Appels à projets et aides 2026-2027 - non définie

AMI « Sélection d’une banque pour un prêt décarbonation des artisans » :

pour déployer un prêt bonifié qui financerait la décarbonation des artisans.

AAP « TRAILS4SOIL » :

750 Ke de l’appel à candidatures pour les agriculteurs souhaitant participer au projet TRAILS4SOIL : laboratoires vivants transformateurs pour la santé des sols : promouvoir une agriculture régénératrice et de conservation à travers l’Europe.

AAC « Label Centre d’excellence » :

sur l’analyse économique et l’évaluation des politiques publiques (EPP). **Aide 300 Ke < 1 Me/an**.

AAP « Territoire Engagé pour la Nature » :

Territoire Engagé pour la Nature.

AAP « Soutien aux jeunes chercheurs – Édition 2026 » :

40 Ke/ an max. de la Fondation Médéric Alzheimer afin de soutenir les jeunes chercheurs inscrits en thèse de doctorat dont le sujet en sciences humaines et sociales ou en santé publique porte sur la maladie d’Alzheimer & maladies apparentées (Démence-fronto-temporale, maladie à corps de Lewy…).

AAC « Dotation scientifique 2026 » :

max. 40 K€ par an renouvelable 2 fois pour 5 lauréats, de la Fondation Médéric Alzheimer, afin de soutenir les doctorants inscrits en thèse en sciences humaines et sociales ou en santé publique portant sur la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées (dégénérescence fronto-temporale, maladie à corps de Lewy, etc.).

AAP « LDT4SSC » :

3 appels à projet du 3ème appel à projets pilotes du programme de Jumeaux numériques locaux pour des communautés intelligentes et durables.

• volet 1

  2.4 Me pour la connexion des jumeaux numériques locaux existants.

  Jusqu'au 13/07/2026 : cliquez-ici .

• volet 2

  3.2 Me pour des tests de diagnostic de laboratoire (LDT) basés sur des besoins communs.

  Jusqu'au 13/07/2026 : cliquez-ici .

• volet 3

  2.9 Me pour de nouveaux outils avancés basés sur l’IA dans la boîte à outils LDT.

  Jusqu'au 13/07/2026 : cliquez-ici .

AAP « INM & maladies d’Alzheimer et apparentées » :

300 Ke de la Fondation Médéric Alzheimer afin de soutenir les interventions non médicamenteuses (INM) qui sont des solutions essentielles à l’accompagnement des personnes vivant avec la maladie d’Alzheimer ou une maladie apparentée.

AAP « L’Atelier ACADEM » :

dispositif de soutien au développement de la recherche stratégique pour un projet innovant en sciences humaines et sociales appliqué aux enjeux de défense. Afin d’encourager et accompagner la recherche stratégique nationale en matière de sécurité, de défense et de rayonnement de la pensée stratégique française.

AAP « Vers un hôpital Alzheimer Friendly » :

400 Ke de la Fondation Médéric Alzheimer pour apporter son soutien à des dispositifs d’accompagnement et/ou de nouvelles organisations destinés à améliorer l’accueil, la prise en soin, le parcours des personnes vivant avec la maladie d’Alzheimer et apparentée et de leurs aidants à l’hôpital voire à éviter le passage à l’hôpital.

AAP « TRANSCAN-4 JTC 2026 » :

sur le thème de la recherche translationnelle sur le métabolisme des cancers : approches multidisciplinaires pour le diagnostic et le traitement.

AAP « EIG Concert-Japan / Robotique IA pour des applications en environnement réel – 2027 » :

pour des projets à l’intersection entre intelligence artificielle et robotique, avec un accent particulier sur la robotique adaptative, avec la capacité d’apprendre et de s’adapter pendant son fonctionnement dans le monde réel, afin d’acquérir des compétences, d’améliorer ses performances ou de modifier son comportement en temps réel tout en interagissant avec son environnement.

AAP « Santé des sols forestiers » :

afin d’expérimenter et diffuser des pratiques et outils favorables à la santé des sols forestiers.

AAP « PowerUp NetZero » :

**380 Ke** pour des services d’innovation commerciale et d’adoption technologique pour la phase de planification de l’adoption des technologies à zéro émission nette (énergie solaire, batteries et stockage d’énergie, technologies H2, biogaz et biométhane durables, captage et stockage du carbone (CSC)).

AAP « Autonomie et lieux de vie : inventons la société de demain » :

24 ke pour max. 3 lauréats et soutenir des démarches innovantes, inclusives et durables, capables d’anticiper les besoins d’évolution des lieux de vie pour 2050 tout en répondant aux réalités des territoires et des personnes.

AAP « Autonomie et lieux de vie : inventons la société de demain » :

3ème appel à projets du fonds de dotation ABILITIS afin de soutenir des initiatives qui repensent les cadres de vie des personnes en situation de handicap, en perte d’autonomie ou confrontées à des situations de vulnérabilité.

AAP « INM & maladies d’Alzheimer et apparentées » :

300 Ke de la Fondation Médéric-Alzheimer pour soutenir des études de cas ou interventionnelles permettant le passage d’une INM prometteuse à une INM probante, accroître la connaissance sur l’impact des INM sur les maladies neurodégénératives, faire connaître de nouvelles INM.

AAP « AGRI-BIOCIRCULAR-HUB » :

**600 Ke**.

AAC « Concours : Ma thèse en 180 secondes » :

en Asie-Pacifique 2ème édition pour des étudiants en doctorat pour l’année universitaire en cours (2025-2026), ou ayant obtenu son doctorat lors de l’année universitaire précédente à savoir 2024-2025.

