Appels à projets et aides 2026-2027 - Territoire

AAP « Rural Impulse – Mobilités rurales » :

10 Ke pour 10-15 projets pour soutenir la conception et le développement de nouvelles solutions de mobilité facilitant les déplacements du quotidien en milieu rural et combinant une dimension sociale/solidaire/inclusive et écologique/durable.

AAP « PACT²e – Planifier et aménager, face au changement climatique, la transition des territoires » :

3ème édition de l’appel à projets de recherche (APR) PACT²e sur la planification et l’aménagement des territoires dans un contexte de changement climatique.

AAC « Concours La Fabrique Abeille Assurances » :

pour les entrepreneurs qui conçoivent des solutions innovantes face aux grands défis environnementaux, sociaux et sociétaux de notre époque.

AAC « Trophées Life Artisan » :

3ème édition et 3 prix afin de récompenser les actions exemplaires et concrètes d’adaptation au changement climatique qui s’appuient sur des Solutions Fondées sur la Nature (SFN).

AAP « Entreprendre au Cœur des Territoires » :

afin de renforcer votre impact et soutenir la création ou la reprise d’entreprises.

AAC « Appel à résidences de l’UAR Exchanges 2026-2027 » :

Pollutions et habitabilité.

AAC « Prix de la Capitale verte de l’Europe » :

600 Ke pour une ville européenne > 100 000 habitants qui s’est montrée à la pointe dans le domaine de la durabilité environnementale, sociale et économique.

AAC « Prix de la Feuille verte européenne » :

200 Ke pour 2 villes européenne 20 000 << 100 000 habitants engagées dans la réduction de l’impact environnemental et l’amélioration du bien-être social.

AAP « Programme de résidences 2026-2027 Académie des beaux-arts x Cité internationale des arts » :

3 programmes.
-Arts visuels : 4 artistes sur le site de Montmartre de la Cité internationale des arts,
-Architecture et Paysage : 2 architectes ou paysagistes sur le site du Marais de la Cité internationale des arts,
-Chorégraphie : 2 chorégraphes sur le site du Marais de la Cité internationale des arts,

AAC « Fonds de Dotation Roullier 2026 » :

200<<400 Ke pour le 2ème appel à projets de recherche ‘AAP Recherche Sols 2026-29 : vers une meilleure connaissance et une gestion durable des sols : services écosystémiques et innovations’, pour des projets ambitieux.

AAP « Première Usine » :

5 Me, max 50% subventions, 50% avances remboursables, dans le cadre du plan d’investissement France 2030, afin d’accélérer l’émergence de premières réussites d’industrialisation par des start-ups industrielles, ou PME innovantes.

AAP « Renforcer les liens de proximité en ruralité » :

afin de contribuer à la prévention et à la réduction de la solitude et de l’isolement des personnes habitant dans des territoires ruraux fragilisés en favorisant le renforcement des liens de proximité incluant les personnes les plus vulnérables.

AAP « CERV-2026-NRCP » :

1. 5 Me pour le Programme Citoyens, Égalité, Droits et Valeurs : points de contact nationaux roms pour l’égalité, l’inclusion et la participation des Roms.

AAP « Prix Nature dans la ville 2026 » :

5ème édition de la Fondation Etrillard.

AAP « Cultivons l’art en milieu rural : vers des permanences artistiques de territoires » :

appel à initiatives, aux artistes qui investissent des territoires ruraux pour y développer une activité de création qui s’inscrit dans la durée, en contact avec les habitants du territoire investi.

AAP « Prix Regiostars 2026 » :

6 prix pour récompenser des projets d’excellence financés dans le cadre de la politique de cohésion de l’Union : compétitive et intelligente, verte, connectée, sociale et inclusive, plus proche des citoyens.

AMI « Programme COOP’ÉCO – Coopérations économiques territoriales de transition : savoir pour agir » :

pour des consortiums associant obligatoirement des équipes de recherche et des acteurs territoriaux. Profils «acteurs » : porteurs directs de coopérations économiques territoriales de transition (entreprises, collectivités, associations de citoyens, structures d’intermédiation…), structure(s) fédératrice(s) de ces CETT le cas échéant, acteurs institutionnels. Profils « recherche » : chercheurs, chercheuses de structures publiques ou privées (disciplines variées).

AIDE « Opérations collectives pour la décarbonation des entreprises » :

dispositif de soutien des projets collectifs pour un minimum de 10 entreprises, de toutes tailles et de tous secteurs.

