 : cliquez-ici.

 

Filières AGRICOLE-VITICOLE-PECHE– AQUACOLE :

• AAP « Station de distribution de bioGNV agricole » : soutien de l’ADEME pour un modèle de distribution de bioGNV dit « bioGNV agricole et territorial », caractérisé par une production et une distribution localisées en un même lieu, sans injection préalable du biométhane produit dans le réseau de gaz. Jusqu’au 5 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Préserver et restaurer biodiversité et fonctionnalité des sols en milieux agricoles : Pratiques et usages durables pour accompagner la transformation agroécologique » : 900 Ke pour soutenir des projets de transfert de connaissances, d’études préalables, de recherche appliquée, dont de recherche – action en appui à la gestion durable des sols et à leur évaluation permettant de démontrer que les pratiques agroécologiques ont un effet bénéfique sur la biodiversité et la fonctionnalité des sols. Jusqu’au 19 juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière AGRO-ALIMENTAIRE-BIODIVERSITE :

AAP « DRG4Food » : 2ème appel à projets, 1 Me du programme « renforcer un registre alimentaire européen juste et responsable, favoriser la souveraineté citoyenne et créer un système alimentaire basé sur les données », pour faciliter le développement, le pilotage et la validation de solutions responsables basées sur les données dans les domaines d’utilisation choisis dans le domaine alimentaire : suivi des aliments, nutrition ciblée et choix alimentaires des consommateurs. Jusqu’au 14 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière BOIS – FORET :

• AAP « Industrialisation performante des produits bois – IPPB » : dans le cadre du plan d’actions pour accélérer la transition écologique, qui comprend une mesure sur le développement du bois de construction et des dispositifs en faveur d’une industrie française compétitive de transformation du bois. Jusqu’au 27 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « PEPR FORESTT » : Forêts et changements globaux : systèmes socio-écologiques en transition. Dans le cadre de France 2030. 4 défis scientifiques dédiés au renforcement des connaissances dans les domaines de recherche : Gouvernance ; Bioéconomie ; Résilience et Adaptation ; Monitoring. Lettres d’intention jusqu’au 4 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Biomasse chaleur pour l’industrie du bois – BCIB » : opéré par l’ADEME, réservé aux projets biomasse supérieurs à 3 000 MWh/an pour chauffer des industries du bois manufacturières. Il vise la production de chaleur renouvelable à partir de co-produits de l’industrie du bois pour répondre aux besoins de séchage. 2 relèves jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

