Mémoires d'Expertise Comptable

Certains de nos associés ou collaborateurs ont contribué à l'évolution de notre profession et des problématiques particulières de certains de nos clients par la réflexion nouvelle qu'ils ont apporté en rédigeant leur mémoire d'Expert Comptable, ou d'autres ouvrages.

 

Boris SIEDLECKI : Opérateur de drones : la mission de présentation des comptes annuels du professionnel de l’expertise comptable

L’essor des nouvelles technologies, particulièrement en France, a fortement contribué à la croissance du secteur des drones civils professionnels. Le nombre d’opérateurs de drones (ou télépilotes) s’est envolé pour avoisiner les 9 000 à la fin de l’année 2019, quand il était seulement de 3 500 deux ans auparavant en 2017. Force est de constater que, malgré le potentiel important de débouchés, la demande n’est pas au rendez-vous. Seule une minorité d’opérateurs peuvent exercer aujourd’hui leur activité à temps plein.

Face à toutes ces contraintes et incertitudes, l’opérateur peut se sentir démuni, perdu dans sa gestion opérationnelle et dans l’incapacité de prendre une décision.  Le rôle de l’expert-comptable est de l’accompagner.

Ce mémoire est construit autour d’une logique double, puisqu’il participe à la mise à niveau des connaissances de l’expert-comptable et met à disposition divers outils aidant à la prise de décisions stratégiques, à l’organisation de l’activité et au contrôle des performances.

Dans une première partie, la présentation du marché des drones et l’analyse de l’environnement permet à l’expert-comptable de prendre toute la mesure des opportunités qui s’ouvrent pour l’opérateur et de mettre l’accent sur les menaces. De cette analyse, le professionnel sera à même de réaliser une mission de présentation des comptes annuels dans de bonnes conditions et d’aider son client dans sa prise de décision et dans l’optimisation de son organisation.

La seconde partie se consacre à la réalisation de la mission de présentation et aux traitements des particularités d’une telle activité. Des pistes de réflexion et des propositions de contrôle viennent agrémenter le mémoire, afin d’appréhender les zones à risque identifiées par l’outil d’approche par les risques.

Par la suite, le praticien peut accompagner l’opérateur pour pallier aux difficultés rencontrées. La détermination de son niveau de rentabilité lui permettra de piloter sa vision stratégique et de faire évoluer son organisation.

Pour en savoir plus : contactez boris.siedlecki@fimeco.fr

 


Benoît LEGER : L'accompagnement du joueur de poker : mission de l'expert-comptable

La cour d’appel de Toulouse dans un arrêt de 2013 a considéré que le poker n’en avait plus les caractéristiques. Cette dernière a conclu qu’il s’agissait d’un jeu dans lequel la chance prédomine sur l'adresse et les combinaisons de l'intelligence. Les gains issus du poker ont dès lors pu être fiscalisés.

Tous les joueurs ne sont pas concernés par cette fiscalité. Les gains sont imposables lorsque le joueur peut maîtriser de façon significative l’aléa inhérent au jeu par les qualités et le savoir-faire qu’il développe. Les nombreuses jurisprudences sur le poker n’ont pas clairement défini le statut du joueur. Dans ce contexte, le joueur de poker a besoin d’être conseillé pour connaître son statut et d’être accompagné pour exercer cette activité.

L’expert-comptable est l’interlocuteur privilégié pour y parvenir. Il peut effectuer un diagnostic de la situation du joueur et l’aider à déclarer ses gains si nécessaire. Lorsque le joueur souhaite vivre de cette activité, le professionnel du chiffre est le plus à même de le suivre au quotidien et de l’informer de sa situation.

Le mémoire est réalisé en deux parties.

La première partie concerne la détermination de la structure juridique la plus adaptée pour le joueur. L’analyse de l’environnement favorise la compréhension du fonctionnement et des particularités de cette activité. Pour cela, une analyse des contraintes du statut juridique, fiscal et social du joueur de poker est effectuée. Le dernier chapitre met en évidence la forme juridique la plus adaptée en s’appuyant sur divers cas pratiques.

La deuxième partie est composée d’une analyse matricielle des risques permettant à l’expert-comptable une prise de connaissance pertinente de l’activité pour formaliser sa mission. Dans un premier temps, l’analyse des risques inhérents permet d’être attentif sur les zones de vigilance. Dans un second temps, la mise en place d’un code de conduite a pour objectif de limiter ce risque par les démarches effectuées par le joueur. Enfin, les travaux de l’expert-comptable neutralisent les risques résiduels pour aboutir à un niveau de risque faible ou modéré. Le dernier chapitre aide à la formalisation de la mission afin que l’expert-comptable puisse avoir toutes les cartes en main pour accompagner le joueur de poker.

