Retour Les actualités et appels à projets | Publié le 04/07/22

Les actualités du lundi 4 juillet 2022

« La folie est de toujours se comporter de la même manière et de s'attendre à un résultat différent. » (Albert Einstein)

 

Chères Clientes, chers Clients,

 

C’est parti !

Comme prévu, la machine à Décret s’est mise en marche…Prolongations, nouveautés et variantes…

Contrat d’apprentissage et aides liées : les décrets attendus viennent de paraitre (cf. nos lettres des 7 juin 2022 et 15 novembre 2021), mais avec quelques petits aménagements…

Et toujours autant d’appels à projets …toujours pour les audacieux : 

 

MAINTENANT

BONUS ECOLOGIQUE :

Le gouvernement vient d’annoncer la prolongation du bonus écologique qui devait se terminer le 30 juin 2022, jusqu’au 31 décembre 2022 :

  • 6 K€ pour les véhicules électriques et 1 K€ pour les véhicules hybrides rechargeables,
     
  • augmentation du montant d’achat du véhicule, passant de 45 K€ à 47 K€ pour le bonus maximal de 6 K€ pour les particuliers,
     
  • allongement de la période de facturation possible de ces véhicules jusqu’au 30/06/2023 (pour les véhicules commandés avant le 31/12/2022).

 

INDEPENDANTS-NOUVELLE AQUITAINE :

Afin aider les indépendants actifs, victimes des intempéries qui ont touché les territoires du Béarn, de la Dordogne et de la Gironde, mais aussi de la Charente, la Charente maritime et les départements du Limousin le 20 juin 2022, l’action sociale du CPSTI gérée par la branche recouvrement, spécifique aux travailleurs indépendants (yc. Micro-entrepreneurs), a déclenché son plan « catastrophe et intempéries » : aide financière exceptionnelle à récupérer, après avoir rempli le formulaire : cliquez-ici.

  • artisan, commerçant, profession libérale … : sur à votre espace personnel urssaf.fr et transmettez votre demande par Messagerie : Nouveau message → Un autre sujet (informations, documents ou justificatifs) → Solliciter l’action sociale du CPSTI,
     
  • micro-entrepreneur: connectez-vous à votre compte autoentrepreneur.urssaf.fr et transmettez votre demande par la rubrique Ma messagerie : Nouveau message → Gestion quotidienne de mon auto-entreprise → Je souhaite effectuer une demande d’action sociale
     

AIDE « GAZ ELECTRICITE » - PLAN RESILIENCE :

Dans le cadre du plan de résilience (cf. notre lettre du 28 mars 2022) un décret vient d’être publié au JORF. Il instaure une aide, sous la forme d’une de subventions, visant à compenser la hausse des coûts d’approvisionnement de gaz naturel et d’électricité des entreprises particulièrement affectées par les conséquences économiques et financières de la guerre en Ukraine, entre mars 2022 et août 2022 :
 

  • QUI ? : les entreprises qui :
    • sont grandes consommatrices d’énergie : achats de gaz et/ou d’électricité > 3 % de leur CA 2021,
       
    • ont subi un doublement du prix du gaz et/ou de l’électricité sur la période éligible par rapport à une moyenne de prix sur l’année 2021,
       
    • NB : période de référence = 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.

       

  • QUELLES PERIODES ? :
    • 1ère = mars, avril et mai 2022,
       
    • 2ème = juin, juillet et août 2022,

       

  • COMBIEN ? :
    • 30 % des coûts éligibles plafonnée à 2 millions d’euros, si baisse d’excédent brut d’exploitation (EBE) de 30 % par rapport à 2021 ou ayant des pertes d’exploitation (condition vérifiée à la maille trimestrielle),
       
    • 50 % des coûts éligibles plafonnée à 25 millions d’euros, si pertes d’exploitation avec des pertes au plus égal à deux fois les coûts éligibles : aide limitée à 80 % du montant des pertes,
       
    • 70 % des coûts éligibles plafonnée à 50 millions d’euros, si mêmes critères que précédemment, et dont l’activité principale, > 50% du CA, est énumérée dans un des secteurs les plus exposés à la concurrence internationale et listés en annexe de l’encadrement temporaire : cliquez-ici. L’aide est également limitée à 80 % du montant de ces pertes,
       
    • ATTENTION : les plafonds sont appréciés au niveau du groupe, sur la période du 1er mars 2022 au 31 décembre 2022,
       
    • Calculs EBE détaillés, cliquez-ici.