• AAC « Grand prix de la Fondation Philippe et Maria Halphen 2024 » : 20 Ke pour soutenir le développement de projets de recherche concernant les maladies psychiatriques. Jusqu’au 4 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « MESSIDORE 2024 » : Méthodologie des ESSais cliniques Innovants, Dispositifs, Outils et Recherches Exploitant les données de santé et biobanques de l’IRESP. Afin de soutenir de façon inédite le continuum de la recherche en santé et d’enclencher une nouvelle dynamique de collaboration avec les acteurs du soin sur des thématiques scientifiques cruciales, depuis les nouvelles méthodologies d’essais jusqu’au développement de l’expertise sur l’utilisation des données de santé. Jusqu’au 14 juin 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-MISS-2024-NEB-01 » : 3 appels à projets pour transformer les quartiers, les rendre beaux, durables et inclusifs :
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-NEB-01-01  » : 8 Me pour exploiter le potentiel des produits biologiques secondaires : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-NEB-01-02 » : 8 Me pour de nouveaux modèles de gouvernance pour la co-conception et la co-construction des espaces publics des quartiers par les communautés : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-NEB-01-03  » : 1.8 Me pour créer un nouveau pôle européen du Bauhaus avec objectif de résultats et d’impact : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 19 septembre 2024.
• AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-03 » : 4 appels à projets du programme « Développement humain et éthique des technologies numériques et industrielles » :
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-03-01 » : 50 Me pour faire progresser les modèles d’IA à grande échelle : intégration de nouvelles modalités de données et expansion des capacités (partenariat IA, données et robotique) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-03-02 » : 15 Me pour des solutions d’IA dignes de confiance, robustes, sûres et fiables tout en étant capables de fournir des explications adéquates, significatives et complètes lorsque cela est pertinent, ou des informations sur la causalité, de tenir compte des préoccupations en matière d’équité… : partenariat sur les données IA et la robotique) (RIA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-03-03 » : 1.5 Me pour un Humanisme Digital – Mettre l’humain au centre de la transformation numérique (CSA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-03-04 » : 6 Me pour faciliter l’engagement dans le développement mondial de la normalisation des TIC (CSA) : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.
• AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-02 » : 3 appels à projets du programme « Développement humain et éthique des technologies numériques et industrielles » :
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-02-34 » : 5 Me en soutien aux activités transnationales des Points de Contact Nationaux dans les domaines thématiques du Numérique, de l’Industrie et de l’Espace (CSA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-02-35 » : 2 Me pour l’accompagnement à la gestion du patrimoine intellectuel des organismes publics de recherche, des établissements académiques et de leurs spin-offs (CSA) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-HUMAN-02-36 » : 4 Me pour des synergies entre les initiatives nationales et régionales en Europe sur les Matériaux Innovants (CSA) : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 10 septembre 2024. 
• AAP « HORIZON-MSCA-2024-FTP-01-01 » : 2 Me pour des retours sur la politique 2024 MSCA : afin d’avoir une vue d’ensemble du portefeuille de recherche financé et établir des liens thématiques plus forts entre les projets MSCA, accroître la visibilité de leur impact sur les domaines prioritaires de l’EER et recueillir les commentaires des parties prenantes sur les moyens de maximiser l’impact du MSCA. Jusqu’au 3 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prix Inria – Académie des sciences 2024 » : 3 prix, 65 Ke :
  • Grand prix Inria – Académie des sciences : pour récompenser une ou un scientifique ayant contribué de manière exceptionnelle au champ des sciences informatiques et mathématiques,
  • Prix de l’innovation Inria – Académie des sciences – Dassault Systèmes : pour récompenser une ou un scientifique, ou une équipe de scientifiques (constituée au maximum de 6 personnes) ayant été particulièrement actifs dans le domaine du transfert et de l’innovation dans le champ des sciences informatiques et mathématiques,
  • Prix Inria – Académie des sciences jeunes chercheuses et jeunes chercheurs, pour récompenser une ou un scientifique <40 ans ayant contribué de manière majeure par ses activités de recherche, de transfert ou d’innovation au champ des sciences informatiques et mathématiques.
• Jusqu’au 24 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « CoARA Boost » : 1er appel de financement en cascade : 1.1 Me en soutien aux réformes de l’évaluation de la recherche dans l’Espace européen de la recherche. Jusqu’au 26 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Grand prix scientifique franco-taïwanais 2024 » : 38 Ke pour une équipe de chercheurs (l’un travaillant dans une institution taiwanaise et l’autre dans une institution française) pour leurs contributions et réalisations dans la recherche scientifique intéressant les deux régions, ainsi que leurs projets visant à les poursuivre et amplifier. Jusqu’au 19 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Grand prix IMT et prix Espoir IMT – Académie des sciences 2024 » : respectivement 30 et 15 Ke pour :
  • récompenser un ou une scientifique ayant contribué de manière exceptionnelle par un ensemble d’avancées scientifiques reconnues ayant permis de faire progresser des problématiques issues du monde industriel ou de l’entreprise, au service d’une économie durable, dans l’un des domaines scientifiques et technologiques qui intéressent : l’industrie du futur responsable ; la souveraineté numérique et sobriété ; l’énergie, l’économie circulaire et la société ; l’ingénierie pour la santé et le bien-être.
  • récompenser un ou une scientifique < 40 ans ayant contribué par une innovation majeure à faire progresser des problématiques issues du monde industriel ou de l’entreprise, au service d’une économie durable, dans l’un des domaines scientifiques et technologiques qui intéressent les mêmes domaines.
• Jusqu’au 11 juin 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.
• AAP « PFAS : enjeux et alternatives » : appel à projets et ateliers de la MITI avec la DRE sur tout sujet de recherche émergent, notamment concernant les aspects liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) : détection ou analyse, remédiation, élimination ou recyclage, alternatives ou substitution des PFAS. Jusqu’au 13 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière SANTE – MALADIE – HANDICAP :