AAP « HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA » :

7 appels à projets de R&D pour appuyer la mise en œuvre de la mission d’adaptation aux changements climatiques :

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-01

  pour des pôles nationaux d’adaptation : faire le lien entre le niveau national et les niveaux régionaux et locaux engagés (gouvernance multiniveaux) :

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-02

  pour faciliter la mise en œuvre de solutions concrètes pour l’adaptation des régions et des collectivités locales au changement climatique :

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-03

  pour normaliser et soutenir les services climatiques pour l’adaptation au changement climatique:

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-04

  pour combler le fossé entre la gestion des risques de catastrophe et l’adaptation au changement climatique:

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-05

  pour présenter des solutions pour protéger et préserver le patrimoine culturel face aux impacts du changement climatique :

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-06

  pour améliorer la résilience climatique des voies navigables intérieures, de leurs abords et des infrastructures hydrauliques connexes :

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-01-CLIMA-07

  pour soutenir le financement des actions d’adaptation locales par une combinaison de financements publics et privés :

  Jusqu'au 23/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL5-2026-09 » :

9 appels à projets de R&D du programme « Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés » :

AAP « Journée nationale de la résilience (JNR) 2026 » :

5ème édition de l’appel à projet qui vise à soutenir les acteurs publiques, privés ou associatifs qui souhaitent organiser des actions de sensibilisation sur les risques naturels et technologiques.

AIDE « au changement de comportement » :

de l’ADEME pour financer des projets de sensibilisation, d’animation et/ou de communication d’envergure et structurants pour le territoire.

AIDE « Études pour la création, l’extension ou la modernisation de centres de tri des déchets d’activités économiques et de déchèteries pour professionnels » :

accompagnement financier de l’ADEME afin valoriser la matière et l’énergie : pour la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets.

AIDE « Gestion des biodéchets des acteurs économiques 2026 » :

soutien de l’ADEME pour financer les investissements de traitement et de valorisation (désemballage/déconditionnement, hygiénisation, compostage sur plate-forme collective) ainsi que les collectes à mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de ces déchets.

AAP « HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-02-two-stage » :

2 appels à projets du programme économie circulaire et secteurs biosourcés (2026-2027).

• HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-01-two-stage

  10 Me pour le déploiement de solutions systémiques circulaires par le biais de laboratoires vivants dans les villes et les régions (Thème de l’Initiative Villes et Régions Circulaires).

  Jusqu'au 16/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-02-two-stage

  18 Me pour un sujet ouvert : utiliser l’initiative « Villes et régions circulaires » pour renforcer la production industrielle urbaine à l’appui du Pacte pour une industrie propre.

  Jusqu'au 16/09/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-01-two-stage » :

10 Me pour le déploiement de solutions systémiques circulaires par le biais de laboratoires vivants dans les villes et les régions (Thème de l’Initiative Villes et Régions Circulaires).

AAP « HORIZON-NEB-2027-01-REGEN-01 » :

9 appels à projets du programme de modèles novateurs pour des quartiers qui intègrent beauté, inclusion et durabilité.

• HORIZON-NEB-2027-01-BUSINESS-01

  10 Me pour une personnalisation de masse de composants de construction modulaires fabriqués hors site pour transformer l’environnement bâti existant.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-BUSINESS-02

  10.5 Me pour des modèles novateurs d’investissement et de propriété communautaires collectifs.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-BUSINESS-03

  7 Me pour anticiper l’avenir à long terme des quartiers dans le respect du nouveau Bauhaus européen.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-PARTICIPATION-01

  10.8 Me pour le potentiel de transformation de la cogouvernance dans la transition écologique des quartiers.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-PARTICIPATION-02

  10.5 Me pour des quartiers et communautés intergénérationnels alignés sur le nouveau Bauhaus européen.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-PARTICIPATION-03

  14 Me pour des combinaisons inédites de connaissances et de méthodes de recherche pour aborder les problèmes sociaux et promouvoir une transition écologique équitable des quartiers.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-REGEN-01

  12 Me pour combiner matériaux, produits et techniques de construction conventionnels et innovants pour des bâtiments durables et esthétiques.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-REGEN-02

  8 Me pour des chantiers de construction et de rénovation durables, esthétiques et sains.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-NEB-2027-01-REGEN-03

  11 Me pour revitaliser les quartiers situés autour des corridors ferroviaires et autoroutiers existants.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

AAP « Transformation des zones commerciales » :

max. 50% afin de concentrer l’activité du commerce sur des espaces plus limités tout en favorisant la mixité d’usages (services, logements, bureaux) et la renaturation en pleine terre.