AAP « AGRI-BIOCIRCULAR-HUB » :

600 Ke.

AAP « ELEVATEX » :

0.6 Me du programme d’initiative conjointe de clusters visant à tirer parti de l’innovation et de la coopération pour la résilience, la double transition, la reprise et la compétitivité mondiale des chaînes de valeur textiles européennes. 1er appel à projets ELEVATEX pour soutenir les PME textiles individuelles développant des produits, procédés ou services innovants présentant un potentiel de marché évident.

AAP « BIOECONOMY GIANTS » :

appel à candidatures pour les bons de voyage (OC1) du programme favoriser la collaboration entre les producteurs primaires et au-delà pour promouvoir une croissance durable.

AAP « C4B » :

0.5 Me du programme pour des modèles commerciaux circulaires biosourcés pour créer des produits biosourcés à haute valeur ajoutée dans des chaînes de valeur intégrées. Appel à projets pilotes pour fournir un soutien financier à des tiers (FSTP) afin de démontrer l’applicabilité, l’extensibilité et la reproductibilité des modèles commerciaux généralisés développés dans le cadre du projet C4B, dans différents contextes commerciaux et zones géographiques, et ainsi stimuler l’adoption de ces nouveaux modèles.

AMI « OASIS : Offre d’Accompagnement des Solutions Innovantes et Solidaires d’habitat pour personnes vivant avec la maladie d’Alzheimer » :

15 Ke de la Fondation Médéric Alzheimer afin d’offrir un accompagnement personnalisé à 10 porteurs de projet de solution d’habitat innovant pour les faire monter en compétence et accélérer la concrétisation du projet.

AAP « NCC-SK 2.0 » :

1 Me en soutien à l’intégration de la cryptographie post-quantique dans les plateformes applicatives.

AAP « UPSTREAM » :

210 Ke pour le 2ème appel : Collecte & Valorisation du programme de solutions circulaires et biosourcées pour une prévention optimale de la pollution plastique des rivières, intégrant des technologies d’élimination et de surveillance.

AAP « EMFAF-2026-PIA-ARCTIC » :

**200 Ke** en soutien à la sensibilisation aux communautés arctiques, y compris les peuples autochtones.

AAP « ERC-2026-ADG » :

746.7 Me de bourses ERC Advanced Grant afin de soutenir d’excellents chercheurs, reconnus comme des chefs de file dans leur domaine. Un chercheur principal bénéficiant d’une bourse ERC Advanced Grant doit être un chercheur actif ayant fait ses preuves en matière de réalisations scientifiques significatives.

AAP « PPPA-2026-IRIS2-UT-IND-READINESS » :

20 Me pour le projet de réparation industrielle pour des terminaux utilisateurs abordables en bande Ka8 appels à projets de R&D dans le domaine spatial.

AAP « BP26-28 EITCC » :

2.5 Me pour l’académie NEB | Changement de mode : qui soutient la transformation de l’industrie européenne de la mode en finançant des consortiums collaboratifs qui développent et déploient à grande échelle des modèles économiques circulaires, régénératifs et responsables, fondés sur les valeurs du Nouveau Bauhaus européen : durabilité, inclusion et beauté.

AAP « BP26-28 EITCC » :

3.5 Me pour l’académie NEB | Infrastructure de compétences : qui soutient la transformation de l’industrie européenne de la mode en finançant des consortiums collaboratifs qui développent et déploient à grande échelle des modèles économiques circulaires, régénératifs et responsables, fondés sur les valeurs du Nouveau Bauhaus européen : durabilité, inclusion et beauté.

AAP « fonds de dotation RWE 2026 » :

180 Ke afin de financer des projets / missions d’intérêt général en lien avec la préservation du patrimoine, la sauvegarde de la biodiversité et la transition énergétique.

AMI « Expérimentation pour la diffusion de bilans GES auprès de PME et ETI par des acteurs financiers » :

afin de sélectionner des acteurs financiers pour mener une expérimentation de déploiement de diagnostics bilan d’émission de gaz à effet de serre (bilan GES) auprès de PME et ETI, à l’échelle régionale ou infrarégionale.

AAC « Prix Émergence IMT – Académie des sciences » :

10 Ke afin de récompenser un ou une jeune scientifique de moins de 40 ans au premier janvier de l’année d’attribution du prix (cette limite pouvant être repoussée d’un an par enfant), ayant eu une contribution scientifique majeure sur un sujet émergent, une innovation technologique disruptive, ou la création d’une start-up deep-tech, tout en conservant l’objectif de reconnaissance d’avancées scientifiques exceptionnelles et reconnues dans les domaines de l’IMT.

AAC « Grand Prix Femme de sciences IMT – Académie des sciences » :

15 Ke afin de mettre en avant les femmes dans la science, récompenser des contributions scientifiques exceptionnelles ayant permis de faire progresser des problématiques issues du monde industriel ou de l’entreprise, au service d’une économie durable, dans l’un des 4 grands domaines scientifiques et technologiques de l’IMT.

AAP « 26-28 XKIC RII » :

formation et mise en relation animées par des experts pour la constitution de consortiums Horizon Europe dans les domaines de l’IA, de la robotique et des données, 2026.

AAP « ISF-2026-TF2-AG-OCDT » :

2 appels à projets et 16.6 Me du Fonds de sécurité intérieure.

• ISF-2026-TF2-AG-OCDT

  lutte contre le crime organisé et le trafic de drogue.

  Jusqu'au 03/09/2026 : cliquez-ici .

• ISF-2026-TF2-AG-OCDT

  lutte contre le trafic d’êtres humains.

  Jusqu'au 03/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « DIGITAL4Business » :

200 Ke pour les bourses Digital4Business – Master européen conjoint en technologies numériques avancées pour les entreprises (rentrée de septembre 2026).