• AAP « KEMPLOI 2024 » : appel à projets de l’Institut national du cancer avec pour objectif principal, à travers ses modalités d’immersion en entreprise ou dans une organisation publique, est de mieux comprendre le fonctionnement actuel, les contraintes et les freins au maintien ou retour à l’emploi de personnes touchées par un cancer et d’en identifier les leviers et solutions. Jusqu’au 9 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « PIANOFORTE » : 8.2 Me pour un partenariat sur la recherche européenne en radioprotection et détection des rayonnements ionisants : vers une utilisation plus sûre et une meilleure protection de l’environnement et de la santé humaine. Jusqu’au 23 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « France-Japon 2024 » : appel à projets conjoint France-Japon pour le programme de recherche collaborative France-Japon en biologie du cancer. Jusqu’au à début octobre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « TRANSCAN-3 JTC 2024 » : nouvel appel à projets conjoint JTC 2024 du consortium européen TRANSCAN-3 sur le thème : Combination therapies against cancer: new opportunities for translational research. Pré projets jusqu’au 5 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Promouvoir la Santé et le Bien-être Animaux » : 1er Appel à projets 2024 dans le cadre du Partenariat européen « Animal Health & Welfare » : afin de prévenir et à contrôler les maladies animales infectieuses, à promouvoir une utilisation raisonnée des antimicrobiens et à assurer un haut niveau de bien-être à toutes les étapes de la vie d’un animal. Jusqu’au début juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-HLTH-2024-DISEASE-09-01 » : 100 Me pour un partenariat européen : une seule santé pour la résistance aux antimicrobiens afin de soutenir des activités qui permettent ou contribuent à un ou plusieurs impacts attendus de la destination 3 « Lutter contre les maladies et réduire la charge de morbidité ». Jusqu’au 25 septembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-HLTH-2024-DISEASE-12-01 » : 50 Me pour un partenariat européen pour la préparation à une pandémie. Jusqu’au 26 novembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-HLTH-2024-DISEASE-13-01 » : 20 Me pour des projets de recherche de mise en œuvre de la gestion de multiples affections à long terme dans le contexte des maladies non transmissibles (Alliance mondiale pour les maladies chroniques – GACD). Jusqu’au 29 novembre 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-HLTH-2024-DISEASE-17-01 » : Préparation et réponse à une pandémie. 1 Me pour maintenir et renforcer les travaux préparatoires d’un partenariat européen cofinancé pour la préparation à une pandémie : soutenir les activités qui permettent ou contribuent à un ou plusieurs impacts attendus de la destination 3 « Lutter contre les maladies et réduire la charge de morbidité ». Jusqu’au 30 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-HLTH-2024-CARE-14-01 » : 15 Me pour les achats pré-commerciaux pour des systèmes de santé et de soins écologiquement durables, neutres pour le climat et circulaires. Jusqu’au 26 novembre 2024 : cliquez-ici.

Filière ENVIRONNEMENT-CLIMAT-BIODIVERSITE-NATURE :

• AAP « FRB Ittecop 2024 » : Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires. Jusqu’au 12 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01 » : 9 appels à projets afin de soutenir la mise en œuvre de la mission de l’UE pour l’adaptation au changement climatique :  
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-01 » : 2 Me pour apporter à la connaissance des régions et des autorités locales des solutions concrètes et exploitables concernant l’adaptation climatique : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-02 » : 4 Me pour réunir le niveau national avec les niveaux régionaux et locaux engagés (gouvernance multi-niveaux) : projets pouvant fournir un soutien financier direct sous forme de subventions à au maximum une entité dans chacun des États membres pour faciliter la création et l’animation du « Centre national d’adaptation » : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-03 » : 3 Me pour développer et affiner les indicateurs de résultats nécessaire à la mesure des progrès en matière de résilience climatique aux niveaux national, régional et local, y compris sur les connaissances et les commentaires développés par la mission : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-04 » : 8 Me pour des travaux de recherche sur l’interaction complexe, en cascade …, entre les crises du climat et de la biodiversité et orienter vers des approches et des solutions plus systémiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-05 » : 8 Me pour améliorer la conception des approches de transformation et renforcer les capacités locales afin de mettre en œuvre des solutions orientées vers l’adaptation au climat : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-06 » : 27 Me pour des démonstration d’approches afin d’ améliorer la capacité à financer des solutions dès la conception, en abordant les co-bénéfices (atténuation et adaptation) pour améliorer les flux de revenus : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-07 » : 22.5 Me pour des démonstrations de solutions spécifiquement adaptées aux zones rurales et aux communautés locales de petite/moyenne taille : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-08 » : 22.5 Me pour des démonstration d’approches par les régions et les autorités locales axées sur l’augmentation de la résilience climatique des groupes sociaux les plus vulnérables (uniquement résilience climatique) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-CLIMA-01-09 » : 27 Me pour des solutions systémiques et intersectorielles pour la résilience climatique, adaptées aux besoins locaux des régions et des autorités locales : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.
• AAP « Soutien à la décarbonation de la filière maritime française » : fonds de dotation pour la décarbonation de la filière maritime française opéré par Bpifrance pour accélérer la décarbonation du secteur maritime français sur l’ensemble des segments de la flotte et la maturation technologique de solutions innovantes afin de permettre à celles-ci d’atteindre des conditions de marché dans l’objectif de réduire les dépenses énergétiques des navires et leurs émissions de gaz à effet de serre et plus généralement, leur empreinte environnementale. Jusqu’au 14 octobre 2025 : cliquez-ici.
• AAP « Écoantibio 2024 » : 2 Me pour lutter contre la résistance aux antimicrobiens et aux antiparasitaires dans le domaine de la médecine vétérinaire. Jusqu’au 14 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière AUTOMOBILE – TRANSPORT- MOBILITE  :

• AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01 » : 13 appels à projets pour des services de transport sûrs et résilients et de mobilité intelligente pour les passagers et les marchandises :  
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-1 » : 12 Me pour des architectures de contrôle électronique embarquées centralisées, fiables, cyber-sécurisées et évolutives pour CCAM connectées au continuum cloud-edge (Partenariat CCAM) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-2 » : 14 Me pour une assurance de sécurité basée sur des scénarios du CCAM et de l’IHM associée dans un système de transport en évolution dynamique (Partenariat CCAM) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-3 » : 12 Me pour la gestion d’acteurs hétérogènes dans des trafics mixtes au sein de l’écosystème CCAM (Partenariat CCAM) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-4 » : 10 Me pour une IA pour une perception et une prise de décision avancées et collectives pour les applications CCAM (Partenariat CCAM) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-5 » : 4.5 Me pour un bon transfert de connaissances et de savoir-faire sur les voies de déploiement clés et la mise en œuvre de l’EU-CEM (partenariat CCAM) : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-6 » : 10 Me pour optimiser le réseau multimodal et la gestion du trafic, en exploitant les données des infrastructures, la mobilité des passagers et le transport de marchandises : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-7 » : 20 Me pour développer les innovations logistiques soutenant la décarbonisation du transport de marchandises de manière abordable : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-8 » : 15 Me pour l’amélioration des performances des infrastructures de transport – Outils et solutions numériques innovants pour surveiller et améliorer la gestion et l’exploitation des infrastructures de transport : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-9 » : 3 Me pour des politiques et solutions de gouvernance façonnant les futurs systèmes de transport et de mobilité : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-10 » : 8.5 Me pour assurer la sûreté, la résilience et la sécurité des systèmes numériques aquatiques : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-11 » : 7 Me pour les effets des changements disruptifs dans les transports : vers une mobilité résiliente, sûre et économe en énergie : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-12 » : 7 Me pour un nouveau cadre afin d’améliorer la culture de la sécurité routière dans l’UE : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL5-2024-D6-01-13 » : 1.5 Me pour un réseau de coopération en matière de politiques de recherche entre les États membres de l’UE et les pays associés pour accélérer la mobilité routière à zéro émission (Partenariat 2ZERO) : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 5 septembre 2024.
• AAC « EITUM-BP23-25 » : 0.7 Me pour l’appel à projets ouvert Impact Ventures de la feuille de route « EIT pour la mobilité urbaine 2023-2025 » : programme de préparation à l’investissement (IRP). Jusqu’au 19 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « E-BOOST » : ÉlectromoBilité pour la relance et l’internationalisation des petites entreprises : montant forfaitaire mobilité pour la mission InnoTrans. Jusqu’au 30 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « E-BOOST » : ÉlectromoBilité pour la relance et l’internationalisation des petites entreprises : soutien au développement de produits et services innovants dans les secteurs de l’électromobilité (véhicules zéro émission). Jusqu’au 1er juillet 2024 : cliquez-ici.