Pour en savoir plus : contactez benoit.leger@fimeco.fr


Laurent JEANNEAU : La culture du chanvre CBD sous serres chauffées par cogénération à gaz naturel : Guide méthodologique de prise de décisions stratégiques et d’organisation de l’activité

Sujets à de multiples contraintes législatives, énergétiques et économiques, de quelle manière les serristes français peuvent-ils être compétitifs sur le marché émergeant de la culture du chanvre CBD ?

Allonger le cycle de production, émettre moins de gaz à effet de serres et réduire les coûts de chauffage qui grèvent fortement la rentabilité de l’agriculteur : la cogénération est une technologie capable d’atteindre ces objectifs.

Quant à la recherche de nouveaux marchés, facteur essentiel au développement et la survie des serristes, la récente émergence du chanvre CBD laisse entrevoir de bonnes perspectives (usage thérapeutique, cosmétique et alimentaire). 

« L’expert-comptable sera de plus en plus expert, de moins en moins comptable » (Philippe ARRAOU)

Dans une première partie, la présentation des deux marchés et l’analyse de l’environnement permet à l’expert-comptable de prendre toute la mesure des opportunités qui s’ouvrent pour le serriste et de mettre l’accent sur les menaces. De cette analyse, le professionnel sera à même d’aider son client dans sa prise de décision tel que le choix du débouché, de la technologie, … et dans la détermination des objectifs. Par la suite, le praticien doit accompagner l’agriculteur dans la mise en place de procédures. Ces dernières sont importantes pour l’organisation et le contrôle de l’activité, afin de garantir un bon niveau de rentabilité et de qualité

La dernière partie est consacrée à la valorisation de l’élément essentiel entre la cogénération et les serres : la chaleur. Cette énergie, quasi gratuite, nécessite une bonne connaissance des contrats d’obligation d’achat et un bon dimensionnement du projet central de cogénération/serres.

Il est proposé une méthode de valorisation jugée plus pertinente que celle habituellement utilisée en répondant aux attentes des parties prenantes et apportant un réel intérêt pour le serriste. 

En savoir plus : contactez : laurent.jeanneau@fimeco.fr


Valérie GAREAU : Mise en place et développement du business model e-commerce dans le cadre de la stratégie digitale des TPE en négoce disposant déjà d'une boutique physique

L’objectif de ce mémoire était de savoir comment l’expert-comptable accompagne le commerçant disposant d’une boutique physique dans la mise en place d’un modèle économique e-commerce. Pour répondre à cet objectif, le mémoire a été articulé en deux parties et illustré par un cas pratique : 

La première partie a, tout d’abord, présenté le contexte : Face à des perspectives de croissance optimistes et à l’apparente facilité de mise en œuvre d’un site, la professionnalisation des commerçants est un facteur déterminant qui permettra à l’entreprise de survivre. Pour cela, les commerçants ont besoin : 

- D’une assistance opérationnelle sur des domaines particuliers

Le premier domaine est celui de la gestion de la marge, premier indicateur de la rentabilité financière d’une entreprise. Dans le cas du e-commerce, cela suppose une analyse de la politique d’achat et des frais annexes (frais de ports et des frais facturés par d’autres intervenants notamment les marketplaces, ou en français, places de marché). 

Autre domaine : l’accompagnement et l’aide à la gestion quotidienne (tableaux de bords, suivi des particularités fiscales du secteur…) permettront au dirigeant de savoir si les décisions prises sont efficaces ou si des éléments sont à modifier. Aussi bien sur un des canaux de distribution en particulier (stratégie multicanal) que sur l’ensemble de ses points de contacts (stratégie omnicanal). 

- D’une assistance stratégique afin d’avoir une proposition de valeur originale par rapport à la concurrence

L’assistance stratégique passe par une aide à la définition de la stratégie en fonction des spécificités de l’entreprise (ses produits et leur potentiel en e-commerce, ses forces, ses faiblesses, ses concurrents actuels et potentiels).  Une autre étape de l’assistance stratégique est la réalisation d’états prévisionnels (notamment tableau de bord prospectifs) en fonction des objectifs souhaités et de l’évolution de l’environnement. 

La première partie a également présenté les enjeux auxquels l’expert-comptable fait face lors d’une mission de mise en place du business model e-commerce : Pour y faire face, les facteurs-clés de succès d’une mission d'accompagnement à la mise en place du business model e-commerce résident dans : 

  • L’appropriation des spécificités de cet univers. Des spécificités qui sont d’ordre comptables, fiscales, financières mais aussi juridiques et techniques ;
  • La formation et la gestion des compétences pour appréhender ces spécificités ;
  • Le développement d’une stratégie de communication ciblée pour se faire connaitre et se différencier des autres cabinets comptables ;
  • Le développement d’un réseau de partenaires pour proposer soit une offre globale d’accompagnement, soit une mise en relation. 