AAP « MSH Paris Nord 2027 » :

4 axes de recherche : Arts, industries de la culture, création ; Corps, santé et société ; Transitions, régulations, innovations ; Penser la ville contemporaine.

AAP « Fabriquer la ville avec l’art et la culture » :

afin d’impulser une dynamique de recherche afin de prendre pour objet de réflexion et d’action la production du territoire urbain par la culture, et en retour d’étudier comment les enjeux territoriaux, ici et ailleurs, redéfinissent les projets culturels dans la ville contemporaine.

AAP « LIFE-2026-NGO-OG-SGA » :

2 appels à projets et 14.5 Me du programme LIFE pour l’environnement et l’action climatique.

• LIFE-2026-NGO-OG-SGA

  subventions de fonctionnement.

  Jusqu'au 08/09/2026 : cliquez-ici .

• LIFE-2026-NGO-OG-FPA

  accords-cadres de partenariat pour les subventions de fonctionnement destinées à soutenir les organisations à but non lucrative.

  Jusqu'au 08/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « Emergence 2027-1 » :

afin de financer des projets de recherche innovants et émergents dans le domaine de la recherche sur le cancer.

AAP « HORIZON-MISS-2026-05-SOIL » :

2 appels à projets

• HORIZON-MISS-2026-05-SOIL-01-two-stage

  24 Me pour des laboratoires vivants pour améliorer la santé des sols dans les régions biogéographiques alpines et atlantiques.

  Jusqu'au 15/09/2026 : cliquez-ici .

• HORIZON-MISS-2026-05-SOIL-02-two-stage

  24 Me pour des laboratoires vivants pour améliorer la santé des sols dans les forêts aménagées et les terres naturelles/semi-naturelles.

  Jusqu'au 15/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-EURATOM-2026-NRT-01-01 » :

1.6 Me du programme initiative européenne pour les compétences nucléaires – vers une Académie européenne des compétences nucléaires.

AAP « CERV-2026-CHAR-LITI-CHARTER » :

26 Me pour 2 appels à projets du programme Citoyens, Égalité, Droits et Valeurs.

• CERV-2026-CHAR-LITI-CHARTER

  afin de sensibiliser et renforcer les capacités en matière de Charte des droits fondamentaux de l’UE.

  Jusqu'au 15/09/2026 : cliquez-ici .

• CERV-2026-CHAR-LITI-CIVIC

  afin de promouvoir un espace civique favorable.

  Jusqu'au 15/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « RFCS-2026-BT-STEEL-SMAP-DUAL-USE » :

25 Me pour financer des gros projets pour l’acier dans le cadre du plan d’action sur l’acier et les métaux à double usage.

AAP « RFCS-2026-01-RPJ » :

6 appels à projets de R&D sur le charbon et l’acier incluant une évaluation des avantages industriels, économiques, sociaux et environnementaux attendus.

• RFCS-2026-01-AM

  1 Me pour des mesures d’accompagnement sur le charbon.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

• RFCS-2026-01-PDP

  2.8 Me pour des projets pilotes et de démonstration sur le charbon.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

• RFCS-2026-01-RPJ

  7 Me pour des projets de recherche sur le charbon.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

• RFCS-2026-02-AM

  1 Me pour des mesures d’accompagnement sur l’acier.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

• RFCS-2026-02-PDP

  7.6 Me pour des projets pilotes et de démonstration sur l’acier.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

• RFCS-2026-02-RPJ

  20.5 Me pour des projets de recherche sur l’acier.

  Jusqu'au 16/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-JU-CHIPS-2026-1-IA » :

40 Me pour l’appel à projets d’IA Global selon SRIA 2026 : mise en œuvre par un consortium industriel pouvant inclure de grandes entreprises, des PME, mais aussi des universités, des instituts et des organismes publics ; Utilisation de technologies innovantes ; Création d’un environnement d’innovation nouveau et réaliste, en lien avec un environnement industriel. 2 relèves et jusqu’au.

AAP « HORIZON-JU-CHIPS-2026-1-RIA » :

50 Me pour l’appel à projets de R&D IA Global selon SRIA 2026 : afin de développer de nouvelles connaissances et/ou à explorer la faisabilité d’une technologie, d’un produit, d’un procédé, d’un service, d’un méthode, d’un outil ou d’une solution nouvelle ou améliorée. À cette fin, il peut s’agir de recherche appliquée, de développement technologique et/ou de méthodes/outils, ainsi que de leur intégration, de leurs essais et de leur validation sur un prototype à petite échelle en laboratoire ou en environnement simulé. 2 relèves et jusqu’au.

AAP « FutureProofTextiles » :

1 Me pour le 1er cycle d’appel à propositions – Soutenir les PME du secteur textile dans leur transition numérique et écologique.

AAC « France Tourisme Tech » :

4ème édition du programme qui accompagne dans leur croissance des start-ups, TPE et PME innovantes développant des solutions technologiques au service du tourisme : amélioration de l’expérience voyageur, optimisation de la gestion des flux touristiques, réponse aux enjeux de transition durable du secteur, etc.

AAC « HORIZON-EIE-2026-03-CONNECT-01 » :

5 Me pour le programme du laboratoire au marché : Renforcer le rôle des bureaux de transfert de technologie pour mettre les connaissances sur le marché.

AAP « ISF-2026-TF2-AG-CORRUPT » :

**5 Me** pour la lutte contre la corruption.

AAP « HORIZON-MISS-2026-06-CLIMA-SOIL » :

20 Me pour une démonstration conjointe de solutions pour renforcer la résilience des sols face aux phénomènes météorologiques extrêmes et soutenir la sécurité alimentaire.