       

  • COMMENT ? :
    • Attestation de l’expert-comptable,
       
    • Le guichet de l’aide « gaz et électricité » destinée aux entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité ouvre le 4 juillet : dans l’espace professionnel de la messagerie sécurisée de l’entreprise du site www.impots.gouv.fr,
       
    • ATTENTION : délai de 45 jours à compter du 4 juillet 2022 pour la 1ère période exigible
       
    • Le guichet pour la seconde période éligible (juin-juillet-août) sera ouverte à compter du 15 septembre pour une durée de 45 jours.
       
    • Si vous êtes concernés, nous vous laisserons la joie de découvrir les conditions et modalités particulières à respecter selon votre cas…

 

AIDE EMBAUCHE :

Le Décret n° 2022-957 du 29 juin 2022 vient modifier le décret n° 2021-1404 du 29 octobre 2021 relatif à l'aide à l'embauche de certains demandeurs d'emploi en contrat de professionnalisation, de 8 Ke pour la 1ère année, à compter des contrats conclus à partir du 30 juin 2022 :

  • Prolongation jusqu’au 31 décembre 2022 (antérieurement 30 juin 2022),
     
  • Les conditions d'éligibilité à l'aide à l'embauche de certains demandeurs d'emploi en contrat de professionnalisation sont modifiées,
     
  • Le bénéfice de l'aide aux embauches est élargie à celle liées aux contrat de professionnalisation à l'issue d'une préparation opérationnelle à l'emploi individuelle ou d'une action de formation préalable au recrutement, financée en tout ou partie par Pôle emploi, (et pas seulement à ceux qui sont demandeurs d’emploi),
     
  • ATTENTION : les aides accordées au titre des contrats conclus jusqu'au 31 décembre 2022 sont désormais réservées aux demandeurs d'emploi de longue durée de 30 ans ou plus, par cohérence avec la prolongation jusqu'à cette même date des aides exceptionnelles versées aux employeurs pour l'embauche en contrat de professionnalisation de jeunes de moins de 30 ans.

 

AIDE APPRENTIS ET CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION :

Le Décret n° 2022-958 du 29 juin 2022 vient prolonger de 6 mois soit jusqu’au 31 décembre 2022, le montant dérogatoire accordé au titre de l'aide unique aux employeurs d'apprentis, ainsi que l'aide exceptionnelle versée aux employeurs d'apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation. Petits rappels pour la 1ère année :

  • 5 Ke maximum pour un apprenti/contrat pro < 18 ans,
     
  • 8 Ke maximum pour un apprenti/contrat pro > 18 ans. (NB : à compter du 1er jour du mois suivant le jour où l'apprenti atteint 18 ans).

 

AIDE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES :

Le Décret n° 2022-971 du 1er juillet 2022 vient créer une aide exceptionnelle pour les sociétés exerçant une activité de diagnostic immobilier relative à la réédition de certains diagnostics de performance énergétique :

  • sociétés avec les 2 conditions cumulatives :
    • avoir réalisé un ou plusieurs diagnostics de performance énergétique, dits « DPE à remplacer », …,
       
    • avoir réédité ce ou ces « DPE à remplacer »…, le ou les diagnostics de performance énergétique ainsi réédités étant nommés « DPE remplaçants ».
       