La deuxième partie a analysé la méthodologie appliquée par l’expert-comptable pour réaliser une mission de ce type :  Pour réaliser cette mission, l’expert-comptable suit la même méthodologie que n’importe quelle autre mission : prise de connaissance, analyse des risques, réalisation de la mission, rapport de fin de mission. Tout au long de la mission, il adapte son niveau de vigilance en fonction du risque estimé. Les outils du kit mission peuvent être utilisés pour traiter les principaux points d’attention d’une mission de ce type.

Une fois le modèle économique e-commerce déployé, la mise en place de tableaux de bord prospectifs, lors de la phase de suivi, privilégie une approche « Test & learn ». Avec cette approche, le lien est fait en permanence entre : 

  • La réflexion stratégique (PRESENT) ;
  • Les perspectives de la direction (FUTUR) ;
  • Les résultats obtenus (PASSÉ). 

Ce lien est fait pour chaque activité car de nombreux processus (SYSTEME D’INFORMATION, stocks, achats, ventes) et de nombreuses ressources (humaines, financières, technologiques) sont étroitement interconnectés lorsqu’une TPE allie commerce physique et en ligne. Cette démarche d’accompagnement conduit l’expert-comptable à se rendre indispensable pour son client car elle instaure un dialogue constant entre l’expert-comptable et le dirigeant.

Ce mémoire s’est concentré sur le business model e-commerce appliqué aux sociétés de négoce. Cependant, avec l’essor des services en ligne (coaching, formations, conseils, mise en relations etc), l’expert-comptable accompagne également une société de services à développer une activité en ligne en parallèle de son activité physique. 

Pour en savoir plus : contactez : valerie.gareau@fimeco.fr


Delphine DELETTRE : Patrimoine historique

Son mémoire traite de l’activité de reconstruction d’un patrimoine historique dans le cas d’un bien qui n’est pas classé monument historique. Dans un premier temps il est important de définir une forme juridique appropriée, dans le champ des structures à caractère commercial (SA, SAS, SARL, SEM et SCIC) et dans le cadre des organismes sans but lucratif (fondation, association, fonds de dotation, en fonction des problématiques rencontrées dans l’activité proposée : l’absence de recherche de profit et les modes de financement permettant d’atteindre l’équilibre budgétaire. L'étude des groupements publics y est également abordés : l’EPCC et le GIP.

Un tableau de synthèse et un arbre de décision dresse une typologie de formes envisageables en corrélation avec les souhaits des fondateurs.

La seconde partie traite du régime fiscal applicable à la forme sélectionnée à l’issue de la première partie : l’association déclarée. Une appréciation du caractère lucratif de l’activité au regard des instructions administratives, au travers de la règle des « 4 P », ainsi que les règles fiscales auxquelles est soumise la reconstruction de patrimoine historique en matière de TVA, de taxe sur les salaires et d’impôts sur les sociétés.

En savoir plus : contactez : delphine.delettre@fimeco.fr

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Wilfried TERRIEN : Gestion post-sinistre

A travers ce mémoire, l'expert comptable (conseil d'un industriel exploitant un site SEVESO II) et son client disposent d'un plan de gestion modèle permettant de répondre à l'obligation légale (loi du 30/07/2003) de limiter les frais de gestion et d'optimiser l'indemnisation des victimes. Ce mémoire couvre les différentes étapes de la gestion d'un sinistre majeur : de l'élaboration du plan de gestion de crise jusqu'à la finalisation des dossiers d'indemnisation, la formalisation des accords sur dommages. Ce document repose en particulier sur le retour d'expérience de la gestion du sinistre AZF de Toulouse, reprend les conclusions de l'enquête parlementaire et présente les dispositions prises par le législateur.

En savoir plus : contactez : Wilfried.terrien@fimeco.fr

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Rémi GOURRIN : Transmissions d'entreprises intra-familiales

Notre tissu économique est majoritairement constitué de TPE, PME, dont près de 75% font l’objet d’une détention familiale. En 2010, 6% de la population française était constituée par des 60–64 ans, et près de 450 000 transmissions d’entreprises auront lieu entre 2010 et 2014. Ce sont donc près de 340 000 entreprises transmissibles dans le cercle familial sur cette même période qui nécessiteront l’intervention de professionnels structurés et compétents.