AAP « EDF-2026-DA » :

422 Me pour 11 appels à projets d’actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions à coût réel.

• EDF-2026-DA-MATCOMP-SMT-STEP

  pour des textiles intelligents et multifonctionnels.

  Jusqu'au 29/09/2026 : cliquez-ici .

AAP « Prix Herman Diederiks » :

prix dédié aux articles dans le domaine de l’histoire de la criminalité et de la justice pénale.

AMI « Implantation de foodtrucks le long du Canal des deux mers » :

.

AAP « DIGITAL-2026-AI-PILOTING-10-SCREENING » :

9 Me pour une expérimentation du dépistage d’images basé sur l’IA dans les centres médicaux.

AAC « Planisols : aides en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales » :

soutien technique et financier de l’ADEME pour accompagner les territoires afin de préserver les sols, lutter contre l’artificialisation, engager une politique de sobriété foncière et de renaturation dans l’objectif d’atteindre le ZAN (Zéro artificialisation nette).

AAP « CEF-T-2026-AFIFGEN-COSTS » :

130 Me pour développer des infrastructure pour carburants alternatifs : Transport routier et aérien – travaux.

AAP « CEF-T-2026-CORECOEN-RAIL-WORKS » :

260 Me pour des études, travaux ou mixte sur le ferroviaire.

AAP « CEF-T-2026-SAFEMOBGEN-EXTBORDER-WORKS » :

130 Me pour des études, travaux ou mixtes : frontières extérieures.

AAP « CEF-T-2026-COREGEN-RAIL-WORKS » :

350 Me pour développer des projets d’infrastructure de transport ferroviaire sur le réseau central RTE-T [1].

AAP « CEF-T-2026-SIMOBGEN-NEWTECH-WORKS » :

200 Me pour la numérisation du transport routier – travaux.

AAP « CEF-T-2026-COREGEN-IWWP-WORKS » :

350 Me afin de développer des projets d’infrastructures de transport fluvial sur le réseau central RTE-T.

AAP « CEF-T-2026-MILMOB-WORKS » :

130 Me pour l’adaptation du RTE-T à un double usage civil-défense – études, travaux ou mixte.

AMI « Programme ETIncelles » :

7ème promotion de 50 PME de croissance à accompagner, pendant 18 mois, par l’équipe ETIncelles pour devenir des ETI.

AAP « EplS Initiative 2026 » :

3ème édition de l’appel à projets du Fonds de dotation « Entreprendre pour la Solidarité ».

AAP « SMP-FOOD-2026-FW-STAKEHOLDERS-PJ » :

soutien aux parties prenantes pour améliorer la mesure du gaspillage alimentaire et les aider à mettre en œuvre la prévention du gaspillage alimentaire dans leurs opérations et leur organisation – 2026-2027.

AAP « BNP Paribas Positive Leadership Accelerator » :

pour des entreprises ou des associations à impact engagées, ayant une mission claire.

AAP « Ecosystèmes nouveaux : biodiversité, conséquences socio-écologiques et trajectoires futures (BiodivFuture) » :

appel à projets de recherche transnationaux co-financé par la Commission Européenne sur les écosystèmes nouveaux, leurs implications pour la biodiversité, les conséquences socio-écologiques et trajectoires futures (appelé BiodivFuture).

AAP « Plan d’eau / Etablissement flottant – PARIS Bois de Boulogne » :

afin de développer des activités économiques et touristiques qui participeront au projet touristique et patrimonial du territoire.

AAP « Restauration écologique pilote en mer et éolien en Manche » :

2ème appel à projet et 1.5 Me du Fonds biodiversité éolien en mer afin de tester des solutions innovantes ou expérimentales de restauration écologique ; de mieux comprendre les conditions de réussite et de transfert à plus grande échelle des actions de restauration ; de produire des retours d’expérience et des connaissances mobilisables pour de futures actions de restauration en milieu marin.

AAP « Décarbonation des navires de pêche » :

pour favoriser les nouveaux équipements ou solutions technologiques permettant une amélioration à court terme de la performance énergétique et environnementale des navires neufs et existants, mais également afin de soutenir la recherche et les études de conceptions innovantes visant à décarboner les navires, neufs et existants.

AIDE « Intempéries hiver 2026 : Fonds exceptionnel de soutien aux entreprises » :

max. 10 Ke de soutien exceptionnel de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les entreprises et commerces sinistrés pour leur permettre de redémarrer leur activité.

AAC « Communication scientifique 2026 » :

max. 5 Ke de la Fondation Médéric Alzheimer pour une communication scientifique à l’une des manifestations proposées ou à un colloque au choix du candidat dans sa discipline et prendra la forme d’une participation à la prise en charge des frais d’inscription au colloque, de l’hébergement et/ou du déplacement.

AAP « Extrême défi – Textile responsable » :

afin de répondre au double enjeu de réduction des flux de textiles d’habillement et de création de valeur (économie, emploi) dans nos territoires (boucles d’économie circulaire).

AAP « ORENO – Hébergement social et médico-social » :

afin de structurer des offres de rénovation énergétique performante et d’adaptation au changement climatique des établissements sociaux et médico-sociaux (ESSMS) d’hébergement, tels que les EHPAD.

AAP « Conduite au changement par l’Intelligence Collective et le Codesign » :

programme d’accompagnement à la conduite du changement.

AIDE « au raccordement à la fibre optique pour les situations complexes » :

pour soutenir les très petites entreprises (TPE) < 10. 3 niveaux de forfaits sont définis selon la complexité des travaux à réaliser : 400 euros, 800 euros ou 1 200 euros.

AAP « RAMP » :

39 Me du programme de partenariat sur les matières premières pour la transition verte et numérique pour soutenir des projets transnationaux de recherche et d’innovation tout au long de la chaîne de valeur des matières premières, en faveur de la transition écologique et numérique.