  • 60 € par diagnostic de performance énergétique réédité,
     
  • ATTENTION : le Décret précise que l'aide doit être adressée à l'Agence de services et de paiement avant le 15 juin 2022 inclus, alors qu’il est lui-même daté du 1er juillet 2022 et publié au JORF le 2 juillet 2022

 

EXPORT :

Le Chèque Relance Export vient d’évoluer (prise en charge de 50 %, dans la limite d’un plafond, des dépenses éligibles d’une prestation d’accompagnement à l’international) :

  • prolongation jusqu’au 15 avril 2023 (au lieu du 31 décembre 2022),
     
  • date limite de candidature = 15 décembre 2022 (au lieu du 30 juin),
     
  • le nombre de chèques par entreprises est désormais = 6 chèques relance export (prestation individuelle ou collective), 1 chèque pour la catégorie Formation,
     
  • le saviez-vous ? : vous pouvez aussi demander un complément de financement (dit Chèque Relance Export « Traduction ») au titre des prestations de traduction liées la prestation individuelle ou collective si vous bénéficiez déjà d’un Chèque Relance Export principal.
     
  • En savoir plus : cliquez-ici.

 

PGE et autres prêts de fonds d'aides financières et garanties de l'ETAT (PGE : les DERNIERS JOURS : on sent bien la précipitation de fin de régime !) :

Les Arrêtés autorisant des PGE ou des aides financières et garanties de l’Etat aux sociétés ou entités suivantes, Journal de l’ile de la Réunion, Holding de Restauration Concédée SAS, SN FONDERIES COLLIGNON, JYOTI, Geoxia Composants, Phenix Metal Industrie, FIFTEEN SAS, SAS SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX, et   pour respectivement, 1 Me  51 Me 0.4 Me 1 Me, 2.8 Me, 4.4 Me, 6.3 Me 2.4 Me, et 0. Me ont été publiés au JORF récemment.

 

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique). L’Arrêtés du 15 juin 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle vient juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

  • YVELINES : Inondations et coulées de boue, 03/06/2022: commune de Clairefontaine-en-Yvelines,
     
  • ESSONNE : Inondations et coulées de boue, 03/06/2022: communes de Longjumeau, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois,

 

MAINTENANT PLUS QUE JAMAIS
VOUS  REGRETTERIEZ DE LE MANQUER

 

AAP « Plateformes de recherche – Gros équipements » :

Appel à projets de l’Université Paris Cité en vue d’acquérir ou développer de gros équipements ayant vocation à s’intégrer dans une plateforme de recherche ou un plateau technique de l’université. Jusqu’au 26 septembre 2022 : cliquez-ici.
 

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT :

  • AAP « HORIZON-EURATOM-2022-NRT-01-01 » : sûreté du combustible nucléaire alternatif pour les réacteurs VVER. Jusqu’au 13 octobre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AMI « Ateliers de la donnée » : les ateliers de la donnée ont pour vocation d’être le point d’entrée de proximité à destination des équipes de recherche pour toute question relative à la gestion et à la diffusion des données de la recherche.. 2ème appel à manifestation d’intérêt afin de :
    • labelliser des dispositifs,
       
    • accompagner dans leur réflexion les établissements pendant les phases de maturation et de préfiguration de leur projet,
       
    • structurer sur le territoire le réseau des ateliers de la donnée.
       
    • Lettre d’intention jusqu’au 14 septembre 2022 : cliquez-ici,
       
  • AAC « Prix Irène Joliot-Curie » : 21è édition. 4 catégories pour récompenser des femmes scientifiques aux carrières exceptionnelles dans toutes les disciplines scientifiques :
    • « Femme scientifique de l’année »,
       
    • « Jeune Femme scientifique »,
       
    • « Femme, recherche et entreprise »,
       
    • « Prix spécial de l’Engagement ».
       
    • Jusqu’au 8 septembre 2022 : cliquez-ici.
       