Filière FORMATION – ENSEIGNEMENT – EDUCATION :

• AAP « Développer la mobilité européenne » : 2 Me du CCCA-BTP pour inscrire l’intégralité de la composante européenne dans les sections d’apprentissage ou de formation continue incluant la préparation et la mise en œuvre des mobilités dites courtes, de 2 à 3 semaines, dans un autre pays européen. Jusqu’au 18 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP «  Modulariser, développer les entrées et sorties permanentes des formations » : 2 Me du CCCA-BTP pour modulariser des certifications et la réussite des entrées permanentes d’apprentis dans les organismes de formation formant aux métiers du BTP. Jusqu’au 18 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE – CLOUD :

• AAP « HORIZON-CL4-2024-DIGITAL-EMERGING-02 » : 2 appels à projets sur les technologies numériques et émergentes pour la compétitivité et adaptées au Pacte vert :
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-DIGITAL-EMERGING-02-01 » : 25 Me pour développer et déployer un réseau de gravimètres quantiques en Europe : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-CL4-2024-DIGITAL-EMERGING-02-02 » : 15 Me pour stimuler la recherche et le développement transnationaux de technologies quantiques de nouvelle génération, y compris les théories et composants de base (subvention en cascade avec FSTP) : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.

Filière EAU- MARITIME-FLUVIAL-OCEANS : 

• AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01 » : 4 appels à projets du programme « Actions pour la mise en œuvre de la Mission Restaurer nos océans et nos eaux d’ici 2030 » :  
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01-01 » : 11 Me pour des Parcs Bleus Européens : Aires marines offshore protégées : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01-02 » : 15.6 Me pour le phare du bassin du Danube : protection et restauration des habitats des poissons migrateurs : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01-03 » : 24 Me pour les phares du bassin maritime de l’Atlantique et de l’Arctique, du bassin de la mer Méditerranée, du bassin de la mer Baltique et de la mer du Nord : réduire les impacts environnementaux de la pêche sur les espèces et habitats marins : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01-04 » : 2 Me pour « Science pour la communauté » : afin de construire le réseau de données de science citoyenne marine du futur pour valoriser les données provenant de l’océan et accroître l’engagement : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-01-05 » : 3 Me pour Notre avenir bleu ; afin de co-concevoir la vision future d’un système océanique et aquatique restauré dans l’UE d’ici 2030 et 2050 : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.
• AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-02 » : 2 appels à projets du programme « Soutien aux communautés d’acteurs pour la Mission Restaurer nos océans et nos eaux d’ici 2030 » :  
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-02-01 » : 50 Me pour des actions menées par la communauté pour restaurer nos océans, nos mers et nos eaux : cliquez-ici.
  • AAP « HORIZON-MISS-2024-OCEAN-02-02 » : 4 Me en soutien à la coalition des villes, régions et îles riveraines pour la Mission Océan et Eaux : cliquez-ici.
• Tous jusqu’au 18 septembre 2024.
• AAP « Maison éclusière à usage associatif ou commercial » : en bordure Sud avec le Canal du Nivernais à Merry sur Yonne. Jusqu’au 3 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Maison et terrain à usage commercial » :  pour l’implantation d’une activité d’hébergement touristique de type bivouac et chambre d’hôtes dans la maison éclusière de Nargis et son terrain. Jusqu’au 10 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Plan d’eau, terrain et bâtiment à usage économique » : à Brienon-sur-Armançon. Jusqu’au 18 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « 6 emplacements plan d’eau pour bateaux activité » : à Auxerre. Jusqu’au 9 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « 1 emplacement plan d’eau pour le stationnement d’un bateau activité pour cet été » : à Auxerre. Jusqu’au 9 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Terrain et plan d’eau à usage commercial – Lac de Panthier » : pour l’implantation d’une activité économique (restauration éphémère et water Park) sur la plage du barrage réservoir de Panthier. Jusqu’au 15 mai 2024 : cliquez-ici.