AAP « Résilience territoriale : préparation à la crise et accompagnement post-crise » :

Accompagnement du Cerema

AAP « Opter pour une gestion intégrée du littoral » :

Accompagnement du Cerema

AIDE « Organiser les mobilités en territoires peu denses » :

Accompagnement du Cerema

AIDE « Stratégie foncière et immobilière des Petites villes de demain » :

accompagnement de la a Banque des Territoires .

AIDE « La fiducie au service des territoires » :

Offre de fiducie (Trust) par l’un des fiduciaires autorisés par la Loi, la Banque des Territoires pour :

• mener à bien des projets de développement,
• sécuriser un dispositif de gestion de fonds,
• sécuriser un financement.

AIDE « Activer le déploiement opérationnel d’un projet de territoire » :

Ingénierie technique

AAP « Recherche et valorisation – soutien à la recherche archéologique et historique » :

subvention jusqu’à 50 % du coût prévisionnel TTC, max 10 K€

AAP « Soutien aux projets de valorisation du patrimoine monumental – investissement » :

subventions de 25 à 50% selon les projets et les types de coûts

AAP « Dispositif ACTIV’ » :

4 volets pour accompagner les Communes et les Territoires pour l’Investissement dans la Vienne

AAP « Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire » :

Accompagnement de l’Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

AAP « Entreprendre au cœur des territoires » :

Doublement de l’enveloppe portée à 20 Me et prolongation pour 3 ans du programme en faveur de la redynamisation des activités économiques de proximité dans les territoires Action Cœur de ville (ACV) et Petites Villes de demain (PVD) lancé en 2022.

FINANCEMENT « Prêt Adaptéo » :

Prêt très bonifié 30 ans max. de la Banque des Territoires pour soutenir le passage à des systèmes chauffage et/ou eau chaude sanitaire décarbonés dans vos logements sociaux.

FINANCEMENT « Dispositif seconde vie des bâtiments » :

De la Banque des Territoires afin d’accompagner les projets de seconde vie des logements locatifs sociaux, combinant une majoration du montant d’Eco-Prêt et des prêts équivalents PLAI, PLUS et PLS à 40 ans.

FINANCEMENT « Eco-Prêt » :

De la Banque des Territoires pour le financement d’opérations de réhabilitation des logements sociaux les plus énergivores.

FINANCEMENT « Prêt PAM » :

De la Banque des Territoires pour le financement de travaux d’amélioration en continu du parc, de résidentialisation, de réhabilitation classique ou lourde de logements.

FINANCEMENT « Prêt PAM BEI » :

De la Banque des Territoires pour financer les opérations de réhabilitation thermique des logements sociaux les plus énergivores.

FINANCEMENT « Prêt PTP » :

De la Banque des Territoires pour le financement des transferts de patrimoine et des rachats de baux dans l’habitat locatif social.

FINANCEMENT « Prêt Viager Social » :

De la Banque des Territoires pour permettre l’acquisition en viager par des opérateurs sociaux auprès de propriétaires à revenus modestes : le prêt viager social.

AAP « Territoires engagés pour la nature » :

Programme de l’OFB afin de faire émerger, reconnaître, développer et valoriser des plans d’actions territorialisés, avec un accompagnement local assuré par les Agences Régionales de la Biodiversité, ou d’un collectif régional.

AAP « Subvention au titre de la DETR et de la DSIL » :

la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d’investissement des communes et de leurs groupements. La dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) soutient également les projets d’investissement des communes et de leurs groupements qui répondent à l’une des six priorités instaurées par la loi.
1° Rénovation thermique, transition énergétique, développement des énergies renouvelables ;
2° Mise aux normes et de sécurisation des équipements publics ;
3° Développement d’infrastructures en faveur de la mobilité ou de la construction de logements ;
4° Développement du numérique et de la téléphonie mobile ;
5° Création, transformation et rénovation des bâtiments scolaires ;
6° Réalisation d’hébergements et d’équipements publics rendus nécessaires par l’accroissement du nombre d’habitants.

AAP « HORIZON-CL5-2026-09 » :

9 appels à projets de R&D du programme « Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés » :

• HORIZON-NEB-2026-01-BUSINESS-01

  10.5 Me pour s’attaquer structurellement au problème du sans-abrisme grâce à une infrastructure et à des services sociaux coordonnés dans les quartiers.