Or l’Expert-Comptable est un partenaire au quotidien, un fédérateur, considéré majoritairement comme un conseil de proximité avisé et de confiance par les chefs d’entreprises, qui comptent sur son intervention éclairée pour cette étape cruciale de leur carrière.

Néanmoins, de la première évocation du retrait avec le dirigeant à la finalisation d’une transmission dans le cercle familial, les étapes sont nombreuses et parsemées de contraintes, mais aussi riches de choix et d’options multiples qu’il convient d’adapter à la stratégie et à l’intérêt des différents intéressés.

Les phases d’assimilation, de réflexion, d’optimisation, de mise en œuvre puis de suivi et de contrôle qui jalonnent ces opérations, sont reprises dans ce mémoire à travers l’identification, l’optimisation et la mise en œuvre des opérations de transmissions intrafamiliales.

En savoir plus : contactez : remi.gourrin@fimeco.fr

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Nelly GILLARDIE : La conduite du changement lors du rachat d'un cabinet de proximité

Une étude récente a révélé qu’un grand nombre de rachat de cabinet d’expertise comptable se traduisent par un échec du fait du manque d’anticipation des changements à opérer en aval de l’opération juridique et financière, notamment ceux relatifs au management des ressources humaines et à la gestion de la clientèle. Ce mémoire s’intéresse aux changements impactant les collaborateurs et les clients, aux risques liés et proposent des outils pour faciliter leur acceptation des changements mis en place et obtenir la réussite de l’opération.

Tout au long du mémoire, l’exemple d’un rachat de clientèle d’expertise comptable par un cabinet existant est mis en avant. La finalité de ce mémoire est de proposer une méthodologie de conduite de changement dans le cadre d’un rachat de cabinet avec des outils pratiques.

En savoir plus : contactez : nelly.gillardie@fimeco.fr

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Grégory GIRARD : L’évaluation d’une parcelle de vignes de cognac par sa rentabilité

Face à l’augmentation de la valeur des transactions du vignoble cognaçais depuis cinq ans (+70%), le mémoire permet de mettre en rapport la rentabilité espérée d’une parcelle de vignes de cognac à son prix d’achat. Cette évaluation est individualisée au client, à la parcelle mais elle tient compte également des évolutions possibles du marché du cognac à l’export grâce à l’exploitation des données statistiques sur 45 ans. Une méthode spécifique d’évaluation économique est avancée pour calculer la rentabilité espérée de ce type d’actif immobilier. Le but de l’outil est de décomposer le prix d’achat de la vigne en une valeur économique et en une valeur patrimoniale.

Par la suite, un aspect gestion est abordé car selon le niveau de rentabilité espérée, il va peut-être changer la politique commerciale (exemple vente en compte 2 plutôt qu’en compte 00). La finalité de l’outil et du mémoire est de déterminer une politique commerciale et d’exploitation afin d’obtenir une valeur de rentabilité espérée proche du prix d’acquisition. Ainsi, ce travail est essentiel pour l’accompagnement du client dans son agrandissement et également pour le financeur.

Enfin, il est à noter que cet outil et ce mémoire sont exploitables dans l’utilisation des normes IAS/IFRS pour les sociétés détenant des vignes à destination de production de cognac.

En savoir plus : contactez gregory.girard@fimeco.fr
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Mathieu CHAUVET : La mesure de la création de valeur des promoteurs immobiliers

Ce mémoire, en traitant de la mesure de la création de valeur, va proposer un outil d'aide à la décision alternatif. Il va permettre de rapprocher l'expert-comptable et le dirigeant autour d'un objectif commun, la performance de l'entreprise. Pour répondre à cet objectif, nous proposons une méthodologie permettant de mesurer et d'analyser la valeur générée par une société de promotion immobilière.

L'outil de mesure de la création de valeur a été élaboré en combinant la contribution opérationnelle des sociétés d'exploitation et un taux d'actualisation déterminée à partir des spécificités du secteur.

Il ressort de cette étude, un outil d'analyse de la performance établit autour des 4 piliers du promoteur immobilier qui posent les fondements d'un management par la valeur pour le chef d'entreprise. Nous lui proposons de déterminer son degré de maturité en combinant ses particularités et les définitions présentées dans ce mémoire. Nous soumettons également plusieurs recommandations qui permettent de développer la rentabilité de sa société.

L'outil proposé s'adapte aux spécificités de chacun, ce qui rend son utilisation aisée et pleine de promesse pour l'avenir de l'activité de promoteur immobilier.

En savoir plus : contactez mathieu.chauvet@fimeco.fr
Découvrez nos missions d'expertise-comptable, nos missions d'accompagnement et de conseils en gestion d'entreprise et gestion financière.

 

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