AAP « HORIZON-EURATOM-2027-01-01 » :

32 Me pour des technologies clés pour les centrales à fusion (Partenariat européen sur l’énergie de fusion) appels à projets du programme de Recherche et formation nucléaires.

AAP « HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA » :

5 appels à projets du programme de renfort du système européen de recherche et d’innovation.

• HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA-01

  2 Me pour le pilier I : faciliter l’élaboration de politiques institutionnelles d’accès ouvert par la préservation des droits de propriété intellectuelle.

  Jusqu'au 11/03/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA-02

  29 Me pour le pilier II : écosystèmes de talents pour des carrières de recherche attrayantes en début de parcours.

  Jusqu'au 11/03/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA-03

  6 Me pour le pilier III : la science arrive en ville en 2029.

  Jusqu'au 11/03/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA-04

  2 Me pour le pilier III : promouvoir la participation du public à la recherche et à l’innovation et à la culture scientifique.

  Jusqu'au 11/03/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-WIDERA-2027-05-ERA-05

  3 Me pour le pilier IV : renforcer les connaissances indépendantes de l’UE sur le système chinois de science, de technologie et d’innovation.

  Jusqu'au 11/03/2027 : cliquez-ici .

AAP « De la matière à la marque : Parcours de valorisation pour innover et se différencier » :

afin de valoriser les savoir-faire d’excellence, véritables marqueurs d’identité et de qualité, à affirmer une singularité sur des marchés en quête d’authenticité et à accélérer les transitions vers des modèles plus innovants, responsables et durables (circuits courts, traçabilité, éco-conception…).

AAP « HORIZON-CL5-2027-03-D5 » :

11 appels à projet du programme Horizon – Mobilité.

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-3

  24 Me pour une économie circulaire axée sur les données pour l’écosystème de la mobilité électrique (Partenariat 2ZERO).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-4

  13.5 Me pour la démonstration d’autocars et de bus zéro émission sur des trajets longue distance (Partenariat 2ZERO).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-5

  16 Me pour un système de charge haute tension et mégawatt compatible, groupe motopropulseur modulaire pour véhicules lourds (partenariat 2ZERO).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-6

  8 Me pour la prévention et l’atténuation des incendies pour les véhicules électriques dans les espaces confinés (Partenariat 2ZERO).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-8

  5 Me pour une conception circulaire et fabrication additive d’aéronefs durables, vers une aviation neutre en carbone.

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-14

  6.5 Me pour des solutions d’énergie renouvelable embarquées et mesures d’économie d’énergie pour réduire la consommation de carburant des navires d’au moins 55 % (Partenariat ZEWT).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-15

  2 Me pour l’évaluation prospective du potentiel de l’énergie nucléaire pour le transport maritime (Partenariat ZEWT).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-16

  15 Me pour des navires autonomes pour le cabotage et la navigation intérieure.

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-17

  14 Me pour des solutions innovantes pour atténuer l’impact environnemental du transport fluvial dans les écosystèmes marins et aquatiques (Partenariat ZEWT).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-18

  20 Me pour un fonctionnement électrique amélioré et durabilité de la batterie (Partenariat ZEWT).

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-03-D5-20

  7 Me pour l’évaluation de l’impact des activités aéroportuaires sur la qualité de l’air et le bruit dans les collectivités avoisinantes.

  Jusqu'au 14/04/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE » :

7 appels à projets du programme de gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l’appui du Pacte vert (2026-2027).

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-01

  12 Me pour renforcer la résilience des agriculteurs européens grâce à une meilleure capacité à faire face aux risques et aux crises.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-02

  9 Me pour améliorer les capacités d’analyse pour une compétitivité durable du secteur agricole.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-03

  3 Me pour la dimension internationale de l’économie circulaire biosourcée : à la recherche d’opportunités gagnant-gagnant.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-04

  11.8 Me pour l’IA au service de conseils éclairés pour les agriculteurs et les forestiers afin d’améliorer leur compétitivité et leur durabilité.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-05

  7 Me pour accroître la diffusion des connaissances vers la pratique au sein d’AKIS via les pôles thématiques de connaissances de l’UE.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-06

  4.5 Me pour favoriser le renouvellement générationnel dans l’agriculture grâce au réseau consultatif de l’UE.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-03-GOVERNANCE-07

  4.8 Me pour renforcer les conseils stratégiques et les synergies entre les programmes et les investissements de recherche et d’innovation de l’UE et des pays membres.

  Jusqu'au 11/05/2027 : cliquez-ici .

AAP « Anti-Drone Response 2.0 » :

du Ministère Allemand de l’Environnement et de l’Entreprise afin de développer un système entièrement autonome capable de détecter, identifier et neutraliser, en temps réel, des drones civils de petite et micro-taille (jusqu’à 25 kg et 200 km/h), de manière précise et non destructive. Aucun explosif, aucun moyen cinétique, aucun dommage collatéral ne doivent être utilisés.

AIDE « Conseil pour les entreprises de l’ESS » :

max. 20 Ke pour franchir les étapes stratégiques nécessaires au développement de l’entreprise et/ou à son changement d’échelle.

AIDE « Manager de transition pour les entreprises ESS en difficulté » :

max. 60% et 30<<33 Ke pour apporter un accompagnement spécifique et temporaire à des entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) qui connaissent des difficultés d'ordre structurel, organisationnel, économique (retournement de marché, modèle économique,…) et pour lesquels l'appui d'un professionnel extérieur et expérimenté est indispensable pour assurer la pérennité de la structure.