  • AAP « SEP 2022 » : Eurostars transnational call for proposals : un instrument de financement qui soutient les PME innovantes et les partenaires de projets (grandes entreprises, universités, organismes de recherche et autres types d'organisations) en finançant des projets collaboratifs internationaux de R&D et d'innovation. Jusqu’au 15 septembre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « Finland France call for innovative projects » : appel à projets lancé dans le cadre des projets du réseau Eureka basé sur le consentement mutuel entre les organismes de financement nationaux et régionaux participants. Pour des projets de R&D dans tout domaine d'activité, mais principalement pour soutenir la collaboration industrielle afin d'atteindre l'excellence mondiale en matière d'intelligence artificielle et de services connexes. Jusqu’au 26 septembre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « Canada France call for innovative projects » : appel à projets lancé dans le cadre des projets du réseau Eureka basé sur le consentement mutuel entre les organismes de financement nationaux et régionaux participants. 2 thèmes :
    • l'avenir des soins de santé à l'aide de l'intelligence artificielle (IA), y compris l'IA pour le diagnostic augmenté, l'IA pour la médecine personnalisée, l'IA pour la recherche médicale, la prévention et la préparation aux pandémies,
       
    • greenTech et toutes les technologies et sciences réduisant les impacts humains sur l'environnement naturel, y compris CleanTech, AgriTech, Greener Smart City, etc.
       
    • Jusqu’au 14 décembre 2022 : cliquez-ici.
       
  • AAP « EUREKA open call for Network projects applications » : appel à projets ouvert aux candidatures toute l'année, pour des financements nationaux de projets de R&D collaboratifs internationaux. Jusqu’au 31 décembre 2025 : cliquez-ici.
     
  • AAP « APPEL À PROJETS RECHERCHE 2023 » : de l’EUR ArTeC autour de la thématique de la symbiose. Exceptionnellement, cet appel à projets recherche sera également ouvert à des projets de création. Jusqu’au 10 octobre 2022 : cliquez-ici.

 

Filière SANTE :

  • AAP « Prix de l'innovation sociale » : 20 Ke pour des start-ups, associations, entreprises et équipes de recherche, ayant un projet entre en phase de développement "industriel", afin de soutenir les initiatives novatrices marquant une avancée significative dans la lutte contre les maladies rares. Celles-ci doivent contribuer à rompre l’isolement, favoriser le lien social, l’insertion professionnelle, ou aider au développement de l’éducation thérapeutique. Ces avancées peuvent s’adresser aux enfants comme aux adultes, trop souvent isolés par la maladie. Jusqu’au 3 octobre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « Fondation APICIL » : pour aider les soignants, les chercheurs et les associations, à mettre en œuvre leurs projets, pour un meilleur soulagement de la douleur. Prochaine date : 15 octobre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « Développement de modèles expérimentaux pour les maladies rares » : pour donner une impulsion significative au développement de nouveaux modèles expérimentaux de maladies rares, afin :
    • d’améliorer la compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires conduisant aux conditions pathologiques liées à une maladie rare,
       
    • de fournir des preuves de principe thérapeutiques qui pourraient éventuellement conduire à un traitement.
       
    • Jusqu’au 15 septembre 2022 cliquez-ici,
       
  • AAP « Médecins, Pharmaciens, destination recherche » : appel à projets de la Fondation ARC « mobilité internationale » pour encourager des parcours professionnels d’excellence et sensibiliser les futurs cliniciens à la recherche, notamment translationnelle, en leur donnant les moyens de se former dans les meilleurs laboratoires de recherche en cancérologie à l’étranger. Jusqu’au 8 septembre 2022 : cliquez-ici.

 

Filière DIGITALE :

  • AAP « Acquisition et gestion d’une plateforme d’appel à projets et de suivi des subventions » : jusqu’au 22 juillet 2022 : cliquez-ici.