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT-CLIMAT-EAU  :

• AMI « SINAPCE : projets de recherche sur les activités humaines en aires protégées » : 900 Ke pour des projets des 4 objectifs :
  • Caractériser, mesurer et évaluer les pressions humaines et leurs impacts sur les écosystèmes, milieux et espèces.
  • Comprendre le fonctionnement des activités humaines et les évolutions actuelles ou à venir.
  • Etudier les facteurs de réussite de l’accompagnement des pratiques d’activités humaines vers une meilleure compatibilité avec la biodiversité.
  • Identifier les conditions nécessaires et construire les outils adaptés au succès des transferts d’expérience.
• Jusqu’au 12 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Ittecop 2024 » : Impacts des infrastructures humaines (transport et production d’énergie renouvelable) sur la biodiversité. Jusqu’au 13 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « FRB-Cesab 2024 » : appel à projets de synthèse 2024 pour financer 2 projets innovants de synthèse d’idées et de concepts et/ou d’analyse de données existantes, en vue d’améliorer la connaissance scientifique relative à la biodiversité et de permettre de mieux la protéger. Pré-propositions jusqu’au 3 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Les traversées de la biodiversité et du climat » : pour soutenir des projets d’animation qui favorisent l’engagement des citoyens dans la transition écologique en profitant du temps des traversées en mer Corse-Continent-Corse. Jusqu’au 16 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS – ASSOCIATIONS :

• AAP « Trophées Nationaux de la Solidarité » : 1ère édition du concours national ouvert aux associations, fondations et individus majeurs, visant à récompenser des projets solidaires, positifs et inspirants. Jusqu’au 5 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Autonomie et Solidarité » : 3ème appel à projets de la Fondation d’entreprise AG2R LA MONDIALE. Jusqu’au 10 mai 2024 : cliquez-ici.

START-UP – FRENCH TECH :

AAP « French Tech Tremplin – incubateur » : programme qui promeut l’égalité des chances et accompagne les entrepreneuses et entrepreneurs issus de milieux sous-représentés dans l’écosystème tech français pour développer leur projet entrepreneurial. Jusqu’au 10 mai 2024 : cliquez-ici.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