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• HORIZON-NEB-2026-01-BUSINESS-02

  7 Me pour comprendre la dynamique des marchés de capitaux pour accroître les investissements dans les projets néo-européens de Bauhaus dans les quartiers.

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• HORIZON-NEB-2026-01-BUSINESS-03

  9 Me pour des approches pour réutiliser les espaces vacants, obsolètes ou sous-utilisés.

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• HORIZON-NEB-2026-01-PARTICIPATION-01

  12.6 Me pour lutter contre le sans-abrisme par des approches axées sur le logement, conformes au Nouveau Bauhaus européen.

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• HORIZON-NEB-2026-01-PARTICIPATION-02

  10 Me pour des approches novatrices pour la conception spatiale des quartiers.

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• HORIZON-NEB-2026-01-PARTICIPATION-03

  15 Me pour comprendre l’expérience des habitants de leurs quartiers pour soutenir leur santé et leur bien-être.

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• HORIZON-NEB-2026-01-REGEN-01

  12 Me pour des solutions durables, inclusives, abordables et esthétiques pour le confort thermique dans les bâtiments.

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• HORIZON-NEB-2026-01-REGEN-02

  10 Me pour promouvoir des mesures durables d’entretien et de réparation des bâtiments existants.

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• HORIZON-NEB-2026-01-REGEN-03

  15 Me pour des solutions innovantes pour une utilisation durable et esthétique de l’espace vertical.

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AAP « HORIZON-CL6-2026-0 » :

20 appels à projets de R&D sur la biodiversité, le climat et la lutte contre la pollution :

• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-01

  13 Me pour comprendre et lutter contre le déclin des insectes.

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• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-02

  10 Me pour le développement de méthodes pour évaluer la présence, les fonctions et la sensibilité des écosystèmes d’eaux souterraines.

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• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-03

  18 Me pour repousser les frontières de la connaissance et de l’action de conservation des écosystèmes des grands fonds marins.

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• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-04

  13 Me pour garantir l’efficacité continue des aires protégées pour la conservation des habitats et des espèces face à l’intensification des facteurs de perte de biodiversité.

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• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-05

  10 Me pour développer des scénarios intégrés et des modèles de prédiction pour éclairer la transition vers une société respectueuse de la nature.

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• HORIZON-CL6-2026-01-BIODIV-06

  12 Me pour renforcer l’agrobiodiversité pour la sécurité alimentaire et la compétitivité durable.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-01

  11 Me pour améliorer la circularité des emballages alimentaires en plastique souple multicouches.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-02

  11 Me pour le développement des technologies de recyclage des déchets textiles post-consommation mixtes issus de produits mélangés.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-03

  10 Me pour la récupération avancée de matières premières critiques issues des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE).

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-04

  10 Me pour la démonstration et le déploiement de systèmes innovants de collecte, de tri en vue de leur réutilisation et de réparation des textiles à l’échelle de la ville/région (thème de l’Initiative Villes et Régions Circulaires).

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-05

  6 Me pour comprendre les flux de biomasse en Europe.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-06

  3 Me pour une plateforme de soutien aux politiques de bioéconomie pour les États membres, les régions et les secteurs.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-07

  12 Me pour faire progresser l’innovation européenne biosourcée grâce aux concepts de biotechnologie et de bioproduction.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-08

  8 Me pour soutenir la recherche pré-normative en vue de la standardisation des produits biosourcés.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-09

  12 Me pour concilier les objectifs de sécurité alimentaire, de bioéconomie, de climat et de biodiversité pour débloquer des chaînes de valeur durables.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-10

  8 Me pour une innovation biosourcée dans la société : soutenir un mode de vie durable.

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• HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-11

  10 Me pour exploiter les propriétés uniques des organismes marins pour fournir des produits biosourcés bleus durables.

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• HORIZON-CL6-2026-01-ZEROPOLLUTION-01

  10 Me pour une évaluation complète des perturbations des écosystèmes marins causées par le bruit sous-marin d’origine anthropique.

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• HORIZON-CL6-2026-01-ZEROPOLLUTION-02

  11 Me pour la bioremédiation des écosystèmes ukrainiens contaminés par les conflits.

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• HORIZON-CL6-2026-01-ZEROPOLLUTION-03

  12 Me pour le développement de techniques de recharge artificielle des aquifères (RAA) en milieu rural.

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AAC « ECT – Entreprendre au Cœur des Territoires » :

pour soutenir des projets qui favorisent la création, la reprise et la transmission d’entreprises dans les communes Action Cœur de Ville et Petites Villes de Demain puis dans les zones rurales et massifs de montagne.