 

Filière NATURE – BIODIVERSITE :

  • AAP « Call for project for a Global Campaign for Nature and People » : l’objectif principal est de soutenir des actions transformatrices concrètes pour l'adoption et la mise en œuvre effective d'un cadre mondial ambitieux pour la biodiversité, propice à la réalisation de la vision de « Vivre en harmonie avec la nature ». Jusqu’au 3 août 2022 : cliquez-ici.

 

Filière ESS :

  • AAP « Inclusion, Maintien en emploi » : nouvel appel à projets de l’OETH, dans la continuité de la signature du nouvel accord pour la période 2020-2022. Thématiques suivantes :
    • L’inclusion des personnes en situation de handicap dans le secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif,
       
    • Le maintien en emploi de salariés en situation de handicap du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif.
       
    • Jusqu’au 15 septembre 2022 : cliquez-ici.
       
  • AAP « UTILE ET SOLIDAIRE AVEC LES JEUNES » : Appel à projets spécifique pour soutenir les jeunes, dont l’objectif de l’appel à projets est d’être « utile et solidaire » avec les jeunes qui subissent la crise sanitaire et économique en soutenant des structures ou organismes d’intérêt général qui agissent en faveur de :
    • l’accès :
      • à l’alimentaire et aux produits d’hygiène,
      • au logement,
      • aux soins médicaux et psychologiques,
      • à la mobilité,
      • à la culture,
         
    • la lutte contre :
      • le décrochage scolaire,
      • l’exclusion numérique,
         
    • l’insertion :
      • professionnelle,
      • par le sport ;
         
    • Par régions, jusqu’au 15 septembre 2022 cliquez-ici.
       
  • AAP « autisme numérique 2022 » : le numérique au service de l’autisme. Afin de favoriser l’usage du numérique dans le cadre de projets construits et précis. Jusqu’au 25 septembre 2022 : cliquez-ici.

 

Filière ARTS - CULTURE :

  • AAP « Projets artistiques et culturels Culture - Agriculture 2022 – 2023 » : programme de projets artistiques et culturels dans les établissements publics et privés d’enseignement agricole. Jusqu’au 10 juillet 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Résidence artistique de territoire dans le Tarn 2022 » : sur le thème "Sport et culture". Jusqu’au 30 juillet 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAC « Prix Impression Photographique 2022 » : 8ème année. Jusqu’au 31 août 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAC « Résidence artistique "photo et patrimoine" » : jusqu’au 1er août 2022 : cliquez-ici,
     
  • AAP « Duo 1 artiste circassien et / ou de l’espace public – 1 auteur » : deux auteurs, l’un de théâtre, l’autre de cirque et/ou d’espace public, sont invités à se rencontrer pour partager leurs imaginaires, mener ensemble une recherche d’écriture croisée lors de résidence. Jusqu’au 15 août 2022 cliquez-ici.
     
  • AAP « Atelier de recherche et de postproduction » : appel à candidatures 2023 du Centre Photographique d’Île-de-France : résidence sans hébergement aux artistes dont le travail photographique nécessite l’emploi d’un matériel numérique professionnel sur une période de trois mois. Jusqu’au 18 septembre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAC « French-Italian Songwriting Camp (Sudestudio, Guagnano, Lecce) – 30 septembre au 7 octobre 2022 » : Jusqu’au 22 juillet 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « Les temps de la Nuit » : 3ème édition de l’appel à projets de la Ville de Nantes, dénommé « Les temps de la nuit ». Jusqu’au 30 août 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « SHOWCASES REMA 2022 » : pour des musiciens africains (artistes solo, groupes, DJs etc.) basés sur le continent. Jusqu’au 15 août 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAC « Prix de la diversité culturelle » : 5 K€ pour une association ou une initiative qui a pour vocation de favoriser l’accès à la culture et de mettre en valeur la diversité culturelle, sous toutes ses formes : musique, théâtre, cirque, cinéma, arts plastiques… Jusqu’au 23 septembre 2022 cliquez-ici.
     