• AAP « 1% artistique » : dans le cadre de la reconstruction de l’ambassade de France à Séoul, Corée du Sud. Jusqu’au 22 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « installation d’œuvres in situ » : Archipel Art Contemporain : dispositif, original dans sa structure, qui intervient dans le champ de la diffusion et de la découverte de l’art contemporain sur le territoire de Saint-Gervais Mont-Blanc. Jusqu’au 6 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prix Andrée Chedid 2024 » : 16ème édition : afin d’encourager la mise en musique de poèmes. Jusqu’au 21 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Résidence-mission – Artistes – Sud-Avesnois 2024-25 » : dans le cadre du Contrat local d’éducation artistique (CLEA). Jusqu’au 2 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Résidences-mission – Dunkerque » : 4 résidences dans le cadre du Contrat Local d’Éducation Artistique + (CLEA+). 2 pour des artistes de tous domaines d’expression artistique, 1 résidence-mission identifiée comme douce et durable en direction des artistes de tous domaines d’expression artistique, 1 résidence-mission pour des journalistes. Jusqu’au 26 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Festival 2024 – Théâtre de l’Orme » : tout type de spectacle : théâtre, concert, cabaret, opéra, magie, danse, one man/woman show… Jusqu’au 16 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Résidence Arts & Sciences – Quantum Studio » : nouvelle édition 2024 de la résidence d’artiste à Vancouver. Jusqu’au 26 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Villa Swagatam » : réseau de 30 résidences réparties entre l’Inde, le Bangladesh et la France et destinées à attirer le meilleur de la création française dans les domaines de la littérature, du spectacle vivant et des métiers d’art qui convoquent de fortes traditions artistiques. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Diaphonique (musique contemporaine) » : programme de coopération destiné à favoriser les collaborations plurinationales entre compositeurs, compositrices, musiciennes, musiciens et lieux de diffusion impliquant une collaboration franco-britannique et pouvant également inclure une composante irlandaise. Jusqu’au 15 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « showcases : Jazz Up! Europe 2024 » : dispositif développé par le festival Nancy Jazz Pulsations (NJP). Jusqu’au 21 juillet 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Délégation “synchro film” (source & score) à SoundTrack Zurich 2024 » : offre du CNM pour 8 personnes participantes françaises sélectionnées d’avoir un accès garanti à plusieurs rencontres et networkings professionnels ainsi qu’à des formats exclusifs. Jusqu’au 9 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAC « Design des Territoires 2024-25 » : appel à candidatures de l’École des arts décoratifs pour 6 post-masters situés partout en France. Jusqu’au 1er juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « documentaires 2024 – France 3 Nouvelle-Aquitaine » : appels à projets documentaires avec plusieurs festivals de cinéma de la région Nouvelle-Aquitaine, afin d’associer ces festivals dans le choix de projets documentaires sur les thématiques qu’ils développent. Projets liés aux thématiques du travail, de l’histoire, de la nature et du monde animal, des rapports entre la région Nouvelle-Aquitaine et les cultures d’Amérique du Sud. Dates différentes selon les festivals :
  • Festival des cultures latino-américaines de Biarritz : jusqu’au 30 août 2024,
  • Festival international du film ornithologique de Ménigoute et Festival International du film d’Histoire de Pessac: jusqu’au 20 septembre 2024,
  • Festival Filmer le travail, édition 2025 : jusqu’au 1er décembre 2024.
• Cliquez-ici.
• AAP « Appel à textes Émergences » : 7ème année par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse. Jusqu’au 12 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Rack’am » : tremplin musical de Brétigny. Jusqu’au 30 juin 2024 : cliquez-ici.
• AAP « Prix des Musiques d’ici 2024 » : 8ème édition du dispositif national de repérage et d’accompagnement de musiciens et de chanteurs issus des diasporas. Jusqu’au 10 mai 2024 : cliquez-ici.
• AMI « Be-Cosmo » : appel à manifestation d’intérêt  pour investir des espaces : artistes plasticiens,, artisans (paysagistes, couturiers, tapissiers, bijoutiers, horlogerie…), artisans d’art (restaurateurs de tableaux, de bois dorés, d’objets anciens, vitraillistes…), associations culturelles, jeunes entrepreneurs, porteurs de projets : cliquez-ici.
• AAC « Festival MAPP_MTL » : soutien de l’Office franco-québécois pour la jeunesse et MAPP_MTL pour proposer à 6 jeunes professionnels français de participer la 9ème édition du festival MAPP_MTL, du 25 au 28 septembre 2024, à Montréal. Jusqu’au 30 mai 2024 : cliquez-ici.
• AAC « MUTEK Forum 2024 » : pour soutenir 5 jeunes professionnels ou artistes français passionnés de musique électronique et de création numérique souhaitant assister à la 10ème édition de MUTEK Forum, volet professionnel du festival MUTEK, à Montréal. Jusqu’au 12 mai 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

• AAP « EuropeAid » : 3 nouveaux appels à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers à l’UE :
  • AAP « EuropeAid/181292/DD/ACT/KG » : 2.5 Me en Soutien aux initiatives de la société civile en République kirghize. Jusqu’au 13 juin 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/180880/DD/ACT/LB » : 4.5 Me en soutien aux initiatives visant à impliquer les communautés dans la culture, la cohésion sociale et la participation démocratique au Liban. Jusqu’au 11 juin 2024 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/180863/DD/ACT/KE » : 3.5 Me en soutien à la société civile et aux organisations médiatiques indépendantes pour rendre autonome la jeunesse kenyane. Jusqu’au 7 juin 2024 : cliquez-ici.

RÉGION AQUITAINE

AAP « Investissement pastoraux : contention/voirie » : 

Appel à projets FEADER 2024 pour accompagner les investissements pastoraux qui permettent d’assurer la présence des exploitants en estives ou dans les zones pastorales en améliorant les conditions de logement des bergers et en modernisant les équipements pastoraux. Jusqu’au 26 juillet 2024 : cliquez-ici.

AAP « Investissement pastoraux : modernisation cabanes/eau » : 

Appel à projets FEADER 2024 pour accompagner les investissements pastoraux qui permettent d’assurer la présence des exploitants en estives ou dans les zones pastorales en améliorant les conditions de logement des bergers et en modernisant les équipements pastoraux. Jusqu’au 26 juillet 2024 : cliquez-ici.

AAP « Animation Pastorale : études et portage » :

Appel à projets FEADER 2024 pour accompagner l’animation pastorale, la réalisation d’études et les prestations de portage nécessaires à l’activité pastorale. Jusqu’au 31 mai 2024 : cliquez-ici.