AIDE « Soutien à la création et au développement d’activités dans l’ESS » :

max. 50% et 50 Ke pour soutenir la création et le développement des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) qui mettent en œuvre les principes de d’entreprenariat collectif en associant les parties prenantes à leur gouvernance ; tout en intégrant une répartition juste des bénéfices entre les acteurs du projet et le territoire dans l’objectif d’utilité sociale et/ou environnementale en démontrant un fort ancrage territorial.

AAP « Green Grid » :

défi PowerBoost – débloquez les défis liés à l’énergie : un dispositif de soutien ciblé conçu pour aider les PME à évaluer leur capacité d’innovation et leur potentiel stratégique dans le contexte de la transition énergétique.

AAP « HORIZON-CID-2027-01 » :

• HORIZON-CID-2027-01-01

  125 Me pour des projets de recherche et innovation à l’appui du Clean Industrial Deal : décarbonation des industries énergivores (IA) (partenariats Processes4Planet et Clean Steel).

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CID-2027-01-02

  140 Me pour des projets de recherche et innovation au service d’un pacte industriel propre : des technologies propres pour l’action climatique.

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-EIE-2027-01-CONNECT-01 » :

**18 Me** du programme d’écosystèmes d’innovation interconnectés : start-up : afin de connecter les écosystèmes locaux de startups et d’entreprises en forte croissance dans les secteurs du numérique, des technologies de pointe et de la fabrication, et de soutenir les activités d’accélération transfrontalières pour les startups et les entreprises en forte croissance qui démontrent une traction (c’est-à-dire une adéquation produit-marché ou au moins une levée de fonds d’amorçage).

AAP « HORIZON-EIE-2027-01-CONNECT-02 » :

**10 Me** du programme d’écosystèmes d’innovation interconnectés, afin de renforcer les synergies entre les espaces d’expérimentation et les achats d’innovation.

AAP « HORIZON-EIE-2027-01-CONNECT-03 » :

**6 Me** du programme d’écosystèmes d’innovation interconnectés, afin de renforcer l’implication des organisations philanthropiques dans les écosystèmes d’innovation.

AAP « HORIZON-CL5-2027-05-D » :

5 appels à projet du programme batteries et énergies.

• HORIZON-CL5-2027-05-D2-08

  18.8 Me pour la démonstration de systèmes de stockage d’énergie par batterie de longue durée (partenariat BATT4EU).

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-05-D4-05

  20.3 Me pour des techniques robotisées et automatisées sur site pour la rénovation de bâtiments et la construction neuve.

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-05-D4-06

  15.8 Me pour l’optimisation énergétique sur site et récupération de la chaleur résiduelle des salles informatiques à forte consommation énergétique dans les bâtiments ou les petits centres de données périphériques. Techniques synthétiques et automatisées pour la rénovation de bâtiments et les nouvelles constructions.

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-05-D4-07

  27 Me pour intégrer de la circularité dans les cadres de modélisation basés sur l’ACV pour la rénovation des bâtiments (Partenariat Built4People).

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-05-D4-09

  13.5 Me pour la démonstration de la conversion de la chaleur excédentaire/résiduelle industrielle en énergie mécanique ou électrique.

  Jusqu'au 15/09/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-02-two-stage » :

2 appels à projets du programme économie circulaire et secteurs biosourcés (2026-2027).

• HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-01-two-stage

  10 Me pour le déploiement de solutions systémiques circulaires par le biais de laboratoires vivants dans les villes et les régions (Thème de l’Initiative Villes et Régions Circulaires).

  Jusqu'au 16/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-02-two-stage

  18 Me pour un sujet ouvert : utiliser l’initiative « Villes et régions circulaires » pour renforcer la production industrielle urbaine à l’appui du Pacte pour une industrie propre.

  Jusqu'au 16/09/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL6-2027-01-CIRCBIO-01-two-stage » :

10 Me pour le déploiement de solutions systémiques circulaires par le biais de laboratoires vivants dans les villes et les régions (Thème de l’Initiative Villes et Régions Circulaires).

AAP « HORIZON-CL2-2027-01 » :

24 appels à projets du programme culture, créativité et société inclusive – 2027.

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-01

  3.5 Me pour des services de conseil et un réseau pour lutter contre la radicalisation, l’extrémisme, les discours de haine et la polarisation et les prévenir.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-02

  12 Me pour les droits des femmes, des personnes LGBTIQ et des minorités dans un contexte d’autocratie, de conflits et de bouleversements géopolitiques.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-03

  12 Me pour l’implication des élèves et des familles pour développer une culture de participation démocratique et civique.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-04

  20 Me pour analyser l’impact de l’intelligence artificielle, de la cyberviolence et des deepfakes sur l’égalité, la démocratie et les sociétés inclusives.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-05

  12 Me pour l’aide au développement et la gouvernance démocratique.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-06

  12 Me pour identifier des solutions axées sur l’utilisateur pour soutenir la liberté des médias d’information.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-07

  8 Me sur le rôle des entreprises privées dans la démocratie.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-DEMOCRACY-08

  12 Me pour les droits humains mondiaux et valeurs de l’UE.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-01

  5 Me pour aller vers un écosystème d’innovation européen consolidé, axé sur la culture et la créativité.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-02

  5 Me pour des plateformes de soutien AI4Creatives : vers une révolution de l’IA équitable.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-03

  10.5 Me pour créer des voies vers une économie circulaire.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-04

  16 Me pour culture, patrimoine et industries créatives au service de la santé et du bien-être.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-05

  10.5 Me pour repenser l’économie créative : l’interaction entre les secteurs et les industries culturels et créatifs et l’économie sociale.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-06

  14.5 Me pour pérenniser le tourisme culturel durable.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-07

  15 Me sur l’impact sociétal du patrimoine culturel.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-HERITAGE-08

  12 Me pour la sauvegarde et la transmission du patrimoine culturel immatériel.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-01