  • AAP « Résidence de recherche et de création » : automne/hiver 2022 - artistes /designers graphiques francophones. Le moulin du Got. Jusqu’au 1er septembre 2022 cliquez-ici,
     
  • AAP « CLEA Communauté de communes du Sud-Avesnois (59) : Photographie - vidéo – écriture » : pour des artistes de la photographie, de la vidéo narrative ou de l’écriture en vue d’une résidence mission ayant pour thème « Raconter ses habitants ». Jusqu’au 4 septembre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAP « CLEA Communauté de communes du Sud-Avesnois (59) : Musique - Son – Voix » : pour des artistes de la musique, du son et de la voix en vue d’une résidence mission ayant pour thème « Raconter ses habitants ». Jusqu’au 4 septembre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AAC « Musique et données » : le CNMlab, laboratoire d’idées et de réflexions du Centre national de la musique, lance un 1er appel à contributions pour son prochain recueil thématique « Musique et données ». Pour des contributrices et contributeurs de tous horizons avec deux principaux profils : des personnalités liées à la recherche (doctorants et post-doctorants inclus), ainsi que des spécialistes et experts issus de la sphère professionnelle. Toute discipline, avec différentes méthodologies et approches, tant qualitatives que quantitatives. Jusqu’au 29 juillet 2022 : cliquez-ici.

 

REGION NOUVELLE-AQUITAINE :

  • Filière FORMATION :
    • AAP « Mobilisation Vers la Formation » : afin de créer une dynamique partenariale en faisant appel aux acteurs du secteur de la formation et de l’emploi pour favoriser l’accès des publics les plus fragiles à des parcours qualifiants adaptés à leur contexte personnel et social et aux possibilités d’insertion vers l’emploi de proximité disponible sur leur territoire. Supports différents, par exemple : le sport, le théâtre, un projet associatif, pour stimuler la reprise de confiance en soi et créer les conditions d’un engagement des bénéficiaires, a priori rétifs, à se former et à développer leurs compétences. Jusqu’au 3 septembre 2022 : cliquez-ici.

 

REGION ILE DE France :

  • AAP « Soutien régional aux clubs de lecture et à la lecture à voix haute dans les lycées » : 3 Ke jusqu'au 7 octobre 2022 : cliquez-ici.
     
  • AIDE « à l'achat et à l'installation d'un kit bioéthanol » : 500 euros pour soutenir l’équipement des véhicules à essence d'un boîtier E85 permettant d'utiliser du bioéthanol. Jusqu'au 31 mars 2023 : cliquez-ici.
     
  • PARIS :
    • AAP « Sport senior en plein air » : 2ème édition. Dispositif qui favorise l’initiation et la reprise d’activités physiques pour les seniors, sur des terrains en accès libre ou dans les parcs et jardins. Jusqu'au 6 septembre 2022 : cliquez-ici.
       
    • AAP « « Paris sportives » : 3ème édition. Dispositif qui favorise la mixité des terrains de sport et permet aux femmes de se réapproprier l’espace public. Jusqu'au 6 septembre 2022 : cliquez-ici.
       
    • AAP « Collèges pour l'égalité » : afin de mettre en place des actions de sensibilisation des collégiennes et collégiens à l’égalité filles-garçons et à la lutte contre les discriminations. Jusqu’au 11 août 2022 : cliquez-ici.

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MICRO-ENTREPRENEURS :

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CROISSANCE, MAIS PAS POUR TOUS !

À CHERCHER ENTRE LES NUAGES

 

Le 36ème épisode de CAP VERS LA CROISSANCE le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil nous parle de : « la fin du ticket de caisse 2ème partie », pour s’y préparer : c’est dans seulement 6 mois …
 

 

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« La folie est de toujours se comporter de la même manière et de s'attendre à un résultat différent. » (Albert Einstein)

 

Bonne semaine.

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