AAP « Accompagnement du gardiennage régional en estives en zones pastorales » :

Appel à projets FEADER 2024 pour accompagner le gardiennage pour veiller sur les troupeaux en estive. Jusqu’au 28 juin 2024 : cliquez-ici et cliquez-ici.

AMI «Infrastructures de distribution Hydrogène pour la mobilité lourde et intensive en Nouvelle-Aquitaine » :

AMI pour les porteurs de projets d’infrastructures de distribution de l’hydrogène, afin de répondre à un besoin territorial de plus de cohérence et de coordination dans le développement de stations hydrogène sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine. Jusqu’au 3 septembre 2024 : cliquez-ici.

FINANCEMENT « Boost ton tiers-lieu » :

Campagne d’abondement participatif en coopération avec la Région Nouvelle-Aquitaine. Jusqu’au 5 mai 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Colloques scientifiques 2024 » :

Max. 5 Ke pour soutenir l’organisation de colloques scientifiques organisés en Nouvelle-Aquitaine et portés par des chercheurs de la région. Jusqu’au 7 juin 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Sciences Grandeur Nature » :

Max. 5 Ke, 50% pour soutenir les initiatives des lycéens et apprentis de Nouvelle-Aquitaine répondant concrètement aux enjeux de la transition énergétique et écologique. Jusqu’au 8 juillet 2028 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine_CD23_2024-P1-OSL_Soutien à l’accès et au maintien dans le logement » :

85 Ke du FSE pour tout type de structure ayant une compétence, une expertise dans le domaine : collectivité territoriale, association, fondation, etc. Jusqu’au 5 juillet 2024 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine _ OS L_ Accompagnement des publics les plus exposés aux risques de pauvreté et d’exclusion sociale » :

290 Ke du FSE pour des structures publiques ayant compétence, notamment dans le domaine social, médico-social ou de la santé, pour mettre en œuvre des opérations répondant aux objectifs de l’appel à projets. Jusqu’au 15 octobre 2024 : cliquez-ici.

AAP « Rénovation énergétique des copropriétés » :

Max. 40 << 70% et 8 Ke selon les études travaux et tailles de copropriétés afin de soutenir les opérations de rénovation énergétique globale, performante et bas carbone des copropriétés (dont les copropriétés mixtes). Jusqu’au 31 décembre 2024 : cliquez-ici.

LA ROCHELLE :

AAP « Pulpe Alternance 2024 » : nouvelle édition : 14 Ke de la Communauté d’agglomération de La Rochelle, afin d’encourager et de soutenir les projets innovants des entreprises du territoire via la collaboration d’étudiants de quatre écoles rochelaises. Jusqu’au 30 mai 2024 : cliquez-ici.

RÉGION ILE DE FRANCE

AIDE « à la promotion des éditeurs (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre) » :

Aide max. 50% max. 50 Ke de la Région pour accompagner la promotion des éditeurs indépendants, notamment via leur participation à des salons et foires : cliquez-ici.

AAP « Manifestations cinématographiques » :

Soutien financier de la Région les festivals et les manifestations cinématographiques pour encourager la diffusion de films de qualité dans les salles de cinéma sur tout le territoire francilien. Jusqu’au 1er juillet 2024 : cliquez-ici.

AIDE-LABEL « 500 petits patrimoines naturels en Île-de-France » :

Soutien de la région Île-de-France pour les propriétaires et locataires de jardins, parcs et autres petits espaces de nature afin de développer de bonnes pratiques en faveur de la biodiversité : un label et un accompagnement pour obtenir des aides complémentaires. Jusqu’au 30 juin 2024 : cliquez-ici.

AIDE « Création et à la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens » :

Afin de réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens, avec une attention particulière portée au public féminin, aux personnes en situation de handicap et aux lycéens : cliquez-ici.

AUTOENTREPRENEURS : SUGGÉREZ-LEUR NOTRE APPLICATION DÉDIÉE

LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 80ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur le « Parcours NEOCOOP » en Nouvelle-Aquitaine.

REVOIR LES ÉPISODES DE CAP VERS LA CROISSANCE

 

REVOIR LES ÉPISODES DE L’OPERATION REBOND

« Ne pas prévoir, c’est déjà gémir. » (Léonard de Vinci)

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés du Groupe FIMECO Walter France.