  12 Me pour l’impact de l’accès à des environnements naturels positifs sur la promotion de la cohésion sociale et la réduction des inégalités en milieu urbain et périurbain.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-02

  10 Me pour l’impact des avantages en nature sur la répartition des revenus et sur les populations vulnérables.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-03

  12 Me pour repenser la compétitivité durable au-delà des perspectives traditionnelles : rôle et contribution de l’économie sociale.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-04

  12 Me sur l’impact de la mobilité de la main-d’œuvre de l’UE sur les États membres de l’UE.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-05

  12 Me pour l’utilisation efficace de l’intelligence artificielle dans les environnements d’apprentissage de l’enseignement préscolaire et primaire.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-06

  12 Me pour combler le fossé d’apprentissage : identifier les causes et les interventions politiques efficaces pour enrayer le déclin des compétences des jeunes en mathématiques, en lecture et en sciences.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-07

  12 Me pour les personnes handicapées : possibilités d’inclusion professionnelle et de protection sociale tout au long de leur vie.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL2-2027-01-TRANSFO-08

  15 Me pour la mise à l’échelle et le déploiement des innovations en matière de gestion des migrations.

  Jusqu'au 23/09/2027 : cliquez-ici .

AAP « HORIZON-CL2-2027-01 » :

24 appels à projets du programme culture, créativité et société inclusive – 2027.

AAP « HORIZON-CL2-2027-01 » :

24 appels à projets du programme culture, créativité et société inclusive – 2027.

AAP « HORIZON-WIDERA-2027-01-WIDENING-01 » :

**40 Me** pour accroître le potentiel d’innovation des startups deep tech dans les pays en voie d’élargissement et leur permettre d’attirer plus facilement les investissements privés et de se développer.

AAP « HORIZON-MSCA-2027-DN-01-01 » :

575 Me pour mettre en œuvre des programmes doctoraux grâce à des partenariats entre universités, instituts et infrastructures de recherche, entreprises (y compris PME) et autres acteurs socio-économiques de différents pays d’Europe et d’ailleurs.

AAP « HORIZON-CL5-2027-07-D3 » :

8 appels à projets sur l’énergie.

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-11

  17 Me pour une démonstration des technologies hydroélectriques pour une rénovation efficace et tournée vers l’avenir des centrales hydroélectriques existantes.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-16

  28.5 Me pour des procédés et équipements industriels pour des technologies tandem innovantes, fiables et évolutives (Partenariat EUPI-PV).

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-17

  18 Me pour l’électrification de l’économie par l’énergie photovoltaïque : conception et optimisation de systèmes photovoltaïques soutenant l’électrification industrielle et favorisant la participation aux marchés de l’électricité (partenariat EUPI-PV).

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-25

  28.5 Me pour des salles de contrôle avancées du gestionnaire de réseau de transport pour améliorer l’observabilité, la stabilité et la résilience du réseau.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-26

  28.5 Me pour des systèmes avancés de gestion de la distribution (ADSM) pour des réseaux de distribution plus efficaces et plus flexibles.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-27

  22.5 Me pour des approches intégrées pour la modernisation des infrastructures grâce à des technologies de stockage d’énergie innovantes.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-28

  6 Me pour une communauté de pratique – Prise de décision fondée sur les données dans le secteur de l’énergie.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

• HORIZON-CL5-2027-07-D3-32

  30 Me pour la mise en place de grappes industrielles de captage, d’utilisation et de stockage du carbone (CCUS) – Projet pilote de préparation sociétale.

  Jusqu'au 01/12/2027 : cliquez-ici .

AAP « Primes d’investissement Rawafed+ » :

subventions financées par l’Union européenne et gérées par Expertise France avec pour objectif de renforcer l’impact social et environnemental des projets portés par des PME en Tunisie.

AAP « Programme Tiina : accélérer les transitions alimentaires et agricoles » :

de la Fondation Daniel et Nina Carasso : 18 projets lauréats par an. Pour soutenir les entreprises en amorçage qui accélèrent et réinventent la manière de produire, distribuer, accéder et consommer l’alimentation, en privilégiant les projets à fort impact social et environnemental, et pour accompagner les acteurs du monde agricole dans leurs projets d’installation, de transition, de reconversion ou d’expérimentation vers des modèles plus durables et résilients.

AAP « Mécénat national du Fonds MAIF pour l’éducation » :

afin d’accompagner des associations qui innovent pour l’éducation, l’inclusion et l’émancipation des publics vulnérables. Bi-annuel.

FINANCEMENT « Prêt Boost – Facturation Électronique » :

5-75 Ke, 3-5 ans, de Bpifrance pour financer la transition vers la facturation électronique des PME < 50.

AAP « Diag Cybersécurité » :

de Bpifrance afin de travailler sur la cybersécurité de son entreprise pour se prémunir des risques de cyberattaques et assurer la pérennité de l’activité.

AAC « Accélérateur IA » :

programme d’accompagnement de Bpifrance pour les dirigeants de PME et ETI qui souhaitent transformer leur entreprise et leur outil de production grâce à l’intelligence artificielle.

FINANCEMENT « Prêt UIMM » :

de Bpifrance pour financer les programmes d’investissement conduisant à un accroissement des capacités industrielles en France, à la mise sur le marché de nouveaux produits ou à l’exploitation de nouveaux processus dans les entreprises, notamment les technologies et usages de l’Industrie du Futur.

FINANCEMENT « Prêt Acomptes Equipement (PAE) » :

de Bpifrance pour financer les acomptes pour sa quote-part ou pour l’ensemble du pool.

AAC « Bourse French Tech » :

subvention de Bpifrance ayant pour objet de soutenir des projets d’innovation en phase de maturation et de faisabilité.

AAC « Bourse French Tech Lab » :

subvention de Bpifrance ayant pour objet le renforcement de la robustesse « business » des projets innovants issus de la recherche publique, via le renforcement des compétences entrepreneuriales de l’équipe fondatrice.

AAP « Diag Impact Environnemental » :

de Bpifrance pour des startups, PME et ETI qui veulent anticiper et évaluer les impacts environnementaux de leur projet d’innovation afin de satisfaire la demande de leurs clients et investisseurs, quel que soit leur niveau de maturité vis-à-vis de ces enjeux.

AAP « Diag Dispositif Médical » :

de Bpifrance pour aider les startups et PME à mener leurs démarches règlementaires, qualité et de recherche clinique.

FINANCEMENT « Contrat de Développement Investissement Vert » :

50 Ke – 2 Me, 3-10 ans de Bpifrance afin de financer les dépenses engagées par les TPE et PME dans le cadre d’un projet de transition écologique et énergétique.

AAC « Volontariat Territorial en Entreprise Vert – Aide VTE Vert » :

programme d’aide spécifique de VTE de Bpifrance dédié aux missions de transition écologique : recruter des jeunes talents en leur proposant des missions responsabilisantes sur des thématiques environnementales.

FINANCEMENT « Fonds Européen de Défense 2026-2027 (FED) » :

Fonds Européen de Défense 2026-2027 (FED).

FINANCEMENT « Fonds spécialisés – Fonds Innovation Défense » :

0.5 – 30 Me de Bpifrance pour soutenir en fonds propres et quasi-fonds propres des entreprises innovantes dont les technologies intéressent le secteur de la Défense.

AAC « Accélérateur Sportech » :

programme d’accompagnement de Bpifrance à destination des dirigeants d’entreprises du secteur du sport qui souhaitent structurer en profondeur leurs entreprises.

AIDE « Innover durablement par le design » :

dispositif d’accompagnement et de maturation de projets par le design.

FINANCEMENT « Prêt Participatif de développement (PPD) Bois » :

de Bpifrance pour financer le développement ou l’extension d’activité d’entreprises de la filière bois (scieries et entreprises de travaux forestiers) afin d’accompagner leurs investissements destinés notamment à favoriser leur compétitivité, leur croissance interne ou externe.

« Prêt Flash Carburant » :

5 « 50 Ke, 36 mois avec 12 mois de différé, 3.8% sans garantie pour les très petites entreprises (TPE) et petites et moyennes entreprises (PME) des secteurs des transports, de l’agriculture et de la pêche, afin de renforcer leur trésorerie dans un contexte de coûts en forte augmentation.

AAP « Pour un plaidoyer féministe » :

de la Fondation RAJA-Danièle Marcovici pour sensibiliser l’opinion publique et les responsables politiques aux droits des femmes.

AAP « Colloques et publications 2026-3 » :

possible de soumettre une demande de financement de manière continue sur toute l’année.

AAP « ISF-2026-TF2-AG-OCDT » :

2 appels à projets et 16.6 Me du Fonds de sécurité intérieure.

AAP « LDT4SSC » :

3 appels à projet du 3ème appel à projets pilotes du programme de Jumeaux numériques locaux pour des communautés intelligentes et durables.

AAC « Prix science ouverte 2026 » :

AAP « HORIZON-CL5-2027-05-D » :

5 appels à projet du programme batteries et énergies.

AIDE « AIDES CARBURANT » :

le décret n° 2026-477 du 10 juin 2026 portant création d’une aide financière pour l’acquisition de gazole non routier utilisé pour la réalisation de travaux agricoles et forestiers vient de paraitre au JORF : aide financière exceptionnelle pour les livraisons au cours des mois de mai, juin, juillet ou août 2026 de gazole non routier éligible au tarif réduit d’accise, pour la réalisation de travaux agricoles ou forestiers 15 centimes d’euro par litre de gazole non routier livré sur cette période, l’aide versée peut être cumulée avec d’autres aides dans la limite des modalités applicables à chacun de ces cadres, à demander au titre de chaque mois sur le formulaire dédié disponible sur le site au plus tard le dernier jour du mois suivant l’ouverture du guichet.

AIDE « AIDES AGRICULTURE » :

l’arrêté du 5 juin 2026 modifiant l’arrêté du 23 septembre 2025 fixant les montants de l’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable, de l’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs et du taux de réduction des montants de l’aide de base au revenu pour la campagne 2025 est parue au JORF : 50.20 euros par hectare pour l’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable, 4469 euros pour le montant forfaitaire de l’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs, 3.8774 % pour le taux de réduction au titre de la campagne 2025. les montants unitaires des aides couplées végétales, ainsi que ceux des aides ovines et de l’aide caprine pour la campagne 2025 viennent également d’être fixées par décret.

GUIDE « DECARBONATION » :

un nouveau guide vient de paraitre.

AIDE « AIDES PME » :

le décret n° 2026-508 du 13 juin 2026 modifiant l’annexe 1 du décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 relatif aux zones d’aide à finalité régionale et aux zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises pour la période 2022-2027 vient d’être publié au JORF. Il intègre 96 nouvelles communes aux zones d’aide à finalité régionale, parmi lesquelles celles sur notre territoire IDF et NA de : Goussainville, Saint-Laurent-de-la-Prée, Sarlat-la-Canéda, Parempuyre, Alloinay, Saint-Maixent-l’École, Saint-Vincent-la-Châtre, L’Isle-Jourdain, Lhommaizé.

AAP « RFCS-2026-01-RPJ » :

6 appels à projets de R&D sur le charbon et l’acier incluant une évaluation des avantages industriels, économiques, sociaux et environnementaux attendus.